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Auszug aus dem Urteil der Abteilung I
i.S. A. gegen Zollkreisdirektion Schaffhausen
A 5061/2013 vom 5. März 2014
Einfuhrsteuer: Steuerobjekt. Erhebung der Steuer auf dem Marktwert. Schätzung der Steuerbemessungsgrundlage nach pflichtgemässem Ermessen. Übernahme der im Mehrwertsteuergesetz für Inlandleistungen entwickelten Grundsätze für die gerichtliche Überprüfung von Ermessenseinschätzungen.
Art. 52 Abs. 1 Bst. a
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 52 Objet de l'impôt - 1 Sont soumises à l'impôt: |
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| 1 | Sont soumises à l'impôt: |
| a | l'importation de biens, y compris les prestations de services et les droits y afférents; |
| b | la mise en libre pratique, par des voyageurs arrivant de l'étranger en aéronef, de biens au sens de l'art. 17, al. 1bis, LD92.93 |
| 2 | S'il est impossible, lors de l'importation de supports de données, de déterminer la valeur marchande du support et que l'importation n'est pas franche d'impôt en vertu de l'art. 53, l'impôt sur les importations n'est pas perçu et les dispositions relatives à l'impôt sur les acquisitions (art. 45 à 49) sont applicables.94 |
| 3 | L'art. 19 est applicable par analogie en cas de pluralité de prestations. |
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
1. Steuerobjekt der Einfuhrsteuer ist die Einfuhr von Gegenständen einschliesslich der darin enthaltenen Dienstleistungen ins (Zoll ) Inland. Ein Umsatz im mehrwertsteuerrechtlichen Sinn ist nicht vorausgesetzt. Auch unentgeltliche Geschäfte lösen die Einfuhrsteuer aus. Die Steuer wird dann auf dem Marktwert berechnet (E. 3.5).
2. Die Eidgenössische Zollverwaltung kann die Steuerbemessungsgrundlage nach pflichtgemässem Ermessen schätzen, wenn Zweifel an der Richtigkeit der Zollanmeldung bestehen oder Wertangaben fehlen. Bei der gerichtlichen Überprüfung einer solchen Ermessenseinschätzung gelten die im Mehrwertsteuerrecht für Inlandleistungen entwickelten Grundsätze (E. 3.6).
Impôt sur les importations: objet de l'impôt. Perception de l'impôt sur la base de la valeur marchande. Estimation de la base de calcul de l'impôt dans les limites du pouvoir d'appréciation. L'examen judiciaire de la taxation par voie d'estimation s'appuie sur les principes établis par la loi sur la TVA pour les opérations réalisées sur le territoire suisse.
Art. 52 al. 1 let. a, art. 54 al. 1 let. g et al. 4 LTVA.
1. L'objet de l'impôt sur les importations est l'importation sur le territoire suisse de biens, y compris les prestations de services y afférentes. Il n'est pas nécessaire qu'un chiffre d'affaires au sens du droit de la TVA soit réalisé. Les opérations à titre gratuit sont aussi soumises à l'impôt sur les importations. L'impôt sera alors calculé sur la valeur marchande du bien (consid. 3.5).
2. En cas de doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'Administration fédérale des douanes peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à l'estimation de la base de calcul de l'impôt. Lors du contrôle judiciaire d'une telle estimation, les principes applicables sont ceux établis par le droit de la TVA pour les opérations réalisées sur le territoire suisse (consid. 3.6).
Imposta sull'importazione: oggetto dell'imposta. Riscossione fondata sul valore di mercato. Stima della base di calcolo dell'imposta entro i limiti del potere d'apprezzamento. Applicazione dei principi definiti dalla legislazione sull'IVA per le prestazioni eseguite sul territorio svizzero nel controllo giudiziale delle tassazioni d'ufficio.
Art. 52 cpv. 1 lett. a, art. 54 cpv. 1 lett. g e cpv. 4 LIVA.
1. Soggiacciono all'imposta sull'importazione i beni importati nel territorio (doganale) svizzero, comprese le prestazioni di servizi ivi contenute. Non occorre che sia realizzata una cifra d'affari ai sensi della legislazione sull'IVA. L'imposta è dovuta anche sulle operazioni effettuate gratuitamente. In tal caso essa è calcolata sul valore di mercato (consid. 3.5).
2. Qualora sussistano dubbi circa l'esattezza della dichiarazione doganale o manchino indicazioni in merito al valore, l'Amministrazione federale delle dogane può procedere alla stima della base di calcolo dell'imposta entro i limiti del suo potere d'apprezzamento. Il controllo giudiziale di queste tassazioni d'ufficio segue i principi sviluppati dalla legislazione sull'IVA per le prestazioni eseguite sul territorio svizzero (consid. 3.6).
Am 19. Dezember 2012 wurde eine für A. (Importeur und Empfänger) bestimmte Sendung zur Einfuhr angemeldet, welche eine Armbanduhr mit einem deklarierten Mehrwertsteuerwert von Fr. 3400. enthielt.
Nach einer Beschau zweifelte die Zollstelle an der Richtigkeit des deklarierten Warenwertes, setzte den Wert der Uhr auf Fr. 7500. fest und veranlagte die Mehrwertsteuer (Einfuhrsteuer) auf diesem Betrag. Die hierauf von A. angegangene Zollkreisdirektion bestätigte die Veranlagungsverfügung mit Beschwerdeentscheid vom 13. August 2013.
Gegen diesen Beschwerdeentscheid erhebt A. (nachfolgend: Beschwerdeführer) am 30. August 2013 Beschwerde beim Bundesverwaltungsgericht.
Das Bundesverwaltungsgericht weist die Beschwerde ab.
Aus den Erwägungen:
3.5 Steuerobjekt der Einfuhrsteuer ist die Einfuhr von Gegenständen einschliesslich der darin enthaltenen Dienstleistungen ins (Zoll-)Inland (Art. 52 Abs. 1 Bst. a
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 52 Objet de l'impôt - 1 Sont soumises à l'impôt: |
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| 1 | Sont soumises à l'impôt: |
| a | l'importation de biens, y compris les prestations de services et les droits y afférents; |
| b | la mise en libre pratique, par des voyageurs arrivant de l'étranger en aéronef, de biens au sens de l'art. 17, al. 1bis, LD92.93 |
| 2 | S'il est impossible, lors de l'importation de supports de données, de déterminer la valeur marchande du support et que l'importation n'est pas franche d'impôt en vertu de l'art. 53, l'impôt sur les importations n'est pas perçu et les dispositions relatives à l'impôt sur les acquisitions (art. 45 à 49) sont applicables.94 |
| 3 | L'art. 19 est applicable par analogie en cas de pluralité de prestations. |
3.5.1 Die Steuer auf der Einfuhr wird im Normalfall auf dem von den Parteien vereinbarten und vom Importeur zu entrichtenden Entgelt erhoben, wenn der Gegenstand im Rahmen eines Veräusserungs- oder Kommissionsgeschäfts eingeführt wird (Art. 54 Abs. 1 Bst. a
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
3.5.2 Als Marktwert gilt, was der Importeur auf der Stufe, auf der die Einfuhr bewirkt wird, an einen selbstständigen Lieferanten im Herkunftsland der Gegenstände zum Zeitpunkt der Entstehung der Einfuhrsteuerschuld nach Art. 56
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 56 Naissance, prescription et acquittement de la dette fiscale - 1 La dette fiscale prend naissance en même temps que la dette douanière (art. 69 LD102). |
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| 1 | La dette fiscale prend naissance en même temps que la dette douanière (art. 69 LD102). |
| 2 | L'assujetti visé à l'art. 51 qui acquitte l'impôt par la PCD dispose d'un délai de paiement de 60 jours à compter de la date de facturation; les importations qui sont déclarées verbalement dans le trafic touristique pour le placement sous un régime douanier sont exclues. |
| 3 | En ce qui concerne la constitution de sûretés, des facilités peuvent être accordées si la perception de l'impôt ne s'en trouve pas compromise. |
| 4 | La dette fiscale se prescrit en même temps que la dette douanière (art. 75 LD). La prescription est suspendue tant qu'une procédure pénale fiscale fondée sur la présente loi est en cours et que celle-ci a été annoncée au débiteur (art. 104, al. 4). |
| 5 | Si la dette fiscale est modifiée en raison d'une adaptation ultérieure de la contre-prestation, notamment, en raison d'une modification du contrat ou d'un ajustement des prix convenus entre des entreprises étroitement liées, sur la base de directives reconnues, le montant d'impôt trop bas doit être annoncé à l'OFDF dans les 30 jours à compter de cette adaptation. Il peut être renoncé à l'annonce et à l'adaptation de la taxation si l'impôt dû peut être déduit au titre d'impôt préalable conformément à l'art. 28. |
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
3.6 Gemäss Art. 54 Abs. 4
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
Das Bundesverwaltungsgericht überprüft zwar das Vorliegen der Voraussetzungen der Schätzung der Einfuhrsteuer also gemäss Art. 54 Abs. 4
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
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SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 49 - Le recourant peut invoquer: |
|
| a | la violation du droit fédéral, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation; |
| b | la constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents; |
| c | l'inopportunité: ce grief ne peut être invoqué lorsqu'une autorité cantonale a statué comme autorité de recours. |
Sind die Voraussetzungen der ermessensweisen Ermittlung erfüllt und erscheint die vorinstanzliche Schätzung nicht bereits im Rahmen der durch das Bundesverwaltungsgericht mit der gebotenen Zurückhaltung vorzunehmenden Prüfung als pflichtwidrig, obliegt es in Umkehr der allgemeinen Beweislast folglich dem Abgabepflichtigen, den Nachweis für die Unrichtigkeit der Schätzung zu erbringen (vgl. zur Ermessenseinschätzung bei der auf Inlandleistungen zu erhebenden Mehrwertsteuer: [statt vieler] Urteil des BGer 2C_970/2012 vom 1. April 2013 E. 4.2; Urteil A 665/2013 E. 2.8.3).
Weil das Ergebnis der ermessensweisen Ermittlung der Einfuhrsteuer selbst auf einer Schätzung beruht, kann sich der Abgabepflichtige gegen eine zulässigerweise durchgeführte Schätzung nicht mit allgemeiner Kritik zur Wehr setzen. Vielmehr hat er darzulegen, dass die von der Zollbehörde vorgenommene Schätzung offensichtlich fehlerhaft ist, und er hat auch den Beweis für ihre vorgebrachten Behauptungen zu erbringen (vgl. Urteil A 5078/2012 E. 10.1 i.V.m. E. 10.4.1).
4. Im vorliegenden Fall ist die Höhe der Bemessungsgrundlage der Einfuhrsteuer betreffend der vom Beschwerdeführer (Importeur und Empfänger) eingeführten Uhr streitig.
4.1 In der hier relevanten Einfuhrzollanmeldung vom 19. Dezember 2012 ist ein Mehrwertsteuerwert der Ware von Fr. 3400. deklariert und es liegen der Anmeldung zudem eine Rechnung sowie ein Zahlungsbeleg über Fr. 3000. bei. Bei der Differenz von Fr. 400. muss es sich somit um Nebenkosten handeln. Auf der Rechnung ist der Beschwerdeführer als Rechnungsadressat aufgeführt. Der Zahlungsbeleg lässt jedoch nicht erkennen, von wem die Zahlung stammt und wofür sie geleistet worden ist.
Die Zollstelle nahm anlässlich der Einfuhr eine Beschau der Ware (vgl. E. 3.4) vor. Sie prüfte dabei auch die beigelegten Dokumente und machte weitere Abklärungen betreffend den Wert der Uhr. So führte sie unter anderem ein Telefonat mit der « Verkäuferin » B., welche im Anschluss in einer E-Mail vom 20. Dezember 2012 erklärte, dass sie die Uhr im Jahr 2011 für Fr. 5502. gekauft habe. Da die Uhr in der Folge nicht habe verkauft werden können und der Beschwerdeführer für die Uhr Fr. 3000. angeboten habe, habe man schliesslich nach 626 Tagen Lagerzeit die Uhr liquidiert und das Angebot des Beschwerdeführers angenommen. Man hätte dem Beschwerdeführer die Uhr im Übrigen auch geschenkt, aber zu Fr. 0. könne sie ja nicht verzollt werden.
Im weiteren Verlauf des Verfahrens stellte sich heraus, dass der Beschwerdeführer tatsächlich kein Entgelt für die Uhr bezahlen musste. Vielmehr wurde sie ihm geschenkt. Dieser unter den Parteien nunmehr unbestrittene Sachverhalt entspricht jedoch in keiner Weise jenem, wie er sich in den - der Einfuhrzollanmeldung beigelegten - Dokumenten darstellt. Mit diesen Dokumenten hätte wohl der Eindruck erweckt werden sollen, der Beschwerdeführer habe die Uhr gekauft und bezahlt, und die Einfuhrsteuer sei demnach gemäss Art. 54 Abs. 1 Bst. a
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
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SR 641.20 Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA) - Loi sur la TVA LTVA Art. 54 - 1 L'impôt est calculé: |
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| 1 | L'impôt est calculé: |
| a | sur la contre-prestation, si les biens sont importés en exécution d'un contrat de vente ou de commission; |
| b | sur la contre-prestation, pour les livraisons ou les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués dans le cadre d'un contrat d'entreprise pour lesquels des biens mis en libre pratique ont été utilisés (art. 48 LD98) et qui sont exécutés par une personne non inscrite au registre des assujettis sur le territoire suisse; |
| c | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des oeuvres d'art créées par des artistes-peintres ou des sculpteurs, sur mandat de ceux-ci, à condition qu'ils aient eux-mêmes importé ou fait importer ces oeuvres sur le territoire suisse; |
| d | sur la contre-prestation, pour l'utilisation de biens importés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD, à condition que l'impôt sur cette contre-prestation soit important; si l'utilisation temporaire n'a donné lieu a aucune contre-prestation ou que seule une contre-prestation réduite a été exigée, la contre-prestation déterminante est celle qui aurait été facturée à un tiers indépendant; |
| e | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés pour admission temporaire selon les art. 9 et 58 LD ou en vue d'un perfectionnement passif à façon, sur la base d'un contrat d'entreprise, selon les art. 13 et 60 LD et renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| f | sur la contre-prestation, pour les travaux (art. 3, let. d, ch. 2) effectués à l'étranger sur des biens qui ont été exportés selon le régime de l'exportation (art. 61 LD) en vue d'être travaillés à façon dans le cadre d'un contrat d'entreprise et qui sont renvoyés à l'expéditeur sur le territoire suisse; |
| g | sur la valeur marchande dans les autres cas; est considéré comme valeur marchande tout ce qu'un importateur devrait payer, au stade de l'importation, à un fournisseur indépendant dans le pays d'origine des biens, au moment de la naissance de la dette fiscale au sens de l'art. 56 et dans des conditions de libre concurrence, pour obtenir les mêmes biens. |
| 2 | Si le calcul de l'impôt a été effectué sur la base de la contre-prestation, le montant versé ou dû par l'importateur ou un tiers à sa place en vertu de l'art. 24 est déterminant, sous réserve de l'art. 18, al. 2, let. h. En cas de modification ultérieure de la contre-prestation, l'art. 41 est applicable par analogie. |
| 3 | Pour autant qu'ils n'y soient pas déjà inclus, les éléments suivants doivent être intégrés dans la base de calcul: |
| a | les impôts, les droits de douane et les autres taxes dus en dehors du territoire suisse et lors de l'importation, à l'exception de la TVA à percevoir; |
| b | les frais de transport ou d'expédition des biens et toutes les prestations afférentes jusqu'au lieu sur le territoire suisse auquel les biens doivent être acheminés au moment de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56; si ce lieu est inconnu, le lieu de destination est l'endroit sur le territoire suisse où le transbordement est effectué après la naissance de la dette fiscale. |
| 4 | S'il y a doute quant à l'exactitude de la déclaration en douane ou si des indications de valeur font défaut, l'OFDF peut procéder, dans les limites de son pouvoir d'appréciation, à une estimation de la base de calcul de l'impôt. |
| 5 | Lors de l'établissement de la base de calcul de l'impôt, les prix ou valeurs libellés en devises étrangères doivent être convertis en francs suisses au taux de change (vente) coté en bourse la veille de la naissance de la dette fiscale visée à l'art. 56. |
ausgeführt hat, sie habe die Uhr im März 2011 für Fr. 5502. gekauft. Als Händlerin muss es klarerweise ihr Ziel gewesen sein, einen höheren Wiederverkaufspreis zu erzielen. Zudem ist die Zollstelle bei der Abklärung des Wertes der Uhr auf zwei Auktionsergebnisse bei namhaften Auktionshäusern gestossen, wonach das gleiche Uhrenmodell zu deutlich höheren Preisen verkauft wurde. Es ist somit nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz aufgrund berechtigter Zweifel an der Richtigkeit der Zollanmeldung eine Schätzung der Steuerbemessungsgrundlage nach pflichtgemässem Ermessen vorgenommen hat.
4.2 Der hier massgebende Marktwert der Uhr ist damit jenes Entgelt, welches ein unabhängiger Dritter auf der Stufe eines Endverbrauchers der B. als Verkäuferin in Hong Kong im Dezember 2012 für die streitbetroffene Uhr hätte bezahlen müssen (vgl. E. 3.5.2). Da das Uhrenmodell nicht mehr hergestellt wird und es sich nicht um ein fabrikneues Modell handelt, stützt die Vorinstanz ihre Schätzung des massgebenden Marktwerts der eingeführten Uhr zum einen auf öffentlich zugängliche Informationen über Auktionsergebnisse des gleichen Uhrenmodells (...). Demnach wurden bei zwei voneinander unabhängigen Auktionen in Hong Kong Verkaufspreise von umgerechnet circa Fr. 7500. und Fr. 9270. erzielt. Auktionsergebnisse können grundsätzlich als Grundlage zur Feststellung des Marktwertes einer Ware dienen und geben somit auch vorliegend zuverlässige Hinweise. Zum anderen stützt die Vorinstanz ihre Schätzung auf eine Berechnung, welche sich auf die Angaben der « Verkäuferin » beziehungsweise des Beschwerdeführers bezüglich Einkaufspreis sowie Zustand der Uhr stützt. So führt sie aus, dass die « Verkäuferin » (unbestrittenermassen) auf den Handel mit Schweizer Luxusuhren und Schmuck
spezialisiert sei und als Grossistin für die streitbetroffene Uhr im Jahr 2011 Fr. 5502. bezahlt habe. Berücksichtige man, dass der Beschwerdeführer Endverbraucher und kein Zwischenhändler sei, müsse auf dem Einkaufspreis eine branchenübliche Gewinnmarge von 50 % hinzugerechnet werden. Ziehe man davon noch eine Abschreibung von insgesamt 20 % (2Jahre à 10 %) sowie die Kosten für ein neues Armband und eine Revision wie vom Beschwerdeführer geltend gemacht ab, ergebe sich ein Marktwert von Fr. 7914. (inkl. Fr. 400. Nebenkosten). Dieser decke sich im Übrigen mit den aktuellen Angeboten dieses Uhrenmodells im Internet (...).
Beide voneinander unabhängigen Berechnungsmethoden kommen zu einem vergleichbaren Ergebnis. Die Schätzung der Vorinstanz erscheint als pflichtgemäss vorgenommen und sie ist ausreichend und nachvollziehbar begründet.
4.3 Damit obliegt es nun dem Beschwerdeführer nachzuweisen, dass die Schätzung der Vorinstanz offensichtlich unrichtig ist beziehungsweise dass dieser ein erheblicher Ermessensfehler unterlaufen ist (vgl. E. 3.6).
4.3.1 Der Beschwerdeführer bringt dazu vor, dass der von ihm angegebene Verkaufspreis von Fr. 3000. als der nach allen Regeln des Wettbewerbs einzig gültige Preis zu betrachten sei. Dem ist wie bereits erwähnt zu entgegnen, dass der Beschwerdeführer die Uhr nicht bezahlen musste, sondern sie geschenkt bekommen hat. Inwiefern die (simulierte) Rechnung über Fr. 3000. bei Fehlen eines Veräusserungsgeschäftes unter Dritten den Marktpreis widerspiegeln soll, erschliesst sich dem Gericht nicht und wird vom Beschwerdeführer auch nicht weiter erklärt. Aus der unrichtigen Rechnung kann der Beschwerdeführer jedenfalls nichts zu seinen Gunsten ableiten. In den Akten sind auch keinerlei Hinweise zu finden, dass wie der Beschwerdeführer vorzubringen versucht C. die aufgeführten Fr. 3000. bezahlt hat, die Schenkung von ihm und nicht von der B. stammt und die Fr. 3000. somit den Marktwert widerspiegeln. Ohne entsprechende Beweise kann diesem Vorbringen des Beschwerdeführers aber nicht gefolgt werden. Im Übrigen arbeitet C. selbst bei der B., für die er die Beschwerde an das Bundesverwaltungsgericht firmiert hat, wodurch die Frage im Raum steht, ob er tatsächlich den Marktpreis für die
Uhr hätte bezahlen müssen.
4.3.2 Weiter legt der Beschwerdeführer zwei Schreiben ins Recht, welche den Marktwert der Uhr belegen sollen.
Eines der Schreiben (eine E-Mail; ...) stammt von einem geschäftsführenden Direktor (...) eines Auktionshauses für Uhren in Genf (...). Dieser führt in einer E-Mail aus, dass die streitbetroffene Uhr bei einer Auktion einen Preis von Fr. 4000. bis Fr. 6000. erzielen könnte. Weitere Informationen sind in dieser E-Mail nicht enthalten. Ohne das Fachwissen dieses Mitarbeiters des Auktionshauses anzuzweifeln, kann eine Verkaufspreisschätzung in dieser Form nicht genügen, um vorliegend den relevanten Marktwert der Uhr im Jahr 2012 in Hong Kong für einen Endkunden bestimmen zu können. Sie enthält keinerlei Begründung, erklärt insbesondere nicht, warum das streitbetroffene Uhrenmodell noch vor wenigen Jahren in Hong Kong zu deutlich höheren Preisen versteigert werden konnte und warum würde denn die Schätzung stimmen in der Zwischenzeit ein erheblicher Preiszerfall eingetreten sein soll. Hinzu kommt, dass aus den vom Beschwerdeführer eingereichten Unterlagen nicht ersichtlich ist, mit welchen Fragen und Informationen der Beschwerdeführer an den Mitarbeiter des Auktionshauses herangetreten ist. Ohne diese Informationen kann das Gericht dessen Ausführungen zur Schätzung nicht beurteilen.
Das soeben Gesagte trifft auch auf das zweite Schreiben zu. Dieses wurde von einem Mitarbeiter der (...) SA (Eigentümerin der hier streitbetroffenen Uhrenmarke) verfasst und enthält ebenfalls keinerlei Begründung für den darin festgehaltenen Verkaufspreis von Fr. 2750. . Insbesondere wird nicht ansatzweise erklärt, warum der Hersteller selbst im Jahr 2011 die streitbetroffene Uhr an die « Verkäuferin » für Fr. 5502. verkauft hat und sich der Preis seither somit halbiert haben soll. Zudem wird offensichtlich die falsche Frage beantwortet. So schreibt der Mitarbeiter der (...) SA, dass die Uhr für diesen Preis an die B. verkauft würde. Die B. ist wie mehrfach erwähnt eine professionelle Schmuck- und Uhrenhändlerin. Einzig entscheidend ist vorliegend aber der Marktpreis für einen Endverbraucher beim Kauf dieser Uhr in Hong Kong im Dezember 2012. Der Beschwerdeführer kann abgesehen von der fehlenden Begründung der Schätzung bereits aufgrund der falschen Fragestellung auch aus diesem Schreiben nichts zu seinen Gunsten ableiten.
4.4 Wesensgemäss handelt es sich bei der Schätzung der Vorinstanz (nur) um eine ermessensweise Ermittlung des Marktpreises mittels verschiedener Methoden, und eine exakte Berechnung ist nicht möglich. Vorliegend hat die Vorinstanz durch Abklärungen und durch nachvollziehbare und ausführlich begründete Berechnungen den Marktpreis freilich pflichtgemäss ermittelt. Dem Beschwerdeführer ist es demgegenüber nicht gelungen, seine Vorbringen mit für das Gericht nachvollziehbaren Unterlagen zu belegen und den Nachweis der Unrichtigkeit der Schätzung der Vorinstanz zu erbringen. Es bestehen damit keine Gründe, die von der Vorinstanz errechnete Einfuhrsteuer im Sinne des Beschwerdeführers zu korrigieren.