Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
C 215/05

Urteil vom 29. November 2005
IV. Kammer

Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Ursprung; Gerichtsschreiberin Fleischanderl

Parteien
L.________, 1946, Beschwerdeführer,

gegen

Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen, Davidstrasse 21, 9001 St. Gallen, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen

(Entscheid vom 29. Juni 2005)

Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 21. Februar 2005, bestätigt durch den Einspracheentscheid vom 1. März 2005, stellte die Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen den 1946 geborenen L.________ zufolge selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit ab 20. Januar 2005 für 58 Tage in der Anspruchsberechtigung ein.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher L.________ sinngemäss beantragte, die Einstellungsdauer sei höchstens nach Massgabe eines mittelschweren Verschuldens im oberen Grenzbereich festzusetzen, hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen unter Aufhebung des angefochtenen Einspracheentscheides insofern teilweise gut, als es die Einstellungsdauer auf 45 Tagen kürzte (Entscheid vom 29. Juni 2005).
C.
L.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde und stellt das Rechtsbegehren, er sei lediglich entsprechend eines im unteren Bereich anzusiedelnden schweren Verschuldens "(ca. 31 Tage)" in der Anspruchsberechtigung einzustellen.
Die Arbeitslosenkasse und das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichten auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Die Vorinstanz hat die - mit In-Kraft-Treten des ATSG zum 1. Januar 2003 keine Änderungen erfahrenden - Bestimmungen und Grundsätze über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit (Art. 30 Abs. 1 lit. a
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1    Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a  est sans travail par sa propre faute;
b  a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c  ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d  n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e  a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f  a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g  a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2    L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3    La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis    Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4    Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.
AVIG), namentlich zufolge einer Verletzung arbeitsvertraglicher Pflichten, die dem Arbeitgeber Anlass zur Auflösung des Arbeitsverhältnisses gegeben hat (Art. 44 Abs. 1 lit. a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156
1    Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui:
a  par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail;
b  a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
c  a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
d  a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée.
2    ...157
AVIV; BGE 119 V 177 f. Erw. 4b, 112 V 245 f. Erw. 1), sowie über die verschuldensabhängige Dauer der Einstellung (Art. 30 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1    Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a  est sans travail par sa propre faute;
b  a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c  ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d  n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e  a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f  a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g  a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2    L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3    La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis    Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4    Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.
Satz 3 AVIG in Verbindung mit Art. 45 Abs. 2
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1    Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a  la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b  l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2    Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3    La suspension dure:
a  de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b  de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c  de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4    Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a  abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b  refuse un emploi réputé convenable.
5    Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
AVIV) zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen.
1.2 Bei der Prüfung der Unangemessenheit einer angefochtenen Verfügung (Art. 132 lit. a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1    Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a  la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b  l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2    Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3    La suspension dure:
a  de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b  de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c  de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4    Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a  abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b  refuse un emploi réputé convenable.
5    Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
OG) geht es um die Frage, ob der zu überprüfende Entscheid, den die Behörde nach dem ihr zustehenden Ermessen im Einklang mit den allgemeinen Rechtsprinzipien in einem konkreten Fall getroffen hat, nicht zweckmässigerweise anders hätte ausfallen sollen. Allerdings darf das Sozialversicherungsgericht sein Ermessen nicht ohne triftigen Grund an die Stelle desjenigen der Verwaltung setzen; es muss sich somit auf Gegebenheiten stützen können, welche seine abweichende Ermessensausübung als nahe liegender erscheinen lassen (BGE 123 V 152 Erw. 2).
2.
2.1 Der seit 1. Februar 2002 in der Firma X.________ AG als Chauffeur angestellte Beschwerdeführer geriet am 17. Januar 2005 abends als Lenker seines eigenen Autos in eine Polizeikontrolle, woraufhin ihm wegen Führens eines Personenwagens in angetrunkenem Zustand (Blutalkoholkonzentration von 1,32 Gewichtspromillen) ab 17. Januar 2005 für drei Monate der Führerausweis entzogen wurde. Am 18. Januar 2005 kündigte die Arbeitgeberin das Anstellungsverhältnis schriftlich mit sofortiger Wirkung mangels Einsetzbarkeit als Chauffeur.
2.2 Unbestrittenermassen hat der Beschwerdeführer seine Arbeitslosigkeit im Sinne von Art. 44 Abs. 1 lit. a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156
1    Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui:
a  par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail;
b  a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
c  a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
d  a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée.
2    ...157
AVIV selber verschuldet. Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung ist daher grundsätzlich zu Recht erfolgt. Streitig und zu prüfen bleibt einzig die Einstellungsdauer, insbesondere der Grad des hiefür massgebenden Verschuldens.
2.3 Für eine beruflich als Chauffeur tätige Person ist der Besitz des Führerausweises eine entscheidende Voraussetzung für die Anstellung, da die arbeitsvertraglichen Pflichten nur durch die entsprechende Qualifikation überhaupt erfüllt werden können. Fährt sie trotz beträchtlichem Alkoholkonsum Auto, wird nicht nur der Entzug des Führerausweises, sondern auch der Verlust der Arbeitsstelle in Kauf genommen. Eine Einstellung in der Anspruchsberechtigung hat deshalb stets, wie im vorinstanzlichen Entscheid richtig erkannt wurde, im Bereich des schweren Verschuldens - und damit im Rahmen einer Einstelldauer von 31 bis 60 Tagen (vgl. Art. 45 Abs. 2 lit. c
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1    Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a  la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b  l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2    Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3    La suspension dure:
a  de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b  de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c  de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4    Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a  abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b  refuse un emploi réputé convenable.
5    Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
AVIV) - zu erfolgen (ARV 2002 Nr. 19 S. 121 ff. [Urteil G. vom 7. November 2001, C 221/01]).
2.3.1 Unstreitig war der Besitz des Führerausweises erforderlich für die Ausübung der gemäss Arbeitsvertrag vom 31. Januar 2002 vorgesehenen Tätigkeit des Beschwerdeführers als Spediteur. Indem der Versicherte am Abend des 17. Januar 2005 trotz der Einnahme eines grösseren Quantums Bier in zwei Restaurants mit seinem Personenwagen nach Hause fuhr, gefährdete er - jedenfalls in eventualvorsätzlichem Sinne - die Erfüllung seiner arbeitsvertraglichen Pflichten, welche er durch den erfolgten Führerausweisentzug schliesslich für einen Zeitraum von drei Monaten auch tatsächlich verunmöglichte. Bedeutsam ist in diesem Zusammenhang überdies, dass der Beschwerdeführer als Chauffeur, welchem von Berufs wegen eine besonders hohe Sorgfaltspflicht obliegt und von dem überdurchschnittliche Kenntnisse des Strassenverkehrsrechts verlangt werden, wissen musste, dass das Führen eines Personenwagens in angetrunkenem Zustand ausnahmslos den Führerausweisentzug nach sich zieht (Art. 16b Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui:
in Verbindung mit Abs. 2 und Art. 16c Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16c - 1 Commet une infraction grave la personne qui:
in Verbindung mit Abs. 2 SVG [sowie Art. 55 Abs. 6
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 55 - 1 Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
SVG in Verbindung mit Art. 1 Abs. 1 und 2 der Verordnung der Bundesversammlung über Blutalkoholgrenzwerte im Strassenverkehr vom 21. März 2003, SR
741.13]), wobei dieser bei einer qualifizierten Blutalkoholkonzentration von 0,8 Gewichtspromillen und mehr mindestens drei Monate beträgt (schwere Widerhandlung). Daran ändert der Umstand nichts, dass das fehlerhafte Verhalten nicht in die ordentliche Arbeitszeit fiel (ARV 2002 Nr. 19 S. 122 Erw. 2c mit Hinweis [Urteil G. vom 7. November 2001, C 221/01]). Mit seiner Vorgehensweise schuf der Beschwerdeführer somit die unmittelbare Grundlage für die Kündigung des Anstellungsverhältnisses seitens der Arbeitgeberin.
2.3.2 Nach dem Gesagten haben das kantonale Gericht und die Beschwerdegegnerin das Fehlverhalten des Versicherten zu Recht als schweres Verschulden eingestuft und die Einstellungsdauer im dafür vorgesehenen Rahmen festgesetzt. Den vorinstanzlichen Erwägungen ist sodann auch insofern beizupflichten, als - entgegen der Auffassung der Arbeitslosenkasse - kein Grund besteht, den Beschwerdeführer, der sich zuvor während mehr als vierzig Jahren im Strassenverkehr nie hat etwas zuschulden kommen lassen und nachträglich freiwillig einen Kurs für erstmals alkoholauffällige Motorfahrzeugführer besucht hat (vgl. Verfügung "Administrativmassnahmen-Verfahren nach Strassenverkehrsgesetz - Führerausweisentzug" des Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamtes des Justiz- und Polizeidepartementes des Kantons St. Gallen vom 15. Februar 2005; Frageblatt "Angaben der versicherten Person für den Monat Februar 2005" vom 25. Februar 2005), im oberen Bereich des schweren Verschuldens einzustellen. Entgegen der Auffassung der Vorinstanz trifft es indessen nicht zu, dass im Falle von Berufschauffeuren, die in angetrunkenem Zustand fahren, in aller Regel eine Einstellung in der Anspruchsberechtigung nicht unter 45 Tagen zu erfolgen hat. Dies ergibt sich bereits
aus dem in ARV 2002 Nr. 19 S. 121 ff. publizierten Urteil G. vom 7. November 2001, C 221/01, in dem mit Blick auf eine Berufschauffeuse in einer vergleichbaren Situation (Fahren in angetrunkenem Zustand [Blutalkoholkonzentration von 1.32 Gewichtspromillen] ausserhalb der ordentlichen Arbeitszeit) eine von der Verwaltung verfügte Einstellungsdauer von 31 Tagen, also im untersten Bereich des schweren Verschuldens, für angemessen befunden wurde. Vorliegend gilt es im Übrigen zusätzlich verschuldensmindernd zu berücksichtigen, dass der Beschwerdeführer - im Gegensatz zur damals zu beurteilenden Berufschauffeuse, welcher bereits zwei Jahre zuvor der Führerausweis für vier Monate entzogen worden war - über einen ungetrübten automobilistischen Leumund verfügt, was sich auch in der angeordneten Mindestentzugsdauer von drei Monaten ausgewirkt hat. Vor diesem Hintergrund erschiene es unbillig, das Fehlverhalten des Beschwerdeführers arbeitslosenversicherungsrechtlich härter zu sanktionieren als dasjenige - grundsätzlich noch schwerwiegendere - der Berufschauffeuse im zitierten Urteil. In Würdigung der gesamten Umstände hält mithin auch die vom kantonalen Gericht entschiedene Einstellungsdauer von 45 Tagen einer Ermessensprüfung (vgl. Erw.
1.2 hievor) nicht Stand und ist auf 31 Tage herabzusetzen.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 29. Juni 2005 insoweit abgeändert, als der Beschwerdeführer für 31 Tage ab 20. Januar 2005 in der Anspruchsberechtigung eingestellt wird.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, dem Amt für Arbeit, St. Gallen, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 29. November 2005

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : C_215/05
Date : 29 novembre 2005
Publié : 17 décembre 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-chômage
Objet : Arbeitslosenversicherung


Répertoire des lois
LACI: 30
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1    Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a  est sans travail par sa propre faute;
b  a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c  ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d  n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e  a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f  a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g  a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2    L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3    La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis    Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4    Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.
LCR: 16b 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui:
16c 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 16c - 1 Commet une infraction grave la personne qui:
55
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 55 - 1 Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
OACI: 44 
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156
1    Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui:
a  par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail;
b  a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
c  a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
d  a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée.
2    ...157
45
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1    Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a  la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b  l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2    Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3    La suspension dure:
a  de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b  de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c  de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4    Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a  abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b  refuse un emploi réputé convenable.
5    Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
OJ: 132
Répertoire ATF
112-V-242 • 119-V-171 • 123-V-150
Weitere Urteile ab 2000
C_215/05 • C_221/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
jour • mois • autorité inférieure • faute grave • suspension du droit à l'indemnité • caisse de chômage • chauffeur • tribunal des assurances • pouvoir d'appréciation • contrat de travail • taux d'alcoolémie • tribunal fédéral des assurances • emploi • secrétariat d'état à l'économie • durée et horaire de travail • décision sur opposition • chômage imputable à une faute de l'assuré • conducteur • décision • suppression
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