Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_593/2016
Arrêt du 27 avril 2017
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Kistler Vianin.
Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Magali Buser, avocate,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Genève,
2. A.________,
3. B.________,
intimés.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (menaces, etc.),
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 25 avril 2016.
Faits :
A.
Par ordonnance du 25 février 2016, le Ministère public du canton de Genève a refusé d'entrer en matière sur la plainte que X.________ avait déposée pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, lésions corporelles simples, menaces et injures contre son épouse, A.________, et B.________.
B.
Par arrêt du 25 avril 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours formé par X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière.
C.
Contre ce dernier arrêt, X.________ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause au Ministère public pour complément d'instruction. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Considérant en droit :
1.
1.1. En vertu de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même celle-ci aurait déjà déclaré de telles prétentions (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent au plaignant d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles il entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF
141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
1.2. Dans sa plainte, le recourant précisait agir en premier lieu pour le compte de sa fille mineure, C.________, née en 2008, pour des actes d'ordre sexuel et des lésions corporelles dont elle avait été victime, ainsi que pour son propre compte s'agissant des chefs de violences conjugales, menaces et injures. La cour cantonale a admis que le recourant, détenteur de l'autorité parentale, était légitimé à agir pour le compte de sa fille, mineure, en tant qu'elle aurait subi, personnellement, des actes d'ordre sexuel, ainsi que des lésions corporelles, même si, formellement, la fillette C.________ n'apparaît pas en tant que partie sur la première page de l'arrêt. Dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral, le recourant explique qu'il agit, d'une part, en tant que lésé et, d'autre part, en tant que père de C.________, qui est également lésée. Dans la mesure où la cour cantonale n'a pas dissocié formellement les deux statuts procéduraux revendiqués par le recourant, il paraît délicat d'exiger que le recourant le fasse dans son mémoire de recours.
Le recourant indique qu'il est partie plaignante et qu'il entend faire valoir des prétentions pour tort moral. On comprend qu'il s'agit d'un tort moral propre (pour les infractions commises à son égard) et de prétentions pour sa fille (en ce qui concerne les infractions commises à l'encontre de cette dernière). Les agissements dénoncés dans le cas d'espèce constituent des infractions contre l'intégrité sexuelle, des menaces et des lésions corporelles. La décision de non-entrée en matière apparaît donc de nature à influencer négativement le jugement des prétentions civiles du recourant et de la fillette, spécifiquement du tort moral. Quoi qu'il en soit, vu le sort du recours, qui doit être rejeté, cet aspect peut rester ouvert.
2.
Le recourant débute ses écritures par une présentation des faits. Dans la mesure où il s'écarte des faits retenus par la cour cantonale sans démontrer que ceux-ci auraient été établis de manière arbitraire, son exposé est appellatoire et, partant, irrecevable (cf. art. 106 al. 2 LTF).
3.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 310 CPP.
Conformément à l'art. 310 CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a) ou qu'il y a lieu de renoncer à l'ouverture d'une poursuite pénale lorsque les conditions de l'art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
L'art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
|
1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
3.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir renoncé à toute poursuite s'agissant des infractions de lésions corporelles, d'injures et de menaces que son épouse aurait commises à son égard.
3.1.1. S'agissant de la dénonciation d'infraction de lésions corporelles, la cour cantonale a admis l'existence d'une éraflure de 2 cm au niveau de la clavicule, laquelle relèverait, selon elle, plutôt des voies de fait. Elle a renoncé à la poursuite pénale par application de l'art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
La cour cantonale a ainsi renoncé à poursuivre pour défaut d'intérêt à punir (art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
3.1.2. En ce qui concerne la dénonciation pour injure, la cour cantonale a retenu que l'intimée avait traité le recourant de " fils de pute ", le 24 août 2015, lors d'un entretien téléphonique, au cours duquel elle avait réclamé en vain à parler à C.________, signifiant par-là à son interlocuteur son exaspération face à l'obstination de celui-ci de refuser qu'elle puisse discuter avec leur fille. Elle a toutefois renoncé à toute poursuite en application de l'art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
La cour cantonale a de nouveau fait application de l'art. 52
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 52 - Die zuständige Behörde sieht von einer Strafverfolgung, einer Überweisung an das Gericht oder einer Bestrafung ab, wenn Schuld und Tatfolgen geringfügig sind. |
3.1.3. S'agissant de la dénonciation pour menaces, la cour cantonale a retenu que, le 25 août 2015, l'intimée avait laissé sur la boîte vocale du téléphone du recourant, un message, dans lequel elle affirmait qu'elle lui " ferait du mal " s'il entendait lui " enlever " C.________. Elle a renoncé à toute poursuite au motif que les éléments constitutifs de l'infraction de menaces n'étaient pas réalisés. En effet, l'expression " faire du mal " était trop générique pour être objectivement de nature à effrayer ou alarmer un destinataire raisonnable. Elle a ajouté que le recourant n'avait pas avancé avoir été, d'une manière ou d'une autre, entravé dans sa liberté d'agir.
L'art. 180 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 180 - 1 Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er: |
a | der Ehegatte des Opfers ist und die Drohung während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung begangen wurde; oder |
bbis | der hetero- oder homosexuelle Lebenspartner des Opfers ist, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Drohung während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.247 |
C'est à juste titre que la cour cantonale a retenu que les conditions de l'infraction de la menace n'étaient pas réalisées. En effet, au vu des circonstances, la menace ne peut pas être qualifiée de grave. Les époux se trouvaient dans un grave conflit conjugal; le recourant avait quitté le domicile conjugal et rejoint un foyer en emmenant sa fille. Dans ce contexte conflictuel, la menace proférée par l'intimée, qui a un caractère emporté, procède davantage de l'expression de sa colère que d'une réelle intention dolosive à l'endroit du recourant. Du reste, selon l'état de fait cantonal, le recourant n'a effectivement pas été alarmé par ces propos. Le recourant prétend certes le contraire dans son mémoire au Tribunal fédéral, mais sans démontrer l'arbitraire de la constatation de fait cantonale, de sorte que son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant fait, en outre, grief à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire lorsqu'elle retient que l'intimée avait des motifs de craindre d'être exclue de la vie de sa fille, voire d'être furieuse, ou à tout le moins irritée, par les mesures drastiques sollicitées par le recourant à son encontre. Dans la mesure où ce grief n'est pas directement en lien avec les
conditions de l'art. 180
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 180 - 1 Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
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1 | Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er: |
a | der Ehegatte des Opfers ist und die Drohung während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung begangen wurde; oder |
bbis | der hetero- oder homosexuelle Lebenspartner des Opfers ist, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Drohung während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.247 |
4.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir renoncé à toute poursuite s'agissant des infractions de lésions corporelles et d'actes d'ordre sexuel commises à l'encontre de sa fille.
4.1. S'agissant des prétendues violences physiques subies par sa fille C.________, la cour cantonale a retenu que la cicatrice constatée sur le genou de la fillette résultait d'une chute. Le certificat médical du 3 septembre 2015 établi par le Service des urgences pédiatriques relève une lésion superficielle en cours de guérison, sans préciser que cette marque serait susceptible de provenir d'une brûlure de cigarette. La cour cantonale a donc exclu tout acte de maltraitance et a renoncé à toute poursuite.
L'appréciation de la cour cantonale n'est pas critiquable. Elle s'est fondée sur les déclarations de la fillette et de l'intimée, qui sont d'accord qu'il s'agit d'une chute. En outre, le certificat médical confirme cette version des faits. Dans ces conditions, les probabilités d'un acquittement sont plus vraisemblables que celles d'une condamnation. La cour de céans ne voit pas en quoi une nouvelle audition de l'intimée apporterait des éléments nouveaux pouvant changer cette appréciation. Le grief soulevé doit donc être rejeté.
4.2. Concernant la brûlure au visage, la cour cantonale a retenu qu'aucun indice n'indiquait que celle-ci aurait été volontairement et cruellement occasionnée à la fillette par sa mère. En effet, la fillette avait expliqué, avec constance, s'être effectivement brûlée à une cigarette que fumait sa mère, alors qu'elle s'était, inopinément, précipitée sur elle, sans voir qu'elle avait une cigarette en main, un jour où elles s'étaient rendues à la piscine. L'intimée a corroboré le déroulement de cette scène, indiquant que sa fille l'avait soudainement serrée dans ses bras, alors qu'elle ne s'y attendait pas. La cour cantonale a donc exclu que les conditions d'application de l'art. 123
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 123 - 1. Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt,172 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 126 - 1 Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft. |
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1 | Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er die Tat wiederholt begeht: |
a | an einer Person, die unter seiner Obhut steht oder für die er zu sorgen hat, namentlich an einem Kind; |
b | an seinem Ehegatten während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung; oder |
cbis | an seinem hetero- oder homosexuellen Lebenspartner, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Tat während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.180 |
L'appréciation de la cour cantonale ne suscite aucune critique. Il n'existe aucun indice que la brûlure résulterait d'un acte intentionnel de maltraitance. L'intimée et la fillette ont déclaré qu'il s'agissait d'un accident, ce que n'infirme pas le certificat médical. La cour de céans ne voit pas ce que pourrait en apporter de plus le témoignage de B.________ et une nouvelle audition de l'intimée, et le recourant ne l'explique pas. Là aussi, les probabilités d'acquittement sont plus vraisemblables que celles d'une condamnation. Partant, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière.
4.3. Enfin, le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir suffisamment instruit la question des actes d'ordre sexuel perpétrés par B.________ sur l'enfant C.________.
4.3.1. Le recourant a exposé que sa fille lui aurait rapporté avoir dormi l'après-midi du 14 juin 2015, dans le même lit que sa mère et B.________, le compagnon de cette dernière. L'intimée a contesté ces faits, expliquant que B.________ se trouvait à son domicile; que le recourant était arrivé à l'improviste pour discuter et qu'elle avait " caché " son amant dans la chambre de sa fille, fermant la porte à clé, tout en affirmant que C.________ allait et venait sans se préoccuper du fait que B.________ était dans la chambre. Lors de son audition du 21 octobre 2015, l'enfant a déclaré que lorsqu'elle se rendait au domicile de B.________ avec sa mère, elle dormait dans le lit de D.________, le fils de ce dernier, et que sa maman dormait avec B.________. Elle n'a jamais évoqué qu'une fois, ils auraient dormi tous les trois ensemble, que ce soit dans sa chambre ou dans l'appartement de B.________. Malgré l'insistance de l'agent chargé de l'interroger, la fillette n'a jamais répété qu'elle aurait préféré ne pas voir certains gestes ou attitudes de l'un ou l'autre des adultes précités qui lui auraient déplu ou qui l'auraient dérangée. A défaut d'un autre témoin des événements litigieux, la cour cantonale a considéré qu'aucune des
versions ne pouvait être privilégiée et que l'on ne pouvait conclure des seules allégations du recourant que C.________ avait été mêlée à un jeu sexuel qui se serait déroulé entre sa mère et son amant.
Vu les déclarations de la fillette, qui a été interrogée par un agent de police, la cour cantonale pouvait considérer, sans abuser de son pouvoir d'appréciation, que les chances d'acquittement étaient supérieures à la probabilité d'une condamnation pour acte d'ordre sexuel. Il n'y avait pas lieu d'interroger encore B.________ et, une nouvelle fois, l'intimée.
4.3.2. Le recourant soutient que C.________ a été confrontée à des jeux à connotation sexuelle, dès lors qu'elle avait vu B.________ montrer ses fesses et se trémousser devant la caméra du téléphone portable de l'intimée. Sur la base des images filmées par D.________, la cour cantonale a retenu que B.________ avait baissé son pantalon et montré ses fesses, en présence de C.________. Elle a considéré que B.________ faisait le pitre et que, dans les conditions de l'espèce, le fait de se déshabiller n'était pas propre à mettre en danger le développement harmonieux de l'enfant.
Selon l'art. 187
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
|
1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...260 |
6 | ...261 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...260 |
6 | ...261 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...260 |
6 | ...261 |
5.
Le recourant dénonce la violation de son droit d'être entendu, ainsi que des art. 6 al. 1 et 139 CPP.
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...260 |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).
La maxime de l'instruction oblige les autorités pénales à rechercher d'office tous les faits pertinents (cf. art. 6 CPP). Elle n'oblige toutefois pas le juge à administrer d'office de nouvelles preuves lorsqu'il a déjà former son opinion sur la base du dossier et parvient à la conclusion que les preuves en question ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion (cf. arrêt 6B_481/2013 du 13 mars 2014 consid. 1.4).
Dans son argumentation, le recourant se plaint du défaut de mesures d'instruction. Il ne précise toutefois pas les mesures d'instruction que la cour cantonale aurait dû ordonner ni sur quels faits celles-ci auraient dû porter. Insuffisamment motivés (cf. art. 106 al. 2 LTF), les griefs soulevés sont irrecevables.
6.
Dénonçant une violation de l'art. 385
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
5 | ...260 |
6 | ...261 |
Il ressort de ce courrier du 6 avril 2016 que l'intimée s'est disputée avec son amant et que la fillette a eu un hématome sur la joue droite d'origine non déterminée. Par ce courrier, le recourant ne produit pas de nouveaux moyens de preuve, mais dénonce des faits nouveaux, qui ne font pas partie de l'objet du litige. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a considéré ce courrier irrecevable. Le grief soulevé doit être rejeté.
7.
Se référant à l'art. 136 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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Selon l'art. 136 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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En particulier, l'assistance judiciaire sera refusée s'il apparaît d'emblée que les faits pertinents allégués sont invraisemblables et ne pourront pas être prouvés. Cette hypothèse sera notamment réalisée lorsque le recourant a été incapable de prouver sa version dans une procédure de première instance et qu'il n'invoque, de manière crédible, aucun moyen de preuve nouveau. En l'espèce, dans son ordonnance de non-entrée en matière, le ministère public avait constaté que les déclarations des parties étaient contradictoires et que l'audition de C.________ n'avait pas permis d'établir les faits dénoncés. Dans ces conditions, en l'absence de nouvelle preuve, le recours était voué à l'échec. Contrairement à ce que soutient le recourant, les chances de succès d'un recours ne découlent pas de la longueur de l'arrêt attaqué. Il appartient en effet à l'autorité cantonale, sauf à violer le droit d'être entendu du recourant, de répondre aux différents griefs. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en refusant l'assistance judiciaire.
8.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
|
1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
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1 | Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt, |
2 | Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt. |
4 | Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe. |
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Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 27 avril 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kistler Vianin