Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 595/03

Urteil vom 30. Juli 2004
II. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Schön und Frésard; Gerichtsschreiber Traub

Parteien
P.________, 1969, Beschwerdeführerin, vertreten durch das Sozialdepartement der Stadt Zürich, Zentrale Ressourcendienste, Rechtsdienst, Badenerstrasse 65, 8039 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 30. Juli 2003)

Sachverhalt:
A.
Die 1969 geborene P.________, alleinerziehende Mutter dreier Kinder (geboren 1999, 2001 und 2002), war seit Sommer 1994 und bis Ende 1999 bei der Genossenschaft X.________ als Kassiererin erwerbstätig. Unter anderem als Folge verschiedener Unfälle leidet sie an chronischen Schmerzen in Rücken, Knien und rechtem Fussgelenk. Die behandelnden Ärzte erachten eine Erwerbstätigkeit in einer leichten Tätigkeit zu 50 % als zumutbar. Nachdem sich die Versicherte am 7. April 1998 zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung angemeldet hatte, gewährte ihr die IV-Stelle des Kantons Zürich aufgrund von Abklärungen medizinischer, erwerblicher und haushaltbezogener Natur mit Wirkung vom 1. September 1997 bis zum 31. Juli 2000 eine befristete ganze und für den Monat August 2000 eine befristete halbe Invalidenrente. Ein weiterreichender Anspruch bestehe nicht; ab September 2000 betrage der Invaliditätsgrad unter Anwendung der gemischten Methode der Invaliditätsbemessung (bei einem Anteil der Tätigkeit im Haushalt von 80 %) 17 % (Verfügung vom 20. März 2002).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich teilweise gut, indem es feststellte, die Versicherte habe für den Monat August 2000 Anspruch auf eine ganze Invalidenrente; im Übrigen wies es die Beschwerde ab (Entscheid vom 30. Juli 2003).
C.
Das Sozialdepartement der Stadt Zürich führt im Namen von P.________ Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit den Anträgen, die strittige Verfügung und der angefochtene Entscheid seien aufzuheben und es sei der Versicherten, unter Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung, mit Wirkung ab dem 1. September 2000 bis mindestens Januar 2004 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen; eventuell seien weitere medizinische Abklärungen vorzunehmen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat zutreffend dargelegt: die Bestimmungen und Grundsätze zum Invaliditätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zu den Voraussetzungen und zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG [in der bis 31. Dezember 2003 in Kraft gestandenen Fassung]), zur Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 104 V 136 Erw. 2a und b; vgl. auch BGE 128 V 30 Erw. 1), bei Nichterwerbstätigen im Sinne von Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG, namentlich im Haushalt beschäftigten Versicherten, nach der spezifischen Methode des Betätigungsvergleichs (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV [in der bis Ende 2002 gültig gewesenen Fassung]; BGE 104 V 136 Erw. 2a; ZAK 1982 S. 500 Erw. 1) und bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV; BGE 125 V 149 Erw. 2a; ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b, 1984 S. 137 Erw. 3a), zur rückwirkenden Zusprechung einer abgestuften oder befristeten Invalidenrente (BGE 109 V 125; vgl. auch BGE 125 V 417 Erw. 2d; AHI 2002 S. 64 Erw. 1) sowie zur Aufgabe des Arztes und der Ärztin bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 Erw. 4 mit
Hinweisen; AHI 2002 S. 70, 2000 S. 319 Erw. 2b). Darauf wird verwiesen.
Das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 ist, wie die Vorinstanz richtig erkannt hat, nicht anwendbar, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: vom 20. März 2002) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 129 V 4 Erw. 1.2 mit Hinweisen). Das Gleiche gilt für die auf den 1. Januar 2004 in Kraft getretenen Bestimmungen gemäss der Änderung des IVG vom 21. März 2003 (4. IVG-Revision).
2.
2.1 Ob ein Versicherter als ganztägig oder zeitweilig Erwerbstätiger oder als Nichterwerbstätiger einzustufen ist - was je zur Anwendung einer andern Methode der Invaliditätsbemessung (Einkommensvergleich, Betätigungsvergleich, gemischte Methode) führt -, ergibt sich aus der Prüfung, was der Versicherte bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde (vgl. Art. 27bis Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV). Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen. Die Statusfrage beurteilt sich praxisgemäss nach den Verhältnissen, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei die hypothetische, im Gesundheitsfall ausgeübte (Teil-)Erwerbstätigkeit mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit dargetan sein muss (BGE 125 V 150 Erw. 2c, vgl. 126 V 360 Erw. 5b).
Nachdem die IV-Stelle angenommen hatte, die Versicherte wäre - als Gesunde - ab September 2000 zu 20 % erwerbstätig und zu 80 % im Haushalt tätig gewesen, ist das kantonale Gericht zu Recht davon ausgegangen, dass die Beschwerdeführerin im Hinblick auf die Geburt ihres zweiten Kindes mit überwiegender Wahrscheinlichkeit vorläufig keine Erwerbstätigkeit mehr ausgeübt hätte, zumal nach den Empfehlungen der Schweizerischen Konferenz für Sozialhilfe (SKOS) ein alleinerziehender Elternteil von den Sozialhilfeorganen nicht dazu gedrängt werden soll, eine Erwerbstätigkeit aufzunehmen, solange ein Kind das dritte Lebensjahr nicht vollendet hat (Richtlinien für die Ausgestaltung und Bemessung der Sozialhilfe, Bern 2000, Ziff. C.4). Die Bemessung der Invalidität erfolgt somit ausschliesslich aufgrund der Behinderung im Aufgabenbereich Haushalt.
2.2 Strittig und zu prüfen bleibt, in welchem Umfang die Beschwerdeführerin als Nichterwerbstätige im Sinne von Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
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IVV behindert ist, sich im Aufgabenbereich Haushalt zu betätigen. Im Rahmen des entscheidmassgeblichen Sachverhalts ist - entgegen der Auffassung des kantonalen Gerichts - auch das jüngste Kind zu berücksichtigen, dessen Geburt am 30. März 2002 der strittigen Verfügung vom 20. März 2002 unmittelbar folgte. Nach der Rechtsprechung wird eine Entscheidung in der Regel zwar aufgrund der Verhältnisse im Zeitpunkt ihres Erlasses überprüft (BGE 121 V 366 Erw. 1b). Indes kann es aus prozessökonomischen Gründen geboten sein, bevorstehende erhebliche Änderungen des Sachverhalts einzubeziehen, wenn deren Eintritt bei Erlass des fraglichen Verwaltungsaktes - wie hier der Fall - offenkundig absehbar war (vgl. auch BGE 130 V 140 Erw. 2.1).
2.3 Die Verwaltung nimmt den Standpunkt ein, Einschränkungen im Haushalt würden abschliessend durch den eigens dafür geschulten Abklärungsdienst und nicht aufgrund medizinischer Stellungnahmen erhoben. Die Rechtsprechung umschreibt die Regeln für die Bezeichnung der Entscheidungsgrundlagen differenzierter.
Die Beweiskraft eines Abklärungsberichts hängt unter anderem davon ab, dass die berichterstattende Person Kenntnis der aus den medizinischen Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen hat (zu den weiteren Beurteilungsfaktoren BGE 128 V 93; AHI 2003 S. 218 Erw. 2.3.2; vgl. auch BGE 125 V 352 Erw. 3a). Bei der Feststellung der invaliditätsbedingten Einschränkung von im Haushalt tätigen Personen nach Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
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(spezifische Methode) oder 27bis IVV (gemischte Methode) ist dementsprechend eine enge, sich ergänzende Zusammenarbeit zwischen Arzt und Verwaltung erforderlich. Aus der medizinischen Einschätzung ergibt sich, inwiefern die versicherte Person in ihren körperlichen oder allenfalls geistigen Funktionen durch das Leiden eingeschränkt ist. Der Versicherungsträger kann seinerseits an Ort und Stelle weitere Abklärungen vornehmen (Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV; BGE 130 V 61 Erw. 6.1.1). Bei der Festlegung der Behinderung im Haushalt sind die gesamten Umstände des einzelnen Falles zu beachten, wobei die Verwaltung nach dem Gesagten auch die ärztlichen Stellungnahmen zum Gesundheitszustand der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Bestehen Unklarheiten über gesundheitliche Störungen oder deren Auswirkungen auf alltägliche
Lebensverrichtungen, so sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig (so - für den Bereich der Hilflosigkeit [Art. 42
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
IVG] - BGE 130 V 62 Erw. 6.2; AHI 2000 S. 319 Erw. 2b).
Der Richter greift in das Ermessen der Abklärungsperson nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen oder Anhaltspunkte für die Unrichtigkeit der Abklärungsresultate (beispielsweise infolge von Widersprüchlichkeiten) vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 128 V 94 Erw. 4).
3.
3.1 Die Beschwerdeführerin leidet im Wesentlichen an chronischen Beschwerden in beiden Knien und an einem lumbospondylogenen Syndrom. Daraus ergibt sich eine verminderte Belastbarkeit der Kniegelenke und des Rückens. Für eine geeignete Tätigkeit besteht eine Arbeitsfähigkeit von 50 % (Arztbericht des Rheumatologen Dr. R.________ vom 15. Dezember 2000). Der Versicherten kann auch in diesem Rahmen unbestrittenermassen nur eine leichte Tätigkeit zugemutet werden, die wechselbelastend (Sitzen/Stehen/Gehen) ist und bei welcher keine Notwendigkeit besteht, schwere Lasten zu tragen oder zu heben. Es stellt sich die Frage, ob haushaltbezogene Invaliditätsgrade von 19,5 % (Verfügung der IV-Stelle) bzw. 31,8 % (angefochtener Entscheid) mit den medizinischen Vorgaben vereinbar sind.
3.2
3.2.1 Ein behinderungsbedingter Mehraufwand bei der Erledigung von Haushaltarbeiten ist für die Invaliditätsbemessung nur relevant, wenn die versicherte Person während der zumutbaren Normalarbeitszeit im Haushalt nicht mehr alle Arbeiten bewältigen kann und daher in wesentlichem Masse der Fremdhilfe bedarf (ZAK 1984 S. 140). Im Allgemeinen unterscheidet sich die Haushaltarbeit von Erwerbstätigkeiten strukturell dadurch, dass sich erstere etappenweise erledigen und frei einteilen lässt, und dass - allenfalls unter Inkaufnahme eines erhöhten Zeitaufwandes - schadenmindernde Vorkehren hinsichtlich der Art und Weise der Erledigung sowie der Haushaltorganisation und -ausstattung getroffen werden können. Gesundheitliche Einschränkungen kommen dadurch vielfach weniger stark zum Tragen. Auch steht unter Umständen Dritthilfe von Familienangehörigen mit entsprechender Beistandspflicht zur Verfügung, durch welche die Folgen der gesundheitlichen Beeinträchtigung aufgefangen werden können.
3.2.2 Hingegen besteht im Haushalt - wiederum im Gegensatz zum erwerblichen Bereich - keine Möglichkeit, Arbeiten auszuwählen, welche bestmöglich auf die Folgen der Gesundheitsschädigung Rücksicht nehmen. Diese Vorgabe kommt vorliegend in ausgeprägtem Mass zum Tragen, währenddem die Vorteile der freien Arbeitseinteilung umständebedingt kaum eine Rolle zu spielen vermögen: Die Versicherte führt als alleinerziehende Mutter einen Haushalt mit drei am 14. Januar 1999, 10. Januar 2001 und 30. März 2002 geborenen Kindern. Mit dem kantonalen Gericht ist festzustellen, dass keine Angehörigen vorhanden sind, deren Mithilfe im Haushalt anrechenbar wäre. In Fällen, in denen - etwa zufolge Betreuung mehrerer Kinder - überdurchschnittlich viele Aufgaben zu erledigen sind, ist bei der Bemessung der Behinderung im Haushalt besonders darauf zu achten, inwiefern die praktische Umsetzung schadenmindernder (den gesundheitlichen Rahmenbedingungen angepasster) Erledigungsweisen angesichts der eingeschränkten Zeitreserven noch möglich ist; in diesem Sinne ist neben der einzelnen Verrichtung immer auch die Gesamtbelastung Gegenstand der Betrachtung.
Das grosse Spektrum zeitintensiver Aufgaben, das sich aus der Betreuung von drei Kleinkindern ergibt, engt die oben angedeuteten Gestaltungsspielräume weitgehend ein, weil diese zusätzlichen Verrichtungen in der Regel sofort bei Anfall erledigt werden müssen. Die Kinderbetreuung nimmt so viel Raum ein, dass die Beschwerdeführerin in weiteren wichtigen Bereichen (Ernährung, Wohnungspflege, Einkauf und Wäsche) gezwungen ist, zeitsparend und effizient zu arbeiten. Dies schliesst für etliche Verrichtungen eine schadenmindernde Einteilung und Planung sowie leidensangepasste (hier vor allem rückenschonende) Erledigungsweisen aus. Die entsprechenden Aufgaben erscheinen alsdann nicht mehr mit dem medizinischen Zumutbarkeitsprofil vereinbar.
3.2.3 Im Aufgabenbereich der Beschwerdeführerin ergibt sich mithin eine erhebliche Mehrbelastung gegenüber einer leidensangepassten (erwerblichen) Tätigkeit. Dies führt zu einer Einschränkung, die jedenfalls um ein Drittel höher zu veranschlagen ist als die Arbeitsunfähigkeit (von 50 %), wie sie bezogen auf eine leidensangepasste Tätigkeit besteht. Verwaltung und Vorinstanz haben die medizinischen Rahmenbedingungen (Erw. 2.3 und 3.1 hievor) sowie den Umstand, dass in einzelnen Tätigkeitsbereichen wegen der Kinderbetreuung jeweils zu wenig Zeit zur Verfügung steht, um die Möglichkeiten zur schadenmindernden Vorgehensweise auszuschöpfen, insgesamt unzureichend berücksichtigt. Verbleibt nach ärztlicher Schätzung selbst für eine leichte, den Zumutbarkeitsanforderungen voll entsprechende Tätigkeit lediglich ein Leistungsvermögen von 50 %, so kommt die Einschränkung im Aufgabenbereich Haushalt, wo die Belastung unter Berücksichtigung der gesamten Umstände des Einzelfalls wie dargelegt deutlich höher ist, demnach zwangsläufig einem Invaliditätsgrad gleich, der die Schwelle von 66 2/3 % (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) erreicht oder übertrifft. Damit ist für die Zeit nach Geburt des dritten Kindes (März 2002) der Anspruch auf eine ganze
Invalidenrente ausgewiesen; dieses Leistungsmass wird ab Juli 2002 wirksam (Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV). Im Übrigen wird die Sache an die IV-Stelle zurückgewiesen, damit sie - nach allfälliger weiterer Abklärung - entsprechend dem vorstehend Gesagten über den Anspruchszeitraum von September 2000 bis Juni 2002 neu verfüge.
4.
Die durch eine Institution der öffentlichen Sozialhilfe vertretene obsiegende Versicherte hat keinen Anspruch auf Parteientschädigung (BGE 126 V 11).
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. Juli 2003 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 20. März 2002 aufgehoben, und es wird festgestellt, dass die Beschwerdeführerin mit Wirkung ab Juli 2002 Anspruch auf eine ganze Invalidenrente hat. Im Übrigen wird die Sache an die IV-Stelle zurückgewiesen, damit sie für den Zeitraum von September 2000 bis Juni 2002 im Sinne der Erwägungen über den Anspruch auf eine Invalidenrente neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse der Migros-Betriebe und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 30. Juli 2004

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber:

i.V.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 595/03
Date : 30 juillet 2004
Publié : 21 août 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
42
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
69 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
104-V-135 • 109-V-125 • 121-V-362 • 125-V-146 • 125-V-256 • 125-V-351 • 125-V-413 • 126-V-11 • 126-V-353 • 128-V-29 • 128-V-93 • 129-V-1 • 130-V-138 • 130-V-61
Weitere Urteile ab 2000
I_595/03
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
ménage • office ai • état de fait • autorité inférieure • tribunal fédéral des assurances • décision • greffier • office fédéral des assurances sociales • mois • assistance publique • rente d'invalidité • mesure • médecin • décision • évaluation de l'invalidité • exactitude • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • calcul • état de santé • enquête médicale
... Les montrer tous
VSI
2000 S.319 • 2002 S.64 • 2002 S.70 • 2003 S.218