128 I 149
13. Auszug aus dem Urteil der I. öffentlichrechtlichen Abteilung i.S. X. gegen Bezirksanwaltschaft und Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich (staatsrechtliche Beschwerde) 1P.202/2002 vom 2. Mai 2002
Regeste (de):
- Art. 5 Ziff. 3
EMRK; Art. 31 Abs. 3IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1 Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: a s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; b s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; c s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; d s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; e s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; f s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. 2 Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. 3 Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. 4 Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. 5 Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.
Satz 2 BV; § 58 StPO/ZH. Untersuchungshaft; besondere Kollusionsgefahr bei Kindsmissbrauch. Tragweite des Beschleunigungsgebots bei psychiatrischer Begutachtung des Angeschuldigten.SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit.
1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. 2 Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. 3 Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. 4 Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. - Die Rüge, das Beschleunigungsgebot sei verletzt, ist im Haftprüfungsverfahren nur soweit zu beurteilen, als die Verfahrensverzögerung geeignet ist, die Rechtmässigkeit der Untersuchungshaft in Frage zu stellen und zu einer Haftentlassung zu führen (E. 2.2).
- Kollusionsgefahr bejaht auf Grund der besonderen Beziehung des mutmasslichen Täters zu den missbrauchten Kindern, auch wenn diese ihre belastenden Aussagen bereits gemacht haben und die Untersuchung weitgehend abgeschlossen ist (E. 3).
- Verletzung des Beschleunigungsgebotes bei monatelanger Untätigkeit des Gutachters, der mit der psychiatrischen Begutachtung des in Untersuchungshaft gehaltenen mutmasslichen Täters befasst ist (E. 4)?
Regeste (fr):
- Art. 5 par. 3 CEDH; art. 31 al. 3, 2e phrase Cst.; § 58 CPP/ZH. Détention préventive; risque particulier de collusion dans un cas d'abus sexuel sur des enfants. Portée du principe de célérité lorsque le prévenu est soumis à une expertise psychiatrique.
- Le grief de violation du principe de célérité ne doit être examiné, lors du contrôle judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans la procédure soit propre à mettre en cause la légalité de la détention préventive et donc à justifier un élargissement (consid. 2.2).
- Risque de collusion admis en raison de la relation particulière entre la personne soupçonnée et les enfants abusés, même après que ceux-ci ont fait leurs dépositions à charge, et à un moment où l'enquête est pour l'essentiel achevée (consid. 3).
- Violation du principe de célérité à cause de l'inactivité, durant plusieurs mois, du spécialiste chargé de l'expertise psychiatrique du prévenu maintenu en détention préventive (consid. 4)?
Regesto (it):
- Art. 5 n. 3 CEDU; art. 31 cpv. 3 seconda frase Cost.; § 58 CPP/ZH. Carcerazione preventiva; rischio particolare di collusione nell'ambito di abuso su fanciulli. Portata del principio della celerità nell'ambito della perizia psichiatrica dell'imputato.
- Nella procedura di controllo giudiziario della detenzione, la censura di violazione del principio della celerità dev'essere esaminata solo in quanto il ritardo nella procedura sia idoneo a mettere in discussione la legalità della carcerazione preventiva e a comportare una messa in libertà (consid. 2.2).
- Il rischio di collusione è stato ammesso per la relazione particolare esistente tra il presunto autore e i fanciulli oggetto dell'abuso, anche se questi hanno già rilasciato le loro deposizioni a carico e l'inchiesta sia, in gran parte, terminata (consid. 3).
- Violazione del principio della celerità a causa dell'inattività, durante più mesi, del perito incaricato di allestire la perizia psichiatrica del presunto autore incarcerato a titolo preventivo (consid. 4)?
Sachverhalt ab Seite 150
BGE 128 I 149 S. 150
Die Bezirksanwaltschaft Zürich führt gegen X. ein Strafverfahren u.a. wegen mehrfacher sexueller Handlungen mit Kindern und Drohung. Sie wirft ihm insbesondere vor, sich verschiedene Male an mehreren unter 16-jährigen Knaben vergangen zu haben und diesen für die geleisteten Dienste (gegenseitiges Onanieren, Oral- und Analverkehr) Geld und Haschisch gegeben zu haben. X. wurde am 22. Dezember 2000 verhaftet und am 25. Dezember 2000 in Untersuchungshaft gesetzt. Am 10. Juli 2001 bewilligte die zuständige Bezirksanwältin den vorzeitigen Strafantritt, widerrief diese Verfügung indessen tags darauf wieder, als bekannt wurde, dass X. versucht hatte, zwei Briefe an der Briefkontrolle vorbeizuschmuggeln. Am 29. Oktober 2001 bewilligte die Bezirksanwältin den vorzeitigen Strafantritt, wobei sie X. jeden Kontakt mit den
BGE 128 I 149 S. 151
Geschädigten untersagte. Am 7. März 2002 stellte X. ein Haftentlassungsgesuch, welches vom Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich am 14. März 2002 abgewiesen wurde. Das Bundesgericht weist die staatsrechtliche Beschwerde im Sinne der Erwägungen ab.
Erwägungen
Aus den Erwägungen:
2. Untersuchungshaft kann im Kanton Zürich (u.a.) angeordnet werden, wenn der Angeschuldigte eines Vergehens oder Verbrechens dringend verdächtig ist und die Gefahr besteht, dass er in Freiheit Spuren oder Beweismittel beseitigen, Dritte zu falschen Aussagen zu verleiten suchen oder die Abklärung des Sachverhaltes auf andere Weise gefährden könnte (§ 58 der Strafprozessordnung vom 4. Mai 1991, StPO). Liegt ausser dem allgemeinen Haftgrund des dringenden Tatverdachts Kollusionsgefahr vor, steht einer Inhaftierung auch unter dem Gesichtswinkel der persönlichen Freiheit von Art. 10 Abs. 2
|
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 10 Droit à la vie et liberté personnelle - 1 Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
|
| 1 | Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
| 2 | Tout être humain a droit à la liberté personnelle, notamment à l'intégrité physique et psychique et à la liberté de mouvement. |
| 3 | La torture et tout autre traitement ou peine cruels, inhumains ou dégradants sont interdits. |
2.1 Kollusion bedeutet, dass sich der Angeschuldigte mit Zeugen, Auskunftspersonen, Sachverständigen oder Mitbeschuldigten ins Einvernehmen setzt oder sie zu wahrheitswidrigen Aussagen veranlasst. Die Untersuchungshaft wegen Kollusionsgefahr soll verhindern, dass ein Angeschuldigter die Freiheit dazu missbraucht, die wahrheitsgetreue Abklärung des Sachverhaltes zu vereiteln oder zu gefährden. Dabei genügt nach der Rechtsprechung die theoretische Möglichkeit, dass der Angeschuldigte in Freiheit kolludieren könnte nicht, um die Fortsetzung der Haft unter diesem Titel zu rechtfertigen, vielmehr müssen konkrete Indizien für eine solche Gefahr sprechen (BGE 123 I 31 E. 3c; BGE 117 Ia 257 E. 4b und c).
2.2 Nach Art. 5 Ziff. 3
|
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
|
| 1 | Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
| a | s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; |
| b | s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; |
| c | s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; |
| d | s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; |
| e | s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; |
| f | s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. |
| 2 | Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. |
| 3 | Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. |
| 4 | Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. |
| 5 | Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. |
|
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
|
| 1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
| 2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
| 3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
| 4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
2.2.1 Die Rüge, das Strafverfahren werde nicht mit der verfassungs- und konventionsrechtlich gebotenen Beschleunigung geführt, ist im Haftprüfungsverfahren nur soweit zu beurteilen, als die Verfahrensverzögerung geeignet ist, die Rechtmässigkeit der Untersuchungshaft in Frage zu stellen und zu einer Haftentlassung zu führen.
BGE 128 I 149 S. 152
Dies ist nur der Fall, wenn sie besonders schwer wiegt und zudem die Strafverfolgungsbehörden, z.B. durch eine schleppende Ansetzung der Termine für die anstehenden Untersuchungshandlungen, erkennen lassen, dass sie nicht gewillt oder nicht in der Lage sind, das Verfahren nunmehr mit der für Haftfälle verfassungs- und konventionsrechtlich gebotenen Beschleunigung voranzutreiben und zum Abschluss zu bringen.
2.2.2 Ist die gerügte Verzögerung des Verfahrens weniger gravierend, kann offen bleiben, ob eine Verletzung des Beschleunigungsgebotes vorliegt. Es genügt diesfalls, die zuständige Behörde zur besonders beförderlichen Weiterführung des Verfahrens anzuhalten und die Haft gegebenenfalls allein unter der Bedingung der Einhaltung bestimmter Fristen zu bestätigen. Ob eine Verletzung des Beschleunigungsgebotes gegeben ist, kann in der Regel denn auch erst der Sachrichter unter der gebotenen Gesamtwürdigung (BGE 124 I 139 E. 2c) beurteilen, der auch darüber zu befinden hat, in welcher Weise - z.B. durch eine Strafreduktion - eine allfällige Verletzung des Beschleunigungsgebotes wieder gut zu machen ist.
3.
3.1 Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer schon aufgrund seiner weit gehenden Geständnisse (u.a.) dringend verdächtig ist, mehrere Knaben wiederholt missbraucht zu haben.
3.2 Kollusionsgefahr hat der Haftrichter im angefochtenen Entscheid angenommen, weil die Darstellung der umstrittenen Vorfälle durch den Beschwerdeführer in einigen zumindest für die Strafzumessung wesentlichen Punkten von derjenigen der Geschädigten abweiche, sodass er durchaus noch ein Interesse haben könne, auf deren Aussagen einzuwirken. Dass er nicht vor Kollusionshandlungen zurückschrecke, habe er bereits bewiesen, indem er versucht habe, Briefe an A. und B. an der Briefkontrolle der Bezirksanwältin vorbeizuschmuggeln. Vom Therapie-Zwischenbericht vom 25. Februar 2002, in welchem dem Beschwerdeführer bescheinigt wird, dass er sich heute "bewusst von den Beziehungen zu den jugendlichen Opfern" distanziere, zeigte sich der Haftrichter wenig überzeugt, da der Beschwerdeführer die Bezirksanwältin noch am 5. Dezember 2001 ersucht hatte, einem Teil der Opfer Briefe schreiben zu dürfen, da er an der Kontaktsperre sehr leide.
3.3 Der Beschwerdeführer wendet dagegen zwar insbesondere ein, er habe beim aktuellen Stand der Untersuchung gar keine Möglichkeit mehr, zu kolludieren, da die Untersuchung praktisch
BGE 128 I 149 S. 153
abgeschlossen sei. Es fehlten unbestrittenermassen nur noch das psychiatrische Gutachten und die Schlusseinvernahme. Sollten die jugendlichen Opfer bei diesem Stand des Verfahrens (unter seinem Einfluss) ihre Belastungen plötzlich zurückziehen, wäre dies völlig unglaubhaft und würde den Sachrichter mit Sicherheit nicht von seiner Unschuld überzeugen.
3.4 Für die Annahme von Kollusionsgefahr genügt es indessen bereits, dass - wie hier - konkret befürchtet werden muss, der Beschwerdeführer werde in Freiheit auf Opfer und Zeugen einwirken, um den Ausgang des Verfahrens zu beeinflussen. Ob dieses Unterfangen mehr oder weniger aussichtsreich ist, ist nicht entscheidend, da auch eine Gefährdung der Wahrheitsfindung genügt. Eine solche ist hier aufgrund der bei sexuellen Handlungen mit Kindern bestehenden besondern Beziehung zwischen Täter und Opfer zu bejahen. Der Haftrichter bemerkt in diesem Zusammenhang zudem zu Recht, dass zumindest eine Erschwerung und Verlängerung des Verfahrens eintreten könnte, wenn die Opfer ihre Belastungen unter dem Einfluss des Beschwerdeführers zurückzögen, da sie dann möglicherweise noch einmal befragt werden müssten. Der Haftrichter hat daher die Verfassung nicht verletzt, indem er Kollusionsgefahr annahm.
4.
4.1 Den Vorwurf der Verletzung des Beschleunigungsgebotes begründet der Beschwerdeführer damit, dass er bereits im März 2001 ein vollständiges Geständnis abgelegt habe, worauf die Bezirksanwältin am 11. Mai 2001 Dr. Arnuld Möller von der Psychiatrischen Universitätsklinik Zürich mit seiner Begutachtung beauftragt habe. Am 5. Juli 2001 habe die letzte eigentliche Untersuchungshandlung - die Befragung von Zeugen und des Beschwerdeführers - stattgefunden. Da Dr. Möller bis zum September nichts von sich habe hören lassen, habe sich seine Verteidigerin mit ihm in Verbindung gesetzt und dabei die Zusicherung erhalten, er werde das Gutachten bis Ende Dezember 2001 fertigstellen. Am 20. Dezember 2001 habe Dr. Möller der Bezirksanwältin telefonisch mitgeteilt, er habe beim Aktenstudium festgestellt, dass ihm das Geschädigtenumfeld teilweise persönlich bekannt sei, weshalb er sich als befangen erachte und das Gutachten nicht erstellen könne. Die Bezirksanwältin habe daraufhin Frau Dr. Wyler van Laak mit seiner Begutachtung beauftragt, obwohl der von ihm vorgeschlagene Dr. Stephan Kauf in der Lage gewesen wäre, ein Gutachten innert kürzerer Frist zu erstellen.
BGE 128 I 149 S. 154
4.2 Der Beschwerdeführer befindet sich seit dem 22. Dezember 2000 und damit seit gut 1 1/3 Jahren in Haft. Überhaft droht daher zur Zeit noch nicht, da dem einschlägig vorbestraften Beschwerdeführer nach den zutreffenden Ausführungen des Haftrichters, auf die verwiesen werden kann, eine deutlich höhere Strafe droht.
4.3 Hingegen ist unbestritten, dass die Untersuchung faktisch 8 Monate ruhte, weil der mit der Begutachtung des Beschwerdeführers beauftragte Dr. Möller solange untätig blieb, nur um sich anschliessend nach einem ersten Aktenstudium für befangen zu erklären. Diese in einem Haftfall unentschuldbare Verzögerung haben objektiv die Strafverfolgungsbehörden zu vertreten, auch wenn der zuständigen Bezirksanwältin subjektiv kein Vorwurf zu machen ist. Diese hat nach der Absage Dr. Möllers auch prompt reagiert und am 14. Januar Frau Dr. Wyler van Laak mit der Begutachtung des Beschwerdeführers beauftragt, welche dessen Fertigstellung für den August 2002 in Aussicht stellt. Sie hat sich somit für die Erstellung des psychiatrischen Gutachtens rund 7 Monate ausbedungen, was angesichts der notorischen Überlastung zu derartigen Gutachten befähigter Sachverständiger als akzeptabel erscheint. Es lag auch im Ermessen der Bezirksanwältin, den vom Beschwerdeführer vorgeschlagenen Dr. Stephan Kauf abzulehnen, da dieser nach seinen eigenen Angaben nicht auf die Begutachtung von Sexualstraftätern spezialisiert ist.
4.4 Unter diesen Umständen erweist sich die Auffassung des Haftrichters als zutreffend, dass die von Dr. Möller verursachte 8-monatige Verfahrensverzögerung zwar gravierend ist und dementsprechend vom Sachrichter angemessen zu berücksichtigen sein wird, dass sie aber noch nicht derart krass ist, dass sie eine Haftentlassung rechtfertigen könnte. Es handelt sich indessen um einen Grenzfall, und die Strafverfolgungsbehörden sind dementsprechend gehalten, das Verfahren nunmehr mit besonderer Beförderung zu behandeln; weitere von ihnen zu vertretende erhebliche Verzögerungen wären unter dem Gesichtspunkt des verfassungs- und konventionsrechtlichen Beschleunigungsgebotes nicht mehr vertretbar und müssten zur Entlassung des Beschwerdeführers aus der Untersuchungshaft führen.