Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_892/2013

Urteil vom 27. März 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
S.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Fiona Forrer,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 20. September 2013.

Sachverhalt:

A.
Die 1969 geborene, zuletzt als Dolmetscherin für Gerichts- und Verwaltungsbehörden sowie als Telefon-Dolmetscherin tätig gewesene S.________ meldete sich im November 2009 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Sie machte geltend, seit Juli 2007 an einer schweren Depression mit Zwangsgedanken zu leiden. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte nebst weiteren Abklärungen ein psychiatrisches Gutachten des Dr. med. B.________ und der Frau med. pract. E.________ vom 23. Dezember 2010 ein. Die Versicherte legte nebst Berichten der behandelnden Ärzte eine von ihr veranlasste psychiatrische Expertise des PD Dr. med. H.________ vom 26. April 2011 auf. Hiezu äusserten sich Dr. med. B.________ und Frau med. pract. E.________ mit Bericht vom 6. Juni 2011. Das veranlasste die Versicherte, eine Stellungnahme des PD Dr. med. H.________ vom 9. September 2011 einzureichen. Sie legte überdies das von ihr eingeholte psychiatrische Gutachten der Frau Prof. Dr. med. W.________ vom 7. November 2011 auf. Mit Verfügung vom 19. Januar 2012 verneinte die IV-Stelle einen Anspruch auf berufliche Massnahmen und auf eine Invalidenrente.

B.
S.________ erhob hiegegen Beschwerde auf Zusprechung von Leistungen, eventuell Einholung eines psychiatrischen Obergutachtens. Im Beschwerdeverfahren legte sie u.a. weitere Stellungnahmen des PD Dr. med. H.________ auf. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die Beschwerde mit Entscheid vom 20. September 2013 ab.

C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihr rückwirkend und auch "weiterhin" eine ganze Invalidenrente zuzusprechen; eventuell sei die Sache mit der Anordnung, ein psychiatrisches Obergutachten bei einer Universitätsklinik oder einer anderen kompetenten Stelle einzuholen, zur Neubeurteilung zurückzuweisen. Weiter wird um unentgeltliche Rechtspflege ersucht.
Mit Eingabe vom 17. Dezember 2013 lässt S.________ weitere Aktenstücke einreichen.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Eingabe vom 17. Dezember 2013 und ihre Beilagen sind nach Ablauf der Beschwerdefrist und ohne dass eine Vernehmlassung dazu Anlass gegeben hätte, eingereicht worden. Sie können daher nicht berücksichtigt werden (vgl. BGE 135 I 19 E. 2.2 Ingress S. 21; 132 I 42 E. 3.3.4 S. 47; je mit Hinweisen). Die Beilagen stellen im Übrigen auch neue Beweismittel dar, welche nach dem instanzenbezogenen Novenverbot unzulässig sind; denn es kann nicht gesagt werden, erst der vorinstanzliche Entscheid habe Anlass zu ihrer Einreichung gegeben (vgl. Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

3.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung.
Das kantonale Gericht hat die namentlich interessierenden Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität und Erwerbsunfähigkeit, zum nach dem Grad der Invalidität abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente, zum Rentenbeginn, zum Untersuchungsgrundsatz sowie zu den Anforderungen an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

4.
Die Vorinstanz hat vorab erwogen, nachdem sich die Versicherte im November 2009 unter Hinweis auf ein seit 2007 bestehendes Leiden zum Leistungsbezug angemeldet habe, habe ein allfälliger Rentenanspruch frühestens am 1. Mai 2010 entstehen können. Dies wird nicht bestritten und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Gleiches gilt hinsichtlich der Erkenntnis des kantonalen Gerichts, wonach sich der massgebliche Beurteilungszeitraum bis zum Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verwaltungsverfügung vom 19. Januar 2012 erstreckt (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220).

5.
Als gegebenenfalls rentenbegründender Gesundheitsschaden steht ein psychisches Leiden zur Diskussion.

5.1. Das kantonale Gericht ist gestützt auf das psychiatrische Gutachten vom 23. Dezember 2010 und die ergänzende Stellungnahme vom 6. Juni 2011 des Dr. med. B.________ und der Frau med. pract. E.________ zum Ergebnis gelangt, im relevanten Zeitraum von Mai 2010 (frühester Beginn eines allfälligen Rentenanspruchs) bis Januar 2012 (Erlass der streitigen Verwaltungsverfügung) habe kein die Arbeitsfähigkeit in relevantem Ausmass einschränkendes psychisches Leiden bestanden. Bei der attestierten Arbeitsfähigkeit von 80 % im erlernten Beruf als kaufmännische Angestellte, als Dolmetscherin und in jeder angepassten Tätigkeit könne die Versicherte ohne Weiteres ein rentenausschliessendes Erwerbseinkommen erzielen. Gestützt auf die Berichte der psychiatrischen Klinik X.________ vom 1. Juni und 27. Juli 2012 könne sodann nicht ausgeschlossen werden, dass sich der Gesundheitszustand der Versicherten seit Erlass der Verwaltungsverfügung vom 19. Januar 2012 verschlechtert habe und nunmehr ein invalidenversicherungsrechtlich relevantes psychisches Leiden vorliege. Dies sei von der IV-Stelle, an welche die Akten nach Rechtskraft des Gerichtsentscheides zu überweisen seien, zu prüfen.
Die Beschwerdeführerin vertritt unter Berufung auf die Privatgutachten H.________ vom 26. April 2011 und W.________ vom 7. November 2011, auf die ergänzenden Stellungnahmen des Privatgutachters PD Dr. med. H.________ und auf Berichte der behandelnden Ärzte die Auffassung, bereits im zu beurteilenden Zeitraum liege ein rentenbegründendes psychisches Leiden vor; eventuell sei eine psychiatrische Oberexpertise erforderlich.

5.2. Aus den psychiatrischen Gutachten ergibt sich im Wesentlichen Folgendes:
Dr. med. B.________ und Frau med. pract. E.________ nennen im Gutachten vom 23. Dezember 2010 (nachfolgend: Gutachten B.________) als Diagnose mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig allenfalls leichte depressive Episode (IDC-10: F33.0). Die Experten führen sodann aus, in adaptierten Tätigkeiten sei aus psychiatrischer Sicht aktuell eine Arbeitsunfähigkeit von höchstens 20 % ausgewiesen. Unter adäquater psychiatrisch-psychotherapeutischer Behandlung sei mit einer weiteren Verminderung der Arbeitsunfähigkeit zu rechnen. Als adaptiert seien Tätigkeiten in der freien Wirtschaft zu betrachten, welche keine erhöhten Anforderungen an die Stress- und Frustrationstoleranz stellten. Die Tätigkeit als Dolmetscherin im strafrechtlichen Bereich sei grundsätzlich möglich. Eine Tätigkeit im geschützten Rahmen sei mit Sicherheit nicht erforderlich. Die Prognose sei insgesamt als günstig einzustufen.
PD Dr. med. H.________ gelangt im Privatgutachten vom 26. April 2011 diagnostisch zum Ergebnis, die bestehenden Symptome erfüllten unzweifelhaft die Kriterien einer schweren Depression nach ICD-10: F32.2. Die Symptome entsprächen dem Bild der atypischen Depression gemäss DSM-IV. Der Facharzt führt weiter aus, die Versicherte leide seit 2007 an einer schweren und invalidisierenden Depression. Beginnend vor 2007 sei sie an einer Zwangsstörung erkrankt, welche heute abgeklungen sei. Aufgrund der erhobenen Befunde bestehe seit 2007 in jeglicher Tätigkeit eine Arbeitsunfähigkeit von 90 %. Eine Prognose sei in Anbetracht der Dauer der bestehenden Depression eher mit Reserve zu stellen. Anderseits zeige die Versicherte eine starke Motivation, wieder berufstätig zu werden, was prognostisch günstig sei.
Frau Prof. Dr. med. W.________ diagnostiziert in der Privatexpertise vom 7. November 2011 eine schwere, therapieresistente Depression (ICD-10: F32.2). Sie hält fest, tatsächlich bestünden erhebliche Diskrepanzen zwischen der Beurteilung des PD Dr. med. H.________ (und der behandelnden Psychiaterin) auf der einen Seite sowie des Dr. med. B.________ und der Frau med. pract. E.________ auf der anderen Seite. Nach genauer Durchsicht der schriftlichen Unterlagen und der eigenen eingehenden Untersuchung der Patientin schliesse sie sich der Beurteilung des PD Dr. med. H.________ an. Zum noch gegebenen Leistungsvermögen äussert sich die Fachärztin dahingehend, zurzeit sei die Versicherte weder im angestammten noch in einem angepassten Beruf arbeitsfähig. Sie teile die Auffassung des PD Dr. med. H.________, wonach das Ausmass der Arbeitsunfähigkeit seit 2007 mehr oder weniger gleich geblieben sei.

5.3.

5.3.1. Die Beurteilung sozialversicherungsrechtlicher Leistungsansprüche bedarf verlässlicher medizinischer Entscheidgrundlagen (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei der Prüfung, ob Anspruch auf eine Invalidenrente besteht, sollen diese dem Versicherungsträger und im Beschwerdefall dem Gericht ermöglichen, zu beurteilen, inwieweit die Arbeitsfähigkeit gesundheitsbedingt beeinträchtigt ist und welche Tätigkeiten noch zumutbar sind (vgl. BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f. mit Hinweisen; Urteil 8C_371/2013 vom 28. November 2013 E. 4.4 mit weiterem Hinweis). Liegen hiezu keine verlässlichen ärztlichen Berichte vor, etwa weil ungeklärte Widersprüche bestehen, sind weitere Abklärungen erforderlich, ansonsten der Untersuchungsgrundsatz verletzt wird (vgl. SVR 2010 IV Nr. 41 S. 128, 8C_474/2009 E. 8.3 und E. 8.5; Urteil 8C_485/2013 vom 28. November 2013 E. 4.2 mit Hinweisen). Dieser gebietet dem Versicherungsträger und dem Sozialversicherungsgericht, den rechtserheblichen Sachverhalt von Amtes wegen festzustellen (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG).

5.3.2. Es gilt das Prinzip der freien Beweiswürdigung. Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob dieser für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sind. Ausschlaggebend für den Beweiswert ist grundsätzlich weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a S. 352 mit Hinweis; siehe auch BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Dennoch hat es die Rechtsprechung mit dem Grundsatz der freien Beweiswürdigung als vereinbar erachtet, in Bezug auf bestimmte Formen medizinischer Berichte und Gutachten Richtlinien für die Beweiswürdigung aufzustellen. So darf das Gericht von Versicherungsträgern im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholten, den Anforderungen der Rechtsprechung entsprechenden, Gutachten externer Spezialärzte vollen Beweiswert zuerkennen, solange "nicht konkrete Indizien gegen die
Zuverlässigkeit" der Expertise sprechen (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470 mit Hinweis auf BGE 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Berichte behandelnder Haus- und Spezialärzte hingegen sind aufgrund deren auftragsrechtlicher Vertrauensstellung zu Patientin und Patient zurückhaltend zu gewichten (BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353; SVR 2008 IV Nr. 2 S. 3, I 697/05 E. 4.2; Urteil 8C_787/2013 vom 14. Februar 2014 E. 3.3.2 mit weiteren Hinweisen; vgl. auch BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470). Was Parteigutachten anbelangt, rechtfertigt der Umstand allein, dass eine ärztliche Stellungnahme von einer Partei eingeholt und in das Verfahren eingebracht wird, nicht Zweifel an ihrem Beweiswert (BGE 125 V 351 E. 3b/dd S. 353).

5.3.3. Bei den vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person handelt es sich grundsätzlich um Entscheidungen über Tatfragen, welche das Bundesgericht nur im Rahmen von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG beurteilen kann. Das gilt auch hinsichtlich der konkreten Beweiswürdigung. Dagegen ist die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Beweiswürdigungsregeln vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.2 und 4 S. 397 ff.; SVR 2014 IV Nr. 1 S. 1, 9C_228/2013 E. 1.2; 2013 IV Nr. 40 S. 119, 8C_231/2013 E. 1; siehe auch BGE 136 II 65 E. 1.4 S. 68; 135 V 23 E. 2 S. 25).

5.4.

5.4.1. Das kantonale Gericht hat das Gutachten B.________ und die ergänzende Stellungnahme vom 6. Juni 2011 als vollumfänglich beweiswertig erachtet. Es führt zum abweichenden Privatgutachten H.________ vom 26. April 2011 im Wesentlichen aus, dieses sei knapper abgefasst, namentlich bezüglich Anamnese. Zwar hätten Dr. med. B.________ und Frau med. pract. E.________ offenbar die diagnostische Einschätzung des PD Dr. med. H.________ verkannt, indem sie davon ausgegangen seien, dieser habe sich alternativ auf die atypische Depression im Sinne von ICD-10: F32.8 berufen. Das sei aber nicht relevant, da die von PD Dr. med. H.________ gestellte "Grunddiagnose" einer schweren Depression im Sinne von ICD-10: F32.23 nicht zu überzeugen vermöge. So wiesen Dr. med. B.________ und med. pract. E.________ in der Stellungnahme vom 6. Juni 2011 auf verschiedene in die Zukunft gerichtete Aktivitäten hin, welche dem massiven Vitalitätsverlust im Rahmen einer schweren Depression definitionsgemäss entgegenstünden. Das erscheine ohne Weiteres plausibel. PD Dr. med. H.________ äussere sich denn auch nicht zur Vereinbarkeit der Diagnose einer schweren Depression mit diesen Aktivitäten. Soweit der Privatgutachter und die (hauptsächlich) behandelnde Ärztin
die Aktivitäten der Beschwerdeführerin unter dem Gesichtswinkel von kurzzeitigen Besserungen im Rahmen einer atypischen Depression zu erklären versuchten, erscheine dies wenig überzeugend, zumal es der Versicherten im Sommer 2011 möglich gewesen sei, für über einen Monat in die Türkei zu reisen. Dr. med. B.________ und Frau med. pract. E.________ wiesen in der Stellungnahme vom 6. Juni 2011 auch zutreffend darauf hin, dass aufgrund der von PD Dr. med. H.________ genannten Befunde der Eindruck bestehe, der Privatgutachter gewichte die geklagten Beschwerden zu stark. Die Vorinstanz hält weiter fest, mit Blick auf die übrigen medizinischen Akten sei auch die Aussage des PD Dr. med. H.________, wonach psychosoziale Faktoren keine Rolle spielten, mit Zweifel behaftet. Es könne jedenfalls nicht ausgeschlossen werden, dass solche Belastungsfaktoren, welche invalidenversicherungsrechtlich irrelevant seien, in seine Beurteilung eingeflossen seien. Sodann vermöge mit Blick auf die echtzeitlichen Akten, aus welchen sich Besserungen und Therapieunterbrüche ergäben, auch die Einschätzung des Privatgutachters, wonach seit 2007 durchgehend eine schwere Depression bestehe, nicht zu überzeugen. Zusammenfassend vermöge das Gutachten H.________ die
Schlüssigkeit des Gutachtens B.________ nicht in Frage zu stellen.

5.4.2. Die Vorinstanz stellt bei diesen Erwägungen namentlich auch auf eine eigene Interpretation der gutachterlichen Aussagen im Lichte anamnestischer Angaben ab. Ob sich dies auf eine fachärztliche Einschätzung stützen lässt, erscheint fraglich. Hinzu kommt, dass die weiteren Stellungnahmen des PD Dr. med. H.________ und das Privatgutachten W.________ vom 7. November 2011 zu berücksichtigen sind. Diese medizinischen Akten lagen Dr. med. B.________ und Frau med. pract. E.________ nicht vor. Das kantonale Gericht beschränkt sich auf die Feststellung, aus den Stellungnahmen des PD Dr. med. H.________ ergäbe sich nichts Neues. Frau Prof. Dr. med. W.________ schliesse sich dessen Auffassung an, ohne dies nachvollziehbar zu begründen; ihre Beurteilung stehe einem Abstellen auf das Gutachten B.________ daher ebenfalls nicht entgegen. Dabei bleibt indessen unberücksichtigt, dass sich PD Dr. med. H.________ in den besagten Stellungnahmen nochmals eingehend zur Einschätzung des Dr. med. B.________ und der Frau med. pract. E.________ und insbesondere auch zu der von diesen Fachärzten geäusserten Kritik an seiner Expertise vernehmen lässt. Sodann äussert sich Frau Prof. Dr. med. W.________ in ihrer Expertise gestützt auf eine Würdigung der
medizinischen Vorakten und der anamnestischen Angaben sowie auf eine eigene psychiatrische Exploration der Versicherten dezidiert und unter Angabe von Gründen zu Diagnose und Arbeitsfähigkeit. Es kann daher nicht gesagt werden, Frau Prof. Dr. med. W.________ schliesse sich einfach nur der Auffassung des PD Dr. med. H.________ an. Die Vorinstanz legt auch nicht dar, inwiefern die Einschätzung der Privatgutachterin nicht nachvollziehbar sein soll.

5.4.3. Die Widersprüche zwischen den fachärztlichen Einschätzungen sind damit nicht ausgeräumt. Damit lassen sich die Diagnosen und die Arbeitsfähigkeit aufgrund der vorhandenen medizinischen Akten nicht verlässlich beurteilen. Es bedarf weiterer psychiatrischer Abklärung. Indem das kantonale Gericht davon abgesehen hat, hat es den rechtserheblichen Sachverhalt ungenügend abgeklärt und somit den Untersuchungsgrundsatz verletzt. Dies führt dazu, dass der angefochtene Entscheid aufzuheben und die Sache zur Einholung eines psychiatrischen (Ober-) Gutachtens und zum neuen Entscheid über den Rentenanspruch an die Vorinstanz zurückzuweisen ist. In diesem Sinne ist die Beschwerde gutzuheissen.

6.
Bei diesem Verfahrensausgang ist die IV-Stelle kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 2 Indépendance - 1 Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
1    Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
2    Ses arrêts ne peuvent être annulés ou modifiés que par lui-même et conformément aux dispositions de la loi.
BGG). Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist damit gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 20. September 2013 aufgehoben. Die Sache wird zu ergänzender Abklärung und neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin der Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. März 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_892/2013
Date : 27 mars 2014
Publié : 10 avril 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 2 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 2 Indépendance - 1 Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
1    Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
2    Ses arrêts ne peuvent être annulés ou modifiés que par lui-même et conformément aux dispositions de la loi.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 132-I-42 • 132-V-215 • 132-V-393 • 132-V-93 • 134-V-231 • 135-I-19 • 135-V-23 • 135-V-465 • 136-II-65 • 138-I-274
Weitere Urteile ab 2000
8C_231/2013 • 8C_371/2013 • 8C_474/2009 • 8C_485/2013 • 8C_787/2013 • 8C_892/2013 • 9C_228/2013 • I_697/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
dépression • autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • diagnostic • rente d'invalidité • affection psychique • emploi • expertise psychiatrique • état de fait • pré • surexpertise • décision • perception de prestation • début • recours en matière de droit public • assistance judiciaire • greffier • violation du droit • état de santé
... Les montrer tous