Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_72/2008

Urteil vom 26. Juni 2008
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiberin Kopp Käch.

Parteien
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdeführerin,

gegen

K.________, Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Bischoff, Walchestrasse 17, 8006 Zürich.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 10. Dezember 2007.

Sachverhalt:

A.
Der 1945 geborene K.________ war seit 13. Februar 1995 als Facharbeiter bei der Maschinen- und Werkzeugbau AG H.________ tätig und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 26. September 2002 verunfallte er bei der Arbeit und zog sich eine offene Tibiatrümmerfraktur rechts zu. Nach mehreren operativen Eingriffen fand am 6. Juli 2005 die kreisärztliche Abschlussuntersuchung statt, anlässlich welcher dem Versicherten eine vollumfängliche Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit attestiert wurde.

Mit Verfügung vom 20. Dezember 2005 sprach die SUVA K.________ für die verbliebene Beeinträchtigung aus dem Unfall ab 1. Januar 2006 eine Invalidenrente aufgrund eines Invaliditätsgrades von 30 % sowie eine Integritätsentschädigung für eine Integritätseinbusse von 10 % zu. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 20. Dezember 2006 fest.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit welcher K.________ die Rückweisung der Sache zu weiteren Abklärungen, eventualiter die Zusprechung einer Invalidenrente aufgrund eines Invaliditätsgrades von mindestens 33 % beantragen liess, hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 10. Dezember 2007 in dem Sinne teilweise gut, als es die SUVA verpflichtete, dem Versicherten ab 1. Januar 2006 eine Invalidenrente auf der Basis eines Invaliditätsgrades von 36 % auszurichten.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die SUVA, der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 10. Dezember 2007 sei aufzuheben und der Einspracheentscheid vom 20. Dezember 2006 sei dahingehend zu korrigieren, dass der Invaliditätsgrad auf 31 % angehoben werde.

K.________ lässt auf Abweisung der Beschwerde schliessen. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht - anders als in den übrigen Sozialversicherungsbereichen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG) - nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es darf im Übrigen weder zu Gunsten noch zu Ungunsten der Parteien über deren Begehren hinausgehen (Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG). Neue Begehren sind unzulässig (Art. 99 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

2.
Im vorinstanzlichen Entscheid sind die gesetzlichen Bestimmungen über den Anspruch auf eine Rente der Unfallversicherung (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG), den Begriff der Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) sowie die Ermittlung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Nicht mehr streitig sind die Zusprechung einer Integritätsentschädigung für eine Integritätseinbusse von 10 %, die vom kantonalen Gericht gestützt auf die medizinischen Unterlagen angenommene Restarbeitsfähigkeit, welche einen ganztägigen Einsatz bei einer leidensangepassten Tätigkeit ermöglichen sollte, sowie das vorinstanzlich ermittelte Valideneinkommen von Fr. 78'754.80. Streitig und zu prüfen ist einzig noch das für die Invaliditätsbemessung und den Rentenanspruch massgebende Einkommen, welches der Versicherte trotz der gesundheitlichen Beeinträchtigungen durch eine ihm zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage zu erzielen vermöchte. Die SUVA hat das Invalideneinkommen gestützt auf die Interne Dokumentation von Arbeitsplätzen (DAP) auf Fr. 53'903.- (Mittel der Durchschnittslöhne von fünf DAP-Arbeitsplätzen per 2005) festgesetzt und im Vergleich zum dem Verwaltungsverfahren zu Grunde gelegten Valideneinkommen von Fr. 77'480.- einen Invaliditätsgrad von 30 % ermittelt. Die Vorinstanz ist demgegenüber zum Schluss gelangt, einer der fünf von der SUVA beigezogenen DAP-Arbeitsplätze könne nicht berücksichtigt werden, da es nicht möglich sei, den Beschwerdegegner innerhalb des für diesen Arbeitsplatz angegebenen
Lohnbandes einzustufen. Sie hat daher das Invalideneinkommen aufgrund statistischer Tabellenlöhne und unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges von 15 % für das Jahr 2006 auf Fr. 50'317.70 festgesetzt, was gemessen am von ihr ebenfalls für das Jahr 2006 ermittelten Valideneinkommen von Fr. 78'754.80 einen Invaliditätsgrad von 36 % ergab. Beschwerdeweise hält die SUVA an der Ermittlung des Invalideneinkommens mittels DAP fest und passt den Durchschnittswert der fünf beigezogenen Arbeitsplätze der Nominallohnentwicklung für das Jahr 2006 an, was zu einem Invalideneinkommen von Fr. 54'496.55 und bei Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen von Fr. 78'754.80 zu einem Invaliditätsgrad von 31 % führt. Zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht zu Recht von der Ermittlung des Invalideneinkommens aufgrund der von der SUVA herangezogenen DAP-Lohnangaben abgegangen ist und stattdessen auf Tabellenlöhne abgestellt hat.

4.
4.1 Für die Festsetzung des Invalideneinkommens ist nach der Rechtsprechung primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in welcher die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches tatsächlich erzieltes Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können nach der Rechtsprechung entweder Tabellenlöhne gemäss den vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) oder die DAP-Zahlen herangezogen werden (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 mit Hinweisen).

4.2 Nach der Rechtsprechung setzt das Abstellen auf DAP-Lohnangaben voraus, dass sich die Ermittlung des Invalideneinkommens auf mindestens fünf zumutbare Arbeitsplätze stützt. Zusätzlich sind Angaben zu machen über die Gesamtzahl der aufgrund der gegebenen Behinderung in Frage kommenden dokumentierten Arbeitsplätze, über den Höchst- und den Tiefstlohn sowie über den Durchschnittslohn der dem jeweils verwendeten Behinderungsprofil entsprechenden Gruppe. Damit wird auch die Überprüfung des Auswahlermessens hinreichend ermöglicht, und zwar in dem Sinne, dass die Kenntnis der dem verwendeten Behinderungsprofil entsprechenden Gesamtzahl behinderungsbedingt in Frage kommender Arbeitsplätze sowie des Höchst-, Tiefst- und Durchschnittslohnes im Bereich des Suchergebnisses eine zuverlässige Beurteilung der von der SUVA verwendeten DAP-Löhne hinsichtlich ihrer Repräsentativität erlaubt. Das rechtliche Gehör ist dadurch zu wahren, dass die SUVA die für die Invaliditätsbemessung im konkreten Fall herangezogenen DAP-Profile mit den erwähnten zusätzlichen Angaben auflegt und die versicherte Person Gelegenheit hat, sich dazu zu äussern. Allfällige Einwendungen der versicherten Person bezüglich des Auswahlermessens und der Repräsentativität der
DAP-Blätter im Einzelfall sind grundsätzlich im Einspracheverfahren zu erheben, damit sich die SUVA im Einspracheentscheid damit auseinander setzen kann. Ist die SUVA nicht in der Lage, im Einzelfall den erwähnten Anforderungen zu genügen, kann im Bestreitungsfall nicht auf den DAP-Lohnvergleich abgestellt werden; die SUVA hat diesfalls im Einspracheentscheid die Invalidität aufgrund der LSE-Löhne zu ermitteln. Im Beschwerdeverfahren ist es Sache des angerufenen Gerichts, die Rechtskonformität der DAP-Invaliditätsbemessung zu prüfen, gegebenenfalls die Sache an den Versicherer zurückzuweisen oder an Stelle des DAP-Lohnvergleichs einen Tabellenlohnvergleich gestützt auf die LSE vorzunehmen (BGE 129 V 472 E. 4.2.2 S. 480 f.).

5.
5.1 Im vorliegenden Fall stützt sich die Invaliditätsbemessung der SUVA auf fünf DAP-Arbeitsplätze aus dem Industriebereich. Dabei handelt es sich um eine Tätigkeit als Betriebsmitarbeiter in einer Bäckerei mit einem Jahreslohn von Fr. 51'770.- (DAP-Nr. 8316), als Betriebsmitarbeiter in der Thermostatenmontage mit einem Jahreslohn von Fr. 55'752.- (DAP-Nr. 6795), als Hilfsarbeiter beim Entgraten von Metallteilen und Rohren mit einem Jahreslohn von Fr. 55'989.- (DAP-Nr. 1567), als Hilfsarbeiter an verschiedenen Stanzmaschinen mit einem Jahreslohn von Fr. 52'000.- (DAP-Nr. 1574) sowie als Betriebsmitarbeiter beim Abfüllen von Behältern mit einem Jahreslohn von minimal Fr. 50'588.-, maximal Fr. 57'425.- und durchschnittlich Fr. 54'007.- (DAP-Nr. 3602). Der Durchschnitt der Durchschnittslöhne der fünf DAP-Profile beträgt Fr. 53'903.60, angepasst an die Nominallohnentwicklung für Männer für das Jahr 2006 von 1,1 % Fr. 54'496.55. Dass diese Arbeitsplätze dem Zumutbarkeitsprofil des Beschwerdegegners entsprechen ist unbestritten. Beanstandet und von der Vorinstanz als nicht verwendbar qualifiziert wird der DAP-Arbeitsplatz Nr. 3602, da für den in diesem Betrieb vorhandenen Arbeitsplatz ein Lohnband mit einem Minimal- und Maximalwert und
nicht ein konkreter Lohn angegeben werde. Demgegenüber macht die Beschwerdeführerin geltend, es sei bei DAP-Arbeitsplätzen mit einem Minimal- und einem Maximallohn auf den Durchschnittswert abzustellen, welcher ebenfalls auf dem DAP-Blatt ausgewiesen werde.

5.2 Die Ermittlung des Invalideneinkommens anhand der DAP bezweckt, der Anforderung der Rechtsprechung, möglichst konkrete Verdienstmöglichkeiten aufzuzeigen, optimal zu entsprechen. So berücksichtigt die DAP - im Gegensatz zu den LSE - tatsächlich vorhandene, konkrete Arbeitsplätze und ermöglicht eine differenzierte Zuweisung von zumutbaren Tätigkeiten unter Berücksichtigung der behinderungsbedingten Einschränkungen, der weiteren persönlichen und beruflichen Umstände sowie der regionalen Aspekte (vgl. Stefan Dettwiler, SUVA "DAP"t nicht im Dunkeln, in SZS 50/2006 S. 6ff.; BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 ff.). Die auf den DAP-Blättern ausgewiesenen Löhne sind nicht statistische Durchschnittswerte, sondern werden effektiv ausbezahlt. Wenn ein DAP-Profil mit einem Lohnband versehen ist, ist für die betreffende, dem Zumutbarkeitsprofil der versicherten Person entsprechende Tätigkeit grundsätzlich der Minimal- oder der Maximallohn erreichbar, je nach weiteren zu berücksichtigen Umständen wie Alter, Anzahl Dienstjahre usw. Praxisgemäss wird in diesen Fällen der Durchschnittswert beigezogen (vgl. Urteile 8C_639/2007 vom 4. Februar 2008, E. 4.3, und U 405/05 vom 19. Juni 2006, E. 4.2). Da auch der Durchschnittswert die
behinderungsbedingten Einschränkungen, die weiteren persönlichen und beruflichen Umstände sowie die regionalen Aspekte berücksichtigt, liefert er immer noch konkretere Angaben als gesamtschweizerisch und unabhängig von den leidensbedingten Einschränkungen erhobene statistische Löhne, weshalb - unter Vorbehalt der geforderten Repräsentativitätskontrolle der verwendeten DAP-Profile - wegen Vorliegen eines Lohnbandes grundsätzlich kein Anlass besteht, das Invalideneinkommen anstatt mittels DAP-Lohnangaben durch einen Tabellenlohnvergleich anhand der LSE zu ermitteln.

5.3 Was die erwähnte Repräsentativitätskontrolle der verwendeten DAP-Profile anbelangt, hat die SUVA zusammen mit den DAP-Blättern Belege mit Angaben zur Datenbankabfrage zu den Akten gelegt. Daraus geht hervor, dass die Gesamtzahl der den eingegebenen Suchkriterien (Region, behinderungsbedingte Einschränkungen) entsprechenden Arbeitsplätze 298 beträgt und sich das Mittel aus den Durchschnittslöhnen dieser Arbeitsplätze im Jahr 2005 auf Fr. 51'708.- beläuft bei einem Minimallohn (1. Dezil) von Fr. 39'000.- und einem Maximallohn (9. Dezil) von Fr. 67'600.-. Die Durchschnittslöhne der fünf verwendeten DAP-Arbeitsplätze für das Jahr 2005 liegen zwischen Fr. 51'770.- und Fr. 55'989.-, was einer üblichen Streuung entspricht. Der Durchschnitt der Durchschnittslöhne beträgt Fr. 53'903.60 und liegt nur rund 4 % über dem Durchschnitt aller 298 der den eingegebenen Suchkriterien entsprechenden Arbeitsplätze von Fr. 51'708.-. Damit genügt der DAP-Lohnvergleich den vom Bundesgericht für die Überprüfung des Auswahlermessens als notwendig bezeichneten Erfordernissen (vgl. zur Umsetzung dieser Anforderungen: Stefan Dettwiler, a.a.O., insbes. S. 11; BGE 129 V 472 E. 4.2.2 S. 478 ff.). Es ergeben sich daraus keine Hinweise auf eine fehlerhafte
Ausübung des Auswahlermessens oder eine mangelnde Repräsentativität der DAP-Angaben, sodass für die Vorinstanz kein Anlass bestand, das Invalideneinkommen anhand eines Tabellenlohnvergleichs gestützt auf die LSE anstatt anhand des DAP-Lohnvergleichs vorzunehmen. Mit der Beschwerdeführerin ist daher von einem Invalideneinkommen von Fr. 54'496.55 für das Jahr 2006 und bei Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen von Fr. 78'754.80 für das Jahr 2006 von einem Invaliditätsgrad von 31 % auszugehen.

6.
Dem Prozessausgang entsprechend werden die Gerichtskosten dem Beschwerdegegner als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG)

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Ziff. 1 des Entscheids des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 10. Dezember 2007 wird insoweit abgeändert, als die SUVA dem Beschwerdegegner ab 1. Januar 2006 eine Invalidenrente auf der Basis eines Invaliditätsgrades von 31 % auszurichten hat. Ziff. 3 wird aufgehoben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen zurückgewiesen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. Juni 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Kopp Käch
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_72/2008
Date : 26 juin 2008
Publié : 11 juillet 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
129-V-472
Weitere Urteile ab 2000
8C_639/2007 • 8C_72/2008 • U_405/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
revenu d'invalide • tribunal des assurances • intimé • autorité inférieure • salaire annuel • revenu sans invalidité • profil • décision sur opposition • rente d'invalidité • tribunal fédéral • statistique • nombre • recours en matière de droit public • salaire moyen • travaux accessoires • frais judiciaires • question • office fédéral de la santé publique • état de fait • décision
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