Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_86/2011

Sentenza del 28 aprile 2011
I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Klett, Presidente,
Kolly, Ramelli, Giudice supplente,
Cancelliere Piatti.

Partecipanti al procedimento
A.________ Sagl,
patrocinata dall'avv. Carlo Edy Pedrolini,
ricorrente,

contro

B.C.________ e D.C.________,
patrocinati dall'avv. Marco Frigerio,
opponenti.

Oggetto
contratto d'architetto; onorario,

ricorso contro la sentenza emanata il 29 dicembre 2010 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:

A.
Nel corso del 2004 l'architetto E.________ ha allestito piani e preventivi per la ristrutturazione dell'immobile sul mappale xxx di X.________ di proprietà dei coniugi D.C.________ e B.C.________. La licenza edilizia è stata rilasciata dal Municipio di X.________ il 2 giugno 2005. Interrottisi i rapporti contrattuali, l'architetto ha emesso due fatture: una di fr. 68'101.30 a copertura delle prestazioni eseguite, l'altra di fr. 11'609.50 per disdetta anticipata del contratto.

E.________ ha in seguito ceduto il proprio credito alla A.________ Sagl.

B.
Il 19 maggio 2006 la cessionaria ha avviato una causa civile davanti al Pretore di Mendrisio Nord chiedendo che B.C.________ e D.C.________ fossero condannati solidalmente a pagarle fr. 79'710.80. I convenuti si sono opposti all'azione eccependo l'assenza di legittimazione passiva di B.C.________ e di legittimazione attiva della A.________ Sagl - temi non più litigiosi davanti al Tribunale federale - e contestando la pretesa posta in causa.

Con sentenza del 6 febbraio 2009 il Pretore ha respinto le predette eccezioni e, in accoglimento parziale della petizione, ha condannato B.C.________ e D.C.________ a pagare solidalmente fr. 62'440.75 alla A.________ Sagl. Il 29 dicembre 2010 la II Camera civile del Tribunale d'appello ticinese, alla quale si sono rivolti i convenuti, ha ridotto a fr. 3'788.30 l'importo da loro dovuto.

C.
La A.________ Sagl insorge davanti al Tribunale federale con ricorso in materia civile del 1° febbraio 2011. Chiede - oltre al conferimento dell'effetto sospensivo, rifiutato con decreto presidenziale dell'8 marzo 2011 - che la sentenza cantonale sia annullata e, in via principale, che essa sia riformata e B.C.________ e D.C.________ siano condannati a pagarle solidalmente l'importo di fr. 62'440.75 già riconosciutole dal Pretore, in via subordinata che la causa sia ritornata all'istanza inferiore per un nuovo giudizio nel senso dei considerandi.

I convenuti chiedono la reiezione del ricorso con osservazioni del 9 marzo 2011. L'autorità cantonale non si è pronunciata.

Diritto:

1.
Il ricorso è presentato dalla parte parzialmente soccombente nella sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF), è tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) ed è volto contro una sentenza finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) emanata dall'autorità giudiziaria ticinese di ultima istanza (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) in una causa civile di carattere pecuniario con valore litigioso superiore a fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF). Sotto questo profilo è pertanto ammissibile.

2.
La ricorrente lamenta diversi accertamenti di fatto manifestamente inesatti e apprezzamenti arbitrari delle prove nonché la violazione dell'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO.

2.1 II Tribunale federale esamina d'ufficio l'applicazione del diritto federale (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Nondimeno, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione posto dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, la cui mancata ottemperanza conduce all'inammissibilità del gravame (art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF), considera di regola solo le critiche proposte (DTF 134 III 102 consid. 1.1).

2.2 In linea di massima il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Può scostarsene o completarlo solo se è stato effettuato in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). L'accertamento dei fatti contenuto nella sentenza impugnata può essere censurato alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF).

Se rimprovera all'autorità cantonale un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - ossia arbitrario (DTF 133 II 249 consid. 1.2.2 pag. 252) - il ricorrente deve motivare la censura conformemente alle esigenze poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF, che pone regole analoghe a quelle che l'art. 90 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OG istituiva per il vecchio ricorso di diritto pubblico per violazione dei diritti costituzionali (DTF 133 III 638 consid. 2). Ne discende che nell'atto di ricorso devono essere indicati chiaramente i diritti costituzionali che si pretendono violati e deve essere precisato in cosa consiste la violazione (DTF 134 II 244 consid. 2.2). Siccome il giudice cantonale fruisce di un grande potere discrezionale nel campo dell'apprezzamento delle prove (o dell'accertamento dei fatti in genere), chi invoca l'arbitrio deve dimostrare che la sentenza impugnata ha ignorato il senso e la portata di un mezzo di prova preciso, ha omesso senza ragioni valide di tenere conto di una prova importante suscettibile di modificare l'esito della lite, oppure ha ammesso o negato un fatto ponendosi in aperto contrasto con gli atti di causa o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 129 I 8 consid. 2.1).

3.
Dopo un breve richiamo del carattere misto del contratto d'architetto, la Corte cantonale, riferendosi a giurisprudenza e dottrina e condividendo l'opinione del Pretore, ha stabilito che "se, come nella specie, all'architetto viene unicamente richiesto l'allestimento di piani e progetti, devono tornare applicabili le norme sul contratto di appalto" e ha di conseguenza esaminato le pretese dell'attrice sotto il profilo degli art. 373 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
374 CO. Questa considerazione va approfondita.

3.1 Ricorrente e opponenti danno per scontate la descrizione e la qualificazione del contratto da parte della Corte d'appello. Davanti al Pretore entrambe avevano però sostenuto che l'incarico comprendeva, oltre alla progettazione, anche l'allestimento di preventivi. A ben vedere la sentenza impugnata ne dà atto nel capitolo introduttivo sui fatti, ove si legge che l'architetto aveva sottoposto ai convenuti tre "stime dei costi": la prima di fr. 1'483'500.--, una di fr. 1'172'500.-- e l'ultima di fr. 994'000.--. Questi fatti contraddicono l'accertamento riprodotto sopra, secondo cui l'incarico dell'architetto consisteva solo nell'allestimento di "piani e progetti" (a meno che per "progetti" i giudici ticinesi intendano il complesso di tutte le mansioni che l'architetto svolge in vista della costruzione di un'opera, che comprende quindi anche la stima dei costi: http://www.treccani.it/vocabolario/progetto/). Detto accertamento è perciò manifestamente inesatto e va rettificato d'ufficio (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF), perché è determinante per l'applicazione del diritto.

3.2 La Corte cantonale ha ricordato con ragione che la qualificazione del contratto di architetto, di natura mista, varia a dipendenza delle mansioni che il professionista svolge e che la sola elaborazione dei piani sottostà alle norme dell'appalto (DTF 127 III 543 consid. 2a e rinvii). Nel caso in esame, tuttavia, l'architetto ha allestito anche i preventivi, mansione che, secondo la giurisprudenza recente del Tribunale federale, è retta dalle regole sul mandato (DTF 134 III 361 consid. 6 e rinvii). Le due attività sono strettamente connesse: i costi dipendono evidentemente dai piani dell'opera e influenzano a loro volta il tipo di progettazione. Per coerenza con la prassi riguardante l'attività dell'architetto, che svolge più mansioni di natura diversa, occorre pertanto sottoporre alle regole del mandato anche il contratto dell'architetto che allestisce piani e preventivi.

Di questa qualificazione del contratto va tenuto conto nell'esame del ricorso, anche se, considerate le censure proposte, non influisce sull'esito.

4.
Il tema centrale del ricorso riguarda l'applicazione della norma SIA 102, sulla quale si è fondato il perito giudiziario per valutare l'onorario dell'architetto. L'autorità cantonale l'ha negata per diversi motivi. In primo luogo essa ha constatato che non vi è la prova di una pattuizione specifica delle parti riguardante l'applicazione delle norme SIA, contestata tempestivamente dai convenuti.

4.1 Con la prima censura la ricorrente definisce arbitrario questo accertamento concernente la tempestività della contestazione. Asserisce che le fatture dell'architetto, che facevano riferimento esplicito alla norma SIA 102, sono state contestate per la prima volta in sede di risposta, quattro mesi dopo l'emissione della prima fattura. Da questo ritardo il Tribunale di appello doveva dedurre l'accettazione per atti concludenti del calcolo eseguito secondo la norma SIA 102.

Questo argomento non è fondato.

4.2 Sotto il profilo fattuale l'accertamento in questione non è affatto arbitrario. Anzi, corrisponde addirittura a quanto afferma la ricorrente: laddove ammette la tempestività il Tribunale di appello si riferisce indubbiamente al comportamento processuale dei convenuti, tant'è che precisa espressamente che la contestazione è stata proposta con la risposta del 23 giugno 2006 a pag. 7. Posto questo fatto, sapere se esso equivalga o no ad accettazione tacita del modo di fatturazione è questione di diritto retta dall'art. 6
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 6 - Lorsque l'auteur de l'offre ne devait pas, en raison soit de la nature spéciale de l'affaire, soit des circonstances, s'attendre à une acceptation expresse, le contrat est réputé conclu si l'offre n'a pas été refusée dans un délai convenable.
CO. A questo proposito la ricorrente invoca un passaggio di una sentenza del Tribunale cantonale grigionese del 7 giugno 1994, che parrebbe rispondere affermativamente. Tale giudizio si scontra però con la giurisprudenza del Tribunale federale, secondo la quale l'assenza di contestazione di una fattura dettagliata di un appaltatore durante alcuni mesi non vale quale accettazione tacita: al committente rimane la facoltà di contestare successivamente le basi del calcolo, anche solo nel corso di una procedura giudiziaria (DTF 112 II 500). Nel caso trattato nella sentenza grigionese, inoltre, lo stesso committente aveva contestato la fattura dell'architetto facendo riferimento alla norma SIA 102 (cfr. PKG 1994, n.
13, pag. 52; si veda anche il commento critico di PETER GAUCH, in Baurecht 1996, pag. 46).

5.
Con la seconda censura la ricorrente individua l'arbitrio nell'apprezzamento del referto del perito giudiziario, che a suo parere ha analizzato accuratamente la fatturazione sulla base delle proprie conoscenze tecniche. La sentenza impugnata si sarebbe scostata dalle sue valutazioni, senza motivare, sebbene esse non siano contraddittorie né vi siano agli atti prove chiare atte a indebolirne seriamente la credibilità.

5.1 II giudice non è di principio vincolato ai risultati di una perizia giudiziaria. Per non cadere nell'arbitrio può però scostarsene, motivandone le ragioni, soltanto in presenza di circostanze chiare e determinanti. Qualora un referto peritale gli sembri dubbio su dei punti essenziali deve invece raccogliere prove supplementari (DTF 118 Ia 144 consid. 1c, ripresa nella sentenza 4A_308/2009 del 17 novembre 2009 consid. 5.1). La ricorrente conosce questa giurisprudenza. Sembra però sfuggirle il filo del ragionamento che ha portato i giudici ticinesi a non recepire le valutazioni del perito.

Accertata la mancanza di un accordo delle parti sulla retribuzione dell'architetto ed esclusa l'applicabilità della norma SIA 102, essi hanno stabilito che la mercede andava determinata secondo il valore del lavoro svolto dall'appaltatore e le spese affrontate (art. 374
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 374 - Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur.
CO). In seguito hanno costatato che l'attrice non ha fornito nessuna indicazione su questi due fattori di calcolo e non ha perciò fatto fronte al proprio obbligo di allegare e di provare. Dopo queste costatazioni la Corte cantonale ha osservato che "il perito ha tentato di sopperire a queste carenze applicando la norma SIA 102" per poi soggiungere che, non essendo adempiuti i presupposti per l'applicazione per analogia dell'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO, l'apprezzamento del giudice o del perito non può rimediare a una conduzione carente del processo. Tanto più che i convenuti hanno contestato l'applicabilità della norma SIA 102 e hanno chiesto che l'attrice fornisse gli elementi oggettivi necessari per determinare la mercede secondo l'art. 374
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 374 - Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur.
CO.

5.2 La prima considerazione che s'impone è che, contrariamente a quanto asserisce la ricorrente, la Corte cantonale ha spiegato molto bene i motivi per i quali non ha tenuto conto delle valutazioni che il perito ha effettuato sulla base della norma SIA 102. La seconda è che essa non si è scostata dai fatti accertati peritalmente: d'un lato ha stabilito, in modo per nulla insostenibile, che il perito ha posto a fondamento delle proprie valutazioni un presupposto errato che non gli competeva, ovvero l'applicabilità della norma SIA 102 ai rapporti delle parti; dall'altro ha rilevato che l'assenza di allegazioni concernenti fatti determinanti - tempo impiegato e spese - preclude la possibilità di applicare l'art. 374
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 374 - Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur.
CO.

Quest'ultima considerazione non è corretta perché, come detto, i rapporti delle parti rientrano nel mandato. Le conseguenze sono esaminate nel considerando che segue.

6.
In forza dell'art. 394 cpv. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO la mercede del mandatario deve considerare, in assenza di accordi specifici delle parti, gli usi del settore e, se non ve ne fossero, tutte le circostanze pertinenti di ogni singolo caso; essa deve comunque essere oggettivamente proporzionata ai servizi effettivamente prestati (DTF 135 III 259 consid. 2.2 con rinvii; in particolare sull'attività dell'architetto: sentenza 4A_496/2007 del 31 marzo 2008 consid. 3.1).

6.1 Nel caso in esame è pacifico che non sono stati stipulati accordi sulla remunerazione dell'architetto. Quanto all'uso, il Tribunale cantonale ha osservato che le normative SIA sono equiparabili a delle condizioni generali, che vincolano le parti soltanto se sono integrate nel contratto e non esprimono gli usi del ramo. La ricorrente obietta che "vista la loro ampia espansione e utilizzo, le norme SIA possono valere quale punto di riferimento e confronto per il calcolo della mercede spettante all'architetto" (cita a questo proposito una sentenza ticinese del 1986 e qualche passaggio tratto dal repertorio di CLAUDIA SCHAUMANN, Rechtsprechung zum Architektenrecht, 4a ed. 1999).

L'osservazione dei giudici cantonali concernente la portata giuridica delle norme SIA è conforme alla giurisprudenza del Tribunale federale, secondo la quale esse non codificano un uso vincolante; tutt'al più, al pari di altre formulazioni contrattuali standardizzate, possono talvolta esprimere degli usi riconosciuti, ma la circostanza va dimostrata in ogni singolo caso (DTF 118 II 295 consid. 2a con rinvii). La sentenza impugnata non contiene nessun accertamento di fatto in tale senso e la ricorrente, dal canto suo, si accontenta di enunciare la sua tesi di principio, senza fornire elementi concreti.

6.2 La retribuzione litigiosa deve pertanto essere determinata secondo le regole generali derivate dall'art. 394 cpv. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO. Come per l'appalto, anche nell'ambito del contratto di mandato i primi fattori da considerare per determinare se l'onorario preteso sia proporzionato o no sono il tempo impiegato, dall'architetto e dai suoi dipendenti, e i costi affrontati (ANTON EGLI, Das Architektenhonorar, in Das Architektenrecht, 4a ed. 1995, a cura di GAUCH/TERCIER, n. 934 segg.; ROLF H. WEBER, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 4a ed. 2007, n. 39 ad art. 394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO).

S'è detto che la Corte cantonale ha accertato - sia pure pensando all'art. 374
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 374 - Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur.
CO - che l'attrice non ha fatto fronte ai propri obblighi di allegare e provare, non ha cioè "fornito alcuna indicazione in merito al tempo impiegato e alle spese sostenute e ciò nonostante le precise contestazioni sollevate dai convenuti". La ricorrente non contesta direttamente questo accertamento. Sostiene solo - ma in un altro contesto - che il Tribunale di appello ha commesso arbitrio per avere ignorato diversi documenti importanti contenenti schizzi, progetti, stime di costi e disegni dell'architetto. Questa critica, espressa in modo così generico, non adempie i requisiti richiesti per la censura d'arbitrio nell'apprezzamento delle prove ed è irricevibile (cfr. consid. 2.2).

Se ne deve concludere che l'accertamento concernente il difetto di allegazione e la mancata prova di tempo e spese resiste alle critiche ricorsuali, per cui il rifiuto di riconoscere la pretesa per onorario dell'attrice non viola l'art. 394 cpv. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO.

6.3 Infine la ricorrente è dell'avviso che la Corte ticinese abbia violato l'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO, perché la suddetta documentazione sarebbe più che sufficiente per permetterle di esprimersi sull'ammontare della pretesa per onorario in via d'apprezzamento. Anche quest'ultima censura è infondata.

L'alleggerimento dell'onere della prova previsto dall'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO ha carattere eccezionale, va concesso in maniera restrittiva e non può avere come risultato il rovesciamento dell'onere stesso: la norma presuppone perciò che la natura della fattispecie renda impossibile o inesigibile la prova stretta (DTF 133 III 462 consid. 4.4.2). Ebbene - a prescindere dalla questione di sapere in quali campi al di fuori del risarcimento del danno l'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO possa applicarsi per analogia (cfr. DTF 128 III 271 consid. 2b/aa) - i fattori che entrano in gioco per calcolare la retribuzione dell'architetto, in particolare tempo e spese, non sono affatto, per loro natura, impossibili da provare; la ricorrente nemmeno lo pretende.

7.
Ne viene che la sentenza impugnata non procede da accertamenti arbitrari e rispetta il diritto federale: l'autorità cantonale, anche se avesse individuato la giusta natura del contratto, non avrebbe comunque potuto valutare l'adeguatezza della pretesa litigiosa, non avendole l'attrice fornito gli elementi di fatto determinanti sotto il profilo dell'art. 394 cpv. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO. Il ricorso va di conseguenza respinto, nella misura in cui risulta ammissibile.

Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 3'000.-- sono poste a carico della ricorrente, che rifonderà agli opponenti complessivi fr. 3'500.-- a titolo di ripetibili della sede federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 28 aprile 2011

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: Il Cancelliere:

Klett Piatti
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_86/2011
Date : 28 avril 2011
Publié : 23 juin 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : contratto d'architetto; onorario


Répertoire des lois
CO: 6 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 6 - Lorsque l'auteur de l'offre ne devait pas, en raison soit de la nature spéciale de l'affaire, soit des circonstances, s'attendre à une acceptation expresse, le contrat est réputé conclu si l'offre n'a pas été refusée dans un délai convenable.
42 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
373e  374 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 374 - Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur.
394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
OJ: 90
Répertoire ATF
112-II-500 • 118-IA-144 • 118-II-295 • 127-III-543 • 128-III-271 • 129-I-8 • 133-II-249 • 133-III-462 • 133-III-638 • 134-II-244 • 134-III-102 • 134-III-361 • 135-III-259
Weitere Urteile ab 2000
4A_308/2009 • 4A_496/2007 • 4A_86/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
architecte • questio • recourant • tribunal fédéral • norme sia • défendeur • constatation des faits • tribunal cantonal • autorité cantonale • analogie • examinateur • décision • calcul • répartition des tâches • contrat d'architecte • cio • mois • courrier a • droit constitutionnel • contestation civile
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