Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 655/2018

Sentenza del 28 gennaio 2019

II Corte di diritto sociale

Composizione
Giudici federali Pfiffner, Presidente,
Glanzmann, Parrino,
Cancelliera Cometta Rizzi.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Manuela Rainoldi,
ricorrente,

contro

KPT/CPT Cassa malati SA, Wankdorfallee 3, 3014 Berna,
opponente.

Oggetto
Assicurazione contro le malattie,

ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 14 agosto 2018 (36.2018.39).

Fatti:

A.
Con decisione formale del 2 febbraio 2018, notificata tramite "A-Post Plus", l'assicuratore KPT/CPT Cassa malati SA (di seguito KPT/CPT) ha respinto la disdetta per la copertura dell'assicurazione obbligatoria di base secondo la LAMal con effetto al 31 dicembre 2016 di A.________, confermando la continuazione assicurativa senza interruzione dal 1° gennaio 2017. Con decisione su opposizione del 20 aprile 2018 la KPT/CPT ha dichiarato irricevibile, in quanto tardiva, l'opposizione del 7 marzo 2018.

B.
A.________ si è aggravato il 18 maggio 2018 al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino chiedendo l'annullamento della decisione su opposizione del 20 aprile 2018, il riconoscimento della fine dell'affiliazione presso KPT/CPT con effetto al 31 dicembre 2016 e la conferma della sua affiliazione presso la Cassa malati OKK dal 1° gennaio 2017.
Con giudizio del 14 agosto 2018, la Corte cantonale ha, nei limiti della sua ricevibilità, respinto il ricorso e confermato la decisione su opposizione impugnata.

C.
A.________ inoltra il 18 settembre 2018 (timbro postale) un ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale, con cui chiede, previo accoglimento del ricorso, di annullare il giudizio cantonale e la decisione del 20 aprile 2018 e di rinviare la causa alla KPT/CPT affinché entri nel merito della sua opposizione del 7 marzo 2018 e rilasci una nuova decisione su opposizione.

Diritto:

1.
Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, così come stabilito dagli art. 95 e 96 LTF. Il Tribunale federale esamina d'ufficio l'applicazione del diritto federale (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF), non essendo vincolato né dagli argomenti sollevati nel ricorso né dai motivi addotti dall'autorità precedente. Tuttavia, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione imposto dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF (sulle esigenze di motivazione cfr. DTF 140 III 86 consid. 2 pag. 88 seg. con riferimenti), il cui mancato rispetto conduce all'inammissibilità del gravame (art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF), esso considera di regola solo gli argomenti proposti nell'atto di ricorso (DTF 140 III 86 consid. 2 pag. 89 con riferimenti). Quanto ai fatti, in linea di principio il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sugli accertamenti fattuali operati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF) e vi si può scostare solo se è stato effettuato in modo manifestamente inesatto (DTF 140 III 16 consid. 2.1 pag. 18 con riferimenti, rispettivamente 137 I 58 consid. 4.1.2 pag. 62 seg.) o in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF), e a condizione che l'eliminazione dell'asserito
vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF).

2.
L'oggetto del contendere è circoscritto alla tempestività dell'opposizione del 7 marzo 2018 di A.________ alla decisione del 2 febbraio 2018 della KPT/CPT.

3.

3.1. Il Tribunale cantonale ha accertato che la decisione formale della KPT/CPT del 2 febbraio 2018 era stata trasmessa al ricorrente con posta "A Plus" al suo indirizzo di U.________ e che egli era sprovvisto di buca delle lettere e di casella postale ma che aveva sottoscritto un accordo di rispedizione fermo posta all'Ufficio postale di U.________ dal 19 dicembre 2017 al 30 novembre 2018. La Corte cantonale ha in seguito appurato che l'invio era arrivato all'Ufficio postale di U.________ il 3 febbraio 2018 alle 08.21 per la spartizione e giunto alle ore 08.55 al punto di ritiro/ufficio di recapito sempre dell'Ufficio postale di U.________, in attesa del recapito allo sportello, che ha avuto luogo l'8 febbraio 2018. L'Ufficio postale di U.________ è aperto al pubblico ogni giorno da lunedì a venerdì dalle 07.30 alle 10.00 e dalle 14.30 alle 18.00 e il sabato dalle 09.00 alle 11.00. Il Tribunale cantonale ha pertanto concluso che la pronuncia del 2 febbraio 2018 della KPT/CPT era entrata nella sfera di possesso del ricorrente il 3 febbraio 2018 e che il termine di 30 giorni per l'inoltro dell'opposizione era iniziato a decorrere domenica 4 febbraio 2018 ed era giunto a scadenza lunedì 5 marzo 2018: l'opposizione del 7 marzo 2018
era pertanto tardiva.

3.2. Per il ricorrente la decisione del 2 febbraio 2018 di KPT/CPT doveva essere per contro ritenuta notificata l'8 febbraio 2018, ossia al momento del suo ritiro allo sportello all'Ufficio postale di U.________, vale a dire quando la stessa era pervenuta nella sua sfera di influenza. Il termine per l'inoltro dell'opposizione veniva pertanto a scadere il 12 marzo 2018, l'opposizione del 7 marzo 2018 era pertanto tempestiva.

4.

4.1. A norma dell'art. 52 cpv. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
LPGA le decisioni emesse in virtù dell'art. 49
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
1    L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
2    Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation.
3    Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé.
4    L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré.
5    Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42
LPGA possono essere impugnate entro 30 giorni mediante opposizione al servizio che le ha notificate. Il termine legale, che giusta l'art. 40 cpv. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 40 Prolongation des délais et retard - 1 Le délai légal ne peut pas être prolongé.
1    Le délai légal ne peut pas être prolongé.
2    Si l'assureur fixe un délai pour une action déterminée, il indique en même temps les conséquences d'un retard. Celui-ci ne peut avoir d'autres conséquences que celles mentionnées dans l'avertissement.
3    Le délai fixé par l'assureur peut être prolongé pour des motifs pertinents si la partie en fait la demande avant son expiration.
LPGA non può essere prorogato, inizia a decorrere, secondo l'art. 38 cpv. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 38 Calcul et suspension des délais - 1 Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
1    Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
2    S'il ne doit pas être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de l'événement qui le déclenche.
2bis    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.31
3    Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit. Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.32
4    Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas:
a  du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement;
b  du 15 juillet au 15 août inclusivement;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclusivement.
LPGA, il giorno dopo la notificazione.

4.2. Come accertato dalla Corte cantonale e non contestato dal ricorrente, la KPT/CPT ha notificato al ricorrente la decisione del 2 febbraio 2018 mediante sistema Posta A Plus al suo indirizzo postale di U.________.

4.3. Nel sistema di spedizione Posta A Plus le lettere sono trasmesse in modo convenzionale in invio postale non raccomandato direttamente nella buca delle lettere o nella casella postale, senza che il destinatario debba firmare una ricevuta (cfr. sentenza 2C 1038/2017 del 18 luglio 2018 consid. 3.2). Questo significa che, diversamente dalla posta raccomandata, la ricezione dell'invio non è attestata dal destinatario e, in caso di assenza, esso non è informato tramite un avviso di ricevimento. La notificazione via posta A Plus è però attestata elettronicamente, alla busta è applicato un numero e grazie al sistema di tracciamento degli invii Track & Trace previsto dalla Posta Svizzera è possibile osservare in Internet la cronologia dell'invio fino all'arrivo nella sfera di influenza del destinatario (DTF 142 III 599 consid. 2.2 pag. 601 seg. con riferimenti). Ne consegue che è possibile sapere quando l'invio è inserito nella casella postale o nella cassetta delle lettere del destinatario. Tuttavia, in tale evenienza, il tracciamento Track & Trace non dimostra direttamente che la busta sia entrata effettivamente nella sfera di influenza del destinatario ma soltanto che la Posta Svizzera nel proprio sistema di tracciamento ha
attestato una consegna al destinatario nella debita forma dell'invio. Da ciò, si può unicamente dedurre alla stregua di un indizio, che la spedizione sia stata depositata segnatamente nella buca delle lettere o nella casella postale del destinatario. In tale caso l'atto notificato entra nella sfera di possesso del destinatario. In assenza di un'attestazione conferita dal sistema Track & Trace non si può concludere che qualcuno abbia preso possesso in mano dell'invio e men che meno che qualcuno ne abbia preso realmente conoscenza (cfr. sentenza 8C 559/2018 del 26 novembre 2018 consid. 3.3 e 8C 482/2018 del 26 novembre 2018 consid. 3.3. con riferimenti).

4.4. Il Tribunale federale si è già confrontato diverse volte con il sistema di spedizione Posta A Plus, applicabile anche nel diritto delle assicurazioni sociali (cfr. sentenze 8C 559/2018 e 8C 482/2018 già citate). In particolare, in quei casi, la Corte federale aveva stabilito come notificazione determinante per la decorrenza del termine di ricorso fosse il deposito dell'invio nella cassetta delle lettere o nella casella postale del destinatario, benché questa operazione fosse avvenuta il sabato. La circostanza che la persona interessata abbia ritirato la corrispondenza successivamente, è stata esplicitamente ritenuta irrilevante dal Tribunale federale (sentenza 2C 1126/2014 del 20 febbraio 2015 consid. 2.2 con riferimenti; cfr. anche sentenze 9C 90/2015 del 2 giugno 2015 consid. 3.4 e 8C 198/2015 del 30 aprile 2015 consid. 3.2 entrambe con rinvii).

5.

5.1. Nel caso in rassegna, dagli accertamenti, peraltro non contestati dal ricorrente, emerge che l'insorgente non disponeva né di una casella postale né di una buca delle lettere e che la decisione del 2 febbraio 2018 comunicata via posta A Plus all'indirizzo di U.________ è giunta all'Ufficio postale di U.________ sabato 3 febbraio 2018 alle 08.21 ed è arrivata al punto di ritiro/ufficio di recapito, sempre dell'Ufficio postale di U.________ alle 08.55, ritirata in seguito dal ricorrente allo sportello il giovedì 8 febbraio 2018. Nemmeno contestata è l'evenienza accertata dal Tribunale cantonale secondo cui, non disponendo né di una casella postale né di una bucalettere, l'invio era stato "deviato" il medesimo giorno, alle 08.55, presso il medesimo Ufficio postale in attesa del ritiro da parte dell'insorgente. In applicazione di quanto menzionato ai precedenti considerandi è dunque a giusta ragione che il Tribunale cantonale ha concluso che la decisione del 2 febbraio 2018 della KPT/CPT è stata notificata il sabato 3 febbraio 2018, segnatamente arrivata al punto di ritiro/distribuzione alle 8.55, comunque prima dell'apertura al pubblico degli sportelli che al sabato avviene dalle 09.00 alle 11.00, intervallo temporale in cui il
ricorrente aveva avuto la possibilità di accedere alla decisione formale, che era dunque entrata nella sua sfera di possesso. Il termine di 30 giorni per l'inoltro dell'opposizione è iniziato a decorrere il 4 febbraio 2018 ed è scaduto il 5 marzo 2018: l'opposizione del 7 marzo è dunque tardiva.

5.2. Il ricorrente non può essere seguito laddove contesta al Tribunale cantonale un accertamento dei fatti manifestamente arbitrario, in quanto avrebbe operato una distinzione tra ordine di rispedizione fermoposta e fermoposta classico. Non è necessario addentrarsi oltre nella questione perché di rilevanza unicamente nell'invio con plico raccomandato. In tale contesto si rileva per completezza che l'e-mail dell'11 settembre 2018 allegata al gravame, in cui il servizio clienti della Posta conferma il recapito l'8 febbraio 2018 allo sportello della decisione impugnata - fatto comunque già accertato e non contestato - è d'acchito inammissibile in quanto costituisce un novum in senso proprio (sulla nozione e sulla distinzione con gli pseudonova, art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF, cfr. fra tante DTF 143 V 19 consid. 1.2 pag. 23 con riferimenti). La tesi secondo la quale la notifica degli invii convenzionali in fermo posta andrebbe considerata avvenuta al momento del ritiro della posta, come nel caso degli invii raccomandati, deve essere disattesa (cfr. su tale tema sentenza 2C 430/2009 del 14 gennaio 2010 consid. 2.4 con riferimenti).

5.3. Il ricorrente censura infine una violazione del diritto di essere sentito in relazione alle prove d'assumere, pretendendo giustificata l'assunzione di nuovi fatti e prove in applicazione dell'art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF, in concreto egli allega al gravame scambi di posta elettronica intercorsi con la KPT/CPT nel febbraio/marzo 2018. L'interessato non spiega però per quale motivo non gli sarebbe stato possibile allegarli già nella sede precedente, visto per di più che già si era premurato di accludere l'e-mail del 5 marzo 2018 in cui chiedeva i documenti ma non la risposta del 6 marzo 2018, ora allegata. Tale corrispondenza non può pertanto essere considerata.

6.
Visto quanto precede il ricorso in materia di diritto pubblico deve essere respinto e le spese giudiziarie, che seguono la soccombenza, devono essere poste a carico del ricorrente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 500.- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale della sanità pubblica.

Lucerna, 28 gennaio 2019

In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Pfiffner

La Cancelliera: Cometta Rizzi
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_655/2018
Date : 28 janvier 2019
Publié : 14 février 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-maladie
Objet : Assicurazione contro le malattie


Répertoire des lois
LPGA: 38 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 38 Calcul et suspension des délais - 1 Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
1    Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
2    S'il ne doit pas être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de l'événement qui le déclenche.
2bis    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.31
3    Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit. Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.32
4    Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas:
a  du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement;
b  du 15 juillet au 15 août inclusivement;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclusivement.
40 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 40 Prolongation des délais et retard - 1 Le délai légal ne peut pas être prolongé.
1    Le délai légal ne peut pas être prolongé.
2    Si l'assureur fixe un délai pour une action déterminée, il indique en même temps les conséquences d'un retard. Celui-ci ne peut avoir d'autres conséquences que celles mentionnées dans l'avertissement.
3    Le délai fixé par l'assureur peut être prolongé pour des motifs pertinents si la partie en fait la demande avant son expiration.
49 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
1    L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
2    Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation.
3    Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé.
4    L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré.
5    Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42
52
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
95e  97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
137-I-58 • 140-III-16 • 140-III-86 • 142-III-599 • 143-V-19
Weitere Urteile ab 2000
2C_1038/2017 • 2C_1126/2014 • 2C_430/2009 • 8C_198/2015 • 8C_482/2018 • 8C_559/2018 • 9C_655/2018 • 9C_90/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • tribunal fédéral • courrier a • case postale • tribunal cantonal • samedi • décision sur opposition • recours en matière de droit public • tribunal des assurances • questio • violation du droit • tracé • boîte aux lettres • e-mail • décision • communication • la poste • droit social • frais judiciaires • poste restante
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