Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.114/2005 /Rom

Urteil vom 28. März 2006
Kassationshof

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Kolly, Zünd,
Gerichtsschreiber Boog.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Peyer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Postfach, 8090 Zürich.

Gegenstand
Vorsätzliche Tötung (Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB),

Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 16. Dezember 2004.

Sachverhalt:
A.
Das Obergericht des Kantons Zürich erklärte X.________ erstinstanzlich mit Urteil vom 16. Dezember 2004 der vorsätzlichen Tötung im Sinne von Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB sowie der mehrfachen groben Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
SVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
1    Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
2    Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108
SVG und Art. 22 Abs. 1
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 22 Vitesse maximale - 1 Les signaux «Vitesse maximale» (2.30) et «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) indiquent en km/h la vitesse que les véhicules ne doivent pas dépasser même si les conditions de la route, de la circulation et de la visibilité sont bonnes. L'obligation de respecter la vitesse maximale signalée est supprimée par le signal «Fin de la vitesse maximale» (2.53) ou «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1).71
1    Les signaux «Vitesse maximale» (2.30) et «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) indiquent en km/h la vitesse que les véhicules ne doivent pas dépasser même si les conditions de la route, de la circulation et de la visibilité sont bonnes. L'obligation de respecter la vitesse maximale signalée est supprimée par le signal «Fin de la vitesse maximale» (2.53) ou «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1).71
2    Lorsqu'il est nécessaire, sur une route à trafic rapide, de réduire fortement la vitesse des véhicules (art. 108), la limite autorisée de celle-ci sera graduellement abaissée.
3    Le début de la limitation générale de vitesse à 50 km/h (art. 4a, al. 1, let. a, OCR72) sera annoncé par le signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte sur l'un des deux côtés de la route. La fin de la limitation générale de vitesse à 50 km/h sera indiquée par le signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1); ce signal sera placé à partir de l'endroit où ni l'un ni l'autre des côtés de la route n'est bâti d'une façon compacte.73
4    Les signaux annonçant le début ou la fin de la limitation générale de vitesse à 50 km/h ne sont pas nécessaires sur les routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers74, etc.; art. 4a, al. 2, OCR).75
5    Sur les semi-autoroutes, la limitation générale de vitesse (art. 4a, al. 1, OCR) sera indiquée par des signaux.76
SSV, mit Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
und Abs. 2 SVG und Art. 4a Abs. 1 lit. a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
, b und d VRV sowie mit Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG und Art. 12 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV schuldig und verurteilte ihn zu fünf Jahren und drei Monaten Zuchthaus als Zusatzstrafe zu der mit Urteil des Einzelrichters in Strafsachen des Bezirkes Zürich vom 13. März 2003 ausgefällten Strafe von drei Monaten Gefängnis. Ferner ordnete es eine ambulante Behandlung im Sinne von Art. 43 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 43 - 1 Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur.35
1    Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur.35
2    La partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine.
3    Tant la partie suspendue que la partie à exécuter doivent être de six mois au moins. Les règles d'octroi de la libération conditionnelle (art. 86) ne s'appliquent pas à la partie à exécuter.36
StGB ohne Aufschub des Strafvollzuges an. Von der Anklage der mehrfachen groben Verletzungen der Verkehrsregeln in weiteren Punkten sprach es ihn frei.
B.
X.________ erhebt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde, mit der er die Aufhebung des angefochtenen Urteils und die Rückweisung der Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz beantragt. Ferner stellt er das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
C.
Das Obergericht des Kantons Zürich hat auf Stellungnahme verzichtet. Vernehmlassungen wurden nicht eingeholt.
D.
Das Kassationsgericht des Kantons Zürich hat mit Zirkulationsbeschluss vom 10. Dezember 2005 eine in der selben Sache erhobene kantonale Nichtigkeitsbeschwerde abgewiesen, soweit es darauf eintrat.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Der Beschwerdeführer wendet sich ausschliesslich gegen den Schuldspruch der vorsätzlichen Tötung gemäss Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB. Soweit er der mehrfachen groben Verletzung der Verkehrsregeln schuldig gesprochen wurde, ficht er das vorinstanzliche Urteil nicht an.
1.2 Hinsichtlich des Schuldspruchs der vorsätzlichen Tötung stellt die Vorinstanz folgenden, für den Kassationshof verbindlichen (Art. 277bis Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
BStP) Sachverhalt fest:

Am 4. Oktober 2000, spätestens gegen ca. 02.00 Uhr, traf der Beschwerdeführer mit drei Freunden in Winterthur, in der Nähe des Hauptbahnhofes, auf Y.________, welcher ebenfalls von Kollegen begleitet war. Y.________ war mit seinem Ford Escort Cosworth 4x4 und der Beschwerdeführer mit seinem neu erworbenen BMW M3 unterwegs. Die jungen Männer beschlossen, da der Klub, in welchem sie zunächst einkehren wollten, bereits geschlossen hatte, mit ihren Wagen zur Raststätte Kemptthal zu fahren. Der Beschwerdeführer äusserte sich dabei etwas abschätzig über den Ford Escort Cosworth von Y.________ und gab diesem zu verstehen, dass sein BMW M3 das bessere Auto sei. Der Beschwerdeführer, der nunmehr nur noch von einem Freund begleitet wurde, setzte sich zusammen mit seinem Beifahrer in den BMW M3, wobei keiner der beiden die Sicherheitsgurten anlegte.

In der Folge fuhren der Beschwerdeführer und Y.________ mit ihrem Wagen in Richtung Autobahn A1, wobei sie mit zum Teil erheblich übersetzter Geschwindigkeit dicht hintereinander her fuhren und versuchten, sich gegenseitig zu überholen. Als sie auf der Raststätte Kemptthal ankamen, hielt der Beschwerdeführer entgegen der ursprünglichen Abmachung nicht an, sondern liess den Motor seines Wagens aufheulen und fuhr mit quietschenden Reifen wieder zur Einfahrt der Autobahn A1. Nachdem er am Fahrzeug von Y.________ vorbeigefahren war, betätigte er oder sein Beifahrer zudem kurz den Pannenblinker, womit Y.________ zu einem neuen Rennen herausgefordert wurde. Der Beschwerdeführer fuhr seinen BMW M3 daraufhin wieder auf die Autobahn A1, Fahrtrichtung Winterthur. Y.________ folgte mit seinen Mitfahrern und überholte den Wagen des Beschwerdeführers umgehend. Dabei beschleunigte er den Ford Escort Cosworth auf eine Geschwindigkeit von mindestens 160 km/h, wahrscheinlich noch wesentlich mehr. Der Beschwerdeführer versuchte, Y.________ zu folgen und fuhr ebenfalls mit massiv übersetzter Geschwindigkeit in Richtung Winterthur. Es gelang ihm aber nicht, den vor ihm fahrenden Kontrahenten zu überholen.

Ungefähr einen Kilometer vor der Ausfahrt Winterthur-Töss reduzierte Y.________ die Geschwindigkeit auf das zulässige Mass und reihte sich mit seinem Wagen hinter dem Personenwagen eines weiteren Verkehrsteilnehmers ein, welcher ungefähr mit 90 km/h auf der rechten, zur Ausfahrt Winterthur-Töss führenden Spur unterwegs war. Dem nachfolgenden Beschwerdeführer signalisierte er mit dem mehrmaligen Betätigen des Bremspedals, dass vor ihm ein anderes Auto in die Ausfahrt fuhr. Dennoch setzte der Beschwerdeführer alles daran, seinem Beifahrer, Y.________ und dessen Begleitern die Leistungskraft seines Wagens, seine fahrerische Überlegenheit und seinen Wagemut zu beweisen, um damit Eindruck zu schinden und sein Ansehen bei diesen Personen zu heben. Ungefähr 46 Meter hinter dem Schild "Autobahnkilometer 318.600" (Referenzpunkt), auf Höhe des Beginns der Sicherheitslinie, welche die Autobahnspuren von der Ausfahrt trennt, überholte der Beschwerdeführer deshalb den in der äussersten rechten Spur Richtung Ausfahrt fahrenden Wagen von Y.________, mit einer Geschwindigkeit von mindestens 170 km/h, wahrscheinlich bis über 200 km/h. Dabei hielt er lediglich einen kleinen seitlichen Abstand von weniger als einem Meter ein. Nach Vollendung dieses
Manövers fuhr er vor dem Signal "Ausfahrtstafel" (Signal 4.63) mit dem ganzen Fahrzeug über die Sperrfläche in die Autobahnausfahrt Winterthur-Töss ein. Ca. 295 Meter nach dem Referenzpunkt überholte der Beschwerdeführer - immer noch mit unverminderter Geschwindigkeit auf der Sperrfläche fahrend - den sich bereits auf der Rampe der Ausfahrt befindlichen Wagen des vor Y.________ fahrenden Verkehrsteilnehmers, wobei er zu dessen Fahrzeug einen seitlichen Abstand von lediglich etwa 1,25 bis 1,5 Meter einhielt. Als der Beschwerdeführer sein Auto über die Kuppe der Ausfahrt lenkte, verlor er infolge der massiv übersetzten Geschwindigkeit die Kontrolle über das Fahrzeug und fuhr bzw. driftete geradeaus, statt der leichten Linkskurve der Ausfahrt zu folgen, weshalb er nur mit einer unwesentlich, um zirka 2 bis 3 km/h reduzierten Geschwindigkeit, also mit mindestens noch 167 km/h, erst mit dem rechten Strassenrand und der rechten Leitplanke und dann mit einem hinter der Leitplanke verankerten Beton-Kandelaber kollidierte, welcher durch den Aufprall des BMW M3 gefällt wurde. Danach schleuderte das Fahrzeug unkontrolliert über eine Distanz von rund 140 Metern weiter, wobei es mehrmals mit der rechten und linken Leitplanke kollidierte und
sich mehrfach um sich selbst drehte, bis es vollständig zum Stillstand kam. Infolge dieses Unfalls erlitt der Beifahrer des Beschwerdeführers schwerste Schädel-/Hirnverletzungen, die zu seinem sofortigen Tod führten. Der Beschwerdeführer blieb ohne schwere Verletzungen.
2.
2.1 Die Vorinstanz kommt in rechtlicher Hinsicht zum Schluss, der Beschwerdeführer habe mit Eventualvorsatz gehandelt. Die örtlichen Verhältnisse seien ihm bekannt gewesen, und er habe um die Gefährlichkeit seines Fahrmanövers gewusst. Er habe damit rechnen müssen, dass er bei einer Geschwindigkeit von 170 km/h oder mehr die der Kuppe folgende Kurve wegen der auftretenden Fliehkräfte nicht mehr ohne Verlust der Herrschaft über sein Fahrzeug würde befahren können. Die Folgen einer derart halsbrecherischen Fahrweise seien für jeden Fahrzeuglenker ohne weiteres ersichtlich. Die Wahrscheinlichkeit eines Verkehrsunfalls sei unter den gegebenen Umständen derart gross gewesen, dass er einen solchen spätestens im Zeitpunkt seines Überholmanövers wenigstens für möglich gehalten bzw. erkannt haben müsse. Die wesentlichen Umstände seien ihm daher im Sinne eines Begleitwissens mitbewusst gewesen.

Die konkreten Umstände hätten es dem Beschwerdeführer auch nicht mehr erlaubt, ernsthaft darauf zu vertrauen, er werde den als möglich erkannten Erfolg durch seine Fahrgeschicklichkeit vermeiden können. Wer im Rahmen eines fahrerischen Kräftemessens mit 170 - 200 km/h in eine Autobahnausfahrt einfahre, für welche eine Höchstgeschwindigkeit von 100 km/h gelte und deren Verlauf nicht voll einsehbar sei, könne gar nicht anders, als den Deliktserfolg ernstlich in Rechnung stellen. Der Beschwerdeführer habe sich mit seiner Fahrweise für die mögliche Rechtsgüterverletzung entschieden. Denn die Wahrscheinlichkeit eines schweren Unfalls mit tödlichem Ausgang habe sich ihm als derart hoch aufdrängen müssen, dass sein Fahrmanöver nicht anders als Inkaufnahme des als möglich erkannten Erfolgs ausgelegt werden könne. Sein Verhalten lasse sich im vorliegenden Fall daher nicht mehr als bloss verantwortungslose riskante Fahrweise bzw. als unverantwortlichen Leichtsinn würdigen. Aus dem ganzen Ablauf des Geschehens, der gegenseitigen Anstachelung der beiden Fahrzeuglenker zu Beginn der Fahrt, der Fortsetzung des Rennens auf der Autobahn A 1 und dem letzten Überholmanöver auf der Ausfahrt ergebe sich, dass primäres Ziel des Beschwerdeführers
gewesen sei, als Sieger aus dem Rennen hervorzugehen, welchem er auch seine eigene Sicherheit untergeordnet habe.
2.2 Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung von Art. 18 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
i.V.m. Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB. Er macht zunächst geltend, er habe nicht die Gelegenheit benutzt, um den langsamer fahrenden Y.________ endlich überholen zu können. Selbst wenn er sich bei der Raststätte Kemptthal mit jenem ein Rennen geliefert hätte, so wäre dieses Rennen im Zeitpunkt des fraglichen Überholmanövers vor der Ausfahrt Winterthur-Töss längst beendet gewesen. Denn er sei bei der Autobahneinfahrt Raststätte Kemptthal von Y.________ mit grosser Geschwindigkeit überholt und in der Folge deutlich distanziert worden. Auch für Y.________ sei das Rennen spätestens etwa einen Kilometer vor der Ausfahrt Winterthur-Töss beendet gewesen, zumal dieser seine Geschwindigkeit auf das zulässige Mass verringert und sich auf der Ausfahrtsspur hinter dem Fahrzeug des unbeteiligten Verkehrsteilnehmers eingereiht habe. Wenn er (der Beschwerdeführer) bei dieser Sachlage auf der mittleren Spur mit unvermindert hoher Geschwindigkeit an Y.________ vorbeigefahren sei, habe er die Wahrscheinlichkeit eines Verkehrsunfalls nicht erkennen müssen. Zu diesem Zeitpunkt habe er noch nicht beabsichtigt gehabt, ebenfalls die Ausfahrt zu benutzen. Erst nach dem Überholmanöver habe er sich im letzten
Moment anders entschieden, habe brüsk nach rechts gelenkt und sei über die Sperrfläche in die Ausfahrt gefahren. Bei dieser leichtsinnigen Blitzentscheidung habe er nicht an die Möglichkeit eines Unfalls gedacht und schon gar nicht den Tod seines Beifahrers ernsthaft für möglich gehalten. Er sei sicher gewesen, ungefährdet durch die Ausfahrt zu kommen. Wenn sein Wagen zudem ausschliesslich mit den Leitplanken, und nicht auch mit dem unmittelbar hinter diesen verankerten Betonkandelaber kollidiert wäre, wäre die Wucht des Aufpralls teilweise aufgefangen worden, so dass die Fahrgastzelle vermutlich einigermassen intakt geblieben wäre.

Im Weiteren bringt der Beschwerdeführer vor, er habe bei seinem Blitzentscheid leichtfertig und leichtsinnig darauf vertraut, sein Manöver werde gut ausgehen. Er habe sich nicht gegen das Rechtsgut entschieden. Hätte er den Tod seines Freundes in Kauf genommen, hätte er zwangsläufig auch seinen eigenen Tod in Kauf nehmen müssen. Dies würde einen latenten Suizidwunsch voraussetzen, welcher bei ihm nicht vorhanden gewesen sei.
3.
Die Nichtigkeitsbeschwerde kann nur damit begründet werden, dass die angefochtene Entscheidung eidgenössisches Recht verletze (Art. 269 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
BStP). Ausführungen, die sich gegen die tatsächlichen Feststellungen des Entscheides richten, sowie das Vorbringen neuer Tatsachen sind unzulässig (Art. 273 Abs. 1 lit. b
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
BStP). Der Kassationshof ist im Verfahren der Nichtigkeitsbeschwerde an den von der kantonalen Behörde festgestellten Sachverhalt gebunden (Art. 277bis Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
BStP). Auf die Beschwerde kann somit nicht eingetreten werden, soweit der Beschwerdeführer geltend macht, er habe zum Zeitpunkt, als er Y.________ überholt habe, noch nicht beabsichtigt gehabt, die Ausfahrt Winterthur-Töss zu benutzen, sondern habe sich erst im letzten Moment in einer leichtsinnigen Blitzentscheidung dazu entschlossen, und es sei ihm bei seinem Fahrmanöver nicht um Geltung und Anerkennung gegangen.
4.
Gemäss Art. 18 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
StGB verübt ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich, wer die Tat mit Wissen und Wollen ausführt. Eventualvorsatz liegt vor, wenn der Täter den Eintritt des Erfolgs bzw. die Tatbestandsverwirklichung für möglich hält, aber dennoch handelt, weil er den Erfolg für den Fall seines Eintritts in Kauf nimmt, sich mit ihm abfindet, mag er ihm auch unerwünscht sein (BGE 130 IV 58 E. 8.2; 131 IV 1 E. 2.2, je mit Hinweisen).

Die Abgrenzung zwischen Eventualvorsatz und bewusster Fahrlässigkeit kann im Einzelfall schwierig sein. Sowohl der eventualvorsätzlich als auch der fahrlässig handelnde Täter wissen um die Möglichkeit oder das Risiko der Tatbestandsverwirklichung. Hinsichtlich der Wissensseite stimmen somit beide Erscheinungsformen des subjektiven Tatbestandes überein. Unterschiede bestehen jedoch beim Willensmoment. Der bewusst fahrlässig handelnde Täter vertraut (aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit) darauf, dass der von ihm als möglich vorausgesehene Erfolg nicht eintrete, sich das Risiko der Tatbestandserfüllung mithin nicht verwirklichen werde. Das gilt selbst für den Täter, der sich leichtfertig bzw. frivol (BGE 69 IV 75 E. 5 a.E. S. 80) über die Möglichkeit der Tatbestandserfüllung hinwegsetzt und mit der Einstellung handelt, es werde schon nichts passieren. Demgegenüber nimmt der eventualvorsätzlich handelnde Täter den Eintritt des als möglich erkannten Erfolgs ernst, rechnet mit ihm und findet sich mit ihm ab. Wer den Erfolg derart in Kauf nimmt, "will" ihn im Sinne von Art. 18 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
StGB. Nicht erforderlich ist, dass der Täter den Erfolg "billigt" (BGE 130 IV 58 E. 8.3, mit Hinweisen).

Für den Nachweis des Vorsatzes darf der Richter vom Wissen des Täters auf den Willen schliessen, wenn sich dem Täter die Verwirklichung der Gefahr als so wahrscheinlich aufdrängte, dass die Bereitschaft, sie als Folge hinzunehmen, vernünftigerweise nur als Inkaufnahme des Erfolges ausgelegt werden kann. Zu den äusseren Umständen, aus denen dieser Schluss gezogen werden kann, gehört auch die Grösse des dem Täter bekannten Risikos der Tatbestandsverwirklichung und die Schwere der Sorgfaltspflichtverletzung. Je grösser die Wahrscheinlichkeit der Tatbestandsverwirklichung ist und je schwerer die Sorgfaltspflichtverletzung wiegt, desto näher liegt die tatsächliche Schlussfolgerung, der Täter habe die Tatbestandsverwirklichung in Kauf genommen (BGE 130 IV 58 E. 8.4, mit Hinweisen).
5.
Das angefochtene Urteil verletzt kein Bundesrecht. Das gilt zunächst, soweit die Vorinstanz das Wissenselement des Vorsatzes bejaht. Nach ihren verbindlichen Feststellungen hat der Beschwerdeführer den auf der äussersten rechten Spur fahrenden Personenwagen von Y.________ mit einer Geschwindigkeit von mindestens 170 km/h überholt, ist knapp vor der Gabelung über die Sperrfläche in die Ausfahrt eingebogen und hat in der Ausfahrt selbst noch den vor Y.________ fahrenden Personenwagen überholt (vgl. auch die Rekonstruktion der Überholmanöver, Untersuchungsakten act. 9). Dem Beschwerdeführer, dem die Örtlichkeiten bekannt waren, war - wie für jedermann - ohne weiteres erkennbar, dass das Befahren einer Autobahnausfahrt, bei welcher die zulässige Höchstgeschwindigkeit auf 100 km/h begrenzt ist und bei welcher eine Kuppe die Sicht auf die nachfolgende Linkskurve verdeckt, mit einer Geschwindigkeit von 170 km/h bis über 200 km/h die naheliegende Möglichkeit schafft, dass er die Herrschaft über das Fahrzeug verlieren könnte. Die Wahrscheinlichkeit eines Verkehrsunfalls mit schwerst möglichen Folgen war aufgrund der gegebenen Verhältnisse derart hoch, dass der Beschwerdeführer diese bei seinem Entschluss, die vor ihm fahrenden
Personenwagen noch zu überholen und in die Ausfahrt einzubiegen, erkannt haben musste. Das gilt ungeachtet des Umstands, dass der Tod des Opfers auf die Kollision mit dem Betonkandelaber zurückzuführen ist. Abgesehen davon, dass dem Beschwerdeführer die örtlichen Verhältnisse bekannt waren, hätte er angesichts seiner Geschwindigkeit, auch wenn er nur mit den Leitplanken zusammengestossen wäre, mit schwersten Folgen rechnen müssen, zumal weder er selbst noch sein Beifahrer angegurtet waren.

Die Vorinstanz hat aber auch die Willensseite des Vorsatzes zu Recht bejaht. Aufgrund der konkreten Umstände und der örtlichen Verhältnisse ergibt sich in aller Deutlichkeit, dass der Beschwerdeführer nicht mehr ernsthaft darauf vertrauen konnte, er werde den als möglich erkannten Erfolg durch seine Fahrgeschicklichkeit vermeiden können. Dies wird durch das verkehrstechnische Gutachten des Wissenschaftlichen Dienstes der Stadtpolizei Zürich erhärtet, welches zum Schluss gelangt, der Unfall sei bei einer derart übersetzten Eingangsgeschwindigkeit nicht vermeidbar gewesen. Indem der Beschwerdeführer trotz der nahenden Ausfahrt und dem Umstand, dass sein Kontrahent das Rennen aufgegeben und sich hinter einem weiteren, mit zulässiger Geschwindigkeit fahrenden Wagen auf der Ausfahrtsspur eingereiht hatte, seine Fahrt weiter beschleunigte, um den Wagen von Y.________ noch vor der Ausfahrt zu überholen, wo er unter erheblicher Gefährdung des unbeteiligten Automobilisten dessen Wagen ebenfalls noch passieren musste, hat er es, wie die Vorinstanz zutreffend erkennt, im eigentlichen Sinne "darauf ankommen lassen". Aufgrund der Situation konnte er gar nicht anders, als ernsthaft mit der Möglichkeit einer Tatbestandsverwirklichung zu rechnen.
Daran ändert auch der Umstand nichts, dass er sich bei seinem Manöver auch selbst erheblich gefährdet hat. Zwar trifft zu, dass nach der Rechtsprechung die Annahme, der Fahrzeuglenker habe sich gegen das Rechtsgut entschieden und nicht mehr im Sinne der bewussten Fahrlässigkeit auf einen guten Ausgang vertraut, nicht leichthin getroffen werden darf (BGE 130 IV 58 E. 9.1.1, mit Hinweisen). Im zu beurteilenden Fall kann das Verhalten des Beschwerdeführers aber nicht mehr als bloss verantwortungslose riskante Fahrweise bzw. als unverantwortlicher Leichtsinn gewürdigt werden. Auch hier gilt, dass der Beschwerdeführer offensichtlich das Ziel, dem Kontrahenten und den Mitfahrern die eigene fahrerische Überlegenheit zu beweisen, höher bewertet hat als die eigene Sicherheit und diejenige seines Beifahrers. Der drohende schwere Unfall mit seinen Folgen waren ihm offensichtlich völlig gleichgültig (vgl. BGE 130 IV 58 E. 9.1.1 S. 65). Wenn der Beschwerdeführer geltend macht, er habe darauf vertraut, er werde die Situation meistern, liegt darin lediglich die blosse Hoffnung darauf, dass sich der Tatbestand dank glücklicher Fügung doch nicht verwirklichen werde, welche die Inkaufnahme des Erfolgs nicht ausschliesst (BGE 130 IV 58 E. 9.1.1 S.
64; Claus Roxin, Strafrecht, Allgemeiner Teil, Band I, 4. Aufl. 2005, § 12 N 27).

Aus diesen Gründen lässt sich das Verhalten des Beschwerdeführers nicht mehr als fahrlässiges Handeln würdigen. Der Schuldspruch wegen eventualvorsätzlicher Tötung verletzt daher kein Bundesrecht.

Die Beschwerde erweist sich somit als unbegründet.
6.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Kosten (Art. 278 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
BStP). Da die Beschwerde von vornherein keine Aussicht auf Erfolg hatte (Art. 152 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
OG, vgl. BGE 124 I 304 E. 2 mit Hinweisen), ist das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abzuweisen. Den schlechten finanziellen Verhältnissen des Beschwerdeführers kann bei der Festsetzung der Gerichtsgebühr Rechnung getragen werden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 800.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. März 2006
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6S.114/2005
Date : 28 mars 2006
Publié : 18 avril 2006
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : vorsätzliche Tötung (Art. 111 StGB)


Répertoire des lois
CP: 18 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
43 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 43 - 1 Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur.35
1    Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur.35
2    La partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine.
3    Tant la partie suspendue que la partie à exécuter doivent être de six mois au moins. Les règles d'octroi de la libération conditionnelle (art. 86) ne s'appliquent pas à la partie à exécuter.36
111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
LCR: 27 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
1    Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
2    Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108
32 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
34 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
OCR: 4a 
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
12
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
OJ: 152
OSR: 22
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 22 Vitesse maximale - 1 Les signaux «Vitesse maximale» (2.30) et «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) indiquent en km/h la vitesse que les véhicules ne doivent pas dépasser même si les conditions de la route, de la circulation et de la visibilité sont bonnes. L'obligation de respecter la vitesse maximale signalée est supprimée par le signal «Fin de la vitesse maximale» (2.53) ou «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1).71
1    Les signaux «Vitesse maximale» (2.30) et «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) indiquent en km/h la vitesse que les véhicules ne doivent pas dépasser même si les conditions de la route, de la circulation et de la visibilité sont bonnes. L'obligation de respecter la vitesse maximale signalée est supprimée par le signal «Fin de la vitesse maximale» (2.53) ou «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1).71
2    Lorsqu'il est nécessaire, sur une route à trafic rapide, de réduire fortement la vitesse des véhicules (art. 108), la limite autorisée de celle-ci sera graduellement abaissée.
3    Le début de la limitation générale de vitesse à 50 km/h (art. 4a, al. 1, let. a, OCR72) sera annoncé par le signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte sur l'un des deux côtés de la route. La fin de la limitation générale de vitesse à 50 km/h sera indiquée par le signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1); ce signal sera placé à partir de l'endroit où ni l'un ni l'autre des côtés de la route n'est bâti d'une façon compacte.73
4    Les signaux annonçant le début ou la fin de la limitation générale de vitesse à 50 km/h ne sont pas nécessaires sur les routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers74, etc.; art. 4a, al. 2, OCR).75
5    Sur les semi-autoroutes, la limitation générale de vitesse (art. 4a, al. 1, OCR) sera indiquée par des signaux.76
PPF: 269  273  277bis  278
Répertoire ATF
124-I-304 • 130-IV-58 • 131-IV-1 • 69-IV-75
Weitere Urteile ab 2000
6S.114/2005
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
gens du voyage • autorité inférieure • mort • état de fait • meurtre • autoroute • cour de cassation pénale • dol éventuel • intention • conscience • accident de la circulation • violation des règles de la circulation • assistance judiciaire • comportement • négligence consciente • tribunal fédéral • automobile • distance • mois • utilisation
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