Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B 6/2007 /hum

Urteil vom 30. Mai 2007
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Zünd, Mathys,
Gerichtsschreiber Borner.

Parteien
B.________,
Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Annagreth Fässler-Zehnder,
gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Schwyz, Archivgasse 1, 6430 Schwyz.

Gegenstand
Entschädigungsbemessung für amtliche Opfervertretung,

Beschwerde in Strafsachen gegen die Verfügung des Kantonsgerichts des Kantons Schwyz vom
7. Februar 2007.

Sachverhalt:
A.
Das kantonale Strafgericht Schwyz sprach M.________ am 15. Dezember 2006 vom Vorwurf der versuchten Vergewaltigung bzw. der sexuellen Nötigung zum Nachteil von B.________ frei. Deren amtliche Pflichtverteidigerin, die einen Arbeitsaufwand von 40 Stunden und Auslagen von Fr. 514.-- geltend gemacht hatte, wurde pauschal mit Fr. 2'500.-- entschädigt.
Gegen diese Entschädigungsbemessung für amtliche Opfervertretung erhob B.________ Beschwerde. Der Präsident des Kantonsgerichts Schwyz trat am 7. Februar 2007 auf die Beschwerde nicht ein.
B.
B.________ führt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG; SR 173.110) in Kraft getreten. Der angefochtene Entscheid erging nach dem 1. Januar 2007. Gemäss Art. 132 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 132   Droit transitoire
	1.	La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
	2.	... [1]
	3.	La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943 [2] ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral [3] ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008. [4]
	4.	La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009. [5]
[1] Abrogé par l'annexe ch. 1 de la LF du 26 sept. 2014, avec effet au 1er janv. 2016 (RO 2015 3205; FF 2013 6441). [2] [RS 3 521] [3] [RO 1984 748, 1992 339, 1993 879] [4] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 23 juin 2006 concernant la mise à jour de la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4213; FF 2006 2969). [5] Introduit par le ch. I 1 de la LF du 23 juin 2006 concernant la mise à jour de la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4213; FF 2006 2969).

BGG ist hier deshalb das Bundesgerichtsgesetz anwendbar.
2.
Dem Verfahren liegt ein Strafurteil (Anwendung des Strafgesetzbuches) zugrunde. Es handelt sich folglich um eine Strafsache im Sinne von Art. 78 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 78   Principe
	1.	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
	2.	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
		a.	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
		b.	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

BGG.

Der Nichteintretensentscheid des Kantonsgerichtspräsidenten ist im Kanton letztinstanzlich, womit auch die Eintretensvoraussetzung des Art. 80 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 80   Autorités précédentes
	1.	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral. [1]
	2.	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP) [2] prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique. [3]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. II 1 de la L du 17 mars 2017 (Création d'une cour d'appel au Tribunal pénal fédéral), en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2017 5769; FF 2013 6375, 2016 5983). [2] RS 312.0 [3] Nouvelle teneur selon le ch. II de la LF du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 27; FF 2018 2889; 2022 687, 1011).

BGG erfüllt ist.
3.
Näher zu prüfen ist die Legitimation der Beschwerdeführerin. Mit der Beschwerde in Strafsachen kann lediglich die Verletzung in rechtlich geschützten Interessen gerügt werden (Art. 81 Abs. 1 lit. b

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 81   Qualité pour recourir
	1.	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
		a.	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
		b. [1]	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:l'accusé,le représentant légal de l'accusé,le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,...la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif [5].
			1.	l'accusé,
			2.	le représentant légal de l'accusé,
			3. [1]	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
			4. [2]	...
			5. [3]	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
			6.	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
			7. [4]	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif [5].
	2.	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée. [6]
	3.	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. 2 de la LF du 17 juin 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 468; FF 2019 6351). [2] Abrogé par l'annexe 1 ch. II 3 du CPP du 5 oct. 2007, avec effet au 1er janv. 2011 (RO 2010 1881; FF 2006 1057). [3] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. II 5 de la LF du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3267; FF 2008 7371). [4] Introduit par le ch. II 8 de la LF du 20 mars 2008 relative à la mise à jour formelle du droit fédéral (RO 2008 3437; FF 2007 5789). Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 3 du CPP du 5 oct. 2007, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1881; FF 2006 1057). [5] RS 313.0 [6] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. 2 de la LF du 17 juin 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 468; FF 2019 6351).

BGG). Diese Formulierung stammt aus der Rechtsprechung zu Art. 88

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 81   Qualité pour recourir
	1.	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
		a.	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
		b. [1]	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:l'accusé,le représentant légal de l'accusé,le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,...la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif [5].
			1.	l'accusé,
			2.	le représentant légal de l'accusé,
			3. [1]	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
			4. [2]	...
			5. [3]	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
			6.	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
			7. [4]	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif [5].
	2.	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée. [6]
	3.	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. 2 de la LF du 17 juin 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 468; FF 2019 6351). [2] Abrogé par l'annexe 1 ch. II 3 du CPP du 5 oct. 2007, avec effet au 1er janv. 2011 (RO 2010 1881; FF 2006 1057). [3] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. II 5 de la LF du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3267; FF 2008 7371). [4] Introduit par le ch. II 8 de la LF du 20 mars 2008 relative à la mise à jour formelle du droit fédéral (RO 2008 3437; FF 2007 5789). Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 3 du CPP du 5 oct. 2007, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1881; FF 2006 1057). [5] RS 313.0 [6] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. 2 de la LF du 17 juin 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 468; FF 2019 6351).

OG, welche nun auch bei der Beschwerde in Strafsachen als Leitschnur dienen kann.
3.1 Nach ständiger bundesgerichtlicher Rechtsprechung war der amtliche Verteidiger legitimiert, mit staatsrechtlicher Beschwerde geltend zu machen, sein Honorar sei willkürlich zu niedrig oder unter Verletzung von Verfahrensgarantien festgesetzt worden (BGE 131 I 217, nicht veröffentlichte E. 1; 109 Ia 107 nicht veröffentlichte E. 1b). Seit das BGG in Kraft ist, kann er dieselben Rügen im Rahmen der Beschwerde in Strafsachen vorbringen (Art. 95 lit. a

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 95   Droit suisse
		Le recours peut être formé pour violation:
		a.	du droit fédéral;
		b.	du droit international;
		c.	de droits constitutionnels cantonaux;
		d.	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
		e.	du droit intercantonal.

BGG).

Im vorliegenden Fall hat jedoch die amtliche Verteidigerin nicht in eigenem Namen, sondern ausschliesslich im Namen ihrer Mandantin Beschwerde erhoben.
3.2 Mandanten haben in aller Regel kein eigenes rechtliches Interesse an der Anfechtung des Honorarbetrags, weil amtliche Verteidiger sich von der verbeiständeten Partei auch nicht bezahlen lassen dürfen, wenn ihnen die öffentlichrechtliche Entschädigung ungenügend erscheint (vgl. BGE 122 I 322 E. 3b S. 325 f.; 108 Ia 11 E. 1 S. 12 f.). Demzufolge trat das Bundesgericht regelmässig auf staatsrechtliche Beschwerden von Mandanten gegen Honorarfestsetzungen für ihre amtlichen Verteidiger nicht ein (vgl. Entscheide des Bundesgerichts 1P.463/1992 vom 25. Februar 1994 E. 1b/aa; 1P.444/1990 vom 2. November 1990 E. 1b; 1P.705/1989 vom 26. März 1990 E. 2; zur Nichtigkeitsbeschwerde: 6S.15/2005 vom 12. Mai 2005).
3.3 Immerhin hat das Bundesgericht in zwei unveröffentlichten Entscheiden festgehalten, dass eine krass ungenügende Entschädigung für den amtlichen Verteidiger mittelbar den Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege bzw. auf eine effektive Verteidigung verletzen könne (Entscheide P.390/1984 vom 13. September 1984 E. 4 und 1P.705/1989 vom 26. März 1990 E. 2; vgl. auch Robert Levi, Schwerpunkte der strafprozessualen Rechtsprechung des Bundesgerichts und der Organe der Europäischen Menschenrechtskonvention, in: ZStrR 102/1985 S. 357).

Das Bundesgericht liess in diesen Entscheiden offen, ob diese Rüge auch von der verbeiständeten Partei erhoben werden könne; Voraussetzung sei jedenfalls, dass diese geltend mache, nicht hinreichend verteidigt worden zu sein (1P.705/1989 vom 26. März 1990 E. 2).
Da die Beschwerdeführerin nichts Derartiges vorbringt, ist die Variante einer mittelbaren Verletzung des Anspruchs auf unentgeltliche Rechtspflege nicht weiter zu prüfen.
3.4 Die Zivilprozessordnung des Kantons Schwyz vom 25. Oktober 1974 bestimmt in § 81:
"Vermag eine Partei, der die unentgeltliche Prozessführung oder Vertretung bewilligt wurde, die Kosten und die Entschädigung zu decken, so ist sie zur Rückzahlung an die Gerichtskasse verpflichtet.
Die Rückzahlungspflicht erlischt 10 Jahre nach Eintritt der Rechtskraft des Entscheides".

Nach dieser Bestimmung ist die Beschwerdeführerin während 10 Jahren dem Kanton Schwyz zum Ersatz der Kosten der amtlichen Verteidigung verpflichtet, wenn sie nicht oder nicht mehr bedürftig ist. Eine Gutheissung der Beschwerde könnte allenfalls dazu führen, dass sich die Ersatzpflicht der Beschwerdeführerin gegenüber dem Kanton Schwyz erhöhen würde. Das ist nicht in ihrem Interesse. Deshalb ist sie auch nicht zur Beschwerde in Strafsachen legitimiert.
4.
Nach dem Gesagten ist auf die Beschwerde nicht einzutreten.

Die Beschwerdeführerin stellt ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege. Da ihre Begehren von vornherein aussichtslos erschienen, ist das Gesuch abzuweisen (Art. 64

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 64   Assistance judiciaire
	1.	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
	2.	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
	3.	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
	4.	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG). Bei der Bemessung der Gerichtsgebühr ist jedoch ihren finanziellen Verhältnissen Rechnung zu tragen.
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde in Strafsachen wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 800.-- wird der Beschwerdeführerin auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der Staatsanwaltschaft des Kantons Schwyz und dem Kantonsgericht des Kantons Schwyz schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 30. Mai 2007
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: