Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_104/2014 {T 0/2}

Urteil vom 26. Juni 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch den Rechtsdienst Integration Handicap,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,

AXA Winterthur,

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 16. Dezember 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene A.________ bezog gestützt auf die Verfügung der IV-Stelle Bern vom 18. April 2002 bei einem Invaliditätsgrad von 46 % vom 1. Oktober 1999 bis 31. Oktober 2000 eine halbe Härtefallrente und ab 1. Januar 2001 eine Viertelsrente der Invalidenversicherung. Mit Verfügung vom 4. März 2008 erhöhte die Verwaltung den Anspruch revisionsweise per 1. September 2004 bei einem Invaliditätsgrad von 50 % auf eine halbe Rente. Im Rahmen eines weiteren Revisionsverfahrens holte die nunmehr zuständige IV-Stelle des Kantons Aargau ein interdisziplinäres medizinisches Gutachten der Medizinische Begutachtungsstelle B.________ vom 27. August 2012 ein. Mit Verfügung vom 15. Januar 2013 hob sie die Rente auf den ersten Tag des zweiten Monats nach Zustellung der Verfügung auf. Sie begründete dies damit, die Prüfung des Leistungsanspruchs nach den Schlussbestimmungen zur 6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket (nachfolgend: SchlBest IVG) habe einen Invaliditätsgrad von lediglich 33 % ergeben. Zugleich sprach die Verwaltung dem Versicherten berufliche Wiedereingliederungsmassnahmen zu.

B.
A.________ erhob hiegegen Beschwerde. Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau lud die AXA Winterthur als berufliche Vorsorgeeinrichtung bei. Mit Entscheid vom 16. Dezember 2013 wies es die Beschwerde und zugleich - mangels ausgewiesener Bedürftigkeit - das mit dieser gestellte Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und weiterhin eine halbe Rente, eventuell eine Viertelsrente zuzusprechen. Weiter wird um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) für das letztinstanzliche Verfahren ersucht.

Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).

Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die zuletzt ausgerichtete halbe Invalidenrente zu Recht aufgehoben wurde oder ob weiterhin Anspruch auf diese Rente, eventuell auf eine Viertelsrente besteht.

Die Rechtsgrundlagen für die Beurteilung der Streitsache sind im angefochtenen Entscheid, auf den verwiesen wird, richtig dargelegt. Das betrifft nebst den Bestimmungen und Grundsätzen zum für einen Rentenanspruch mindestens erforderlichen Invaliditätsgrad von 40 %, zur invalidisierenden Wirkung anhaltender somatoformer Schmerzstörungen, zur Invaliditätsbemessung durch Einkommensvergleich und zum Beweisrecht namentlich auch die am 1. Januar 2012 in Kraft getretene Regelung gemäss lit. a SchlBest IVG (soweit hier von Interesse).

Nach Abs. 1 dieser Bestimmung werden Renten, die bei pathogene-tisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage (nachfolgend: unklare Beschwerden resp. unklare Beschwerdebilder) gesprochen wurden, innerhalb von drei Jahren nach Inkrafttreten dieser Änderung überprüft. Sind die Voraussetzungen nach Artikel 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG nicht erfüllt, so wird die Rente herabgesetzt oder aufgehoben, auch wenn die Voraussetzungen von Artikel 17 Absatz 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht erfüllt sind. Gemäss Abs. 4 findet Absatz 1 keine Anwendung auf Personen, die im Zeitpunkt des Inkrafttretens dieser Änderung das 55. Altersjahr zurückgelegt haben oder im Zeitpunkt, in dem die Überprüfung eingeleitet wird, seit mehr als 15 Jahren eine Rente der Invalidenversicherung beziehen.

3.
Das kantonale Gericht hat erkannt, sowohl die am 18. April 2002 erfolgte Rentenzusprechung als auch die am 4. März 2008 verfügte Rentenerhöhung hätten im Wesentlichen auf einem unklaren Beschwerdebild beruht. Damit seien die Voraussetzungen zur Prüfung des Rentenanspruchs im Sinne von lit. a Abs. 1 SchlBest IVG erfüllt. Im Zeitpunkt der rentenaufhebenden Verfügung vom 15. Januar 2013 lägen in körperlicher Hinsicht namentlich degenerative Diskopathien vor. Deswegen bestehe in der zuletzt ausgeübten Tätigkeit eines Lagerarbeiters eine volle Arbeitsunfähigkeit; eine angepasste Tätigkeit hingegen sei vollzeitlich zumutbar. Die überdies gestellten psychiatrischen Diagnosen begründeten keine invalidisierende Arbeitsunfähigkeit.

3.1. Der Beschwerdeführer macht in grundsätzlicher Hinsicht geltend, die Anwendung von lit. a Abs. 1 SchlBest IVG setze voraus, dass die Rente ausschliesslich aufgrund unklarer Beschwerden zugesprochen worden sei. Für eine Rentenaufhebung wäre überdies erforderlich, dass auch im Revisionszeitpunkt ausschliesslich ein unklares Beschwerdebild vorliege. Beides treffe hier nicht zu, hätten doch von Beginn weg und weiterhin nebst unklaren Beschwerden auch organische Ursachen der Arbeitsunfähigkeit bestanden.

Der Einwand ist nicht stichhaltig. Der Umstand, dass eine laufende Rente sowohl für unklare Beschwerden als auch für andere Gesundheitsschäden (nachfolgend: erklärbare Beschwerden) zugesprochen wurde, steht der Anwendung von lit. a Abs. 1 SchlBest in Bezug auf die unklaren Beschwerden nicht entgegen. Das hat das Bundesgericht jüngst entschieden (Urteil 8C_74/2014 vom 16. Mai 2014, zur Publikation vorgesehen). Es kann nichts anderes gelten, wenn im Zeitpunkt der Rentenrevision ebenfalls unklare und erklärbare Beschwerden bestehen. Der Anwendung von lit. a Abs. 1 SchlBest IVG steht damit nichts im Wege, zumal unbestrittenermassen keiner der Ausnahmetatbestände gemäss Abs. 4 der Bestimmung vorliegt.

3.2. Der Versicherte bringt vor, gemäss dem Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ vom 27. August 2012 bestehe aufgrund der körperlichen Gesundheitsschädigung aktuell auch in angepassten Tätigkeiten eine um 30 % verminderte Leistungsfähigkeit. Die Vorinstanz hat dies nicht als invalidisierenden Faktor betrachtet. Sie hat dazu erwogen, zwar dürfte aufgrund einer lang dauernden Arbeitsabstinenz und einer wahrscheinlich ungenügenden körperlichen Betätigung infolge der Schmerzchronifizierung und einer somatischen Dekonditionierung eine solche Leistungsminderung bestehen. Gemäss Expertise der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ sei dies aber durch eine medizinische Trainingstherapie zwecks Optimierung von Kraft und Kraftausdauer sowie durch Angewöhnung an einen angepassten Arbeitsplatz korrigierbar. Diese Beurteilung überzeugt. Der Versicherte begründet auch nicht, inwiefern sie rechtswidrig sein soll.

3.3. Weitere Einwände betreffen den psychischen Gesundheitszustand und seine Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit. Das kantonale Gericht hat diese Gesichtspunkte nach der Rechtsprechung zur invalidisierenden Wirkung anhaltender somatoformer Schmerzstörungen beurteilt.

3.3.1. Nach dieser Rechtsprechung gilt eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung grundsätzlich als mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbar und vermag daher keine lang dauernde, zu einer Invalidität führende Einschränkung der Arbeitsfähigkeit zu begründen. Nur ausnahmsweise, unter bestimmten Voraussetzungen, ist von der Unzumutbarkeit einer willentlichen Schmerzüberwindung und eines Wiedereinstiegs in den Arbeitsprozess auszugehen. Ob ein solcher Ausnahmefall vorliegt, entscheidet sich im Einzelfall anhand verschiedener Kriterien (BGE 130 V 352 und seitherige Entscheide). Diese sog. Überwindbarkeitsrechtsprechung findet auch bei anderen unklaren Beschwerdebildern Anwendung (vgl. Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG; BGE 140 V 8 E. 2.2.1.3 S. 13 f.; 139 V 547 E. 2.2 S. 550, je mit Hinweisen).

3.3.2. Die Vorinstanz hat erwogen, im psychiatrischen Teilgutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ vom 8. Juni 2012 seien eine leichte bis grenzwertig mittelgradige depressive Episode mit somatischem Syndrom (ICD-10: F33.1) und eine somatoforme Schmerzstörung (ICD-10: F45.4) diagnostiziert worden. Selbst wenn von einer mittelgradigen depressiven Episode im eigentlichen Sinne ausgegangen werde, stelle dies nach der Rechtsprechung keine von depressiven Verstimmungszuständen klar unterscheidbare andauernde Depression im Sinne eines verselbstständigten Gesundheitsschadens dar, die es der betroffenen Person verunmöglichte, die Folgen der bestehenden Schmerzproblematik zu überwinden. Damit liege auch keine relevante psychische Komorbidität im Sinne der Überwindbarkeitsrechtsprechung vor. Die weiteren relevanten Kriterien seien ebenfalls nicht hinreichend erfüllt, um den rechtlichen Schluss auf eine invalidisierende psychische Gesundheitsschädigung zu gestatten.

Der Beschwerdeführer macht geltend, gemäss dem interdisziplinären Hauptgutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ vom 27. August 2012 liege eine chronische majore Depression, aktuell leichten bis mittleren Grades, vor, welche sich unabhängig von der Schmerzstörung auf die Arbeits- und Leistungsfähigkeit auswirke, aber auch eine erhebliche Komorbidität zur Schmerzstörung darstelle. Auch weitere Kriterien gemäss der Überwindbarkeitsrechtsprechung seien erfüllt.

3.3.3. Kognitionsrechtlich gilt Folgendes: Im Rahmen der Invaliditätsbemessung betrifft die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung und die gestützt darauf gestellte Diagnose, ebenso eine Tatfrage wie die aufgrund von medizinischen Untersuchungen gerichtlich festgestellte Arbeitsunfähigkeit (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398). Zu diesen vom Bundesgericht nur eingeschränkt überprüfbaren Tatsachenfeststellungen zählt auch, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (oder ein damit vergleichbarer syndromaler Zustand) vorliegt, und bejahendenfalls, ob eine psychische Komorbidität oder weitere Umstände gegeben sind, welche die Schmerzbewältigung behindern. Als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob eine festgestellte psychische Komorbidität hinreichend erheblich ist und ob einzelne oder mehrere der festgestellten weiteren Kriterien in genügender Intensität und Konstanz vorliegen, um gesamthaft den Schluss auf eine nicht mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbare Schmerzstörung und somit auf eine invalidisierende Gesundheitsschädigung zu gestatten (BGE 137 V 64 E. 1.2 S. 66 ff. mit Hinweis). Die Beantwortung dieser Rechtsfrage obliegt nicht den Arztpersonen, sondern den rechtsanwendenden Behörden (Urteil 9C_302/2012
vom 13. August 2012 E. 4.2.2, nicht publ. in: BGE 138 V 339, aber in: SVR 2012 IV Nr. 56 S. 200). Es können sich daher Konstellationen ergeben, bei welchen von der im medizinischen Gutachten festgestellten Arbeitsunfähigkeit abzuweichen ist, ohne dass dieses seinen Beweiswert verlöre (SVR 2013 IV Nr. 9 S. 21, 8C_842/2011 E. 4.2.2; vgl. auch BGE 130 V 352 E. 3 S. 356).

3.3.4. Die vom Versicherten erwähnte Aussage im Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ lässt die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen zur Diagnose nicht als offensichtlich unrichtig erscheinen. Das gilt namentlich auch, soweit das kantonale Gericht gestützt auf die fachärzliche Beurteilung des psychiatrischen Experten auf eine nur leichte bis grenzwertig mittelgradige Episode der depressiven Störung geschlossen hat.

Wie die Vorinstanz sodann zutreffend erkannt hat, werden nach der Rechtsprechung leicht-mittelgradige Episoden einer Depression und selbst mittelgradige depressive Episoden regelmässig nicht als von depressiven Verstimmungszuständen klar unterscheidbare andauernde Depression im Sinne eines verselbstständigten Gesundheitsschadens betrachtet, die es der betroffenen Person verunmöglichte, die Folgen der bestehenden Schmerzproblematik zu überwinden. Daran ändert nichts, wenn die depressive Episode vor dem Hintergrund einer rezidivierenden depressiven Störung diagnostiziert worden ist (Urteile 8C_581/2013 vom 10. Dezember 2013 E. 4.2; 8C_213/2012 vom 13. April 2013 E. 3.2, je mit Hinweisen).

In einlässlicher und überzeugender Würdigung der Sach- und Rechtslage hat das kantonale Gericht sodann dargelegt, weshalb die weiteren massgeblichen Kriterien (vgl. BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f.) nicht in genügender Weise vorliegen, um die Schmerzstörung als unüberwindbar zu betrachten. Was der Versicherte einwendet, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise. Die degenerativen Diskopathien wurden zu Recht nicht als massgebliche chronische körperliche Begleiterkrankung anerkannt, zumal der Versicherte weiterhin in einer angepassten Tätigkeit vollzeitlich arbeitsfähig ist. Für die die Arbeitsfähigkeit nicht beeinflussende Herzproblematik gilt nichts anderes. Die durchgeführten Therapien lassen die Schmerzstörung ebenfalls nicht als unüberwindbar erscheinen, zumal, wie die Vorinstanz zutreffend erkannt hat, keine konsequent durchgeführte Behandlung im Sinne des entsprechenden Kriteriums durchgeführt wurde und der Versicherte verschiedene ärztlich empfohlene Therapien abgelehnt hatte. Ein sozialer Rückzug in allen Belangen liegt ebenfalls nicht vor, pflegt der Versicherte doch zumindest familiäre und weitere verwandtschaftliche Kontakte im In- und Ausland (vgl. Urteil 9C_973/2012 vom 11. Juli 2013 E. 3.2).

4.
Nach dem Gesagten bleibt es beim von der Vorinstanz definierten Zumutbarkeitsprofil. Das kantonale Gericht hat erwogen, davon ausgehend sei ein Einkommensvergleich für das Jahr 2012 vorzunehmen. Das ohne Gesundheitsschaden mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen) sei gestützt auf die zuletzt realisierten, der Lohnentwicklung angepassten Einkünfte auf Fr. 95'740.- festzusetzen. Das trotz gesundheitsbedingter Beeinträchtigung zumutbarerweise noch erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) sei mittels Tabellenlöhnen gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) zu bestimmen und betrage Fr. 62'354.-. Ein leidensbedingter Abzug vom Invalideneinkommen sei nicht gerechtfertigt. Aus dem Vergleich der Einkommen ergebe sich eine Einbusse von Fr. 33'386.-, was einem Invaliditätsgrad von (gerundet) 35 % entspreche. Damit werde der für eine Invalidenrente mindestens erforderliche Invaliditätsgrad von 40 % nicht erreicht. Die Rente sei daher zu Recht aufgehoben worden.

Der Versicherte postuliert, es sei ein leidensbedingter Abzug von 25 % beim Invalideneinkommen vorzunehmen.

4.1. Praxisgemäss kann von dem anhand von LSE-Tabellenlöhnen ermittelten Invalideneinkommen unter bestimmten Voraussetzungen ein leidensbedingter Abzug vorgenommen werden. Dieser soll persönlichen und beruflichen Umständen (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) Rechnung tragen, welche negative Auswirkungen auf die Lohnhöhe der gesundheitlich beeinträchtigten Person haben können. Der Einfluss sämtlicher Merkmale auf das Invalideneinkommen ist nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen, wobei der Abzug auf höchstens 25 % zu begrenzen ist (BGE 126 V 75 und seitherige Entscheide). Ob ein leidensbedingter Abzug vorzunehmen sei, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72).

4.2. Der Beschwerdeführer begründet den geltend gemachten Abzug mit somatisch und psychisch bedingten Einschränkungen.

Das kantonale Gericht hat erwogen, gemäss gutachterlicher Beurteilung seien angepasste Tätigkeiten vollzeitlich zumutbar. Da der angewandte Tabellenlohn für Männer mit Arbeiten auf dem Anforderungsniveau 4 bereits auf einer Vielzahl von leichten bis mittelschweren Tätigkeiten basiere, wirke sich dies hier kaum aus. Diese Beurteilung ist im Lichte der Rechtsprechung (vgl. aus jüngerer Zeit Urteil 9C_226/2013 vom 4. September 2013 E. 4.2.2 mit Hinweisen) nicht zu beanstanden. Soweit der Versicherte in diesem Zusammenhang geltend macht, ihm seien nur leichte bis sehr leichte Tätigkeiten zumutbar, findet dies in den medizinischen Akten keine verlässliche Stütze. So sind gemäss dem Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle B.________ vom 27. August 2012 körperlich belastende Tätigkeiten zwar nur noch begrenzt ausübbar, aber nicht gänzlich ausgeschlossen. Im Weiteren wurde bereits festgestellt, dass keine psychisch bedingte Invalidität vorliegt. Auch unter diesem Gesichtswinkel lässt sich ein Abzug daher nicht rechtfertigen.

4.3. Der vorinstanzliche Einkommensvergleich wird im Übrigen nicht beanstandet und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Die Rente wurde demnach zu Recht aufgehoben, was zur Abweisung der Beschwerde führt.

5.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) kann entsprochen werden, da aktuell die Bedürftigkeit aufgrund der eingereichten Belege ausgewiesen ist, die Beschwerde nicht als aussichtslos zu bezeichnen und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt geboten war (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwältin Dr. Beatrice Gurzeler, Rechtsdienst Integration Handicap, wird als unentgeltliche Anwältin bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Rechtsanwältin Dr. Beatrice Gurzeler, Rechtsdienst Integration Handicap, wird aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1'000.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, der AXA Winterthur, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Juni 2014

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_104/2014
Date : 26 juin 2014
Publié : 18 juillet 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-V-352 • 132-V-393 • 137-V-64 • 137-V-71 • 138-I-274 • 138-V-339 • 139-V-547 • 140-V-8
Weitere Urteile ab 2000
8C_104/2014 • 8C_213/2012 • 8C_581/2013 • 8C_74/2014 • 8C_842/2011 • 9C_226/2013 • 9C_302/2012 • 9C_973/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • argovie • revenu d'invalide • assistance judiciaire • atteinte à la santé • frais judiciaires • dépression • office ai • quart de rente • tribunal des assurances • intégration sociale • diagnostic • comparaison des revenus • service juridique • demi-rente • constatation des faits • thérapie • recours en matière de droit public
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