9C_200/2008 - 2009-06-26 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 200/2008

Arrêt du 26 juin 2009
IIe Cour de droit social

Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Scartazzini.

Parties
Office cantonal de l'assurance-invalidité,
rue de Lyon 97, 1203 Genève,
recourant,

contre

D.________,
représentée par Me Maurizio Locciola, avocat,
intimée.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 28 janvier 2008.

Considérant:
qu'ayant dû cesser son activité comme nettoyeuse, D.________, née en 1952, s'est annoncée à l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après: OCAI) le 14 février 2001, alléguant souffrir depuis janvier 2000 d'hernies discales, de discopathie, de fibromyalgie, ainsi que des suites d'une opération au genou droit;
qu'entre autres mesures d'instruction, l'OCAI a confié à l'Hôpital X.________ le mandat de réaliser une expertise pluridisciplinaire sur la personne de l'assurée;
qu'au terme de leurs investigations, les experts n'ont pas retenu de limitation fonctionnelle significative sur le plan physique, mais ont en revanche attesté d'une incapacité de travail de 100% de février à juillet 2005, de 70% d'août 2005 à décembre 2006 et de 50% dès janvier 2007 en raison des troubles psychiques diagnostiqués (rapport du 23 avril 2007);
qu'en se basant sur l'avis du 1er juin 2007 du Service médical régional AI Y.________ (SMR), lequel ne retenait aucune atteinte invalidante aux niveaux psychiatrique et somatique, l'administration a rejeté par décision du 17 juillet 2007 la demande de prestations de l'assurée;
que, saisi d'un recours contre cette décision, le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Genève l'a partiellement admis par jugement du 28 janvier 2008 et a reconnu le droit de D.________ à une rente entière d'invalidité du 1er février 2006 au 31 mars 2007, puis une à demi-rente dès le 1er avril 2007;
que l'OCAI interjette un recours en matière de droit public à l'encontre de ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, principalement, à la confirmation de sa décision et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l'office pour instruction complémentaire sous forme d'une expertise médicale;
que l'intimée conclut à l'irrecevabilité partielle et au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales en propose l'admission;
que le litige porte sur le droit de D.________ à une rente d'invalidité, singulièrement sur le taux d'incapacité de gain à la base d'une telle prestation;
que le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF et que le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF), fondant son raisonnement sur les faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF);
qu'accordant une pleine valeur probante à l'expertise de l'Hôpital X.________, la juridiction cantonale a constaté que l'intimée souffrait d'une dysthymie chronique et d'un trouble mixte de la personnalité, atteintes psychiques justifiant une incapacité de travail depuis février 2005;
que l'OCAI, estimant que la constatation des faits est manifestement erronée et que les premiers juges ont violé le principe de la libre appréciation des preuves, conteste la force probante de l'expertise de l'Hôpital X.________ au motif que les médecins consultés n'ont pas retenu les diagnostics de troubles somatoformes douloureux ou de fibromyalgie;
que le recourant qui entend s'écarter des faits retenus par la première instance - notamment ses constatations concernant l'atteinte à la santé, la capacité de travail et l'exigibilité - doit motiver de façon circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne pourra pas être pris en considération (sur le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral cf. ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss);
qu'en l'espèce, l'administration se limite à relever que les diagnostics de troubles somatoformes douloureux et de fibromyalgie ont été évoqués par d'autres médecins, sans expliquer les raisons pour lesquelles ceux-ci auraient également dus être retenus par les experts de l'Hôpital X.________;
que ces éléments ne sont pas suffisants pour dénier force probante à l'expertise, d'autant plus que le recourant concède lui-même, de manière contradictoire, que l'état polyalgique de l'intimée n'atteignait pas le seuil permettant de retenir ces diagnostics;
qu'au demeurant, l'état douloureux multiple de l'assurée a été abondamment décrit par les experts, de telle sorte que le recourant ne peut reprocher à ces derniers d'avoir fait abstraction des douleurs évoquées par l'intimée et de l'incapacité de travail que celle-ci reportait à celles-là;
qu'au surplus, à côté des autres critères jurisprudentiels pertinents, tant la conjonction des deux troubles psychiques diagnostiqués que l'incidence de ceux-ci sur la capacité de travail de l'assurée sont clairement expliquées dans la partie pluridisciplinaire et le volet psychiatrique, si bien qu'il ne peut être fait grief aux premiers juges de s'être basés sur les conclusions des experts de l'Hôpital X.________;
qu'à juste titre le recourant relève que la jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux persistants - qui permet exceptionnellement de retenir une incapacité de travail en présence d'une comorbidité psychiatrique importante ou du cumul de critères déterminés - est applicable également en cas de fibromyalgie ou d'autres syndromes semblables dont l'étiologie est incertaine (ATF 132 V 65 consid. 4 p. 70 ss et les arrêts cités);
que si l'ensemble de la pathologie de l'intimée et la répercussion de celle-ci sur sa capacité de travail ressortit effectivement à ce champ jurisprudentiel, l'office recourant se contente toutefois d'invoquer que les diagnostics posés par les médecins de l'Hôpital X.________ ne justifient pas en soi de retenir une telle comorbidité à l'état polyalgique existant;
qu'il n'explique pas et ne démontre pas en quoi les pathologies dont souffre l'intimée, telles qu'elles se manifestent dans sa personne, ne représenteraient pas une comorbidité psychiatrique importante, contrairement à ce que les experts, dont le rôle est précisément de porter leurs connaissances spécialisées au service du juge, ont retenu au terme d'une expertise à laquelle on ne peut refuser d'accorder force probante;
qu'en présence d'une telle comorbidité psychiatrique, l'incapacité de travail - consécutivement de gain - retenue par les premiers juges n'apparaît donc pas en définitive contraire au droit fédéral;
qu'en ce qui concerne les autres critères jurisprudentiels (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 353 ss), l'office recourant n'en mentionne qu'un et fait silence sur les autres, ne démontrant ainsi nullement en quoi ils ne seraient pas remplis;
que partant, le recours est mal fondé;
que l'OCAI qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 4 let. a et 66 al. 1 LTF), tandis que D.________, assistée par un avocat, a droit à une indemnité de dépens (art. 68 al. 1 LTF);

par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais de justice, d'un montant de 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité d'un montant de 1'500 fr. (y compris la taxe à la valeur ajoutée) à titre de dépens pour la procédure fédérale.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève, à l'Office fédéral des assurances sociales et à la Caisse cantonale genevoise de compensation.

Lucerne, le 26 juin 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Scartazzini

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200224 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.