BGE 56 III 233
58. Urteil der II. Zivilabteilung vom 13. November 1930 i. S. Eheleute
Moser-Briner gegen Briner.
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Regeste:
Art. 83 II SchKG schliesst die Beurteilung einer Aberkennungsklage durch ein
Schiedsgericht nicht aus. - Frist zur Klage in einem solchen Fall (Erw. 2-4).
Zulässigkeit der zivilrechtlichen Beschwerde gegen die Auslegung
eidgenössischen Rechtes, sofern diese Auslegung zu Unrecht Raum gibt für die
Anwendung kantonalen Rechtes (Erw. 1).
Art. 83
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
L'art. 83 al. 2 LP ne soustrait pas l'action en libération de dette à la
compétence d'un tribunal arbitral. - Délai d'action en pareil cas (consid,
2-4).
Recevabilité du recours de droit civil contre un jugement interprétant le
droit fédéral, lorsque ce jugement admet à tort qu'il y a aussi place pour
l'application du droit cantonal (consid. 1).
Art. 83 LP, art. 87 ch. 1 OJF,
L'art. 83 cp. 2 non esclude che un'azione di disconoscimento del debito possa
essere giudicata da un tribunale arbitrale (consid. 2-4).
Ammissibilità di un ricorso di diritto civile contro una sentenza che
interpreta il diritto federale, allorquando questa sentenza ammette a torto
che il diritto cantonale deve essere applicato (consid. 1).
Art. 83 LEF, art. 87 cifra 1 OGF.
A. - Mit Vertrag vom 30. April 1929 hat der Beschwerdegegner den
Beschwerdeführern einige Grundstücke verpachtet. Art. 33 des Pachtvertrages
bestimmte, dass allfällige aus dem Vertrag entstehende Streitigkeiten von
einem Schiedsgericht von Sachverständigen zu beurteilen seien. - Im März 1930
liess der Beschwerdegegner die Beschwerdeführer für 400 Fr. betreiben und
erlangte
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gegenüber dem von den Schuldnern erhobenen Rechtsvorschlag provisorische
Rechtsöffnung, worauf die Beschwerdeführer beim Bezirksgericht Zürich die
Aberkennungsklage einleiteten. Gegenüber dieser Klage erhob der
Beschwerdegegner unter Berufung auf die Schiedsgerichtsklausel die Einrede der
Unzuständigkeit des Gerichtes. Das Bezirksgericht und - auf den Rekurs der
Beschwerdeführer hin - auch das Obergericht schützten diese Einrede u. a. mit
der Begründung: Art. 83
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
einem Schiedsgericht nicht aus, sondern wolle nur die örtliche Zuständigkeit
für die Aberkennungsklage regeln; auch das zürcherische Prozessrecht schliesse
die Zulassung dieser Klage bei einem Schiedsgericht nicht aus (wird näher
ausgeführt).
B. - Gegen diesen Beschluss des Obergerichtes haben die Beschwerdeführer
rechtzeitig die zivilrechtliche Beschwerde an das Bundesgericht gemäss Art. 87
Ziff. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
statt eidgenössisches Recht angewendet.
Der Beschwerdegegner beantragt Abweisung der Beschwerde.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1. - Was zunächst die Voraussetzungen für die Zulässigkeit des eingelegten
Rechtsmittels betrifft, so kann höchstens fraglich sein, ob wirklich Anwendung
kantonalen Rechtes und nicht etwa bloss unrichtige Anwendung eidgenössischen
Rechtes geltend gemacht wird. Der Streit dreht sich ja im Grunde
ausschliesslich um die Auslegung von Art. 83
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
zivilrechtliche Beschwerde zulässig, denn wenn dem eidgenössischen Rechtssatz
zu Unrecht eine Auslegung gegeben wird, die Raum lässt für die nachherige
Anwendung kantonalen Rechtes, so wird damit gerade das Resultat herbeigeführt,
zu dessen Korrektur die zivilrechtliche Beschwerde bestimmt ist.
2. - In der Sache selbst erweist sich aber die Beschwerde
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als unbegründet. Mit der Vorinstanz ist davon auszugehen, dass Art. 83 nicht
ausschliesslich die staatlichen Gerichte zur Behandlung von Aberkennungsklagen
zuständig erklären, sondern lediglich vorschreiben will, dass der Schuldner
nach erteilter Rechtsöffnung einen vollstreckbaren Entscheid des am
Betreibungsort zuständigen Richters erwirken müsse, der materiell den
Nichtbestand der Forderung feststellt, für welche die Rechtsöffnung erteilt
worden war. Zu Unrecht berufen sich die Beschwerdeführer für ihre gegenteilige
Ansicht darauf, dass nach dem Gesetz «auf dem Weg des ordentlichen Prozesses»
auf Aberkennung geklagt werden müsse. Das ist die gleiche Ausdrucksweise wie
in Art. 79, wo für den Fall, dass kein Rechtsöffnungstitel vorliegt, für die
Beseitigung des Rechtsvorschlages ebenfalls der ordentliche Prozessweg
vorgeschrieben wird. Nun ist aber ohne weitere Begründung klar, dass für den
Gesetzgeber jeder Grund fehlte, in diesem Zusammenhang (Art. 79) in die
Regelung der sachlichen Zuständigkeit zur Behandlung der Klage des Gläubigers
einzugreifen; vielmehr wollte damit lediglich zum Ausdruck gebracht werden,
dass der Entscheid über die Forderung nicht Sache der Betreibungsbehörden,
sondern des ordentlichen Richters sei. Dass nun der Gesetzgeber in Art. 83 mit
dem nämlichen Ausdruck etwas anderes habe bestimmen wollen, dafür fehlt jeder
Anhaltspunkt. Unerheblich ist insbesondere, dass es im Fall des Art. 83 der
Schuldner und nicht der Gläubiger ist, dem die Klägerrolle zufällt. Es stehen
hier auch keine Interessen Dritter im Spiel, welche den Ausschluss der
Schiedsgerichte zu rechtfertigen vermöchten, wie dies z. B. hinsichtlich der
Kollokationsklage (Art. 250
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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| 1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
| 2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
| 3 | ...452 |
Sep.-Ausg. 10 S. 291 Erw. 5).
3. - Unbehelflich ist auch der Hinweis darauf, dass die Aberkennungsklage
«beim Gericht des Betreibungsortes» einzureichen ist. Damit wird lediglich die
örtliche, nicht aber auch die sachliche Zuständigkeit des Richters bestimmt.
Ob aber ein Schiedsgericht zur Beurteilung einer
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Aberkennungsklage örtlich zuständig sei nach Massgabe von Art. 83, ist eine
Frage für sich und nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens, in welchem
nur zu untersuchen ist, ob Aberkennungsklagen überhaupt der Beurteilung durch
ein Schiedsgericht entzogen seien.
4. - Unter diesen Umständen kann sich höchstens fragen, ob die
Schiedsgerichtsbarkeit nicht deswegen auszuschliessen sei, weil das Gesetz für
die Anhebung der Klage eine Frist von nur 10 Tagen vorschreibt und es
praktisch nicht immer möglich sein wird, innert dieser kurzen Frist das
Schiedsgericht zu konstituieren und die Klage bei ihm anhängig zu machen.
Allein die hieraus entstehenden Unzukömmlichkeiten sind nicht derart, dass sie
nicht in einer Weise beseitigt werden könnten, die auch den Bedürfnissen des
Betreibungsverfahrens, mit welchem der Prozess im Zusammenhang steht, Rechnung
trägt. Dabei ist zu berücksichtigen, dass einerseits die Möglichkeit,
Streitfragen, die der Disposition der Parteien unterstehen (und um solche
handelt es sich bei der Aberkennungsklage ohne Ausnahme), vor ein
Schiedsgericht zu bringen, heute in allen Prozessordnungen anerkannt wird und
dass anderseits die Schiedsgerichte namentlich da, wo der Entscheid besondere
Sachkenntnis voraussetzt, besser und schneller als die staatlichen Gerichte zu
einem Entscheid gelangen können, so dass sich der Ausschluss der
Schiedsgerichte nur rechtfertigen liesse, wenn überhaupt kein gangbarer Ausweg
aus den erwähnten Schwierigkeiten vorhanden wäre.
Nun ist zunächst einmal darauf hinzuweisen, dass es keineswegs in jedem Fall
unmöglich ist, das Schiedsgericht innerhalb jener Frist zu konstituieren. In
zahlreichen Fällen sind die Schiedsgerichte heutzutage schon zum vornherein
bestellt, z. B. für Streitigkeiten unter Angehörigen gewisser Verbände. Und
was die übrigen Fälle anbetrifft, so stellen sich der von der Vorinstanz
angenommenen Lösung keine ernstlichen Bedenken entgegen, welche die Klagefrist
als gewahrt betrachtet, wenn der
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Kläger innert der 10 Tage den ersten Schritt zur Bestellung des
Schiedsgerichtes unternimmt. Unter diesem ersten Schritt muss dann allerdings,
damit die Angelegenheit tunlichst gefördert wird, nicht nur die Ernennung des
eigenen Schiedsrichters verstanden werden, sondern darüber hinaus noch die
Bekanntgabe dieser Ernennung an den Gläubiger nebst der Aufforderung an diesen
zur Bezeichnung seines Schiedsrichters. Und weiterhin muss vom Schuldner
verlangt werden, dass er nach der Konstituierung des Schiedsgerichtes die
Klage binnen 10 Tagen seit dessen Konstituierung anhängig mache, damit die
zeitliche Verbindung des Aberkennungsprozesses mit dem Rechtsöffnungsverfahren
hergestellt wird. Es ist zuzugeben dass damit insofern dem Wortlaut des
Gesetzes nicht nachgelebt wird, als nicht binnen der 10 Tage «geklagt», d. h.
der Streit rechtshängig wird. Allein der Wortlaut des Art. 83 nimmt in dieser
Hinsicht offensichtlich, ohne aber das Schiedsgerichtsverfahren ausschliessen
zu wollen, nur auf den Regelfall der Klage bei den staatlichen Gerichten
Bezug. Wenn daher den Besonderheiten der Schiedsgerichtsbarkeit in der
beschriebenen Weise Rechnung getragen wird, so kann das noch nicht als
Verstoss gegen den Sinn des Gesetzes erscheinen, - umsoweniger, als ja der
Zweck der Bestimmung im Grunde nicht nur in der raschen Einleitung des
Prozesses, sondern in der raschen Herbeiführung des rechtskräftigen
Entscheides besteht und eine gewisse Verzögerung bei der Einleitung des
Verfahrens jedenfalls in der Regel durch den Wegfall des Sühneverfahrens und
des Instanzenzuges beim Schiedsgerichtsverfahren wieder aufgewogen wird.
Dieser Umstand darf auch deswegen ins Gewicht fallen, weil im Falle der Klage
bei den ordentlichen Gerichten in der Praxis schon die Anrufung des
Sühnerichters als Klageeinleitung im Sinne von Art. 83 betrachtet wird und je
nach dem kantonalen Prozessrecht unter Umständen nach fehlgeschlagenem
Sühneversuch noch erhebliche Zeit bis zur Anhängigmachung des Falles beim
Gericht verstreichen kann.
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5. - Ob im vorliegenden Fall die in Betreibung gesetzte
Forderung tatsächlich der Schiedsgerichtsklausel unterstellt sei, ist eine
Frage der Vertragsauslegung und kann daher im zivilrechtlichen
Beschwerdeverfahren nicht überprüft werden.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Die Beschwerde wird abgewiesen.