102 Ib 193
31. Auszug aus dem Urteil vom 15. September 1976 i.S. W. gegen Regierungsrat des Kantons Zug
Regeste (de):
- Führerausweisentzug.
- 1. Ob ein Führerausweisentzug auf Art. 16 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.
- 2. Verhältnis zwischen Art. 16
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
- 3. Die Anwendung von Art. 90 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.
Regeste (fr):
- Retrait de permis de conduire.
- 1. La question de savoir si le permis doit être retiré sur la base de l'art. 16 al. 2 ou de l'art. 16 al. 3 lettre a LCR relève de l'appréciation juridique des faits; pour prendre sa décision à ce sujet, l'autorité administrative n'est en principe pas liée par le jugement pénal (consid. 3c).
- 2. Rapports entre les art. 16 et 90 LCR (consid. 3d).
- 3. Le fait que le juge pénal a appliqué l'art. 90 al. 1 LCR n'oblige pas l'autorité administrative à prendre sa mesure sur la base de l'art. 16 al. 2 LCR (consid. 3 et 4).
Regesto (it):
- Revoca della licenza di condurre.
- 1. La questione se una licenza di condurre debba essere revocata in base all'art. 16 cpv. 2 o all'art. 16 cpv. 3 lett. a LCS dipende dall'apprezzamento giuridico dei fatti, nel quale l'autorità amministrativa non è vincolata, in linea di principio, alla decisione del giudice penale (consid. 3c).
- 2. Relazione tra gli art. 16 e 90 LCS (consid. 3d).
- 3. Il fatto che il giudice penale abbia applicato l'art. 90 cpv. 1 LCS non obbliga l'autorità amministrativa a fondare la propria misura sull'art. 16 cpv. 2 LCS (consid. 3 e 4).
Sachverhalt ab Seite 194
BGE 102 Ib 193 S. 194
Am 14. April 1972 fuhr W. mit einer Geschwindigkeit von 140-160 km/h auf der Sihltalstrasse in Adliswil. Diese Strasse ist als Umfahrungsstrasse ausgebaut und weist eine Spur für jede Fahrtrichtung auf. Eine Geschwindigkeitsbeschränkung galt zu jenem Zeitpunkt weder generell noch war eine solche auf dieser Strasse speziell signalisiert. Als W. nach seinen Angaben ca. 150 m von der im spitzen Winkel einmündenden Albisrampe entfernt war, sah er den von F. gesteuerten Personenwagen auf dieser Rampe in die Sihltalstrasse einbiegen. W. versuchte, F. durch Hupsignale zur Freigabe seiner Fahrspur zu bewegen. Dieser hielt sich in der Folge stark an die rechte Strassenseite, was W. ermöglichte, ihn ohne Überfahren der Sicherheitslinie zu überholen. Beim Überholmanöver hatte W. nur einen sehr kleinen Abstand zum Fahrzeug von F. Dieser schwenkte darum nach rechts aus, geriet über den Strassenrand hinaus und kollidierte mit einem Beleuchtungskandelaber. Das Bezirksgericht Horgen verurteilte W. am 2. November 1973 wegen grober Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 32 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |
BGE 102 Ib 193 S. 195
und die Dauer des Führerausweisentzuges auf einen Monat zu beschränken.
Erwägungen
Aus den Erwägungen:
2. In rechtlicher Hinsicht betrachtete die Vorinstanz die Geschwindigkeit, mit der W. gefahren war, begründeterweise als übersetzt. Im Bereiche einer Einmündung auf eine normale zweispurige Strasse war eine Geschwindigkeit von 140-160 km/h, auch als noch keine generelle Höchstgeschwindigkeit galt, zu hoch, denn dort muss mit wesentlich langsamer fahrenden, einbiegenden Fahrzeugen gerechnet werden. Der Beschwerdeführer räumt denn auch im zweitinstanzlichen Strafverfahren ein, mit übersetzter Geschwindigkeit gefahren zu sein.
Die Vorinstanz macht W. ferner den Vorwurf, sein Abstand zum Fahrzeug F. sei beim Überholen ungenügend gewesen (Art. 34 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
BGE 102 Ib 193 S. 196
3. a) Er macht jedoch geltend, die Vorinstanz habe sich zu Unrecht über die Tatsache hinweggesetzt, dass seine Fahrweise vom Obergericht des Kantons Zürich als einfache Verkehrsregelverletzung nach Art. 90 Ziff. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
BGE 102 Ib 193 S. 197
Verkehrs nicht das einzige Tatbestandselement; diese Gefährdung muss zusätzlich durch eine grobe Verletzung der Verkehrsregeln eingetreten sein. Diese Bestimmung legt damit ein Schwergewicht auf das Verschulden des Fahrzeuglenkers und verlangt eine Würdigung eines Sachverhaltes unter einem subjektiven Gesichtspunkt. Die nach Art. 90

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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
4. Die Vorinstanz ist der Ansicht, W. habe den Verkehr in schwerer Weise gefährdet. Das Überholmanöver des Beschwerdeführers war in der Tat sehr riskant: Sein Tempo war übersetzt; er drängte F. auf die Seite und hielt, als er an diesem vorbeifuhr, rücksichtslos einen zu kleinen seitlichen Abstand ein. Es ist schwer verständlich, wie das Obergericht des Kantons Zürich zum Schluss kommen konnte, W. habe sich durch sein "riskantes Manöver in erster Linie selbst" gefährdet. Bei einem Überholvorgang ist eine Selbstgefährdung fast immer mit einer Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer verbunden. Das trifft im vorliegenden Fall in hohem Masse zu, denn F. wurde beträchtlich gefährdet. Selbst wenn dieser, durch das Überholmanöver überrascht, sich selber nicht ganz richtig verhalten haben sollte, vermindert dies die Gefahr, die mit der Fahrweise von W. verbunden war, nicht. Der Regierungsrat des Kantons Zug hat somit zu Recht entschieden, W. habe den Verkehr im Sinne von Art. 16 Abs. 3 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |
BGE 102 Ib 193 S. 198
ist der Entzug des Führerausweises obligatorisch. Die Entzugsdauer von fünf Monaten liegt in Anbetracht der Schwere der Gefährdung und der Tatsache, dass W. schon im Jahr 1969 der Führerausweis wegen Fahrens in angetrunkenem Zustand für die Dauer von vier Monaten entzogen wurde, im Ermessensspielraum der Vorinstanz.
Dispositiv
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Die Beschwerde wird abgewiesen.