6B_744/2016 - 2017-03-01 - Procédure pénale - Ordonnance de classement (acte d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 744/2016

Arrêt du 1er mars 2017

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président,
Jametti et Pont Veuthey, Juge suppléante.
Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Martin Ahlström, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,
1213 Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.),

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 31 mai 2016.

Faits :

A.
Le 24 octobre 2014, X.________ a déposé plainte pénale contre son père A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, abus de détresse et menaces.
Il reproche à son père de lui avoir fait subir des attouchements, de l'avoir sodomisé à plusieurs reprises entre 7 et 11 ans et de l'avoir menacé de mort ainsi que sa mère s'il parlait de ces abus.
Par ordonnance du 3 octobre 2014, le Ministère public genevois a ouvert une instruction pénale contre X.________ pour brigandage aggravé perpétré dans la nuit du 2 au 3 octobre 2014, au préjudice de son père.
Le 24 septembre 2015, les parties ont été entendues par le Ministère public. Par ordonnance du 14 avril 2016, le Ministère public a rendu une ordonnance de classement contre laquelle X.________ a interjeté un recours le 29 avril 2016.

B.
Par arrêt du 31 mai 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice a rejeté le recours de X.________.
En bref, elle retient, s'agissant des attouchements ayant eu lieu lors de la douche, que, si les gestes de A.________ pouvaient être déplacés, ils ne constituaient pas des charges suffisantes pour obtenir une prévention d'infraction à l'art. 187 CP. Quant aux agressions que ce dernier aurait perpétrées de nuit, en le contraignant à dormir avec lui, après l'avoir drogué, la cour souligne que ces accusations ne reposaient en réalité que sur les seules allégations de X.________, qui ne se rappelait que de très peu de choses. Les symptômes décrits dans le rapport de la Dresse B.________ et C.________ n'apparaissaient pas spécifiquement développés par les seules victimes d'abus sexuels. Enfin, les révélations du recourant intervenaient très tardivement, compte tenu du soutien psychologique dont il bénéficiait durant son enfance et son adolescence.
La cour cantonale indique également que la prévention de menaces alléguée par X.________ n'était pas établie avec une vraisemblance suffisante. Elle a écarté les preuves requises par celui-ci au motif qu'il n'était pas parvenu à faire la démonstration que les auditions seraient en mesure de fournir des indices inédits dans le dossier.

C.
Par mémoire du 1er juillet 2016, X.________ recourt au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il demande principalement qu'il soit annulé, la procédure préliminaire reprise, les témoignages exécutés et le Ministère public invité à engager l'accusation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et, subsidiairement, que le dossier soit renvoyé à la Cour de justice pour nouvelle décision dans le sens des considérants, le tout avec suite de frais et dépens. Il sollicite également le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à
moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.; 138 IV 186 consid. 1.4.1 p. 189; 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).

1.2. Le recourant se contente d'indiquer, dans son recours, qu'il est partie plaignante pour justifier sa qualité pour recourir, sans faire valoir de prétentions civiles dans le procès pénal. Cela étant, il a précisé dans sa plainte se constituer comme demandeur au civil. Les agissements dénoncés dans le cas d'espèce constituent des infractions graves contre l'intégrité sexuelle. Il apparaît d'emblée que la décision de classement est de nature à influencer négativement le jugement des prétentions civiles du recourant, spécifiquement du tort moral qu'il pourrait faire valoir contre l'intimé en raison des agressions prétendument subies. Il remplit ainsi les exigences jurisprudentielles permettant de lui reconnaître la qualité pour recourir en matière pénale (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF).

2.
Le recourant se plaint d'une appréciation anticipée des preuves insoutenable, ainsi que de la violation de la maxime d'instruction et de son droit d'être entendu.

2.1. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51). En procédure pénale, l'art. 318 al. 2 CPP prévoit que le ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. L'art. 139 al. 2 CPP prévoit quant à lui qu'il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être
entendu que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).

2.2. En l'occurrence, la cour cantonale, reprenant l'appréciation du ministère public, a exposé pour quels motifs il n'y avait pas lieu de donner suite aux requêtes de preuves proposées par le recourant. Elle a ainsi, sur la base d'une appréciation anticipée des preuves, considéré que les moyens offerts n'étaient pas de nature à modifier son appréciation des faits. En particulier, D.________, E.________ et F.________ avaient déjà été entendus par la police et/ou le ministère public. F.________ avait précisément décrit la réaction du père du recourant lorsque, consécutivement au brigandage qu'ils avaient commis à son détriment, le recourant l'avait interpellé au sujet des prétendus abus sexuels subis. On ne distinguait pas ce qu'une audition de ce témoin pourrait révéler de plus par rapport à ses précédentes dépositions. Il en allait de même de l'audition de C.________, le recourant passant sous silence quels éléments de fait ce thérapeute pourrait divulguer qui ne se trouvaient pas déjà dans son rapport. L'audition de G.________, demi-frère du recourant, était également superflue, le recourant ne prétendant pas que celui-ci aurait eu connaissance des faits dénoncés ou qu'il lui en aurait parlé. En ce qui concernait sa demande
d'être entendu une nouvelle fois, la cour cantonale a relevé qu'il avait déjà été entendu par la police puis par le ministère public, et qu'il avait pu relater sa version des faits dans sa plainte ainsi que dans son recours devant la cour cantonale. Il n'explicitait nullement en quoi consisteraient les éléments qui lui étaient revenus à l'esprit, ni en quoi ceux-ci seraient de nature à étayer, de manière probante, les accusations qu'il portait à l'encontre de son père.

2.3. Le recourant se limite à faire valoir que les personnes dont il sollicite l'audition pourraient apporter des renseignements complémentaires. En ce qui concerne l'audition de H.________, qui n'avait pas été demandée par le recourant devant l'instance précédente, elle n'aurait de toute façon pas été susceptible d'apporter un nouvel éclairage au litige, ce dernier ayant déjà déclaré que le recourant lui avait confié avoir été victime d'abus sexuels dans son enfance. S'agissant de sa propre audition, une fois de plus, le recourant n'indique nullement en quoi elle serait en mesure d'apporter des éléments utiles à la procédure.
Le recourant se contentant de soutenir que des personnes auraient dû être interrogées sans démontrer en quoi les considérations de l'instance précédente seraient arbitraires, le grief de violation du droit d'être entendu doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
Le recourant se plaint du classement de la plainte car, selon lui, les témoignages versés au dossier sont tous concordants et reflètent ses déclarations cohérentes et constantes.

3.1. L'art. 319 al. 1 let. a CPP prévoit que le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi. Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288 s.).

3.2. Aux termes de l'art. 187 al. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (par ex.: arrêt 6B 103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1 et les références citées). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (arrêts 6B 103/2011 précité consid. 1.1; 6B 7/2011 du 15 février 2011 consid. 1.2; 6B 777/2009 du 25 mars 2010 consid. 4.3; 6S.355/2006 du 7 décembre 2006 consid. 3.1, non publié à l'ATF 133 IV 31). Les comportements simplement inconvenants, inappropriés, indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables doivent, cependant, demeurer hors du champ des actes pénalement répréhensibles (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63, SJ 1999 I p. 439).
Les comportements dits équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, sont à cet égard problématiques. La majorité des cas décrits en justice concerne un examen gynécologique pratiqué sur la victime par un médecin ou les soins de nettoyage corporel pratiqués sur un enfant en bas âge. Dans les cas douteux, la majorité de la doctrine et la jurisprudence privilégient une appréciation objective qui ne prend pas en compte le mobile de l'auteur (MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code pénal, 2012, n°24 ad art. 187 CP; PHILIPPE MAIER, Basler Kommentar, Strafrecht II, 3e éd., 2013, n°26 ad rem. prél. art. 187 CP). Il faut que pour un observateur extérieur, le comportement apparaisse clairement comme un acte à caractère sexuel au vu de l'ensemble des circonstances, soit notamment l'âge de la victime, sa différence d'âge avec l'auteur, la durée de l'acte et son intensité (geste furtif ou caresse insistante) ainsi que le lieu choisi par l'auteur. Peut être cité comme exemple la personne qui prodigue des soins corporels sur les parties génitales de la victime; son comportement ne sera considéré comme un acte d'ordre sexuel que s'il ne résulte pas d'une simple maladresse. Ne constitue pas
un acte d'ordre sexuel, au sens de l'art. 187 CP, le fait de doucher ou laver un mineur (MICHEL DUPUIS ET AL., op. cit., nos 22, 24-26 et 28 ad art. 187 CP et les références citées).

3.3. Le recourant accuse son père de l'avoir frotté au niveau de son dos et de son sexe lorsqu'il prenait sa douche, alors qu'il était âgé de sept ou huit ans, de lui avoir « frotté le bas » à trois ou quatre reprises tout en indiquant qu'il ne prenait pas le sexe en mains et que cela ne durait pas longtemps.
La cour cantonale a constaté que les gestes décrits par le recourant ne constituaient pas des charges suffisantes pour retenir une prévention suffisamment vraisemblable d'infraction à l'art. 187 CP. Cette approche, que le recourant ne discute pas, ne prête pas le flanc à la critique.

3.4. Le recourant accuse également son père de l'avoir fait dormir dans son lit, après l'avoir drogué, et de l'avoir sodomisé à plusieurs reprises, alors qu'il avait entre neuf et onze ans.

3.4.1. Comme l'a souligné la cour cantonale, le recourant indique n'avoir aucun souvenir de ces prétendues agressions, hormis le fait qu'au réveil le lendemain matin, il avait « mal en bas » et ressentait des brûlures anales. Ces accusations ne reposaient que sur ses seules allégations, en particulier sur les confidences faites à son beau-père et à son ex-petite amie en 2013, soit 11 ans après les faits incriminés. Cette dernière a d'ailleurs indiqué que le recourant mentait beaucoup sur sa vie. I.________ a également exposé que la mère du recourant était intervenue en lui demandant d'aider son fils en lui expliquant le litige existant. Elle a souligné qu'elle ne pouvait croire aux accusations du recourant, tout en observant que son père était effectivement humiliant envers son fils. Quant à la mère du recourant, elle a uniquement assisté à une querelle entre le père et le fils, ce dernier l'interpellant sur les éventuels abus sexuels dont il soupçonnait avoir été victime de sa part. Par ailleurs, le recourant a, en raison de l'inaptitude des parents à pourvoir à son développement, été suivi dès l'âge de 2 ou 3 ans par un psychiatre puis par C.________, dès 2003. Or, le recourant n'a jamais révélé à l'un de ses thérapeutes, ni à
I.________ auprès de qui il paraissait en confiance, ses doutes quant aux supposés actes d'ordre sexuel dont il aurait été victime, ni même évoqué les douleurs ressenties après les nuits passées avec son père. Quant au rapport rédigé le 14 octobre 2014 par la Dresse B.________ et C.________, la cour cantonale a souligné que le recourant avait été traumatisé durant son enfance, selon eux, possiblement ensuite de violences sexuelles, tout en relevant que les symptômes décrits n'étaient pas spécifiquement développés par les seules victimes d'abus sexuels. Enfin, lors de l'altercation survenue au cours du brigandage commis par le recourant chez son père avec F.________, ce dernier a indiqué que lorsque le recourant avait interpellé son père sur les actes perpétrés, celui-ci aurait nié et baissé les yeux. Cela ne saurait suffire à confirmer les dires du recourant. Comme l'a relevé la cour cantonale, les divers témoignages ont permis de confirmer le comportement inapproprié du père du recourant, ce dernier se montrant à la limite de la violence, autoritaire et rabaissant envers son fils. Dès lors, le recourant a vécu dans une grande insécurité affective, le poussant, comme l'a constaté le Service de protection des mineurs, à se
victimiser et à fabuler, généralement pour attirer l'attention sur lui ou pour se soustraire à toute contrainte.

3.4.2. Les seules affirmations du recourant, qui admet ne pas se souvenir des faits qu'il dénonce mais dont il pense néanmoins qu'ils se sont produits, ne sauraient suffire pour démontrer qu'une condamnation de l'intimé en vertu de l'art. 187 CP serait plus vraisemblable que son acquittement. Il ressort en outre de l'appréciation de la cour cantonale, qui n'est pas critiquable, qu'aucun autre élément du dossier (déclarations de témoins, rapport de la Dresse B.________ et C.________) ne permet de soutenir l'accusation. Partant, en confirmant l'ordonnance de classement rendue par le ministère public, la cour cantonale n'a pas violé le principe " in dubio pro duriore ", pas plus que le principe de la légalité dont le premier découle.

4.
Mal fondé, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Les conclusions du recourant étaient vouées à l'échec, de sorte que l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires, qui seront toutefois réduits pour tenir compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 1er mars 2017

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Musy

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 187 - 1. Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
¹	Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
²	L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
³	Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.281
⁴	L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.282
⁵	...283
⁶	...284

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 187 - 1. Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
¹	Quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
²	L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
³	Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.281
⁴	L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.282
⁵	...283
⁶	...284

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
¹	Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
²	Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 119 Forme et contenu de la déclaration - 1 Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal.
¹	Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal.
²	Dans la déclaration, le lésé peut, cumulativement ou alternativement:
^a	demander la poursuite et la condamnation de la personne pénalement responsable de l'infraction (action pénale);
^b	faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction (action civile) par adhésion à la procédure pénale.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 320 Ordonnance de classement - 1 La forme et le contenu général de l'ordonnance de classement sont régis par les art. 80 et 81.
¹	La forme et le contenu général de l'ordonnance de classement sont régis par les art. 80 et 81.
²	Le ministère public lève dans l'ordonnance de classement les mesures de contrainte en vigueur. Il peut ordonner la confiscation d'objets et de valeurs patrimoniales.
³	Les conclusions civiles ne sont pas traitées dans l'ordonnance de classement. La voie civile est ouverte à la partie plaignante dès l'entrée en force de l'ordonnance.
⁴	Une ordonnance de classement entrée en force équivaut à un acquittement.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
¹	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
²	Les parties ont le droit d'être entendues.
³	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 318 Clôture - 1 Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves.
¹	Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves.
^1bis	Il indique par écrit aux personnes lésées dont le domicile est connu et qui n'ont pas encore été informées de leurs droits qu'il entend rendre une ordonnance pénale, une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement; il leur fixe un délai pour se constituer parties plaignantes et pour présenter leurs réquisitions de preuves.239
²	Le ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Il rend sa décision par écrit et la motive brièvement. Les réquisitions de preuves écartées peuvent être réitérées dans le cadre des débats.
³	Les informations visées aux al. 1 et 1bis et les décisions rendues en vertu de l'al. 2 ne sont pas sujettes à recours.240

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
¹	Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
²	Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 319 Motifs de classement - 1 Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure:
¹	Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure:
^a	lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi;
^b	lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis;
^c	lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu;
^d	lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus;
^e	lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales.
²	À titre exceptionnel, le ministère public peut également classer la procédure aux conditions suivantes:
^a	l'intérêt d'une victime qui était âgée de moins de 18 ans à la date de commission de l'infraction l'exige impérieusement et le classement l'emporte manifestement sur l'intérêt de l'État à la poursuite pénale;
^b	la victime ou, si elle n'est pas capable de discernement, son représentant légal a consenti au classement.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
¹	Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
²	L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
³	Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
⁴	La Confédération et les cantons respectent le droit international.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 324 Principes - 1 Le ministère public engage l'accusation devant le tribunal compétent lorsqu'il considère que les soupçons établis sur la base de l'instruction sont suffisants et qu'une ordonnance pénale ne peut être rendue.
¹	Le ministère public engage l'accusation devant le tribunal compétent lorsqu'il considère que les soupçons établis sur la base de l'instruction sont suffisants et qu'une ordonnance pénale ne peut être rendue.
²	L'acte d'accusation n'est pas sujet à recours.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
¹	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
²	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
³	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
⁴	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
¹	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
²	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
³	Son montant est fixé en règle générale:
^a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
^b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
⁴	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
^a	des prestations d'assurance sociale;
^b	des discriminations à raison du sexe;
^c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
^d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
⁵	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.