dass hiedurch die Betreibung auf unbestimmte Zeit gehemmt werde, ohne
dass zur Erledigung des Streites über die Forderung etwas geschehe;
denn sonst könnte ein böswilliger Schuldner durch Nichtleistung der
Kostenversicherung die Fortsetzung der Vetreibung verhindern. Für
das Betreibungsverfahren sei daher die einstweilige Zurückweisung der
Klage der definitiven Abweisung in der Wirkung gleichzustellen. Wenn
der Aberkennungskläger seine Klage nicht so anbringe, dass der Beklagte
sich darauf einlassen müsse und der Prozess fortgesetzt werden könne,
so müsse er die Folgen selbst tragen. Es stehe ihm übrigens in einem
solchen Falle immer noch die Rückforderungsklage nach Art. 86
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 86 - 1 Celui qui a payé une somme qu'il ne devait pas, ensuite de poursuites restées sans opposition ou d'un jugement prononçant la mainlevée, a le droit de la répéter dans l'année en intentant une action en justice.173 |
|
| 1 | Celui qui a payé une somme qu'il ne devait pas, ensuite de poursuites restées sans opposition ou d'un jugement prononçant la mainlevée, a le droit de la répéter dans l'année en intentant une action en justice.173 |
| 2 | L'action est introduite au for de la poursuite ou à celui du défendeur, selon le choix du demandeur. |
| 3 | En dérogation à l'art. 63 du code des obligations (CO)174, la preuve que la somme n'était pas due est la seule qui incombe au demandeur.175 |
C. Diesen Cutscheid hat der Rekurrent an das Bundesgericht weitergezogen
mit dem Antrage, die Beschwerde der Rekursgegnerin abzuweisen.
Die Schuldbetreibungs und Konkurskammer zieht in Erwägung:
Nach Art. 83
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
|
| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
wenn der Schuldner es unterlässt, binnen zehn Tagen seit der
Rechtsöffnung aus Aberkennung der in Betreibung gesetzten Forderung
zu Hagen. Im vorliegenden Falle hat zwar der Rekurrent innert
der Frist die Aberkennungsklage eingereichtz diese ist aber wegen
Mangels einer Prozessvoraussetzung aus seiner Seite, der rechtzeitigen
Sicherheitsleistung für die Prozesskosten, zuriickgewiesen worden. Wie
sich aus der Fristbestimmung des Art. 83
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
Wille des Gesetzes offenbar der, dass der Rechtsstreit über Existenz und
Fälligkeit der Forderung sich unmittelbar an die durch die provisorische
Rechtsöffnung herbeigeführte provisorische Pfändung anschliessen müsse,
dass er Schuldner also ohne Verzögerung diejenigen ihm obliegenden
Handlungen vorzunehmen hat, die notwendig find, um das Prozessverfahren
in Gang zu bringen, und dass endlich eine Verzögerung dieser Handlungen
den Rechtsnachteil zur Folge haben soll, dass die Betreibung weitergeht,
wenn der Schuldner die Forderung nicht bezahlt· Hieraus folgt, dass es für
die Jnnehaltung der Frist des Art. 83 Abs. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
genügt, dass dem Richter eine auf Aberkennung der Forderung gerichtete
Klage. schrift eingereicht wird. Vielmehr liegt die Unterlassung einer
Klage
und Konkurskammer. N° 103. 667
im Sinne des Gesetzes immer vor, wenn der Schuldner es unterlässt, ohne
Verzug für das Vorhandensein der Prozessvoraussetzungen zu sorgen, deren
Herstellung seine Sache ist, so z. B. auch wenn er beim unzuständigen
Richter Klage erhebt (Jaeg er, Komm. Art. 83 N. 7). Für die Anwendung des
Art. 83 Abs. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
überhaupt nicht oder beim unzuständigen Richter eingereicht wird oder der
Kläger die Verpflichtung der rechtzeitigen Sicherheitsleistung für die
Prozesskosten nicht erfüllt. Es wäre, wie auch die Vorinstanz angedeutet
hat, ein mit Art. 83
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
blosse Einreichung der Klageschrift die zehntägige Frist gewahrt würde
und" der Kläger durch Verzögerung der ihm obliegenden Herstellung der
übrigen Prozessvoraussetzungen den Fortgang der Betreibung nach Belieben
hemmen könnte. Demgemäss ist im vorliegenden Falle die Rechtsöffnung
definitiv geworden. Dies Ergebnis verstösst nicht gegen die Billigkeit,
da, wie die Vorinstanz ausgeführt hat, dem Rekurrenten immer noch der
Weg der Rückforderungsklage nach Art. 85
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85 - Le débiteur poursuivi peut en tout temps requérir du tribunal du for de la poursuite l'annulation de la poursuite, s'il prouve par titre que la dette est éteinte en capital, intérêts et frais, ou la suspension de la poursuite, s'il prouve par titre que le créancier lui a accordé un sursis. |
lediglich seiner eigenen Saumseligkeit zuzuschreiben hat, dass er nun
vorerst zu bezahlen hat.
Demnach hat die Schuldbetreibungs und Konkurskammer erkannt: Der Rekurs
wird abgewiesen.
103. Entscheid vom 13. Hentember 1912 in Sachen Härten
Art. 134
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 134 - 1 L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
|
| 1 | L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
| 2 | Les conditions restent déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office, où chacun peut en prendre connaissance. |
Steigernngsbedingungen können auch dann angefochten werden, wenn
sie bereits für die erste Steigerung aufgestellt worden und damals
unangefochten geblieben sind. Art. 76 K V findet auch auf die vom
Gemeinsehuldner verpfdndeten Pfandtitel über unkündbare, auf seiner
Liegenschaft grundversicherte Forderungen, wie die alten Appenzeller
Terminzedel, Anwendung.
A. J. Haizmann, Mechaniker in Trogen, hatte einen sog.
Terminzedel von 3000 Fr. aus seine eigene Liegenschaft _ bei der
Appenzell-Ausserrhodischen Kantonalbank faustpfändlich hmterlegt.
668 C. Entscheidungen der Schuldbetreibungs-
Jm Konkurse des Haizmannbrachte das Konkursamt Mittelland diesen Titel
zur Versteigerung, bevor die Liegenschaft selber verwertet wurde. Da
die Steigerung refultatlos verlief, ersuchte die Kantonalbank das
Konkursamt, sie gemäss Art. 76 der Konkursverordnung aus dem Erlös
der Liegenschaft zu befriedigen. Demgemäss nahm das Konkursamt in die
Steigerungsbedingungen für die Liegenschaft folgende Bestimmung auf:
Ein allfälliger Käufer ist auch verpflichtet, den Terminzedel von 3000
Fr., welcher auf der Kantonalbank faustpfandrechtlich hinterlegt ist,
abzuzahlen, damit der Titel gelöscht werden kann. Das Höchstangebot
erreichte die Schätzungssumme nicht, so dass eine zweite Steigerung
angeordnet wurde.
B. In der Zwischenzeit beschwerte sich der Rekurrent als
Inhaber einer Forderung, die auf der Liegenschaft des Gemein-"
schuldners im zweitletzten Range grundversichert ist, bei der
kantonalen Aufsichtsbehörde mit dem Antrag auf Streichung der obigen
Steigerungsbedingung und auf Separatverwertung des Terminzedels. Er machte
geltend, dass die angefochtene Bestimmung eine unzulässige Begünstigung
der Faustpfandgläubigerin bedeute; diese habe auf eine Barauszahlung
aus dem Erlös der Liegenschaft kein Recht. Und es gehe nicht an, dem
Ersteigerer der Liegenschaft die volle Tilgung einer Schuld aufzuerlegen,
die weder fällig noch kündbar sei. -
Die kantonale Aufsichtsbehörde hat die Beschwerde mit Entscheid vom
31. Juli 1912 abgewiesen, einmal wegen Verspätung, weil die Bestimmung,
gegen die sich die Beschwerde richte, schon in den vor der ersten
Steigerung ausgelegten Bedingungen enthalten gewesen und damals
vom Rekurrenten nicht angefochten worden sei, und sodann auch unter
Hinweis auf Art. 76 der Kontursverordnung. Darnach dürften die vom
Gemeinschuldner verpfändeten Eigentümerpfaudtitel und um einen solchen
handle es sich nicht separat versteigert werden, sondern es sei für die
betreffenden Forderungen anlässlich der Versteigerung der Liegenschaft
in den Steigerungsbedingungen Barzahlung zu verlangen, und es seien
die Titel nach der Versteigerung zu entkräften. Diese Bestimmung sei
nach Art. 99 der Konkursverordnung auch auf die am 1. Jas-v nuar 1912
hängigen Konkurse anwendbar. Ob die Vorschrift und
und Konlrurskammer. N° 103. 659
ihre Anwendung auf die alten Appenzeller Zedel zweckmässig seien oder
nicht, habe die kantonale Aufsichtsbehörde nicht zu untersuchen. '
'). Da der Beschwerde keine aufschiebende Wirkung erteilt wurde, hatte
die Liegenschaftssieigerung inzwischen, d. I). am. 23. Juli 1912, auf
Grund der angefochtenen Bestimmung stattgefunden. Die Liegenschaft
wurde dem Rekurrenten zugeschlagen und der streitige Terminzedel
mit 2600 Fr. herausgeboten. Hörler wurde aufgefordert, diesen Betrag
abzubezahlen. Er rekurrierte aber mit Eingabe vom 3. August 1912 an das
Bundesgericht mit dem Begehren: .
1. Es sei zu erkennen, dass er nichtverpflichtet sei, den Titel bar
zurückzubezahlen, sondern dass der Titel im Betrag von 2600 Fr. zu Recht
bestehen bleibe und vom Rekurrenten in diesem Umfange als Hypothekarschuld
gemäss Zedelinhalt zu übernehmen sei.
2. Sofern inzwischen der Rekurrent, um die Liegenschaft verkaufen zu
können, den Titel abbezahlt haben sollte, sei ihm die abbezahlte Summe
zu restiiuieren.
Die kantonale Aufsichtsbehörde hat von Gegenbemerkungen abgesehen.
Die Schuldbetreibungs und Konkurskammer zieht in Erwägung:
1. Zu Unrecht hat die Borinstanz gegenüber der Beschwerde die Einrede der
Verspätung erhoben. Das Bundesgericht hat schon wiederholt entschieden,
dass gegen die SteigeruiigsbedingungeiL der zweiten Gant eine selbständige
Beschwerdefrist laufe (BGE Seh-.Ausg. 7 Nr· 63 S. 303, 11 an. 52
Erw. 1"). Es liegt kein Grund vor, von dieser wohlbegründeten Praxis
abzugehen, und es genügt, auf die Motivierung der früheren Entscheide
zu verwei en.
Lg. Fragen könnte sich dagegen, ob der Rekurrent zur Beschwerdeführung
legitimiert sei. Vor den kantonalen Jiistanzen hat er sich zur Begründung
seiner Legitimation lediglich darauf berufen, dass er als nachgehender
Grundpfandgläubiger moglicherweise gezwungen sei, die Liegenschaft zu
ersteigern. Die blossen
* Ges.-Ausg. 30 I S. 600 f., 3-1: I S. 859.
670 C. Entscheidungen der Schuldbetreibungs--
Kaufliebhaber sind abernicht berechtigt, die Steigerungsbedingungen
aus dem Beschwerdeweg anzufechten (BGE Sep.-Ausg. 10 Nr. 60 S. 246,
11 Nr. 52 Erw. ?*). Ihr Interesse an der Steigerung steht in direktem
Widerspruch mit demjenigen der Gläubiger und des Schuldners. Es geht
dahin, die Liegenschaft für einen möglichst geringen Preis zu erwerben,
während Gläubiger und Schuldner nach einem möglichst hohen Erlös trachten
müssen. Die Steigerungsbedingungen haben natürlich letzterem Interesse
Rechnung zu tragen (vergl. Art. 134
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 134 - 1 L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
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| 1 | L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
| 2 | Les conditions restent déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office, où chacun peut en prendre connaissance. |
gleichzeitig Pfandgläubiger. Als solcher hat er das gleiche Interesse an
einem möglichst günstigen Ergebnis wie die andern Konkursgläubiger und der
Gemeinschuldner. Insbesondere ist er direkt an der Frage interessiert,
wie es mit dem seinem Pfandrecht vorgehenden, als Faustpfand versetzten
Pfandtitel bei der Steigerung zu halten sei. Seine Legitimation ist aus
diesem Grunde zu bejahen.
3. In der Sache selber macht der Rekurreut geltend, dass Art. 76 ber
Konkursverordnung trotz seines allgemeinen Wortlautes sich nicht auf
die alten Appenzeller Terminzedel beziehen könne, weil diese durch den
Gläubiger nicht kündbar seien und auch unter. dem ZGB unkündbar blieben,
was die Anwendung von Art. 76 KV ausschliesse. Richtig ist, dass gemäss
Art. 28
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 134 - 1 L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
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| 1 | L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. |
| 2 | Les conditions restent déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office, où chacun peut en prendre connaissance. |
1882 der Zedeleigentümer nicht berechtigt ist, den Zedel zu künden (was
nach Art. 169 EG z. ZGB auch für die neuen Zedel in der Regel zutrifft);
unzutreffend dagegen, dass diese Unkündbarkeit auf die Art und Weise
der Liegenschaftsverwertung im Konkurs von Einfluss sei. Durch den
Konkurs wird die Forderung des Gläubigers, der durch den Eigentümertitel
faustpfändlich gesichert ist, in casu der Kantonalbank, fällig und es muss
daher auch das Pfandrecht im Konkurs liquidiert werden. Pfandgegenstand
ist die Grundpfandforderung, die vom Gemeinschuldner dadurch begründet
wurde, dass er den Eigentümertitel der Faustpfaudgläubigerin gegeben
hat. Anders kann das Rechtsverhältnis nicht konstruiert werden, wenn
die Verpfändung überhaupt als zulässig betrachtet werden will. Zu der
Frage nach der Giltigkeit
* Ges.-Ausg. 33 I S. 822, 34 I S. 839.
und Konkurskammer. N° 103. 671
der Verpfändung von Eigentümerpfandtiteln kann das Bundesgericht als
Oberaufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs natürlich nicht
Stellung nehmen. Es hat das von der Kantonal-v hank behauptete Pfandrecht
als zu Recht bestehend anzusehen, da es im Konkurs von keiner Seite
angefochten wurde.
Darnach muss als Inhaber der verpfändeten Grundpfaudforderung im Zeitpunkt
der Liegenschaftssteigerung der Kridar betrachtet werden, der zugleich
Schuldner der Forderung ist, bezw. an seiner Stelle. die Konkursmas
e. Diese übt also in casu gleichzeitig die Rechte des Gläubigers und des
Schuldners aus. Folglich konnte sie, ohne Rechte Dritter zu verletzen,
verfügen, dassdas Pfaudrecht im Konkurs zu liquidieren sei, obwohl
der Pfandtitel als unkündbar errichtet worden war. Als Dritte könnte
höchstens die Faustpfandgläubigerin in Betracht kommen. Diese hat aber
durch die Verpfändung des Titels nur ein Anrecht auf den Gegenwert der
Pfandforderung erhalten. Auf die Bestimmung des Zeitpunktes, in welchem
die Pfandforderung zu liquidieren sei, hat sie keinen Einfluss, sowenig
als sie sich gegen eine private Abmachung des Schuldners mit einem dritten
Gläubiger, dass der Titel abzubezahlen sei, zur Wehr setzen könnte. Die
Vorschrift des Art. 208
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 208 - 1 L'ouverture de la faillite rend exigibles les dettes du failli, à l'exception toutefois de celles qui sont garanties par des gages sur les immeubles du failli. Le créancier peut faire valoir, outre le capital, l'intérêt courant jusqu'au jour de l'ouverture et les frais.374 |
|
| 1 | L'ouverture de la faillite rend exigibles les dettes du failli, à l'exception toutefois de celles qui sont garanties par des gages sur les immeubles du failli. Le créancier peut faire valoir, outre le capital, l'intérêt courant jusqu'au jour de l'ouverture et les frais.374 |
| 2 | Les créances non échues qui ne portent pas intérêt sont réduites de l'escompte au taux du 5 pour cent. |
den übrigen Schulden des Gemeinschuldners, durch die Konkurserösfnung
nicht fällig werden, ist nicht eine solche öffentlichrechtlicher Natur,
die eine gegenteilige Privatvereinbarung ausschlöfse. Ob die verpfändete
Eigentümerhypothek durch den Gläubiger kündbar sei oder nicht, ist
deshalb ohne Einfluss auf die Frage der Anwendbarkeit des Art. 76 der
Konkursverordnung.
4. Im übrigen behauptet der Rekurrent nicht, dass der angefochtene
Entscheid den Art. 76 KV verletze, sondern er kritisiert diese Bestimmung
selber. Aus diese Kritik brauchte das Bundesgericht als Rekursinftanz
nicht einzutreten. Immerhin liegt es im Interesse der Sache, die
Berechtigung der Vorschrift, die einem fühlbaren Übelstand abhelfen will,
und die Unbegründetheit der Bedenken des Rekurrenten darzutun. In dieser
Hinsicht ist zu bemerken: Natürlich ist Art. 76 KV dahin zu verstehen,
dass Barzahlung nur stattzufinden hat, soweit der verpfändete Eigentümer-
67?G. Entseheääuagen der Schuiàbetmibungs-
psandtitel durch das Angebot überhaupt gedeckt erscheint, was in der
angesochtenen Gantbestimmung nicht deutlich ausgedrückt ist. Artikel t35
des Gesetzes sodann, der laut Art. 259 auch auf das Konkursverfahren
anwendbar ist und den der Rekurrent dem si'îrt. 76 der Verordnung
gegenübersteht, steht der Anwendung dieses letzteren durchaus nicht
entgegen. Er bestimmt nur, dass die nicht fälligen grundversicherten
Forderungen dem Ersteigerer zu überbinden sind, während die fälligen
vorweg aus dem Erlös bezahlt werden müssen. Dass nun die Konkursmasse,
als Vertreterin des Gläubigers und des Schuldner-s zugleich,
den Eigenriirnertitel als sälligen behandeln kann, wurde bereits
ausgeführt. Das muss sie, um eine Liquidation des Pfandrechtes des
Faustpfandgläubigers zu erzielen, welche die Interessen der Masse nicht
schädigt und gleichzeitig diejenigen des Faustpfandgläubigers wahrt. Dem
letztern hat die Masse den Gegenwert seines Psandrechtes herauszugeben,
der besteht in dem Werte der verpfändeten Grundpfandforderung, d. h. da
die persönliche Forderung auf den Schuldner durch den Konkurs als
ungenügend ausgewiesen ist, im Werte des die Pfandforderung sichernder-c
Grundpfandes. Da dieses im Konkurs zur Verfteigerung gelangt und der
Wert des Grundpsandes damit in bestmöglicher Weise festgestellt wird,
so ist es in erster Linie ein Gebot der Gerechtigkeit gegenüber dem
Faustpfaudgläubiger, dass auch für die Feststellung des Wertes s eines
Faustpfandes auf diese Steigerung abgestellt werde und nicht aus die
Versieigerung des Titels ail-ein. Bei dieser letzten Steigerung kann der
Wert des Titels nur abgeschätzt, nicht an Hand von Kaufsangeboten positiv
festgestellt werden; der Faustpfandglänbiger läuft daher Gefahr, dass
er gar nicht den richtigen Gegenwert seines Pfandes erhält. Anderseits
bedeutet die vorgängige Separatversteigerung des Titels für die
Masse eine positive Schädigung, wenn nachher bei der Versteigerung der
Liegenschaft der Titel mit einem höheren Betrage herausgeboten wird, als
auf ihn bei der Titelgant geboten wurde. Wenn auch keine Rede davon ist,
dass der Titelersteigerer für den Titelausfall in der fünften Klasse
partizipieren kann (vergl. BGE Sep.-Ausg. 2 Nr. 77*), so muss doch die
Masse den Faustpsandgläubiger mit einem um
* Ja.-Ausg. 25 II S. 920 ff. Erw. 6.
und Konkurskammer. N° 103. . 673
so grössern Betrag in die fünfte Klasse einstellen. Dieser nachträglich
festgestellte Mehrwert der Grundpfandforderung entgeht also sowohl dem
Faustpfandgläubiger als der Masse und fällt dem Titelersteigerer zu. Um
diese Schädigung zu vermeiden, ist die-Konknrsmasse berechtigt und
verpflichtet, alle gesetzlichen Mittel anzuwenden, auch die Ausnutzung
ihrer Doppelstellung als Vertreterin des Gläubiger-Z und des Schuldners
des Eigentümertitels.
Dass das Verfahren nach Art. 76 KV berechtigte Interessen der andern
Titelgläubiger schmäler-e, behauptet der Rekurrent selber nicht,
sondern nur, dass es diesen Gläubigern gefährlich sei, weil wegen der
Barzahlung die Liegenschaft weniger gelte. Abgesehen davon, dass dieses
Argument kein rechtliches ist, ist zu sagen dass es nicht zutrifft. Es
gibt hier nur zwei Alternativen: Entweder ist die Liegenschaft so viel
wert, dass auch der faustpfäudlich hinterlegte Titel gedeckt wird. Dann
wird sie an der Steigerung auch so viel gelten, selbst wenn Barzahlung
verlangt wird, da ja vom Ersteigerer behufs Aufbringung der Mittel eine
neue verpfändbare Eigentümerhypothek errichtet werden kann. Oder aber
die Liegenschaft hat auf dem Markte, d. h. eben bei der Steigerung
den nötigen Wert nicht, um die Pfandfordernng zu decken. Dann käme
der Titel, auch wenn er auf Separatversteigerung gebracht würde, bei
der nachträglichen Liegenschaftssieigerung zu Verlust. Wieso endlich
ungekündigte und nicht fällige Hypotheken, die dem verpfändeten Titel
voraus-gehen und nach Art.135
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 135 - 1 Les conditions des enchères doivent indiquer que les immeubles sont adjugés avec toutes les charges les grevant (servitudes, charges foncières, gages immobiliers, droits personnels annotés) et que les obligations personnelles du débiteur seront déléguées à l'acquéreur. Le débiteur d'une dette ainsi déléguée est toutefois libéré, dans les cas d'hypothèque et de cédule hypothécaire, si le créancier ne lui déclare pas dans l'année à compter de l'adjudication qu'il entend ne pas renoncer à ses droits contre lui (art. 832 CC270). Les dettes exigibles garanties par gage immobilier ne sont pas déléguées, mais payées par préférence sur le produit de la réalisation.271 |
|
| 1 | Les conditions des enchères doivent indiquer que les immeubles sont adjugés avec toutes les charges les grevant (servitudes, charges foncières, gages immobiliers, droits personnels annotés) et que les obligations personnelles du débiteur seront déléguées à l'acquéreur. Le débiteur d'une dette ainsi déléguée est toutefois libéré, dans les cas d'hypothèque et de cédule hypothécaire, si le créancier ne lui déclare pas dans l'année à compter de l'adjudication qu'il entend ne pas renoncer à ses droits contre lui (art. 832 CC270). Les dettes exigibles garanties par gage immobilier ne sont pas déléguées, mais payées par préférence sur le produit de la réalisation.271 |
| 2 | Les conditions indiquent les frais à la charge de l'adjudicataire. |
können, durch die Barzahlung für den verpfändeten Titel gefährdet sein
sollten, ist unerfindlich.
Demnach hat die Schuldbetreibungs und Konkurskammer
erkannt: Der Rekurs wird abgewiesen.