Urteilskopf

125 III 440

74. Auszug aus dem Urteil der II. Zivilabteilung vom29. September 1999 i.S. A. gegen Obergericht des Kantons Solothurn (staatsrechtliche Beschwerde)
Regeste (de):

• Rekurs betreffend Entscheid über vorläufige Einstellung einer Betreibung im Sinn von Art. 85a Abs. 2

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
  1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
  2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
  3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
  4	...172

  SchKG.


• Die Frage, ob gegen einen Massnahmeentscheid nach Art. 85a Abs. 2

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
  1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
  2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
  3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
  4	...172

  SchKG ein Rechtsmittel gegeben ist, beurteilt sich nach kantonalem Recht(E. 2b).


• Nach dem Prozessrecht des Kantons Solothurn ist ein Rekurs gegen vorsorgliche Massnahmen - mithin auch gegen einen Entscheid nach Art. 85a Abs. 2

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
  2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
  1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
  2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
  3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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  SchKG - zulässig (E. 2c und d).

Regeste (fr):

• Recours contre une décision ordonnant la suspension provisoire de la poursuite selon l'art. 85a al. 2 LP.


• C'est le droit cantonal qui détermine si un recours est ouvert contre une décision de mesures provisoires prise en application de l'art. 85a al. 2 LP (consid. 2b).


• Le droit de procédure du canton de Soleure prévoit un recours contre les mesures provisoires et, partant, contre les décisions prises en vertu de l'art. 85a al. 2 LP (consid. 2c et d).

Regesto (it):

• Ricorso concernente la sospensione provvisoria di un'esecuzione ai sensi dell'art. 85a cpv. 2 LEF.


• Il diritto cantonale determina se sussiste un rimedio di diritto contro una decisione cautelare pronunciata in applicazione dell'art. 85a cpv. 2 LEF (consid. 2b).


• Il diritto processuale del Canton Soletta prevede un ricorso contro decisioni provvisionali e pertanto anche contro una decisione emanata in virtù dell'art. 85a cpv. 2 LEF (consid. 2c e d).

Sachverhalt ab Seite 440

BGE 125 III 440 S. 440

Gestützt auf Art. 85a

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG beantragte A. dem Richteramt Dorneck-Thierstein mit Klage vom 6. April 1999, es sei festzustellen, dass die in der Betreibung Nr. ... gegen ihn erhobene Forderung nicht
BGE 125 III 440 S. 441

bestehe (Ziff. 1); ferner sei die Betreibung im Sinn einer vorsorglichen Massnahme für die Dauer des Prozesses vorläufig einzustellen (Ziff. 2). Mit Verfügung vom 27. April 1999 wies der Amtsgerichtspräsident das Begehren um vorläufige Einstellung der Betreibung ab. Auf einen dagegen erhobenen Rekurs trat das Obergericht des Kantons Solothurn mit Beschluss vom 23. Juni 1999 nicht ein. Eine gegen diesen Entscheid erhobene staatsrechtliche Beschwerde heisst das Bundesgericht gut.
Erwägungen

Aus den Erwägungen:

2. Das Obergericht des Kantons Solothurn hat den Nichteintretensentscheid im Wesentlichen damit begründet, dass gegen Entscheide betreffend vorläufige Einstellung einer Betreibung kein Rechtsmittel vorgesehen sei. Das SchKG äussere sich nicht zur Frage der Zulässigkeit kantonaler Rechtsmittel, und weder in der solothurnischen ZPO noch im kantonalen Einführungsgesetz zum SchKG sei ein Rechtsmittel gegen Massnahmeentscheide nach Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG vorgesehen; ebenso wenig liege eine einstweilige Verfügung im Sinn von § 255 lit. a-d ZPO/SO vor, in welchen Fällen ein Rekurs zulässig wäre. Aus diesen Gründen sei auf den Rekurs nicht einzutreten. a) Der Beschwerdeführer wirft dem Obergericht vor, zu Unrecht auf den Rekurs nicht eingetreten zu sein; dies stelle eine formelle Rechtsverweigerung und damit eine Verletzung von Art. 4

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 4 Langues nationales - Les langues nationales sont l'allemand, le français, l'italien et le romanche.

BV dar. Nach der Rechtsprechung kann mit der Rüge der formellen Rechtsverweigerung beanstandet werden, dass auf ein Rechtsmittel zu Unrecht nicht eingetreten worden sei (BGE 120 Ia 220 E. 2a S. 222 m.w.H.). b) Das SchKG schreibt den Kantonen weder vor, gegen Mass-nahmeentscheide nach Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG ein Rechtsmittel vorzusehen, noch verbietet es ihnen dies. Nach herrschender Lehrmeinung beurteilt sich die Frage der Zulässigkeit eines Rechtsmittels somit nach kantonalem Recht (STAEHELIN/BAUER/STAEHELIN (Hrsg.), Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Basel 1998, N. 28 zu Art. 85a

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG; PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, N. 81 zu Art. 85a

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG; JÜRGEN BRÖNNIMANN, Zur Klage nach Art. 85a

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG, AJP 1996, S. 1398; a.M. JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, N. 30 zu Art. 85a).
BGE 125 III 440 S. 442

c) Im Folgenden ist daher zu prüfen, ob das Verfahrensrecht des Kantons Solothurn ein Rechtsmittel gegen den Massnahmeentscheid gemäss Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG vorsieht. § 300 Abs. 1 ZPO/SO bestimmt, dass der Rekurs in den vom Gesetz vorgesehenen Fällen zulässig ist. Gemäss § 243 Abs. 1 ZPO/SO ist der Rekurs "gegen alle Verfügungen und Entscheide im summarischen Verfahren, mit Ausnahme der Beweisverfügungen" zulässig. Bei der vorläufigen Einstellung der Betreibung gestützt auf Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG handelt es sich um eine vorsorgliche Massnahme (anstatt aller STAEHELIN/BAUER/STAEHELIN (Hrsg.), a.a.O., N. 19 zu Art. 85a

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG, m.w.H.). Vorsorgliche Massnahmen ergehen gemäss § 237 Abs. 2 lit. c ZPO/SO im summarischen Verfahren. Wenn es sich aber bei der vorläufigen Einstellung einer Betreibung um einen Entscheid im summarischen Verfahren handelt, ist der Rekurs gegeben. d) Daran ändert der Umstand nichts, dass der Entscheid gemäss Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG keinem der in § 255 lit. a d ZPO/SO verzeichneten Anwendungsfälle entspricht. Die das summarische Verfahren regelnden Bestimmungen (§§ 255-266 ZPO/SO) sind nämlich gemäss § 267 ZPO/SO auch auf die in der Spezialgesetzgebung des Bundes und des Kantons vorgesehenen vorsorglichen Massnahmen sinngemäss anwendbar. Der Rekurs gegen einen im Rahmen von Art. 85a Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1	Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2	Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1	s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2	s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3	S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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SchKG getroffenen Massnahmeentscheid ist daher offensichtlich zulässig. Das Obergericht ist zu Unrecht auf den Rekurs nicht eingetreten.