Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_831/2010

Urteil vom 31. März 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
R.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Ursula Sintzel,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 25. August 2010.

Sachverhalt:

A.
Die 1951 geborene R.________ war seit 1. Dezember 2002 zu 40 % bei der Kirche X.________ angestellt: bis Ende Juni 2005 als Gemeindemitarbeiterin, danach als Laienpredigerin. Am 18. Juli 2005 zog sie sich bei einem Unfall Kopfverletzungen sowie Schürfwunden am rechten Unterarm und rechten Kniegelenk zu. Am 10. Juli 2006 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle des Kantons Thurgau zog diverse Arztberichte, ein Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle (MEDAS) vom 17. April 2008 und einen Abklärungsbericht Haushalt vom 26. Mai 2009 mit Ergänzung vom 23. Dezember 2009 bei. Mit Verfügungen vom 11. März 2010 sprach sie der Versicherten ab 1. Juli bis 30. November 2006 eine ganze Invalidenrente (IV-Grad 72 %) und ab 1. Dezember 2006 bis 29. Februar 2008 eine halbe Invalidenrente (IV-Grad 55 %) zu.

B.
In teilweiser Gutheissung der hiegegen erhobenen Beschwerde stellte das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau fest, die Versicherte habe Anspruch auf eine ganze Invalidenrente vom 1. Juli 2006 bis 28. Februar 2007 und auf eine halbe Invalidenrente vom 1. März 2007 bis 31. Mai 2008 (Entscheid vom 25. August 2010).

C.
Mit Beschwerde beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihr ab 1. März 2007 eine ganze Invalidenrente und ab 1. August 2008 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur ergänzenden Sachverhaltsabklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es prüft jedoch grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die Rechtsmängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).
Der gestützt auf medizinische Akten gerichtlich festgestellte Gesundheitszustand bzw. die damit einhergehende Arbeitsfähigkeit ist Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Gleiches gilt für die auf einem Abklärungsbericht an Ort und Stelle (Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV) basierenden Feststellungen über die Einsatzfähigkeit im Haushalt (Urteil 9C_90/2010 vom 22. April 2010 E. 4.1.1.3). Rechtsfragen sind die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die konkrete Beweiswürdigung ist Tatfrage (nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V 254, in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C_204/2009]).

2.
Die streitigen Verfügungen datieren vom 11. März 2010. Zu prüfen ist der Rentenanspruch ab 1. März 2007. Somit sind bis Ende 2007 die damals geltenden Bestimmungen und ab 1. Januar 2008 die neuen Normen der 5. IV-Revision anzuwenden (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220, 130 V 445). Dies ist jedoch ohne Belang, weil diese Revision keine substanziellen Änderungen zur Invaliditätsbemessung gebracht hat, sodass die zur altrechtlichen Regelung ergangene Praxis weitergilt (Urteil 8C_944/2010 vom 21. März 2011 E. 3). Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG; BGE 135 V 215), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Rentenrevision (Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV; vgl. Art. 17 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG; BGE 134 V 131 E. 3. S. 132) und den Beweiswert von Arztberichten (E. 1 hievor) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Soweit die Versicherte auf ihre Ausführungen in der vorinstanzlichen Beschwerde verweist und sie zum integrierenden Bestandteil der letztinstanzlichen Beschwerde erklärt, ist dies unzulässig (BGE 134 I 244; SVR 2010 UV Nr. 9 S. 35 E. 6 [8C_286/2009]).

4.
4.1 Die MEDAS stellte im polydisziplinären (neurologischen, psychiatrischen und neuropsychologischen) Gutachten vom 17. April 2008 folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit: Status nach Schädelhirntrauma am 18. Juli 2005 (mit bandförmigen corticalen Gliosherden hochfronto-parietal rechts [DD: traumatisch, ischämisch]; traumatischer Subarachnoidalblutung; ausgedehnten corticalen Ödemen; punktförmigen, balkennahen Läsionen der weissen Substanz links; nicht dislozierter Mittelgesichtsfraktur; leichten bis mittelschweren mnestisch-kognitiven Funktionsstörungen, teils hirnorganisch, teils psychogen bedingt); dissoziative Bewegungsstörung (ICD-10: F44.4; psychische Überlagerung posttraumatisch). In der Tätigkeit als Jugendarbeiterin, Mediatorin oder Seelsorgerin bestehe vollständige Arbeitsunfähigkeit. Für Arbeiten, die selbstständig und in Ruhe ausgeführt werden könnten, wie z.B. Vorbereitung von Predigten und Bearbeitung der alltäglichen Korrespondenz bestehe eine Arbeitsunfähigkeit von 50 %. Ab 1. Dezember 2006 sei - bei Fortbestehen vollständiger Arbeitsunfähigkeit für die im vorletzten Satz genannten Tätigkeiten - von 25%iger Arbeitsfähigkeit in adaptieren Erwerbstätigkeiten auszugehen, spätestens ab
Untersuchungszeitpunkt von einer 50%igen (reduzierte Leistungsfähigkeit bei uneingeschränkt zumutbarer zeitlicher Präsenz, wobei auch Pausen eingeschlossen seien). Bezüglich der Arbeitsfähigkeit im Haushalt liege ihnen leider keine Haushaltsabklärung vor. Sie nähmen - vorbehältlich gegenteiliger Informationen - an, dass die Versicherte unter zumutbarer Mitwirkung der Familienangehörigen ihren Haushalt ohne wesentliche Einschränkung versehen könne.

4.2 Im Abklärungsbericht Haushalt vom 26. Mai/23. Dezember 2009 wurde festgestellt, die Einschränkung habe bis 31. Juli 2007 (Bewohnung eines Einfamilienhauses mit Garten) 31 % und ab 1. August 2007 (Umzug in eine 4½-Zimmerwohnung) 21 % betragen.

5.
Die Vorinstanz stellte für den Erwerbsbereich auf das MEDAS-Gutachten vom 17. April 2008 ab und ging bezogen auf ein Vollpensum ab 1. Dezember 2006 von 25%iger und ab Februar 2008 (Zeitpunkt der MEDAS-Untersuchung) von 50%iger Arbeitsfähigkeit in adaptierten Tätigkeiten aus. Betreffend die Einschränkung im Haushalt berücksichtigte sie für die Zeit bis zur MEDAS-Untersuchung den Abklärungsbericht Haushalt vom 26. Mai/23. Dezember 2009; für die Zeit danach verneinte sie eine diesbezügliche Beeinträchtigung. Weiter ermittelte die Vorinstanz nach der gemischten Methode der Invaliditätsbemessung - bei einer Aufteilung von 60 % Erwerbsarbeit und 40 % Haushaltstätigkeit - für die Zeit vom 1. März 2007 (drei Monate nach Verbesserung der Arbeitsfähigkeit am 1. Dezember 2006) bis 31. Mai 2008 Invaliditätsgrade von 55,49 % (während der Bewohnung eines Einfamilienhauses) bzw. 51,49 % (nach dem Umzug in eine 4-1/2-Zimmerwohnung), was den Anspruch auf eine halbe Rente ergab. Ab 1. Juni 2008 (drei Monate nach Verbesserung der Arbeitsfähigkeit im Februar 2008) errechnete sie einen Invaliditätsgrad von 26,18 %, was zur Verneinung eines weiteren Rentenanspruchs führte. Diesem vorinstanzlichen Ergebnis ist beizupflichten.

6.
Unbestritten ist, dass die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode (Art. 28 Abs. 2ter
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG, in Kraft gestanden bis Ende 2007; Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG, in Kraft seit 1. Januar 2008; BGE 134 V 9) zu erfolgen hat, wobei der Anteil der Erwerbstätigkeit 60 % und derjenige der Betätigung im Haushalt 40 % beträgt.

7.
Die Versicherte erhebt insgesamt keine Rügen, welche die vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich bzw. im Haushalt als offensichtlich unrichtig oder als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung oder als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erscheinen lassen. Insbesondere kann nicht von einer ungenügenden Sachverhaltsabklärung die Rede sein, weil die dafür u.a. notwendigen Voraussetzungen - unauflösbare Widersprüche tatsächlicher Art oder Beantwortung einer entscheidwesentlichen Tatfrage, wie namentlich bezüglich Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit bzw. Leistungsfähigkeit im Haushalt, auf unvollständiger Beweisgrundlage (Urteil 9C_932/2008 vom 9. April 2009 E. 3.1) - nicht vorliegen. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:

7.1 Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass auf das MEDAS-Gutachten vom 17. April 2008 (E. 4.1 hievor) - entgegen der von der Versicherten behaupteten Beweisuntauglichkeit - abzustellen ist. Zu beachten ist insbesondere, dass die MEDAS unter anderem ein MRI des Neurocraniums vom 25. Februar 2008 einholte und am 11. Februar 2008 einen PACT-Test durchführte, der 131 von 200 möglichen Punkten entsprechend einem leichten Arbeitsplatzniveau mit seltenem Heben und Tragen von 5-10 kg ergab. Die MEDAS-Expertise ist umfassend, schlüssig sowie nachvollziehbar begründet und erfüllt die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die Beschwerdeführerin legt nicht dar, inwiefern von einer Rückweisung der Sache zu weiteren medizinischen Abklärungen entscheidrelevante neue Erkenntnisse zu erwarten wären, weshalb davon - ohne Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes - in antizipierter Beweiswürdigung (BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148) abgesehen werden kann.

7.2 Die Versicherte macht geltend, auf das MEDAS-Gutachten vom 17. April 2008 könne schon deshalb nicht abgestellt werden, weil es im Hinblick auf die streitigen Verfügungen vom 11. März 2010 veraltet sei. Dem kann nicht gefolgt werden, zumal sie nicht substanziiert darlegt und auch nicht aus den Akten hervorgeht, dass seit der MEDAS-Begutachtung eine Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes bzw. ihrer Arbeitsfähigkeit eingetreten wäre.

7.3 Die von der Versicherten angerufenen Berichte der behandelnden Psychiaterin Frau Dr. med. S.________, zu Handen des Unfallversicherers vom 24. Januar und 25. Juli 2007- worin von 10%iger Arbeitsfähigkeit ab 1. Dezember 2006 in der angestammten Arbeit ausgegangen wurde - vermögen das MEDAS-Gutachten nicht in Frage zu stellen, zumal behandelnde Arztpersonen mitunter aufgrund ihrer auftragsrechtlichen Vertrauensstellung im Zweifelsfall eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470). Ihre Berichte überzeugen auch insofern nicht, als sie von einer Arbeitsunfähigkeit ausging, ohne eine psychiatrische Diagnose zu stellen; dies bemängelt die Vorinstanz zu Recht auch hinsichtlich ihres Berichts zu Handen der IV-Stelle vom 26. Januar 2007. Dieser Bericht ist zudem insofern nicht plausibel, als Frau Dr. med. S.________ darin angab, eine andere Tätigkeit als die angestammte sei nicht zumutbar, weil die Versicherte ihren Beruf liebe und in diesem Bereich kleine, fraktionierte Pensen übernehmen könne. Denn Teilzeitarbeit mit flexibler Arbeitszeit ist grundsätzlich auch in anderen Arbeitsbereichen möglich.

7.4 Die Vorinstanz hat weiter zu Recht festgestellt, dass auch der von der Versicherten ins Feld geführte Bericht des Neurologen Dr. med. C.________, Oberarzt, Spital Y.________, vom 24. Oktober 2007 das MEDAS-Gutachen nicht zu entkräften vermag. Denn er verneinte eine neurologische Erkrankung. Soweit er die von ihm angegebene volle Arbeitsunfähigkeit allein auf eine psychische Erkrankung zurückführte, fehlte ihm die Fachkompetenz. Seine Annahme einer gänzliche Arbeitsunfähigkeit überzeugt auch insofern nicht, als er gleichzeitig angab, die Versicherte habe eine kleine Aufgabe, wo sie ab und zu eine Predigt halte.

7.5 Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass sich die Angaben der MEDAS zur Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit (25 % ab 1. Dezember 2006, 50 % ab Februar 2008) auf ein Vollpensum beziehen. Entgegen der Auffassung der Versicherten ergeben sich aus dem MEDAS-Gutachten keine Anhaltspunkte dafür, diese Restarbeitsfähigkeit beziehe sich auf das von ihr vor dem Unfall vom 18. Juli 2005 effektiv innegehabte Arbeitspensum von 40 %. Nicht stichhaltig ist ihr Einwand, folge man der Vorinstanz, hätte sie mit Blick auf ihr damaliges 40%iges Erwerbspensum eine über 100%ige Leistung erbringen können. Denn das vom Arzt nach Eintritt der Invalidität festzulegende Arbeitspensum kann grösser sein als das ohne gesundheitliche Beeinträchtigung geleistete (BGE 131 V 51 E. 5.1.2 S. 54).
7.6
7.6.1 Der Abklärungsbericht zur Arbeitsfähigkeit im Haushalt ist seiner Natur nach in erster Linie auf die Bestimmung des Ausmasses physisch bedingter Beeinträchtigungen zugeschnitten. Leidet die versicherte Person an einer geistigen oder psychischen Störung oder stehen diese im Vordergrund, kommt den ärztlichen Stellungnahmen zu den gesundheitlich bedingten Einschränkungen erhöhtes Gewicht zu. Stehen die Ergebnisse der Abklärung vor Ort dazu im Widerspruch, kommt in der Regel der fachmedizinischen Einschätzung der Fähigkeit der versicherten Person, ihre gewohnten Aufgaben zu erfüllen, Vorrang zu. Denn für die Abklärungsperson ist es häufig nur beschränkt möglich, das Ausmass des geistigen oder psychischen Leidens und der damit verbundenen Einschränkungen zu erkennen (BGE 133 V 450 E. 11.1.1 S. 468; Urteil 9C_90/2010 E. 4.1.3.3). Kann die versicherte Person wegen ihrer Behinderung gewisse Haushaltsarbeiten nur noch mühsam und mit viel höherem Zeitaufwand erledigen, muss sie in erster Linie ihre Arbeit einteilen und die Mithilfe von Familienangehörigen beanspruchen. Diese geht weiter als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende Unterstützung (BGE 133 V 504 E. 4.2 S. 509 f.).
7.6.2 Aus dem MEDAS-Gutachtens vom 17. April 2008 folgt, dass bei der Versicherten ein geistiger und psychischer Gesundheitsschaden mit neuropsychologischen Störungen besteht. Entgegen ihrem Vorbringen war der MEDAS bekannt, dass sie mit ihrem Ehemann sowie dem damals ins Gymnasium gehenden Sohn zusammenwohnte und seit 1. August 2007 keinen Garten mehr hatte (E. 4.2 hievor). Die Versicherte schilderte der MEDAS das Ausmass ihrer Einschränkungen im Haushalt und gab an, beim Putzen sei eine Arbeitsteilung zwischen ihr, dem Ehemann und dem Sohn vereinbart worden.
In diesem Lichte ist es nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz für die Zeit ab der MEDAS-Untersuchung (Februar 2008), in deren Rahmen eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit festgestellt wurde, der MEDAS folgend eine Einschränkung im Haushalt verneinte. Hieran ändert nichts, dass die MEDAS ihre Einschätzung mit dem Zusatz "vorbehältlich gegenteiliger Informationen" verband (vgl. E. 4.1 hievor). Letztinstanzlich macht die Versicherte nicht substanziiert geltend, in welchen konkreten Haushaltsbereichen sie in welchem Ausmass behindert bzw. inwiefern eine hinreichende Mitarbeit ihrer Familienangehörigen unzumutbar sei. Es ist mithin nicht dargetan, in welcher Hinsicht die vorinstanzlichen Feststellungen offensichtlich unrichtig oder nicht rechtskonform seien. Soweit die Versicherte vorbringt, seit dem Unfall habe sie keinen Geruch- und Geschmacksinn mehr, was sich insbesondere im Haushalt stark auswirke, kann dem nicht gefolgt werden, da sie keine medizinischen Berichte anführt, die den Verlust dieser Sinne belegen würden.
7.6.3 Für den Zeitraum bis zur MEDAS-Untersuchung ging die Vorinstanz von Einschränkungen der Versicherten im Haushalt aus, wie sie im entsprechenden Abklärungsbericht vom 26. Mai/23. Dezember 2009 festgestellt wurden (E. 4.2 hievor). Es kann letztlich offen bleiben, ob für diesen Zeitraum eine Arbeitsunfähigkeit im Haushalt überhaupt vorlag, da das Bundesgericht keine reformatio in peius vornehmen kann (Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG). Soweit die Versicherte pauschal vorbringt, der obige Haushaltsabklärungsbericht berücksichtige ihre Defizite nicht umfassend, ist dies unbehelflich. Denn sie legt nicht substanziiert dar, betreffend welche konkreten Haushaltsbereiche dieser Bericht offensichtlich unrichtig oder nicht rechtsgenüglich sei. Soweit sie in diesem Punkt zwecks Vermeidung unnötiger Wiederholungen auf ihre vorinstanzlichen Ausführungen verweist, ist dies unzulässig (E. 3 hievor). Diesbezüglich besteht somit kein Anlass zu Weiterungen.

7.7 Nicht stichhaltig ist das Vorbringen der Versicherten, da das MEDAS-Gutachten am 17. April 2008 erstellt worden sei, könne eine Verbesserung ihrer Arbeitsfähigkeit im Lichte der Dreimonatsfrist nach Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV erst ab 1. August 2008 berücksichtigt werden. Denn laut diesem Gutachten galt diese Verbesserung ab dem Untersuchungszeitpunkt und damit ab Februar 2008, sodass die Vorinstanz den Revisionszeitpunkt zu Recht auf den 1. Juni 2008 festlegte.

8.
8.1 Wird das trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise noch erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik ermittelt, ist der entsprechende Tabellenlohn allenfalls zu kürzen. Ohne für jedes zur Anwendung gelangende Merkmal separat quantifizierte Abzüge vorzunehmen, ist der Einfluss aller Merkmale auf das Invalideneinkommen (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.; Urteil 8C_548/2010 vom 23. Dezember 2010 E. 5.1). Rechtsfrage ist, ob ein Leidensabzug vorzunehmen ist. Die Bemessung seiner Höhe ist ein Ermessensentscheid, der nur korrigiert werden kann, wenn das kantonale Gericht das Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung vorliegt (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399).

8.2 IV-Stelle und Vorinstanz ermittelten das Invalideneinkommen der Versicherten ausgehend von der Tabelle TA1 der LSE 2006, wobei sie vom tiefsten Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) ausgingen. Die Vorinstanz erwog, die aus psychischer Sicht festgestellten Limitierungen der Arbeitsfähigkeit seien bereits bei der Attestierung der Arbeitsunfähigkeit berücksichtigt und beeinflussten eine adaptierte Tätigkeit nicht noch zusätzlich. Im Umfang von 50 % sei die Versicherte in einer solchen Tätigkeit nicht noch zusätzlich eingeschränkt, weshalb sich auch kein behinderungsbedingter Abzug aufdränge.
Die Versicherte wendet ein, allein mit der zeitlichen Limitierung der Erwerbsfähigkeit werde bei Weitem nicht allen ihren behinderungsbedingten Einschränkungen Rechnung getragen. Mögen damit die kognitiven Funktionsstörungen mit Verlangsamung für alle Aufgaben, stark erhöhter Ermüdbarkeit und Beschränkung der sozialen Funktionen mit u.a. mangelnder Stressintoleranz berücksichtigt sein, seien es die zahlreichen weiteren Beeinträchtigungen in alltäglichen Verrichtungen wie Sprechen, Gehen, Schreiben, Aufstehen, Multitasking (z.B. Zuhören und Aufschreiben, Gehen und Sprechen usw.), koordinierende Bewegungen usw. nicht. Sie habe hierin ausgesprochen Mühe und könne solche Handlungen nur mit voller Konzentration ausführen, was sie wiederum erschöpfe und vermehrt zahlreiche Pausen erfordere. Diese Einschränkungen könnten unvorhersehbar und jederzeit auftreten, weshalb sie auch schwer die Tage planen könne. Dem könne nur mit einem mindestens 15%igen Leidensabzug Rechnung getragen werden.

8.3 Dass die Vorinstanz beim Invalideneinkommen keinen Abzug gewährte, ist im Ergebnis nicht bundesrechtswidrig, da im Lichte des MEDAS-Gutachtens den leidensbedingten Einschränkungen durch das reduzierte Arbeitspensum von 25 % bzw. 50 % hinreichend Rechnung getragen wird (vgl. E. 4.1 hievor) und mit Blick auf die weiteren lohnwirksamen persönlichen und beruflichen Merkmale der Beschwerdeführerin nicht gesagt werden kann, dass wegen besonderer Umstände die verbleibende Arbeitsfähigkeit nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwertbar wäre. Soweit sie sich z.B. auf Sprechprobleme beruft, ist dem entgegenzuhalten, dass sie gemäss dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 24. Oktober 2007 in der Lage war, ab und zu eine Predigt zu halten.

9.
9.1 Die allfällige verminderte Leistungsfähigkeit im erwerblichen Bereich oder im Aufgabenbereich infolge der Beanspruchung im jeweils anderen Tätigkeitsfeld ist nur unter besonderen Voraussetzungen zu berücksichtigen. Damit die sich durch die schlechte Vereinbarkeit der beiden Tätigkeitsbereiche ergebende negative gesundheitliche Auswirkung berücksichtigt werden kann, muss sie offenkundig und unvermeidbar sein (beispielsweise körperlich anstrengende Berufs- und Haushaltsarbeit oder psychisch belastende berufliche und familiäre Situation [kranker Partner, behindertes Kind etc.]; BGE 134 V 9 E. 7.3.1 S. 12 f.).

9.2 Die Vorinstanz erwog, wegen Fehlens einer Einschränkung im Haushalt (ab Februar 2008) erübrige sich die Frage nach einer möglichen Wechselwirkung. Eine solche wäre im Übrigen angesichts der medizinischen Situation und dem Umstand, dass der Versicherten die Einteilung der Haushaltsarbeiten zugemutet werden könne, ohnehin zu verneinen
9.3
9.3.1 Die Versicherte wendet ein, weder im MEDAS-Gutachten vom 17. April 2008 noch im Haushaltabklärungsbericht vom 26. Mai/23. Dezember 2009 werde der Beanspruchung im jeweils anderen Tätigkeitsbereich Rechnung getragen. Die MEDAS gehe fälschlicherweise von einer (vollständig) freien Zeiteinteilungsmöglichkeit im Haushalt und der Mithilfe des Ehemannes aus. Die Bereiche beeinflussten sich wechselseitig und sie könne dem nicht durch Ausübung einer anderen zumutbaren Erwerbsarbeit Rechnung tragen. Die medizinische Aktenlage zeige deutlich, dass sich die Beeinträchtigungen aufgrund der Hirnverletzungen auf alle Tätigkeiten auswirkten. Da der Erwerbsanteil 60 % betrage, werde die verbleibende Arbeitsfähigkeit voll ausgeschöpft. Das Vorliegen von Betreuungspflichten sei ebenfalls zu bejahen, da sie vier Kinder grossgezogen habe und weiterhin aufziehe. Die Teilerwerbsarbeit habe sie nicht gewählt, um für sich mehr (Frei-)Zeit zu haben. Demnach sei im anteilsmässig geringeren Haushaltsbereich der maximale Abzug von 15 % zu berücksichtigen.
9.3.2 Das MEDAS-Gutachten und der Abklärungsbericht Haushalt enthalten zur Frage der Wechselwirkung keine Feststellungen. Indessen erhebt die Versicherte keine Einwände, die auf eine offenkundige und das normale Mass überschreitende Belastung schliessen lassen. Soweit sie sich auf die Kinderbetreuung beruft, ist dem entgegenzuhalten, dass hier der Rentenanspruch ab 1. März 2007 zu prüfen ist und ihre vier Kinder Jahrgänge 1978, 1980, 1981 und 1990 haben. Gemäss dem MEDAS-Gutachten wohnte einzig noch der 1990 geborene Sohn bei ihnen. Ein Abzug wegen Kinderbetreuung ist unter diesen Umständen nicht gerechtfertigt. Zudem gab die Versicherte der MEDAS an, beim Putzen sei eine Arbeitsteilung zwischen ihr, dem Ehemann und dem Sohn vereinbart worden. Weiter ist Folgendes festzuhalten: Mit einem Anteil der Betätigung im Haushalt von 40 % der Gesamtaktivität verbleibt genügend Spielraum für eine der gesundheitlichen Beeinträchtigung Rechnung tragende Einteilung der Arbeit der Beschwerdeführerin, weshalb auch in diesem Lichte keine das normale Mass überschreitende und somit zusätzlich zu berücksichtigende Reduktion des Leistungsvermögens im Haushalt infolge der allfälligen Beanspruchung im Beruf offenkundig ist (vgl. auch Urteil 8C_729/2009
vom 30. November 2009 E. 4.6).

10.
Die vorinstanzliche Berechnung des IV-Grades ist masslich nicht zu beanstanden. Die Versicherte bringt nichts vor, was sie in Frage stellt.

11.
Die unterliegende Versicherte trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 31. März 2011

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_831/2010
Date : 31 mars 2011
Publié : 14 avril 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
17 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
RAI: 69 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
130-V-445 • 131-V-51 • 132-V-215 • 132-V-393 • 133-II-249 • 133-V-450 • 133-V-504 • 134-I-140 • 134-I-238 • 134-V-131 • 134-V-231 • 134-V-322 • 134-V-9 • 135-V-215 • 135-V-254 • 135-V-465
Weitere Urteile ab 2000
8C_286/2009 • 8C_548/2010 • 8C_729/2009 • 8C_831/2010 • 8C_944/2010 • 9C_204/2009 • 9C_90/2010 • 9C_932/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
comai • autorité inférieure • ménage • office ai • thurgovie • tribunal fédéral • hameau • question • état de santé • revenu d'invalide • rapport médical • emploi • question de fait • exactitude • violation du droit • affection psychique • jardin • diagnostic • pouvoir d'appréciation • mois
... Les montrer tous