Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_779/2013

Urteil vom 30. Dezember 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
E.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Massimo Aliotta,
substituiert durch lic. iur. G.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 16. September 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1977 geborene E.________ war ab Februar 2009 als Projektleiter bei der H._________ AG tätig und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch gegen Unfallfolgen versichert. Als er am 27. September 2010 auf einer Baustelle ein Fenster kontrollierte, prallte ein Fensterflügel gegen seinen Kopf. Der gleichentags aufgesuchte Hausarzt stellte die Diagnosen "vegetative Dystonie und Commotio" und attestierte eine volle Arbeitsunfähigkeit. Nach einigen Tagen nahm der Versicherte die Arbeit wieder auf. Er wurde aber in der Folge phasenweise und in unterschiedlichem Ausmass erneut arbeitsunfähig geschrieben. Die SUVA gewährte Heilbehandlung und richtete Taggeld aus. Es fanden verschiedene medizinische Abklärungen statt. Vom 6. Juli bis 21. September 2011 hielt sich E.________ sodann zur stationären Rehabilitation in der Klinik X.________ auf. In deren Austrittsbericht vom 26. September 2011 wurde auf nurmehr psychisch bedingte Beschwerden geschlossen. Mit Verfügung vom 23. November 2011 stellte die SUVA die Heilbehandlung und das Taggeld per 1. Dezember 2011 ein und verneinte einen Anspruch auf eine Invalidenrente sowie auf eine Integritätsentschädigung. Sie begründete dies damit, die noch geklagten
Beschwerden stünden nicht in einem adäquaten Kausalzusammenhang zum Unfall vom 27. September 2010. Die vom Krankenpflegeversicherer des E.________ hiegegen vorsorglich eingereichte Einsprache wurde wieder zurückgezogen. Die Einsprache des Versicherten wies die SUVA mit Entscheid vom 27. Januar 2012 ab.

B.
Beschwerdeweise beantragte E.________, die SUVA sei zu verpflichten, ab 1. Dezember 2011 weiter Heilbehandlung zu gewähren und Taggeld auszurichten; eventuell sei ein polydisziplinäres Gerichtsgutachten einzuholen. Das Sozialversicherungsgericht wies die Beschwerde mit Entscheid vom 16. September 2013 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt E.________ sein vorinstanzliches Leistungsbegehren erneuern; eventuell sei die Sache zur Einholung eines polydisziplinären Gutachtens an die Vorinstanz resp. an die SUVA zurückzuweisen oder sei vom Bundesgericht ein solches Gutachten einzuholen.

Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer aus dem Unfall vom 27. September 2010 ab 1. Dezember 2011 weiterhin Anspruch auf Leistungen der Unfallversicherung hat. Er beantragt konkret Heilbehandlung und Taggeld.
Die Rechtsgrundlagen für die Beurteilung der Streitsache sind im angefochtenen Entscheid, auf den verwiesen wird, zutreffend dargelegt. Das betrifft nebst den massgeblichen Beweisgrundsätzen namentlich die zu beachtenden kausalen Zusammenhänge. Danach setzt die Leistungspflicht eines Unfallversicherers gemäss UVG voraus, dass zwischen dem Unfallereignis und dem eingetretenen Schaden (Krankheit, Invalidität, Tod) ein natürlicher und ein adäquater Kausalzusammenhang besteht. Dabei spielt die Adäquanz als rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Haftung des Unfallversicherers im Bereich organisch objektiv ausgewiesener Unfallfolgen praktisch keine Rolle, da sich hier die adäquate weitgehend mit der natürlichen Kausalität deckt. Sind die geklagten Beschwerden natürlich unfallkausal, aber nicht organisch objektiv ausgewiesen, so ist die Adäquanz hingegen besonders zu prüfen. Hiefür ist vom augenfälligen Geschehensablauf auszugehen, und es sind gegebenenfalls weitere unfallbezogene Kriterien einzubeziehen. Hat die versicherte Person beim Unfall eine Verletzung erlitten, welche die Anwendung der sog. Schleudertrauma-Rechtsprechung rechtfertigt, so sind hiebei die mit BGE 117 V 359 eingeführten und
durch BGE 134 V 109 präzisierten Kriterien massgebend. Ist diese Rechtsprechung nicht anwendbar, so sind grundsätzlich die Adäquanzkriterien, welche für psychische Fehlentwicklungen nach einem Unfall entwickelt wurden (sog. Psycho-Praxis; BGE 115 V 133), anzuwenden (vgl. BGE 138 V 248 E. 4 S. 250 f. mit Hinweisen).

3.
Im vorinstanzlichen Verfahren war noch der Zeitpunkt von Fallabschluss und Adäquanzprüfung streitig.
Nach Gesetz und Rechtsprechung ist der Fall unter Einstellung der vorübergehenden Leistungen und Prüfung des Anspruchs auf eine Invalidenrente und eine Integritätsentschädigung abzuschliessen, wenn von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes der versicherten Person mehr erwartet werden kann und allfällige Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung abgeschlossen sind (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109E. 3 und 4 S. 112 ff.). Dabei bestimmt sich der Gesichtspunkt der namhaften Besserung des Gesundheitszustandes namentlich nach Massgabe der zu erwartenden Steigerung oder Wiederherstellung der Arbeitsfähigkeit (BGE 134 V 109 E. 4.3 S. 115). Im Zeitpunkt des Fallabschlusses ist der Unfallversicherer zweifellos auch befugt, die Adäquanzfrage zu prüfen (BGE 134 V 109; Urteil 8C_377/2013 vom 2. Oktober 2013 E. 7.2).
Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung stehen nicht zur Diskussion. Sodann kann nach Lage der medizinischen Akten mit dem kantonalen Gericht verlässlich ausgeschlossen werden, dass eine Fortsetzung der ärztlichen Behandlung noch eine namhafte Besserung erwarten liess. Das wird in der Beschwerde auch nicht substanziiert in Frage gestellt.

4.
Der angefochtene Entscheid befasst sich im Weiteren mit der Frage, ob die noch geklagten Beschwerden mit einer organisch objektiv ausgewiesenen Folge des Unfalls vom 27. September 2010 zu erklären sind.

4.1. Die Vorinstanz hat dies als erstes hinsichtlich der angegebenen Beschwerden im Bereich der Halswirbelsäule (HWS) und des geklagten Tinnitus verneint.
Bezüglich der erstgenannten Beschwerden wird dies, nach Lage der medizinischen Akten zu Recht, nicht in Frage gestellt. Der Versicherte macht aber geltend, der Tinnitus sei organisch objektiv ausgewiesen.
Die Rechtsprechung umschreibt den Begriff der organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolge - als Differenzierungsmerkmal für das Erfordernis einer Adäquanzprüfung - wie folgt: Objektivierbar sind Untersuchungsergebnisse, die reproduzierbar und von der Person des Untersuchenden und den Angaben des Patienten unabhängig sind. Von organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen kann somit erst dann gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt wurden und die hiebei angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich anerkannt sind (BGE 138 V 248 E. 5.1 S. 251). Dies gilt auch bei einem Tinnitus (BGE 138 V 248).
Der Versicherte beruft sich zur Stützung seines Standpunktes namentlich auf den Untersuchungsbericht des Otorhinolaryngologen Dr. med. M.________ vom 16. Januar 2013. Dieser schliesst zwar auf einen cochleo-synaptischen Tinnitus mittleren Schweregrades. Aus dem Untersuchungsbericht geht aber hervor, dass Dr. med. M.________ diese Diagnose gestützt auf die mittels Reintonaudiogramm, Fragebogen und der VAS-Skala der subjektiven Lautheit erhobenen Tinnitus-Charakteristika sowie das erhobene audiometrische Muster gestellt hat. Ein bildgebend/apparativer Nachweis, welcher ein Absehen von der besonderen Adäquanzprüfung gestatten würde, ist damit nicht erbracht (vgl. zum Ganzen BGE 138 V 248 E. 5.9 S. 256 ff.).
Aus der Beschwerde wird nicht klar, ob sich der Versicherte auch auf den otoneurologischen Untersuchungsbericht des Dr. med. P.________ von der Abteilung Arbeitsmedizin der SUVA vom 27. Juli 2011 berufen will. Dr. med. P.________ hielt indessen lediglich fest, der Versicherte habe einen inzwischen fast verschwundenen Tinnitus erwähnt. Der Arzt sah sich nicht veranlasst, diesbezüglich Befunde zu erheben oder eine Diagnose zu stellen. Erst recht äusserte er sich nicht zu Organizität und Kausalität eines solchen Leidens. Sein Bericht lässt mithin keine Schlüsse auf eine organisch objektiv ausgewiesene Unfallfolge als Erklärung für den Tinnitus zu. Anhaltspunkte für eine solche Unfallfolge ergeben sich im Übrigen auch nicht aus den restlichen medizinischen Akten.

4.2. Zur Diskussion steht weiter die von Dr. med. P.________ im Bericht vom 27. Juli 2011 diagnostizierte und als unfallkausal beurteilte commotio labyrinthi. Die Vorinstanz hat erwogen, diese führe nicht zu relevanten Beschwerden und stelle keine invalidisierende Unfallfolge dar. In der Tat bestätigt und begründet Dr. med. P.________ in seinem Bericht überzeugend, dass diesem Befund im privaten und beruflichen Alltag praktisch keine Bedeutung zukommt, weil die Gleichgewichtsfunktion als Ganzes ausgezeichnet ist. Die aus der commotio labyrinthi resultierenden Störungen des Gleichgewichtsfunktionssystems sind nicht erheblich und bewirken weder einen Integritätsschaden noch eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Auch eine besondere Behandlung erachtet der Arzt als nicht notwendig. Festzuhalten bleibt, dass Dr. med. P.________ zwar versicherungsinterner Arzt ist. Aus den übrigen medizinischen Akten ergeben sich aber keine Anhaltspunkte, welche - im Sinne von BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f. - auch nur geringe Zweifel an seiner fachärztlichen Beurteilung zu begründen vermöchten. Das gilt entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung auch für den Bericht des Dr. med. M.________ vom 16. Januar 2013, zumal sich dieser weder zur
Arbeitsfähigkeit noch zu einer allfälligen Integritätseinbusse äussert.
Nach dem Gesagten bewirkt die commotio labyrinthi keine für einen weiteren Leistungsanspruch aus der Unfallversicherung relevanten Beschwerden. Daher kann die Frage, ob sie organisch objektiv nachgewiesen ist, offen bleiben.

4.3. Der Versicherte macht weiter geltend, an neuropsychologischen Einschränkungen zu leiden. Zudem sei ein psychoorganisches Syndrom diagnostiziert worden. Auch hiefür ist aber nach Lage der Akten kein organisch objektivierbarer Gesundheitsschaden ausgewiesen. Dass Dr. med. M.________ im Bericht vom 16. Januar 2013 Mikroläsionen erwähnt, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise, zumal sich der Facharzt hiebei offensichtlich nicht auf bildgebend/apparativ erhobene Befunde stützen kann.

4.4. Mit dem kantonalen Gericht ist sodann in antizipierter Beweiswürdigung von weiteren medizinischen Abklärungen abzusehen, da diese keinen entscheidrelevanten neuen Aufschluss erwarten lassen. Anzufügen bleibt, dass die Vorinstanz entgegen der Auffassung des Versicherten die medizinischen Akten, einschliesslich des Berichtes des Dr. med. M.________ vom 16. Januar 2013, in nicht zu beanstandender Weise in ihre Beweiswürdigung einbezogen und dies in ihrem Entscheid auch dargelegt hat.

5.
Demnach lassen sich die allenfalls für weitere Leistungen aus dem Unfall vom 27. September 2010 relevanten Beschwerden nicht mit einer organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolge erklären. Der adäquate Kausalzusammenhang zum Unfall vom 27. September 2010 lässt sich daher nicht ohne besondere Prüfung bejahen. Dabei muss die Frage nach der natürlichen Unfallkausalität nicht beantwortet werden, wenn diese Prüfung ergibt, dass es an der Adäquanz fehlt (BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472). Das kantonale Gericht hat dies zutreffend erkannt. Richtig ist auch, dass die Frage, ob bei der Adäquanzprüfung allenfalls nach der Psycho-Praxis vorzugehen wäre, offen gelassen werden kann, wenn selbst die Anwendung der für die versicherte Person in der Regel und sicher auch hier günstigeren Schleudertrauma-Praxis zur Verneinung des adäquaten Kausalzusammenhangs führt (SVR 2010 UV Nr. 3 S. 11, 8C_283/2009 E. 9 Ingress).
Die Vorinstanz hat eine solche Adäquanzprüfung vorgenommen. Sie ist zum Ergebnis gelangt, dass ein mittlerer Unfall im engeren Sinn vorliege und von den praxisgemäss zusätzlich zu berücksichtigenden Kriterien nur eines, und zwar in nicht besonders ausgeprägter Weise, erfüllt sei, was zur Verneinung des adäquaten Kausalzusammenhangs führe. Diese Beurteilung beruht auf einer sorgfältigen Würdigung von Sach- und Rechtslage. Sie entspricht in allen Teilen Gesetz und Praxis (vgl. BGE 134 V 109; SVR 2010 UV Nr. 25 S. 100, 8C_897/2009 E. 4.5). Das stellt der Beschwerdeführer denn auch nicht in Frage. Fehlt es demnach am adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall vom 27. September 2010 und den noch geklagten relevanten Beschwerden, wurde ein weiterer Leistungsanspruch zu Recht verneint. Die Beschwerde ist abzuweisen.

6.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. Dezember 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_779/2013
Date : 30 décembre 2014
Publié : 20 janvier 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LAA: 19
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 117-V-359 • 134-V-109 • 135-V-465 • 138-I-274 • 138-V-248
Weitere Urteile ab 2000
8C_283/2009 • 8C_377/2013 • 8C_779/2013 • 8C_897/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tinnitus • question • tribunal fédéral • médecin • diagnostic • enquête médicale • état de fait • aa • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • emploi • état de santé • traumatisme cervical • pré • greffier • décision • causalité naturelle • violation du droit • incapacité de travail
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