Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 544/2020

Urteil vom 27. November 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Dr. Heiner Schärrer,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente; Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 7. Mai 2020 (725 19 374 / 96).

Sachverhalt:

A.
Der 1983 geborene A.________ war als Bauarbeiter bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 18. März 2017 stürzte er auf einer Treppe auf den Rücken. Am 22. März 2017 wurde er im Spital C.________ operiert. Diagnostiziert wurde eine Kompressionsfraktur A0-A3 des 12. kyphosierten Brustwirbelkörpers (BWK). Am 12. März 2018 erfolgte in diesem Spital die Osteosynthesematerialentfernung. Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Am 6. August 2018 teilte sie A.________ mit, der Endzustand sei eingetreten und die Taggelder würden per 30. September 2018 eingestellt; für die laufenden Behandlungen und Therapien werde sie noch bis längstens 31. Dezember 2018 aufkommen. Mit Verfügung vom 9. August 2018 verneinte die Suva den Rentenanspruch und sprach A.________ eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 20 % zu. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 15. Oktober 2019.

B.
Das Kantonsgericht Basel-Landschaft wies die Beschwerde des A.________ ab, soweit es darauf eintrat (Entscheid vom 7. Mai 2020).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die Suva anzuweisen, ein Gutachten über seine funktionelle Leitungsfähigkeit einzuholen und anschliessend eine neue Leistungsbeurteilung (Rente und Invaliditätsentschädigung) vorzunehmen. Eventuell sei ihm eine ganze Rente (100 %) zuzusprechen. Subeventuell sei die Suva zu verpflichten, ihm weiter Heilbehandlungen nach Festsetzung der Rente gemäss Art. 21 Abs. 1 lit. d
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente - 1 Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...61.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).62 Si le gain de l'intéressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité journalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nouveau traitement médical.
UVG zu gewähren. Die Integritätsentschädigung sei neu zu beurteilen.

Die Suva schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden im Allgemeinen (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.) sowie bei psychischen Unfallfolgen im Besonderen (BGE 115 V 133) richtig dargelegt. Gleiches gilt bezüglich der Voraussetzungen der Ansprüche auf Taggeld (Art. 16 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 16 Droit - 1 L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
1    L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
2    Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède.
3    L'indemnité journalière de l'assurance-accidents n'est pas allouée s'il existe un droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité ou à une allocation de maternité, d'allocation à l'autre parent, de prise en charge ou d'adoption selon la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain37.38
4    L'indemnité journalière est versée aux personnes au chômage nonobstant les délais d'attente (art. 18, al. 1, LACI39) ou les jours de suspension (art. 30 LACI).40
5    Les personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, qui reçoivent une rente conformément à l'art. 22bis, al. 5, LAI41 en relation avec l'art. 28 LAI n'ont pas droit à une indemnité journalière.42
, Art. 17 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 17 Montant - 1 L'indemnité journalière correspond, en cas d'incapacité totale de travail (art. 6 LPGA43), à 80 % du gain assuré.44 Si l'incapacité de travail n'est que partielle, l'indemnité journalière est réduite en conséquence.
1    L'indemnité journalière correspond, en cas d'incapacité totale de travail (art. 6 LPGA43), à 80 % du gain assuré.44 Si l'incapacité de travail n'est que partielle, l'indemnité journalière est réduite en conséquence.
2    Pour les personnes au chômage, l'indemnité journalière correspond à l'indemnité nette de l'assurance-chômage visée aux art. 22 et 22a LACI45, calculée par jour civil.46
3    ...47
4    Le montant de l'indemnité journalière versée aux personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, correspond au montant net de l'indemnité journalière versée par l'assurance-invalidité.48
UVG) und Invalidenrente (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) sowie des Fallabschlusses mit gleichzeitiger Beurteilung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4 S. 113), des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1 S. 56) und des Beweiswerts ärztlicher Berichte (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470, 134 V 231 E. 5.1 S. 232, 125 V 351 E. 3a S. 352 f.). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie auf den Antrag des Beschwerdeführers auf Neubeurteilung der Integritätsentschädigung nicht eintrat und seine Anträge auf Ausrichtung der Heilbehandlung über den 31. Dezember 2018 hinaus sowie um Zusprache einer Invalidenrente abwies.

4.

4.1. Hinsichtlich der Integritätsentschädigung (Art. 24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG) erwog das kantonale Gericht, in der Beschwerde fehle jegliche Begründung und es lägen keine weiteren Anhaltspunkte vor, dass der Beschwerdeführer auch die Verneinung des Anspruchs auf eine höhere Integritätsentschädigung habe anfechten wollen. Gemäss BGE 119 V 347 sei daher der angefochtene Einspracheentscheid bezüglich der darin festgesetzten Integritätsentschädigung mangels Anfechtung in (Teil-) Rechtskraft erwachsen sei. Auf die Beschwerde sei somit diesbezüglich nicht einzutreten.

4.2.

4.2.1. Im kantonalen Beschwerdeverfahren verlangte der Beschwerdeführer die Ausrichtung von Heilbehandlung und Taggeld und eventuell einer Invalidenrente. Zu der von der Suva auf 20 % festgesetzten Integritätsentschädigung machte er keine Ausführungen.

4.2.2. Letztinstanzlich wendet er ein, im kantonalen Beschwerdeverfahren habe er argumentiert, die Beurteilung der Erwerbsfähigkeit könne mangels Erreichens des Endzustands noch nicht erfolgen. Dies gelte selbstredend auch für die Integritätsentschädigung, da diese regelmässig zusammen mit der Erwerbsfähigkeit vom selben Arzt beurteilt werde. Es sei somit überspitzt formalistisch, wenn die Vorinstanz hinsichtlich der Integritätsentschädigung auf die Beschwerde nicht eingetreten sei.

Dieser Argumentation kann nicht gefolgt werden. Gerade weil der Beschwerdeführer vorinstanzlich hilfsweise auch eine Rente beantragte, wäre er mit Blick auf die Möglichkeit der Teilrechtskraft bezüglich Integritätsentschädigung gehalten gewesen, hinsichtlich dieser mit konkreten Vorbringen aufzuwarten. Lediglich aufgrund des allgemein gehaltenen und nicht begründeten Antrags auf Aufhebung des Einspracheentscheides musste die Vorinstanz keine materielle Prüfung des Anspruchs vornehmen. Dies um so weniger, als die Bemessung des Integritätsschadens nämlich nicht von derjenigen des Invaliditätsgrades bei der Prüfung des Rentenanspruchs abhängt (BGE 115 V 147 E. 1 S. 147; Urteil 8C 10/2010 vom 26. Mai 2010 E. 2.2.2). Nach dem Gesagten ist das Nichteintreten der Vorinstanz auf die Beschwerde betreffend die Integritätsentschädigung nicht bundesrechtswidrig.

5.
Weiter erwog die Vorinstanz im Wesentlichen, der Fallabschluss per 30. September 2018 sei nicht zu beanstanden. Die Suva habe sich in erster Linie auf die Ausführungen der Kreisärztin Dr. med. D.________, Fachärztin Chirurgie, vom 7. August 2018 gestützt und gefolgert, die über dieses Datum hinaus geklagten Beschwerden seien nicht mehr natürlich unfallkausal. Dr. med. D.________ sei nachvollziehbar zum Schluss gekommen, dass es seit der Operation vom 12. März 2018 nicht zu einer namhaften Besserung der Schmerzproblematik gekommen und eine solche auch nicht zu erwarten sei. Auch die Zumutbarkeitsbeurteilung der Kreisärztin überzeuge. Demnach sei dem Beschwerdeführer die Tätigkeit als Baustellenhilfsarbeiter nicht mehr möglich. Zumutbar seien ihm ganztags adaptierte leichte bis mittelschwere wechselbelastende Tätigkeiten. In diesem Lichte könnte mit einer allfälligen Weiterführung der Heilbehandlung ohnehin keine namhafte Steigerung der Arbeitsfähigkeit erreicht werden. Die vom Beschwerdeführer angerufene Bandscheibenhernie mit fettiger Knochenmarksveränderung und Muskelschmerz könne nicht als unfallbedingt angesehen werden. Denn der Unfall sei nicht besonders schwer gewesen und die im Zusammenhang mit der Diskushernie aufgetretenen
Beschwerden seien nicht zeitnah dazu aufgetreten. Zudem liege der Bandscheibenvorfall nicht im Bereich der beim Unfall verletzten Brustwirbelsäule (BWS). Gestützt auf den Bericht der Dr. med. E.________, FMH Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, Oberärztin, Spital F.________, vom 16. August 2019 liege beim Beschwerdeführer auch eine psychische Problematik vor. Deren adäquate Unfallkausalität sei anhand der Kriterien gemäss BGE 115 V 133 zu verneinen. Zusammenfassend habe es die Suva zu Recht abgelehnt, dem Beschwerdeführer über den September 2018 hinaus Taggelder auszurichten und länger als bis 31. Dezember 2018 für die Heilbehandlung aufzukommen. Die Beschwerde sei somit abzuweisen.

6.
Unbestritten ist die vorinstanzliche Bestätigung des Fallabschlusses durch die Suva per 30. September 2018.

7.
Der Beschwerdeführer wendet im Wesentlichen ein, die Kreisärztin Dr. med. D.________ habe im Bericht vom 6. (richtig 7.) August 2018 nicht ausgeführt, weshalb die von ihr festgestellte Schmerzproblematik nicht unfallkausal sein soll. Selbst bei den somatischen Befunden, insbesondere bei der mit MRI vom 21. Juni 2018 festgestellten intervertebralen Bandscheibenhernie mit fettiger Knochenmarksveränderung, sei sie ohne Begründung davon ausgegangen, diese sei für die Schmerzproblematik nicht verantwortlich und beeinträchtige ihn nicht in einer leichten Arbeit. Entgegen der Vorinstanz betreffe diese Diskushernie die unfallbetroffene Stelle, nämlich den 12. Brustwirbel. Die Vorinstanz habe somit zu Unrecht auf die Rechtsprechung verwiesen, wonach Diskushernien in der Regel nicht Unfallfolgen seien. Die Suva hätte beweisen müssen, dass das Schmerzsyndrom nicht unfallbedingt sei (Wegfall der Kausalität). Dr. med. D.________ habe am 7. August 2018 "eine quasi freihändige Beurteilung" seiner Arbeitsfähigkeit abgegeben. Eine solche "Kurzschlussbeurteilung" ohne Prüfung der funktionellen Auswirkungen der Beschwerden auf die Erwerbsfähigkeit sei seit BGE 141 V 281 in der Invalidenversicherung verboten. Dies gelte auch im Bereich des UVG. Hier
komme einfach noch die Beurteilung der Unfallkausalität hinzu. Zusammenfassend sei der Bericht der Dr. med. D.________ vom 7. August 2018 keine hinreichende Beurteilungsgrundlage.

8.

8.1. Fest steht, dass sich der Beschwerdeführer beim Unfall vom 18. März 2017 eine BWK-12-Fraktur zuzog. Auch die Vorinstanz geht hiervon aus. Das im Spital C.________ erstellte MRI vom 21. Juni 2018 ergab eine subakut-fettige intraspongiöse Bandscheibenherniation BWK12 ventral, ansonsten keine pathologisch signalalterierten oder höhengeminderten Wirbelkörper. Damit steht entgegen der Auffassung der Vorinstanz fest, dass sich die Diskushernie in dem beim Unfall vom 18. März 2018 verletzten Bereich der Brustwirbelsäule des Beschwerdeführers befindet.

8.2.

8.2.1. Dr. med. D.________ ging im Bericht vom 7. August 2018 von einer "posttraumatischen Bandscheibenhernie BWK 12" aus. Dass sie diese Bandscheibenherniation als unfallkausal gewertet hätte, geht aus ihrem Bericht nicht hervor. Eine Unfallkausalität ergibt sich unter den gegebenen Umständen auch nicht daraus, dass Dr. med. D.________ diese Bandscheibenhernie als "posttraumatisch" bezeichnete. Vielmehr beschrieb sie damit ein erst nach dem Unfall entstandenes Leiden, zumal sie die Diagnose nicht weiter diskutierte und sich auch mit keinem Wort zu deren Unfallkausalität äusserte (vgl. auch Urteil 8C 290/2020 vom 6. Juli 2020 E. 4.2). Eine gesundheitliche Schädigung gilt beweisrechtlich praxisgemäss auch nicht schon dann als durch den Unfall verursacht, weil sie nach diesem aufgetreten ist (vgl. zur Unzulässigkeit der Beweismaxime "post hoc ergo propter hoc" BGE 119 V 335 E. 2b/bb S. 341 f.; SVR 2016 UV Nr. 18 S. 55, 8C 331/2015 E. 2.2.3.1). Nach Aktenlage ist die besagte Bandscheibenhernie nämlich keineswegs unfallnah, sondern offenbar erstmals im Rahmen einer MRT-Untersuchung der LWS vom 23. August 2017, damals noch ohne Relevanz, und dann erst aufgrund einer MRI-Untersuchung der LWS mit thorakolumbalem Übergang vom 21. Juni
2018 erhoben worden.

8.2.2. Die verbliebene Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers (hierzu vgl. E. 8.3 hiernach) bemass Dr. med. D.________ "aufgrund der strukturellen Schädigung im Bereich der Brustwirbelsäule".

Soweit der Beschwerdeführer rügt, sie und die Vorinstanz hätten sein darüber hinaus bestehendes Rücken-Schmerzsyndrom zu Unrecht nicht berücksichtigt, ist dem entgegenzuhalten, dass diese Schmerzproblematik im Lichte der Beurteilung der Dr. med. D.________ organisch objektiv nicht begründbar ist. Dies ergibt sich auch aus dem Bericht der Dr. med. E.________ vom 16. August 2019. Im Rahmen dieses Berichts holte sie eine 3-Phasenskelettszintigraphie und SPECT/CT des thorakolumbalen Übergangs vom 5. August 2019 ein, die auch BWK11-12 erfasste. Dr. med. E.________ stellte fest, beim Beschwerdeführer habe sich posttraumatisch eine schwerste Schmerzstörung mit hochgradiger Schmerzchronifizierung entwickelt. Bildpathomorphologisch sei die Situation verheilt und stabil. Der Schmerz sei weder facettogen noch diskogen im Rahmen der klinischen Untersuchung zuzuordnen. Es bestehe auch kein Hinweis auf eine streng neuropathische Schmerzkomponente.

Da diesbezüglich somit organisch objektiv ausgewiesene Unfallfolgen fehlen, ist eine Prüfung der adäquaten Unfallkausalität der geklagten Schmerzen erforderlich (BGE 138 V 248 E. 4 S. 251; Urteil 8C 801/2017 vom 24. April 2018 E. 4.2.2). Die Vorinstanz verneinte deren Adäquanz mit einlässlicher Begründung nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen. Hiergegen bringt der Beschwerdeführer keine Einwände vor, weshalb es damit sein Bewenden hat.

8.3. Unzutreffend ist der Einwand des Beschwerdeführers, Dr. med. D.________ habe keine Angaben zu den funktionellen Auswirkungen seiner körperlichen Behinderungen gemacht. Denn sie legte hinreichend dar, leichte bis mittelschwere wechselbelastende Tätigkeiten seien ihm ganztags zumutbar mit folgenden Einschränkungen: keine Tätigkeiten in Zwangshaltungen, vornübergebeugt.

8.4. Insgesamt vermögen sämtliche Vorbringen des Beschwerdeführers keine auch nur geringen Zweifel an der Einschätzung der Kreisärztin Dr. med. D.________ vom 7. August 2018 zu begründen, weshalb die Vorinstanz zu Recht darauf abgestellt hat (BGE 145 V 97 E. 8.5 S. 105). Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, verzichtete sie darauf zu Recht (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5 S. 368 f., 136 I 229 E. 5.3 S. 236).

9.
Soweit sich der Beschwerdeführer auf BGE 141 V 281 beruft, ist dies ebenfalls unbehelflich. Denn diese Rechtsprechung betreffend Ermittlung der Invalidität - die auch im Bereich der obligatorischen Unfallversicherung gilt (BGE 141 V 574) - ist einzig auf psychische Leiden anwendbar (BGE 143 V 418). Da diesbezüglich mangels adäquater Unfallkausalität keine Leistungspflicht der Suva besteht (vgl. E. 8.2.2 hiervor), kommt BGE 141 V 281 nicht zur Anwendung.

10.
Gegen den Einkommensvergleich der Suva, der einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 9 % ergab, erhebt der Beschwerdeführer keine Einwände, weshalb es diesbezüglich sein Bewenden hat.

11.
Der Beschwerdeführer bringt schliesslich vor, nachdem die Suva die Heilungskosten während drei Monaten über den Fallabschluss hinaus übernommen habe, sei nicht einzusehen, weshalb sie dies bei andauernden unveränderten Schmerzen nicht unbefristet tun solle. Dieses Vorbringen ist unbehelflich. Denn die Übernahme der Heilbehandlungskosten nach Fallabschluss per 30. September 2018 bis längstens am 31. Dezember 2018 erfolgte ausdrücklich lediglich im Hinblick auf die damals noch laufenden Behandlungen und Therapien. Offen bleiben kann, ob eine befristete Kostenübernahme für Heilbehandlung für die Zeit nach Fallabschluss bei gleichzeitiger Verneinung des Rentenanspruchs überhaupt zulässig ist (vgl. Art. 21
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente - 1 Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...61.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).62 Si le gain de l'intéressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité journalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nouveau traitement médical.
UVG). Denn der angefochtene Entscheid kann aufgrund des Verbots einer reformatio in peius (Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG) ohnehin nicht zu Ungunsten des Beschwerdeführers korrigiert werden.

12.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Er hat der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Advokat Dr. Heiner Schärrer wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. November 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_544/2020
Date : 27 novembre 2020
Publié : 15 décembre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente; Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 16 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 16 Droit - 1 L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
1    L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
2    Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède.
3    L'indemnité journalière de l'assurance-accidents n'est pas allouée s'il existe un droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité ou à une allocation de maternité, d'allocation à l'autre parent, de prise en charge ou d'adoption selon la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain37.38
4    L'indemnité journalière est versée aux personnes au chômage nonobstant les délais d'attente (art. 18, al. 1, LACI39) ou les jours de suspension (art. 30 LACI).40
5    Les personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, qui reçoivent une rente conformément à l'art. 22bis, al. 5, LAI41 en relation avec l'art. 28 LAI n'ont pas droit à une indemnité journalière.42
17 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 17 Montant - 1 L'indemnité journalière correspond, en cas d'incapacité totale de travail (art. 6 LPGA43), à 80 % du gain assuré.44 Si l'incapacité de travail n'est que partielle, l'indemnité journalière est réduite en conséquence.
1    L'indemnité journalière correspond, en cas d'incapacité totale de travail (art. 6 LPGA43), à 80 % du gain assuré.44 Si l'incapacité de travail n'est que partielle, l'indemnité journalière est réduite en conséquence.
2    Pour les personnes au chômage, l'indemnité journalière correspond à l'indemnité nette de l'assurance-chômage visée aux art. 22 et 22a LACI45, calculée par jour civil.46
3    ...47
4    Le montant de l'indemnité journalière versée aux personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, correspond au montant net de l'indemnité journalière versée par l'assurance-invalidité.48
18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
21 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente - 1 Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...61.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).62 Si le gain de l'intéressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité journalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nouveau traitement médical.
24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
115-V-133 • 115-V-147 • 119-V-335 • 119-V-347 • 125-V-351 • 134-V-109 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-465 • 136-I-229 • 138-V-248 • 141-V-281 • 141-V-574 • 143-V-418 • 144-V-361 • 145-V-97 • 146-V-51
Weitere Urteile ab 2000
8C_10/2010 • 8C_290/2020 • 8C_331/2015 • 8C_544/2020 • 8C_801/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • rente d'invalidité • tribunal fédéral • tribunal cantonal • douleur • bâle-campagne • décision sur opposition • thérapie • aa • recours en matière de droit public • office fédéral de la santé publique • exactitude • chirurgie • greffier • hameau • assistance judiciaire • état de fait • frais judiciaires • décision • diagnostic
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