98 IV 317
62. Urteil des Kassationshofes vom 9. November 1972 i.S. Baumberger gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau.
Regeste (de):
- Art. 8 Abs. 3
VRV.SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 8 - (art. 44 LCR)
1 Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, les conducteurs doivent suivre la voie extérieure de droite. Cette règle ne s'applique pas lorsqu'ils dépassent, se mettent en ordre de présélection, circulent en files parallèles ou à l'intérieur des localités.68 2 Lorsque le trafic est dense, la circulation en files parallèles est admise s'il y a suffisamment de place sur la moitié droite de la chaussée. Les véhicules lents circuleront dans la file de droite. 3 Dans la circulation en files parallèles et, à l'intérieur des localités, sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, il est permis de devancer des véhicules par la droite, sauf si ces véhicules s'arrêtent pour laisser la priorité à des piétons ou à des utilisateurs d'engins assimilés à des véhicules.69 Il est cependant interdit de contourner des véhicules par la droite pour les dépasser.70 4 Lorsque des véhicules automobiles à voies multiples et des cycles utilisent la même voie, les véhicules automobiles circuleront sur la partie gauche de celle-ci et les cycles sur la partie droite. Les cyclistes peuvent déroger à l'obligation de circuler à droite: a sur les voies permettant d'obliquer à gauche; b sur les voies obliquant à droite où les cycles peuvent, conformément au marquage (art. 74a, al. 7, let. e, OSR71), continuer tout droit contrairement aux véhicules en général.72 5 Si, sur une route à plusieurs voies dans un sens de circulation, l'une des voies ne peut être empruntée sans interruption ou si une voie se termine, il convient, juste avant le rétrécissement de voies, de laisser passer alternativement sur la voie adjacente les véhicules qui ne peuvent poursuivre leur route.73 - Rechtsüberholen auf Autobahnen.
- Rechtsüberholen ist nur beim Fahren in parallelen Kolonnen erlaubt.
Regeste (fr):
- Art. 8 al. 3 OCR.
- Dépassement par la droite sur les autoroutes.
- Le dépassement par la droite n'est autorisé qu'en cas de circulation en files parallèles.
Regesto (it):
- Art. 8 cpv. 3 OCStr.
- Sorpasso a destra sulle autostrade.
- Il sorpasso a destra è permesso solo nel caso di colonne parallele.
Sachverhalt ab Seite 317
BGE 98 IV 317 S. 317
A.- Reinhold Baumberger fuhr am Sonntag, 24. Oktober 1971, gegen 17 Uhr mit einem Pw Fiat von Bern kommend auf der Autobahn N 1 Richtung Zürich. Es herrschte ziemlich dichter Verkehr, so dass sich zeitweise auf beiden Fahrspuren Kolonnen bildeten. Als Baumberger in der Gegend von Aarburg auf der Überholspur den Pw von Adelmeyer einholte und dieser trotz Lichtsignal die Fahrbahn nicht freigab, wechselte Baumberger auf die rechte Fahrspur. Auf dieser fuhr er am Pw Adelmeyer vorbei und bog später, als er auf ein langsamer fahrendes Fahrzeug aufschloss, wieder nach links in die Überholspur aus.
B.- Das Obergericht des Kantons Aargau verurteilte Baumberger am 26. September 1972 wegen Widerhandlung gegen das Verbot des Rechtsüberholens (Art. 35 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
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| 1 | Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
| 2 | Il n'est permis d'exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation. |
| 3 | Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser. |
| 4 | Le dépassement est interdit au conducteur qui s'engage dans un tournant sans visibilité, qui franchit ou s'apprête à franchir un passage à niveau sans barrières ou qui s'approche du sommet d'une côte; aux intersections, le dépassement n'est autorisé que si la visibilité est bonne et s'il n'en résulte aucune atteinte au droit de priorité des autres usagers. |
| 5 | Le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route. |
| 6 | Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection en vue d'obliquer à gauche ne pourront être dépassés que par la droite. |
| 7 | La chaussée doit être dégagée pour donner la possibilité de dépasser aux véhicules qui roulent plus rapidement et signalent leur approche. Le conducteur n'accélérera pas son allure au moment où il est dépassé. |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 36 Règles particulières de circulation sur les autoroutes et semi-autoroutes - (art. 43, al. 3, LCR) |
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| 1 | Sur les autoroutes et semi-autoroutes, il n'est permis d'obliquer qu'aux endroits signalés à cet effet. Il est interdit de faire demi-tour et marche arrière. |
| 2 | La berme centrale des autoroutes ne doit pas être franchie, même aux emplacements aménagés comme passages. |
| 3 | Le conducteur n'utilisera la bande d'arrêt d'urgence et les places d'arrêt prévues pour les véhicules en panne et signalées comme telles qu'en cas de nécessité absolue; dans les autres cas, il s'arrêtera uniquement sur les emplacements de parcage indiqués par des signaux. Les occupants du véhicule ne s'engageront pas sur la chaussée.146 |
| 4 | Les usagers des autoroutes et semi-autoroutes ont la priorité sur les véhicules venant d'une voie d'accès. L'art. 8, al. 5, s'applique en cas de ralentissements.147 |
| 5 | Il est interdit de dépasser des véhicules par la droite en déboîtant puis en se rabattant. Les conducteurs sont toutefois autorisés à devancer d'autres véhicules par la droite avec la prudence qui s'impose dans les situations suivantes: |
| a | en cas de circulation à la file sur la voie de gauche ou du milieu; |
| b | sur les tronçons servant à la présélection, pour autant que des lieux de destination différents soient indiqués pour chacune des voies; |
| c | si la voie de circulation à gauche est délimitée par une ligne de sécurité (6.01) ou par une ligne double (6.04) avec ligne de sécurité à gauche, jusqu'à la fin dudit marquage, en particulier sur les voies d'accélération des entrées; |
| d | sur les voies de décélération des sorties.148 |
| 6 | Sur les autoroutes ayant au moins trois voies dans le même sens, la voie extérieure de gauche ne peut être utilisée que par les véhicules avec lesquels il est permis de rouler à plus de 100 km/h.149 |
| 7 | Si, sur des autoroutes ou semi-autoroutes ayant au moins deux voies par sens de circulation, les véhicules circulent au pas ou sont à l'arrêt, ces véhicules doivent laisser un couloir libre pour le passage des véhicules du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane et des véhicules auxiliaires entre la voie la plus à gauche et la voie située juste à sa droite.150 |
C.- Der Gebüsste führt Nichtigkeitsbeschwerde und beantragt die Aufhebung des obergerichtlichen Urteils, damit die Sache zu seiner Freisprechung an die Vorinstanz zurückgewiesen werde.
Erwägungen
Der Kassationshof zieht in Erwägung:
1. Wie der Kassationshof in BGE 95 IV 86 mit ausführlicher Begründung entschieden hat, gilt die Regel, dass in der gleichen Richtung fahrende Fahrzeuge grundsätzlich links überholt
BGE 98 IV 317 S. 318
werden müssen, auch auf Autobahnen. Dementsprechend darf auch auf diesen Strecken nur in den gesetzlich vorgesehenen Ausnahmefällen rechts vorgefahren werden. Als wichtigste Ausnahme kommt auf Autobahnen das Fahren in parallelen Kolonnen in Betracht. Bei dichten Kolonnen auf beiden Fahrspuren darf die rechte Kolonne, wenn die linke vorübergehend langsamer fährt, ihre Geschwindigkeit beibehalten und gemäss Art. 8 Abs. 3
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 8 - (art. 44 LCR) |
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| 1 | Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, les conducteurs doivent suivre la voie extérieure de droite. Cette règle ne s'applique pas lorsqu'ils dépassent, se mettent en ordre de présélection, circulent en files parallèles ou à l'intérieur des localités.68 |
| 2 | Lorsque le trafic est dense, la circulation en files parallèles est admise s'il y a suffisamment de place sur la moitié droite de la chaussée. Les véhicules lents circuleront dans la file de droite. |
| 3 | Dans la circulation en files parallèles et, à l'intérieur des localités, sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, il est permis de devancer des véhicules par la droite, sauf si ces véhicules s'arrêtent pour laisser la priorité à des piétons ou à des utilisateurs d'engins assimilés à des véhicules.69 Il est cependant interdit de contourner des véhicules par la droite pour les dépasser.70 |
| 4 | Lorsque des véhicules automobiles à voies multiples et des cycles utilisent la même voie, les véhicules automobiles circuleront sur la partie gauche de celle-ci et les cycles sur la partie droite. Les cyclistes peuvent déroger à l'obligation de circuler à droite: |
| a | sur les voies permettant d'obliquer à gauche; |
| b | sur les voies obliquant à droite où les cycles peuvent, conformément au marquage (art. 74a, al. 7, let. e, OSR71), continuer tout droit contrairement aux véhicules en général.72 |
| 5 | Si, sur une route à plusieurs voies dans un sens de circulation, l'une des voies ne peut être empruntée sans interruption ou si une voie se termine, il convient, juste avant le rétrécissement de voies, de laisser passer alternativement sur la voie adjacente les véhicules qui ne peuvent poursuivre leur route.73 |
2. Ein solches verbotenes Rechtsüberholmanöver hat der Beschwerdeführer ausgeführt. Als er auf der Überholspur auf den langsamer fahrenden Wagen von Adelmeyer aufschloss, der trotz Lichtsignal die Spur nicht freigab, schwenkte er auf die rechte Fahrspur und überholte dort das Fahrzeug Adelmeyer. Entgegen seiner Behauptung kann sich der Beschwerdeführer nicht darauf berufen, dass er in parallelen Kolonnen gefahren sei. Wie aus den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz hervorgeht, hat er sich nach dem Spurwechsel nicht in eine Kolonne eingeordnet und ist auch nicht infolge zeitweise grösserer Geschwindigkeit der rechten Kolonne an den Fahrzeugen auf der Überholspur vorbeigefahren; er benützte vielmehr eine grössere
BGE 98 IV 317 S. 319
Lücke auf der rechten Spur, um auf dieser als Einzelfahrer das Fahrzeug Adelmeyer rechts zu überholen und rascher voranzukommen. Er hat denn auch, als er nach einigen hundert Metern auf der rechten Spur ein anderes Fahrzeug einholte, wiederum auf die linke Spur gewechselt, um auch dieses Fahrzeug zu überholen. Der Beschwerdeführer ist daher zu Recht wegen Widerhandlung gegen das Verbot des Rechtsüberholens bestraft worden. Im vorliegenden Falle ist nicht festgestellt, ob es dem Führer des Fahrzeuges Adelmeyer möglich war, die Überholspur freizugeben, oder ob er seiner Verpflichtung zum Ausweichen (Art. 35 Abs. 7
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
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| 1 | Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
| 2 | Il n'est permis d'exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation. |
| 3 | Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser. |
| 4 | Le dépassement est interdit au conducteur qui s'engage dans un tournant sans visibilité, qui franchit ou s'apprête à franchir un passage à niveau sans barrières ou qui s'approche du sommet d'une côte; aux intersections, le dépassement n'est autorisé que si la visibilité est bonne et s'il n'en résulte aucune atteinte au droit de priorité des autres usagers. |
| 5 | Le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route. |
| 6 | Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection en vue d'obliquer à gauche ne pourront être dépassés que par la droite. |
| 7 | La chaussée doit être dégagée pour donner la possibilité de dépasser aux véhicules qui roulent plus rapidement et signalent leur approche. Le conducteur n'accélérera pas son allure au moment où il est dépassé. |
Dispositiv
Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.