BGE-122-IV-133 - 1996-03-20 - DTF - Diritto penale e procedura penale - Art. 18 cpv. 3 e 125 CP; art. 26 cpv. 1, 27 cpv. 1, 36 cpv. 2 e 47 cpv. 2 LCStr.; art. 14, 15 cpv. 3 e 17 cpv. 1 ONC; lesioni

Urteilskopf

122 IV 133

18. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 20 mars 1996 dans la cause R. c L. et Procureur général du canton de Genève (pourvoi en nullité)
Regeste (de):

Art. 18 Abs. 3 und Art. 125 StGB; Art. 26 Abs. 1, 27 Abs. 1, 36 Abs. 2 und 47 Abs. 2 SVG; Art. 14, 15 Abs. 3 und 17 Abs. 1 VRV; fahrlässige Körperverletzung; Sorgfaltspflicht des Vortrittsbelasteten.

Darstellung der Sorgfaltspflichten, die dem im Strassenverkehr vortrittsbelasteten Fahrzeugführer bei stark eingeschränkter Sicht obliegen; Hineintasten (E. 2).

Regeste (fr):

Art. 18 al. 3 et 125 CP; art. 26 al. 1 , 27 al. 1 , 36 al. 2 et 47 al. 2 LCR, art. 14 , 15 al. 3 et 17 al. 1 OCR, lésions corporelles par négligence; devoir de prudence du débiteur de la priorité.

Examen des devoirs que la prudence dans la circulation routière impose au débiteur de la priorité en cas de visibilité très restreinte; cas d'une personne qui s'avance très lentement et prudemment (consid. 2).

Regesto (it):

Art. 18 cpv. 3 e 125 CP; art. 26 cpv. 1, 27 cpv. 1, 36 cpv. 2 e 47 cpv. 2 LCStr.; art. 14, 15 cpv. 3 e 17 cpv. 1 ONC; lesioni colpose, dovere di diligenza del debitore della precedenza.

Esame dei doveri che, in caso di visibilità molto limitata, la diligenza richiesta nell'ambito della circolazione stradale impone a chi è tenuto a dare la precedenza; persona che avanza lentamente e prudentemente (consid. 2).

Sachverhalt ab Seite 133

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Le 9 juin 1995 vers 11 heures, un accident de la circulation s'est produit au boulevard St-Georges, à Genève, à la hauteur de la rue des Jardins. L., au volant de sa voiture, s'est arrêtée au stop situé à l'extrémité de la rue des Jardins, au débouché de cette rue sur le boulevard St-Georges qui lui est perpendiculaire. Comme la circulation était dense, elle a attendu. A un certain moment, le conducteur d'un fourgon s'est arrêté en lui laissant la place nécessaire pour sortir. L., qui avait l'intention
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d'obliquer à gauche pour s'engager dans le boulevard Saint-Georges, dans la direction de la plaine de Plainpalais, s'est avancée très lentement. Arrivée à la hauteur du fourgon, qui lui masquait par sa masse la visibilité, elle s'est arrêtée à nouveau et elle a avancé très lentement, avec beaucoup de prudence. C'est alors qu'un choc s'est produit avec une moto, pilotée par R., lequel circulait au boulevard Saint-Georges en direction de la rue des Deux-Ponts, à une vitesse d'environ 50 km/h, et dépassait la file de véhicules arrêtée derrière le fourgon. Le conducteur de ce véhicule, qui a aperçu dans son rétroviseur la moto qui arrivait assez vite en dépassant la file de véhicules, a fait un signe de la main au motocycliste, afin de le mettre en garde, mais en vain. Les deux témoins de l'accident, le conducteur du fourgon et une piétonne qui se trouvait sur le trottoir, ont affirmé que L. s'était arrêtée à la hauteur du fourgon et s'était ensuite avancée très lentement, sans qu'aucun élément de preuve ne vienne le contredire. Au moment de l'accident, le temps était beau, la chaussée sèche et la visibilité bonne. L'accident a causé à R. de multiples fractures à la jambe droite. Le 28 août 1995, R. a déposé plainte contre L. pour lésions corporelles par négligence et s'est constitué partie civile. Par ordonnance du 5 septembre 1995, le Procureur général a classé la procédure pénale, considérant, vu l'enquête effectuée par la police, qu'aucune faute ne pouvait être reprochée à L. Statuant sur recours du plaignant, la Chambre d'accusation genevoise a confirmé le classement par ordonnance du 24 novembre 1995. Contre cette décision, R. s'est pourvu en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral. Soutenant que L., qui était débitrice de la priorité, aurait dû, en raison du manque de visibilité, renoncer à sa manoeuvre ou se faire aider d'un tiers, il en déduit que le classement viole le droit fédéral et conclut à l'annulation de la décision attaquée.
Erwägungen

Considérant en droit:

1. (Recevabilité).

2. a) Le recourant se plaint de ce que l'autorité cantonale n'ait pas retenu que la conductrice s'était rendue coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP. Cette disposition prévoit, à son alinéa 1, que "celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à
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la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'art. 125 al. 2 CP précise que la poursuite a lieu d'office si la lésion corporelle est grave (sur cette notion: ATF 105 IV 179, ATF 101 IV 381 consid. 1b). L'art. 18 al. 3 CP donne une définition de la négligence: "celui-là commet un crime ou un délit par négligence qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle". La négligence suppose que l'auteur ait violé les devoirs de la prudence. Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu des circonstances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger et qu'il a simultanément dépassé les limites du risque admissible (ATF 121 IV 207 consid. 2a, ATF 118 IV 130 consid. 3, ATF 116 IV 306 consid. 1a, ATF 114 IV 173 consid. 2a). Pour déterminer concrètement quels sont les devoirs de la prudence, on peut se référer à des normes édictées en vue d'assurer la sécurité et d'éviter des accidents (ATF 121 IV 207 consid. 2a, 249 consid. 3a/aa, ATF 118 IV 130 consid. 3a, ATF 116 IV 306 consid. 1a, ATF 114 IV 173 consid. 2a, ATF 106 IV 80). Dans le domaine du trafic routier, on se référera donc aux règles de la circulation routière. Il n'est pas douteux en l'espèce que la conductrice, qui sortait d'un "stop", était débitrice de la priorité (art. 27 al. 1 , 36 al. 2 in fine LCR [RS 741.01], art. 36 al. 1 OSR [RS 742.21]). Il ressort des constatations de fait cantonales - qui lient la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF) - que la conductrice s'est arrêtée à la ligne d'arrêt du "stop" (cf. art. 75 al. 1 OSR) et qu'elle ne s'est avancée très prudemment que lorsque le bénéficiaire de la priorité, le conducteur du fourgon, lui a permis de le faire. A ce stade, on ne discerne aucune violation des règles de la priorité (art. 14 al. 1 OCR; RS 741.11). La conductrice devait céder la priorité sur toute la largeur de l'axe prioritaire, que les véhicules viennent de sa gauche ou de sa droite (ATF 117 IV 498 consid. 3, 116 IV 157; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, Lausanne 1984, art. 36 LCR no 3.2.6 et les arrêts cités; cf. également art. 14 al. 3 OCR). S'étant avancée devant le fourgon qui lui laissait le passage, la conductrice s'est arrêtée, puis, sa visibilité sur la gauche étant très restreinte en raison de la présence du fourgon, elle s'est avancée très lentement et en faisant très attention. Ce
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sont là des constatations de fait qui lient la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF). Contrairement à ce que soutient le recourant, aucune règle de la circulation n'oblige le débiteur de la priorité, en cas de visibilité très restreinte, à renoncer à une manoeuvre que la signalisation n'interdit pas. Le devoir de faire appel à l'aide d'un tiers n'est prévu que dans le cas des art. 15 al. 3 et 17 al. 1 OCR, qui ne sont manifestement pas applicables en l'espèce. La jurisprudence exige seulement du débiteur de la priorité, en cas d'absence de visibilité, qu'il s'avance très lentement et très prudemment, "en tâtonnant" (ATF 105 IV 339; BUSSY/RUSCONI, op.cit., art. 36 LCR no 3.4.7 et les arrêts cités). Or, il a précisément été constaté en fait - d'une manière qui lie la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF) - que la conductrice s'était comportée de cette manière, de sorte qu'elle n'a pas violé les devoirs de la prudence. D'ailleurs, dès lors que la conductrice se conformait aux devoirs d'un débiteur de la priorité, elle n'avait pas à compter, selon le principe de la confiance (ATF 120 IV 252, ATF 118 IV 277 consid. 4a; sur cette notion, voir également BUSSY/RUSCONI, op.cit., art. 26 LCR no 4.1), avec la survenance d'une moto, difficilement visible en raison de sa position et de sa faible largeur, qui, à une vitesse soutenue, dépassait par la gauche la colonne de voitures arrêtée derrière le fourgon, violant ainsi de manière flagrante l'art. 47 al. 2 LCR. En admettant en pareilles circonstances que la conductrice n'a pas commis de négligence et ne s'est donc pas rendue coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral. Le pourvoi doit donc être rejeté.
3. (Suite de frais).

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 18 - 1 Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
¹	Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
²	Non agisce in modo colpevole colui dal quale non si poteva ragionevolmente pretendere che sacrificasse il bene in pericolo.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
¹	Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
²	Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 26 - 1 Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
¹	Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
²	Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 27 - 1 L'utente della strada deve osservare i segnali e le demarcazioni stradali, come anche le istruzioni della polizia. I segnali e le demarcazioni hanno la priorità sulle norme generali; le istruzioni della polizia hanno la priorità su le norme generali, i segnali e le demarcazioni.
¹	L'utente della strada deve osservare i segnali e le demarcazioni stradali, come anche le istruzioni della polizia. I segnali e le demarcazioni hanno la priorità sulle norme generali; le istruzioni della polizia hanno la priorità su le norme generali, i segnali e le demarcazioni.
²	Alla percezione degli speciali segnalatori dei veicoli del servizio antincendio, del servizio sanitario, della polizia e delle dogane, la carreggiata deve essere lasciata libera immediatamente. Se necessario, i conducenti devono fermare i loro veicoli.99

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 47 - 1 I conducenti di motoveicoli non devono circolare affiancati, salvo che sembri opportuno quando circolano in una colonna di autoveicoli.
¹	I conducenti di motoveicoli non devono circolare affiancati, salvo che sembri opportuno quando circolano in una colonna di autoveicoli.
²	Se la circolazione è fermata, i conducenti di motoveicoli devono rimanere al loro posto nella colonna dei veicoli.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 14 Esercizio del diritto di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
¹	Chi è tenuto a dare la precedenza non deve ostacolare la marcia di chi ne ha diritto. Egli deve ridurre per tempo la velocità e, se è obbligato ad aspettare, fermarsi prima dell'intersezione.
²	Chi gode della precedenza deve usare riguardo per gli utenti della strada che hanno raggiunto l'intersezione prima di poter scorgere il suo veicolo.
³	La precedenza dei veicoli che circolano in colonne parallele deve essere rispettata anche se la colonna più vicina è ferma.
⁴	I cavallerizzi e i conducenti di cavalli e di altri animali grossi sono equiparati ai conducenti di veicoli per quanto riguarda la precedenza.90
⁵	I conducenti devono usare speciale prudenza e intendersi sull'ordine delle precedenze nei casi non regolati dalle prescrizioni, per esempio quando veicoli provenienti da tutte le direzioni giungono contemporaneamente a una intersezione.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 15 Casi speciali di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
¹	Se una strada principale cambia direzione in un punto dove sboccano strade secondarie, il conducente che dalla strada principale svolta in una strada secondaria deve dare la precedenza soltanto ai veicoli che circolano in senso inverso sulla strada principale.
²	Se due o più strade munite del segnale «Stop» (3.01) o «Dare precedenza» (3.02) sboccano nel medesimo luogo in una strada con diritto di precedenza, gli utenti delle strade confluenti senza precedenza devono, tra di loro, rispettare la precedenza da destra.
³	Chi si immette in una strada principale o secondaria uscendo da una fabbrica, da un cortile, da un'autorimessa, da strade dei campi, da ciclopiste, da parcheggi, da stazioni di servizio e simili oppure attraverso un marciapiede deve dare la precedenza ai veicoli che circolano su tali strade. Se questi punti sono senza visuale, il conducente deve fermarsi; se necessario, deve chiedere ad una persona di controllare la manovra.92

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 17 Manovre di partenza, di retromarcia e di inversione - (art. 36 cpv. 4 LCStr)
¹	Prima di partire, il conducente deve assicurarsi che non causa pericoli a bambini o ad altri utenti della strada. Se la visuale a tergo del veicolo è limitata, la manovra di retromarcia deve essere eseguita con l'aiuto di un'altra persona, in quanto non sia escluso qualsiasi pericolo.
²	La retromarcia deve essere eseguita a passo d'uomo. È vietato attraversare in retromarcia i passaggi a livello e le intersezioni senza visuale.
³	Su lunghi tratti la retromarcia è consentita soltanto se non è possibile proseguire o invertire il senso di marcia.97
⁴	Il conducente deve evitare di invertire il senso di marcia del veicolo sulla carreggiata. L'inversione è vietata nei luoghi senza visuale e quando il traffico è intenso.
⁵	Se il conducente di un veicolo del servizio di linea nelle località annuncia mediante gli indicatori di direzione lampeggianti, a una fermata segnalata, l'intenzione di partire, i veicoli che sopraggiungono da tergo devono se necessario moderare la velocità o fermarsi per agevolargli la partenza; ciò non vale se la fermata si trova sul margine sinistro della carreggiata. Il conducente del veicolo del servizio di linea deve azionare gli indicatori di direzione lampeggianti solo quando è pronto a partire; egli deve aspettare se i veicoli che sopraggiungono da tergo non possano fermarsi per tempo.98

SR 741.21 Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr) OSStr Art. 36 Segnali «Stop» e «Dare precedenza» - 1 Il segnale di «Stop» (3.01) obbliga il conducente ad arrestarsi e a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina.105 L'articolo 75 capoversi 1, 2 e 5 è determinante per la linea di arresto (6.10) che completa il segnale.
¹	Il segnale di «Stop» (3.01) obbliga il conducente ad arrestarsi e a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina.105 L'articolo 75 capoversi 1, 2 e 5 è determinante per la linea di arresto (6.10) che completa il segnale.
²	Il segnale «Dare precedenza» (3.02) obbliga il conducente a dare la precedenza ai veicoli che circolano sulla strada cui si avvicina. L'articolo 75 capoversi 3-5 è determinante per la linea di attesa (6.13) che completa il segnale.
³	Alle intersezioni munite di segnali luminosi, bisogna osservare i segnali di «Stop» e «Dare precedenza» solo se il traffico non è regolato da segnali luminosi.
⁴	I segnali sono collocati sul margine destro della carreggiata, poco prima delle intersezioni. Sulle strade a più corsie nella stessa direzione i segnali sono di norma ripetuti sulla sinistra.106
⁵	Se i segnali devono essere collocati più di 10 m indietro, la distanza è indicata dal «Cartello di distanza» (5.01). Per il collocamento del segnale «Dare precedenza» all'entrata delle autostrade e delle semiautostrade, si applica l'articolo 88 capoverso 1.
⁶	I segnali possono essere collocati dall'autorità sulle strade agricole, sulle ciclopiste, alle uscite di fabbriche, di cortili o di autorimesse, alle uscite da posti di parcheggio, distributori di carburante, ecc., quando è necessario per rendere più chiari i rapporti di precedenza (art. 15 cpv. 3 ONC107).
⁷	Il segnale di «Stop» può essere collocato soltanto nei punti in cui è indispensabile fermarsi per mancanza di visibilità. Nel caso di passaggi a livello, è necessario il permesso dell'USTRA.
⁸	Su una strada principale la cui precedenza è soppressa a favore di un'altra strada principale, i segnali di «Stop» e «Dare precedenza» possono essere collocati come segnali avanzati prima delle intersezioni. I segnali cui è aggiunto un «Cartello di distanza» (5.01) sono collocati sul margine destro della carreggiata, fuori delle località a 150-250 m dall'intersezione e all'interno delle località a circa 50 m da essa. Sulle strade a più corsie nella stessa direzione i segnali sono di norma ripetuti sulla sinistra.108

SR 741.21 Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr) OSStr Art. 75 Linee di arresto e linee di attesa - 1 La linea di arresto (bianca, continua e disposta trasversalmente rispetto alla carreggiata; 6.10) indica il luogo dove i veicoli devono fermarsi a un segnale di «Stop» (3.01) ed eventualmente ai segnali luminosi, ai passaggi a livello e alla fine delle corsie destinate ai veicoli che svoltano (art. 74 cpv. 2) eccetera.234 La parte frontale del veicolo non deve oltrepassare la linea di arresto.
²	La linea di arresto, come anche l'iscrizione della parola «Stop» sulla carreggiata (6.11) completano il segnale di «Stop», salvo qualora la strada non abbia un rivestimento resistente. La linea di arresto è completata da una linea longitudinale continua (6.12); essa non è necessaria sulle strade a senso unico.
³	La linea di attesa (serie di triangoli235 bianchi disposti trasversalmente rispetto alla carreggiata; 6.13) indica il luogo dove i veicoli devono eventualmente fermarsi al segnale «Dare precedenza» (3.02) per dare la precedenza (art. 36 cpv. 2). La parte frontale del veicolo non deve sorpassare la linea di attesa.
⁴	La linea di attesa completa sempre il segnale «Dare precedenza», salvo su strade senza rivestimento resistente, corsie di accesso ad autostrade e semiautostrade (art. 88 cpv. 1) o su installazioni analoghe. Se la larghezza della strada lo consente, essa è completata da una linea longitudinale continua (6.12). Sulle strade principali e sulle strade secondarie importanti, la linea di attesa può essere annunciata da un triangolo bianco dipinto sulla carreggiata il cui vertice è diretto verso il conducente (6.14).236
⁵	La demarcazione delle linee di arresto e delle linee di attesa sulle strade principali che cambiano direzione a una intersezione è regolata dall'articolo 76 capoverso 2 lettera b.
⁶	Linee di arresto o linee di attesa, rivolte esclusivamente a ciclisti e ciclomotoristi (ad es. su corsie ciclabili, ciclopiste) possono essere di colore giallo.237
⁷	I segnali luminosi possono essere preceduti da una linea di arresto gialla tracciata sull'intera larghezza della corsia per contrassegnare una zona di attesa per velocipedi e ciclomotori dopo la linea di arresto bianca («Zona di attesa per velocipedi»; 6.26). Nella zona di attesa, a velocipedi e ciclomotori è permesso affiancarsi se la luce è rossa. Al rosso, gli altri veicoli devono fermarsi innanzi alla prima linea di arresto (bianca). Le zone di attesa sono consentite soltanto se vi sbocca una corsia ciclabile. Una corsia ciclabile che sbocca in una zona di attesa può essere omessa se:
^a	non è possibile svoltare a destra o la svolta a destra all'intersezione è vietata agli altri veicoli; e
^b	la corsia è sufficientemente larga.238