Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 841/2015 {T 0/2}

Verfügung vom 29. Januar 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, als Einzelrichterin,
Gerichtsschreiber Furrer.

Verfahrensbeteiligte
Bundesamt für Gesundheit, Kranken- und Unfallversicherung, Schwarzenburgstrasse 157, 3003 Bern,
Beschwerdeführer,

gegen

A.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. med. et lic.iur. Andreas Wildi,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Krankenversicherung
(Spezialitätenliste; dreijährliche Überprüfung der Aufnahmebedingungen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Bundes-verwaltungsgerichts vom 7. Oktober 2015.

Nach Einsicht
in das Schreiben vom 27. Januar 2016, worin das Bundesamt für Gesundheit die Beschwerde vom 9. November 2015 (Poststempel) gegen den Entscheid des Bundesverwaltungsgerichts vom 7. Oktober 2015 zurückzieht,

in Erwägung,
dass die Beschwerde gemäss Art. 71

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 71
		Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF [1] sont applicables par analogie.
[1] RS 273

BGG in Verbindung mit Art. 73 Abs. 1

RS 273 PCF Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale Art. 73
	1.	La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès.
	2.	La transaction judiciaire peut aussi porter sur des points qui, bien qu'étrangers au procès, sont litigieux entre les parties ou entre une partie et un tiers, en tant que cela favorise la fin du procès.
	3.	Lorsque le défendeur allègue par voie d'exception que la prétention est inexigible ou subordonnée à une condition ou oppose un vice de forme, le demandeur peut retirer son action en se réservant de l'introduire à nouveau dès que la prétention sera exigible, la condition accomplie ou le vice de forme réparé.
	4.	La transaction judiciaire et le désistement ont la force exécutoire d'un jugement.

BZP im Verfahren nach Art. 32 Abs. 2

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 32   Juge instructeur
	1.	Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
	2.	Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
	3.	Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.

BGG abzuschreiben ist,
dass vom Beschwerdeführer keine Gerichtskosten zu erheben sind (Art. 66 Abs. 4

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 66   Recouvrement des frais judiciaires
	1.	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
	2.	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
	3.	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
	4.	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
	5.	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG),
dass die anwaltlich vertretene, als obsiegende Partei zu betrachtende Beschwerdegegnerin zur Einreichung einer Vernehmlassung aufgefordert worden war und sie aufgrund des Urteils 9C 417/2015 vom 14. Dezember 2015 (zur Publikation in BGE 141 V vorgesehen) ein Sistierungsgesuch sowie ein Schreiben an den Beschwerdeführer ausarbeiten und einreichen liess und ihr insofern durch den Rechtsstreit (notwendige) Kosten entstanden sind, welche ihr durch den Beschwerdeführer zu ersetzen sind (Art. 68 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 68   Dépens
	1.	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
	2.	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
	3.	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
	4.	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
	5.	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

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RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 68   Dépens
	1.	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
	2.	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
	3.	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
	4.	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
	5.	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG),

verfügt die Einzelrichterin:

1.
Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Der Beschwerdeführer hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'500.- zu entschädigen.

4.
Diese Verfügung wird den Parteien, dem Bundesverwaltungsgericht, Abteilung III, schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. Januar 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Furrer