Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 263/2015
Urteil vom 29. September 2015
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichter Kolly, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Luczak.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Dr. Jean-Louis von Planta,
Beschwerdeführer,
gegen
1. B.________,
vertreten durch Advokat Dr. Alex Hediger,
2. C.________ AG,
vertreten durch Advokat Dr. Luzius Müller,
Beschwerdegegnerinnen.
Gegenstand
Forderung aus Haftpflicht,
Beschwerde gegen den Entscheid des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt
vom 1. April 2015.
Sachverhalt:
A.
A.________ (Kläger, Beschwerdeführer) erlitt am 15. Juli 1989 einen ersten Verkehrsunfall. Dabei zog er sich eine Distorsion der Halswirbelsäule zu. Die B.________ (Beklagte 1, Beschwerdegegnerin 1; heute: D.________ AG) ist die Haftpflichtversicherung des Verursachers dieses Unfalls. Am 14. Dezember 1995 erlitt der Kläger einen zweiten Unfall. Dabei zog er sich eine Hirnerschütterung zu. Die C.________ AG (Beklagte 2, Beschwerdegegnerin 2) ist die Haftpflichtversicherung des Verursachers dieses zweiten Unfalls. Im Juni 2005 schloss der Kläger mit den Beklagten einen Vergleich. Vom Vergleich nicht erfasst wurden die Heilungs- und Transportkosten.
B.
Am 28. Dezember 2006 reichte der Kläger beim Zivilgericht Basel-Stadt Klage ein und beantragte im Wesentlichen, die Beklagte 1 sei zur Zahlung eines Fr. 1 Mio. übersteigenden Betrages nebst Zins und die Beklagte 2 zur Zahlung eines Fr. 500'000.-- übersteigenden Betrages nebst Zins zu verpflichten. In der Folge erhöhte er den von der Beklagten 1 verlangten Betrag auf Fr. 2'886'000.-- und den von der Beklagten 2 verlangten Betrag auf Fr. 1'924'000.--. Gegenstand der Klage sind aufgelaufene und zukünftige Heilungs- und Transportkosten. Das Zivilgericht wartete das Vorliegen eines durch das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt angeordneten Gutachtens ab. Nachdem das Gutachten der Academy of Swiss Insurance Medicine (asim, Begutachtungstelle des Universitätsspitals Basel; nachfolgend: asim-Gutachten) eingereicht worden war, wies es die Klage mit Entscheid vom 26. Februar 2014 ab.
Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt wies die gegen diesen Entscheid vom Kläger erhobene Berufung am 1. April 2015 ab.
C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen beantragt der Beschwerdeführer dem Bundesgericht im Wesentlichen, der Entscheid des Appellationsgerichts sei aufzuheben und die Klage zu schützen. Es sei eine erneute umfassende Begutachtung des Beschwerdeführers durch eine neutrale, mit diesem abgesprochene, medizinische Institution zu verfügen. Die Beschwerdegegnerin 1 beantragt Abweisung der Beschwerde, die Beschwerdegegnerin 2 deren Abweisung, soweit darauf einzutreten sei. Das Appellationsgericht hat auf eine Vernehmlassung verzichtet. Der Beschwerdeführer hat unaufgefordert eine Replik eingereicht. Die Beschwerdegegnerinnen haben auf eine inhaltliche Stellungnahme dazu verzichtet.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde reicht der Beschwerdeführer drei Arztberichte von März bzw. Mai 2015 ein. Er macht geltend, diese seien als Reaktion auf den Entscheid des Appellationsgerichts vom 1. April 2015 eingeholt worden.
Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
2.1. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Die Partei, welche die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss substantiiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen einer Ausnahme gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
Zu beachten ist, dass das Bundesgericht in die Beweiswürdigung des Sachgerichts nur eingreift, wenn diese willkürlich ist. Willkür liegt nicht schon dann vor, wenn eine andere Lösung ebenfalls in Betracht zu ziehen oder gar vorzuziehen wäre, sondern nur, wenn der angefochtene Entscheid im Ergebnis offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f.; 129 I 8 E. 2.1 S. 9; je mit Hinweisen). Dass die von Sachgerichten gezogenen Schlüsse nicht mit der eigenen Darstellung der betreffenden Partei übereinstimmen, belegt keine Willkür (BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266 mit Hinweisen).
3.
Der Beschwerdeführer erhebt keine rechtsgenügende Sachverhaltsrüge, indem er ausführt, es werde in der Beschwerde "an dem Sachverhalt festgehalten, der durch die Kombination des Entscheids und der Berufung zum Ausdruck kommt ". Wenn er sodann die Sachverhaltsfeststellung im angefochtenen Urteil rügt und ausführt, dort würden die beiden Unfälle "bagatellisiert ", insbesondere wenn die Vorinstanz die Folgen des zweiten Unfalls als "Hirnerschütterung" zusammenfasse, behauptet er selber nicht einmal eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung (vgl. E. 2.2 hiervor). Indem er im Zusammenhang mit der geltend gemachten Bagatellisierung auf die Art des Transports des Beschwerdeführers nach dem zweiten Unfall hinweist, erweitert er zudem unzulässig den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt. Darauf ist nicht einzutreten.
4.
Nach Art. 317 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
|
1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
4.1. Mit der Berufung hatte der Beschwerdeführer neun Berichte und Stellungnahmen von ihn behandelnden Ärzten eingereicht, welche zwischen dem 3. Januar 2014 und dem 13. Mai 2014 erstellt worden waren. Die Vorinstanz hat diese Noven nicht zugelassen, da nicht dargelegt sei, dass sie bei zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz hätten vorgebracht werden können. Der Beschwerdeführer habe seine neuen Beweismittel damit begründet, dass die ärztlichen Stellungnahmen eine Reaktion auf ein Urteil des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt vom 18. Dezember 2013 seien, habe dieses Urteil aber nicht eingereicht und es sei auch nicht aktenkundig.
4.2. Der Beschwerdeführer rügt die Nicht-Zulassung, geht aber nicht auf diese Begründung der Vorinstanz ein, weshalb schon die Begründungsanforderungen nicht erfüllt sind und insoweit auf die Beschwerde nicht eingetreten werden kann. Im Übrigen behauptet er schlicht, die Noven seien als Reaktion auf den erstinstanzlichen Entscheid eingeholt und eingereicht worden, um diesen zu entkräften. Gerade dies ist aber - ohne weitere Begründung - nicht genügend, um die Zulässigkeit von Noven zu begründen, denn damit wären Noven praktisch ohne Einschränkung immer zulässig (vgl. Urteil 4A 569/2013 vom 24. März 2014 E. 2.3).
5.
5.1. Nach den Feststellungen der Vorinstanz hatte das Zivilgericht einen natürlichen Kausalzusammenhang zwischen beiden Unfällen und den geklagten Beschwerden verneint, in erster Linie gestützt auf das asim-Gutachten, aber auch gestützt auf das - bereits früher eingeholte - ZMB-Gutachten vom 30. November 1999, die Videoaufnahmen und die Vorgeschichte. Die Vorinstanz bestätigte diese Würdigung, wobei sie sich einlässlich noch einmal mit den beiden Gutachten auseinandersetzte und auch die vom Beschwerdeführer eingereichte Stellungnahme des behandelnden Neurologen Dr. E.________ vom 31. März 2011 berücksichtigte, die das asim-Gutachten kritisiert. Die Vorinstanz geht wie das Zivilgericht davon aus, dass beim Beschwerdeführer auf dem Boden einer Persönlichkeitsakzentuierung mit histrionen und narzisstischen Zügen schon vor den Unfällen eine Somatisierungsstörung bestand, die auch Ursache der heute geklagten Beschwerden sei. Die bereits im Parteigutachten Dr. E.________s vom 19. November 2007 vertretene These einer Frontalhirnstörung als Folge des Unfalls von 1995 werde durch das asim-Gutachten und die dort eingehend beschriebene vorbestehende psychische Störung entkräftet. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, erschöpft sich in
appellatorischer Kritik am angefochtenen Entscheid (vgl. E. 2.1 hiervor) bzw. einer Kritik an der Beweiswürdigung, mit der aber Willkür nicht dargetan ist. Der Beschwerdeführer beruft sich zwar auf die theoretische Umschreibung der Kognition des Bundesgerichts betreffend den Sachverhalt (E. 2.2 hiervor), konkret argumentiert er aber, als ob dem Bundesgericht diesbezüglich eine uneingeschränkte Prüfungsbefugnis zustünde.
5.2. Darüber hinaus haben die kantonalen Gerichte auch die Adäquanz verneint.
5.2.1. Die Vorinstanz stellte fest, der Beschwerdeführer habe die erstinstanzlichen Erwägungen zur Adäquanz nicht angefochten. Selbst wenn entgegen ihren Ausführungen zum natürlichen Kausalzusammenhang ein solcher zu bejahen wäre, würde die Berufung daher daran scheitern, dass der Beschwerdeführer die zivilgerichtlichen Erwägungen zur Adäquanz nicht angefochten habe.
5.2.2. Zwar wendet das Gericht auf die Berufung das Recht von Amtes wegen an (Art. 57
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 57 Application du droit d'office - Le tribunal applique le droit d'office. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
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1 | L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
2 | La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier. |
beschwerdeführende Partei die Replik nicht dazu verwenden darf, ihre Beschwerde zu ergänzen oder zu verbessern, und nur Vorbringen zulässig sind, zu denen erst die Ausführungen in der Vernehmlassung eines anderen Verfahrensbeteiligten Anlass geben (vgl. BGE 135 I 19 E. 2.2 S. 21; 132 I 42 E. 3.3.4 S. 47). Die Vorinstanz ging somit zu Recht davon aus, dass bereits aufgrund der fehlenden Auseinandersetzung mit den erstinstanzlichen Ausführungen zur Adäquanz die Berufung hätte abgewiesen werden können.
6.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf überhaupt eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des bundesgerichtlichen Verfahrens wird der Beschwerdeführer dafür kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 20'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Der Beschwerdeführer hat die Beschwerdegegnerin 1 mit Fr. 22'000.-- und die Beschwerdegegnerin 2 mit Fr. 15'000.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 29. September 2015
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Kiss
Der Gerichtsschreiber: Luczak