6B_1021/2023 - 2024-04-26 - Strafprozess - Arbitraire, présomption d'innocence, etc. (contravention à la loi vaudoise sur la faune)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1021/2023

Arrêt du 26 avril 2024

Ire Cour de droit pénal

Composition
Mmes et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys, Muschietti, van de Graaf et von Felten.
Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Peter Schaufelberger, avocat,
recourante,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Arbitraire; présomption d'innocence, etc.
(contravention à la loi vaudoise sur la faune),

recours contre le jugement de la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 20 janvier 2023 (n° 116 PE21.011286-JUA//NMO).

Faits :

A.
Par ordonnance pénale du 6 décembre 2021, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A.________ pour contravention à la Loi vaudoise sur la faune du 28 février 1989 (ci-après: LFaune/VD; RS/VD 922.03) à une amende de 1500 fr. convertible en 15 jours de privation de liberté en cas de non-paiement fautif, a renvoyé B.________ à agir devant le juge civil et a mis les frais de la procédure, par 1425 fr., à la charge de la condamnée, à raison des faits suivants:

" À U.________, route V.________, le 8 décembre 2020 vers 21h00, deux chiens blancs de race C.________ prénommés D.________ et E.________ appartenant à A.________ ont quitté d'une manière indéterminée le jardin clôturé entourant la maison et ont erré dans le village. Ils ont été aperçus sur la terrasse de B.________, où l'un d'eux s'est saisi à pleine gueule du chat de la famille, qui avait trouvé refuge sous une bâche, et l'a violemment secoué. Le félin a été retrouvé, blessé à mort, le lendemain matin, dans le quartier, par ses propriétaires. B.________, lésé, a déposé plainte."

Statuant sur opposition à cette ordonnance, valant dès lors acte d'accusation, par jugement du 29 septembre 2022, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment, avec suite de frais, constaté que A.________ s'était rendue coupable de contravention à la LFaune/VD et l'a condamnée à 500 fr. d'amende (peine privative de liberté de substitution de 5 jours).

B.
Saisie d'un appel par la condamnée, par jugement du 20 janvier 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejeté et a confirmé le jugement de première instance, avec suite de frais des deux instances cantonales, considérant en résumé, que l'intéressée n'était pas parvenue à démontrer que les faits avaient été établis de manière arbitraire. La fugue des chiens était imputable à une négligence coupable de leur détentrice.

C.
Par acte du 1er septembre 2023, A.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement sur appel du 20 janvier 2023. Elle en demande, avec suite de frais et dépens, principalement, la réforme dans le sens de son acquittement et, à titre subsidiaire, l'annulation, la cause étant renvoyée à la cour cantonale pour le surplus dans la première hypothèse et pour nouvelle décision dans le sens des considérants dans la seconde.

Considérant en droit :

1.
La recourante conteste sa condamnation pour avoir commis une contravention à la LFaune/VD. Elle critique, en premier lieu, les faits retenus par la cour cantonale.

1.1. Dans le recours en matière pénale, le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur cette notion, v. ATF 148 IV 356 consid. 2.1; 147 IV 73 consid. 4.1.2). Le principe in dubio pro reo n'a pas de portée plus large que l'art. 9 Cst. lorsqu'il est invoqué à l'appui de telles critiques (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1). Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs ainsi que, de manière plus générale, tous ceux qui relèvent de la violation de droits fondamentaux, que s'ils sont invoqués et motivés par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), soit s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (cf. récemment: ATF 149 III 81 consid. 1.3; v. déjà en matière pénale: ATF 148 IV 356 consid. 2.1, 409 consid. 2.2; 147 IV 73 consid. 4.1.2).

Lorsque, comme dans le cas particulier, l'autorité précédente était saisie d'un appel portant exclusivement sur des contraventions, de sorte que son pouvoir d'examen était limité à l'arbitraire s'agissant des faits retenus par le premier juge (art. 398 al. 4 CPP applicable en l'occurrence à titre de droit cantonal supplétif; v. arrêt 6B 1295/2020 du 26 mai 2021 consid. 5.2 non publié aux ATF 147 IV 297), le Tribunal fédéral contrôle librement la manière dont elle a fait usage de sa cognition limitée, en recherchant, dans le cadre des griefs qui lui sont présentés, si elle a nié - ou admis - à tort l'arbitraire de l'appréciation en fait opérée par le premier juge (interdiction de l'"arbitraire au carré"; cf. ATF 116 III 70 consid. 2b; 112 I 350 consid. 1; arrêts 5A 160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.2.2; 5D 6/2022 du 6 mai 2022 consid. 2.2.1).

1.2. En bref, la cour cantonale, à la décision de laquelle on renvoie dans son intégralité pour le surplus, a tenu pour établi que deux chiens de la recourante, D.________ et E.________, s'étaient échappés de sa propriété de W.________, le soir du 8 décembre 2020 et qu'ils avaient été retrouvés à X.________, vers 21 heures 45. Le chat de la partie plaignante avait, par ailleurs, été tué par deux grands chiens blancs le 8 décembre 2020, aux alentours de 21 heures à X.________ également. Statuant sous l'angle de l'arbitraire sur les griefs de faits soulevés en appel, la cour cantonale a écarté la version de la recourante selon laquelle elle n'aurait laissé ses chiens sortir de la maison que vers 21h30. Elle a également réfuté l'hypothèse selon laquelle les faits auraient pu avoir été causés par un autre couple de grands chiens blancs errants dans les environs, qui auraient été les auteurs d'une précédente agression à U.________ à l'été 2020 sans avoir pu être identifiés. La cour cantonale a souligné, dans ce contexte, qu'avant les faits du 8 décembre 2020 les chiens de la recourante avaient été impliqués dans, tout au moins, deux agressions répertoriées par la police, alors qu'ils avaient échappé à la surveillance de leurs maîtres.
Elle a noté, en particulier, l'attaque d'un tiers par les mêmes chiens de la recourante le 9 juin 2018, lors de laquelle un chat avait déjà été tué, et qui avait donné lieu à la condamnation du fils de la recourante, par ordonnance pénale du 30 novembre 2018, pour avoir laissé les chiens sans surveillance et enfreint l'art. 16 al. 2 LPolC (Loi vaudoise sur la police des chiens du 31 octobre 2006; RS/VD 133.75). II ressortait en outre d'un rapport de police du 10 novembre 2014 que les deux mêmes chiens avaient quitté le jardin de la recourante le 6 novembre 2014, erré dans le quartier et mordu sans raison deux policiers intervenus sur place, alors que ces derniers s'étaient comportés de manière parfaitement adéquate et n'avaient effectué aucun geste brusque. De plus, des chiens de la race C.________ propriété de la recourante avaient déjà mordu des êtres humains le 31 décembre 2010 et le 31 juillet 2012. Pour répondre aux moyens soulevés en appel, la cour cantonale a encore noté que, dans les communes et les localités des environs, aucune personne n'était détentrice de plusieurs chiens de race C.________, ni de la race (semblable) dite F.________, hormis la recourante qui en détenait quatre de cette race-là. Du reste, aucun chien
de cette même race, mis à part ceux de la recourante, ne résidait dans les localités précitées et si cinq F.________ étaient répertoriés, ils l'étaient comme vivant isolément. De plus, selon le journal des événements de police, mis à part à U.________, aucun gros chien blanc de ce type n'avait été vu errer dans la région le jour des faits, ni même ailleurs dans le canton de Vaud. La circonstance que les chiens de la recourante avaient été retrouvés calmes et sans trace de sang n'était pas propre à exclure qu'ils eussent adopté un tout autre comportement 45 minutes plus tôt et était donc sans pertinence. La cour cantonale en a conclu que la recourante n'avait pas démontré que les faits avaient été établis de manière manifestement inexacte en première instance. Les éléments pris en considération reflétaient un faisceau d'indices convergents propre à ôter tout doute et à emporter la conviction quant à l'implication des deux chiens de la recourante dans les faits.

1.3. Invoquant l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et la présomption de son innocence (art. 14 par. 2 Pacte ONU II; art. 6 par. 2 CEDH; art. 32 al. 1 Cst.; art. 10 CPP), la recourante conteste, en lien avec le considérant 3.2.1 de la décision querellée, que le témoin G.________ ait confirmé avoir vu les chiens " de la prévenue " errer dans le quartier et courir dans son jardin. Dans la suite, et plus spécialement en relation avec le consid. 3.2.2 de l'arrêt attaqué, elle objecte également qu'aucune plainte pénale ou autre document figurant au dossier n'établirait un lien entre ses propres chiens et les faits qui seraient survenus à l'été 2020 selon ce témoin. Il ne serait donc pas possible, tout à la fois, de lui en donner acte mais de retenir sa responsabilité dans ces faits sans violer la présomption de son innocence. Cette absence de tout document au dossier sur ce point précis conduirait à retenir que d'autres chiens que les siens auraient été responsables de cet événement. Cela démontrerait l'absence de fiabilité du registre H.________. Un doute subsisterait donc quant à sa responsabilité dans les faits.

1.3.1. Il sied, préliminairement, de relever que la recourante a été condamnée en application des art. 20 al. 1 et 77 al. 1 LFaune/VD. La première de ces deux normes "interdit de laisser errer les chiens", cependant que la seconde réprime les contraventions à cette loi, commises tant intentionnellement que par négligence. Par ailleurs, au sens de l'art. 2a (Tenue des chiens en laisse et chiens errants) du Règlement vaudois d'application du 7 juillet 2004 de la loi précitée (RLFaune/VD; RS/VD 922.03.1), est considéré comme errant tout chien se trouvant à plus de 200 m de l'habitation de son détenteur (al. 1 let. a), tout chien se trouvant, en terrain découvert, à plus de 200 m de son détenteur (al. 1 let. b) ainsi que tout chien se trouvant en forêt et hors du contrôle visuel de son détenteur (al. 1 let. c).

En l'espèce, il est constant que les chiens de la recourante ont fui le domaine de cette dernière et qu'ils ont échappé à sa surveillance, jusqu'au moment où elle les a retrouvés après 21h45, à U.________. Par ailleurs, si la recourante nie que ses chiens aient tué un chat ce soir-là, il n'est guère contestable que ce sont bien ses propres chiens qu'elle a retrouvés le même soir et qu'ils s'étaient éloignés, dans l'intervalle, de plus de 200 mètres du domicile de l'intéressée. En tant que de besoin, on peut relever que le "tableau des distances" figurant au dossier, indique, sur ce point précis, une distance à vol d'oiseau de 780 mètres entre ce dernier lieu et celui où les chiens ont été retrouvés (dossier cantonal, pièce 9). Enfin, rien n'étaie l'hypothèse que la recourante, qui n'a rien allégué de tel non plus, se serait constamment trouvée à moins de 200 mètres de ses chiens durant tout ce temps, l'intéressée ayant du reste d'emblée admis une fugue de 15 minutes (procès-verbal d'audition du 13 avril 2021, p. 5). Il s'ensuit que même en tenant compte des explications de la recourante, il n'y avait de toute manière rien d'insoutenable à tenir pour donnée au regard de la législation vaudoise la condition objective de l'errance
des deux bêtes, ce qui suffit à réaliser l'élément objectif de la contravention. Les développements que la recourante consacre à contester que ses chiens auraient tué un chat le 8 décembre 2020 n'apparaissent dès lors pas susceptibles de démontrer que la décision entreprise serait insoutenable dans son résultat.

1.3.2. Au demeurant, en tant qu'elle conteste, en lien avec le considérant 3.2.1 de la décision querellée, que le témoin G.________ ait confirmé avoir vu les chiens " de la prévenue " errer dans le quartier et courir dans son jardin, la recourante perd de vue qu'au-delà de la formulation utilisée par la cour cantonale, le considérant en question avait essentiellement trait à la chronologie des faits. On comprend en effet aisément à la lecture de ce passage que la cour cantonale a conclu des explications de la partie plaignante et du témoin précité, ainsi que de l'inscription au journal des événements de police, à 21h23, de l'appel du même témoin, que deux grands chiens blancs type F.________ s'étaient trouvés aux alentours des habitations en question à X.________ vers 21h00 et y avaient tué un chat, ce qui permettait d'écarter la version des faits de la recourante selon laquelle elle n'aurait laissé sortir ses chiens de sa maison que vers 21h30. Quant à établir l'identité entre les chiens se trouvant à X.________ aux alentours de 21h00 et ceux de la recourante, c'est le consid. 3.2.2 qui y est plus particulièrement consacré, la cour cantonale y réfutant l'hypothèse avancée par l'intéressée selon laquelle un autre couple de grands
chiens blancs errants auraient pu être à l'origine des faits survenus le 8 décembre 2020.

1.3.3. Les développements que la recourante consacre à ce passage de la décision de dernière instance cantonale reviennent à discuter tant les déclarations des témoins, les pièces du dossier que la fiabilité des informations qui ressortent du registre H.________, la recourante s'efforçant de donner une autre lecture de ces éléments que celle déjà écartée, sous l'angle de l'arbitraire, par la cour cantonale. Ils sont essentiellement appellatoires et, partant, irrecevables dans cette mesure. On peut dès lors se limiter à relever ce qui suit.

1.3.4. De l'aveu même de la recourante, son premier argument (l'absence de plainte pénale établissant un lien entre ses chiens et les faits qui se seraient déroulés à l'été 2020) tend à assimiler l'absence de preuve d'un fait à la "preuve positive" qu'il n'est pas survenu (mémoire de recours, p. 8). Il s'épuise ainsi dans un sophisme du silence qui ne suffit manifestement pas à démontrer que la décision entreprise serait insoutenable et moins encore qu'elle le serait dans son résultat. Par ailleurs, contrairement à ce qu'elle soutient, retenir, sur la base des déclarations d'un témoin, qu'un tiers a pu être mordu par un chien appartenant à la recourante à l'été 2020 ne dit encore rien d'une éventuelle responsabilité pénale de cette dernière à raison de ces événements, singulièrement que sa responsabilité pénale aurait été engagée à raison même d'une simple négligence. On ne saurait donc non plus y voir, sous cet angle, une violation de sa présomption d'innocence. Pour le surplus, étant rappelé que la recourante possède quatre grands chiens blancs, dont deux seraient demeurés à son domicile le 8 décembre 2020 vers 21h00 et qu'elle en a récupéré deux autres à 370 mètres du domicile de la partie plaignante (dossier cantonal, pièce
9), où un chat a été tué par deux grands chiens blancs, l'hypothèse qu'elle avance reviendrait à tabler sur la présence simultanée de trois paires de grands chiens blancs (dont deux couples errants séparément) dans un rayon de moins d'un kilomètre selon les informations ressortant du "tableau des distances" précité entre le domicile de la recourante et les lieux dans lesquels de tels animaux ont été vus ce jour-là (dossier cantonal, pièce 9). Étant aussi relevé que l'enregistrement des chiens constitue, depuis plus d'une quinzaine d'années, une obligation légale sanctionnée d'une amende pouvant atteindre 20'000 fr. (art. 9 et 34 LPolC), on ne saurait reprocher à la cour cantonale de s'être fondée, par le biais du rapport de police, sur le contenu de la banque de données H.________ (qui a précisément pour fonction ce recensement sur un plan national), pour constater qu'aucun chien de race C.________ (hormis ceux de la recourante) ne résidait dans les localités avoisinantes et que les cinq chiens de race F.________ détenus dans la même zone l'étaient tous isolément, ce qui rend éminemment peu concevable que deux de ces chiens aient erré de conserve et encore moins sérieusement imaginable qu'ils l'aient fait précisément alors que
deux des grands chiens blancs de la recourante divaguaient eux aussi dans les environs. Cela étant et compte tenu des précédents d'errance, de morsures d'êtres humains et d'un félin domestique déjà occis dans le passé par les chiens de la recourante, il n'y avait rien d'arbitraire à écarter la conjecture hasardeuse avancée par cette dernière pour sa défense.

1.4. Quant à l'aspect subjectif de l'infraction, il convient de souligner que celle-ci ressortit au droit cantonal. Or, si le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), la violation du droit cantonal ne constituant pas un motif pouvant être invoqué dans le recours en matière pénale (art. 95 LTF), il n'en examine l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Cela suppose, comme pour tout grief relevant de la violation des droits fondamentaux, que le moyen soit expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 IV 356 consid. 2.1). Ces exigences de motivation accrues valent tant pour les règles que le législateur cantonal a lui-même édictées, que s'il a opté pour la technique législative consistant à renvoyer, à titre supplétif, au droit fédéral (cf. ATF 148 I 145 consid. 4.1 et 6.1; cf. déjà: ATF 126 III 370 consid. 5; v. aussi, plus récemment et en matière pénale: arrêts 6B 951/2019 du 14 janvier 2020 consid. 2.2; 6B 728/2015 du 12 février 2016 consid. 4). Il n'est donc pas nécessaire de déterminer plus précisément, en l'espèce, si la notion de négligence de l'art. 77 al. 1 LFaune/VD est définie de manière autonome ou par renvoi du droit cantonal à
l'art. 12 al. 3 CP. Il suffit de constater que la recourante n'invoque d'aucune manière dans son recours (art. 106 al. 2 LTF), que le droit cantonal aurait été appliqué arbitrairement sur ce point soit qu'une négligence lui aurait été imputée de manière insoutenable au regard des règles cantonales topiques. Il en va ainsi également en tant qu'elle argumente sur le plan de la causalité adéquate (notion de droit), sans même tenter de démontrer que l'infraction cantonale d'errance animale qui lui est reprochée pourrait supposer un quelconque résultat. Le seul fait de reprocher à la cour cantonale d'avoir violé sa présomption d'innocence en retenant à sa charge le contenu d'une plainte déposée par son mari et qui n'aurait pas été traitée, ne remplit manifestement pas non plus les exigences déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner plus avant ces questions.

2.
En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. La recourante succombe. Elle supporte les frais de la procédure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 26 avril 2024

Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

Le Greffier : Vallat

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.87

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

IR 0.103.2 Internationaler Pakt vom 16. Dezember 1966 über bürgerliche und politische Rechte UNO-Pakt-II Art. 14 - (1) Alle Menschen sind vor Gericht gleich. Jedermann hat Anspruch darauf, dass über eine gegen ihn erhobene strafrechtliche Anklage oder seine zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen durch ein zuständiges, unabhängiges, unparteiisches und auf Gesetz beruhendes Gericht in billiger Weise und öffentlich verhandelt wird. Aus Gründen der Sittlichkeit, der öffentlichen Ordnung (ordre public) oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft oder wenn es im Interesse des Privatlebens der Parteien erforderlich ist oder - soweit dies nach Auffassung des Gerichts unbedingt erforderlich ist - unter besonderen Umständen, in denen die Öffentlichkeit des Verfahrens die Interessen der Gerechtigkeit beeinträchtigen würde, können Presse und Öffentlichkeit während der ganzen oder eines Teils der Verhandlung ausgeschlossen werden; jedes Urteil in einer Straf- oder Zivilsache ist jedoch öffentlich zu verkünden, sofern nicht die Interessen Jugendlicher dem entgegenstehen oder das Verfahren Ehestreitigkeiten oder die Vormundschaft über Kinder betrifft.
^a	Er ist unverzüglich und im Einzelnen in einer ihm verständlichen Sprache über Art und Grund der gegen ihn erhobenen Anklage zu unterrichten;
^b	er muss hinreichend Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung seiner Verteidigung und zum Verkehr mit einem Verteidiger seiner Wahl haben;
^c	es muss ohne unangemessene Verzögerung ein Urteil gegen ihn ergehen;
^d	er hat das Recht, bei der Verhandlung anwesend zu sein und sich selbst zu verteidigen oder durch einen Verteidiger seiner Wahl verteidigen zu lassen; falls er keinen Verteidiger hat, ist er über das Recht, einen Verteidiger in Anspruch zu nehmen, zu unterrichten; fehlen ihm die Mittel zur Bezahlung eines Verteidigers, so ist ihm ein Verteidiger unentgeltlich zu bestellen, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist;
^e	er darf Fragen an die Belastungszeugen stellen oder stellen lassen und das Erscheinen und die Vernehmung der Entlastungszeugen unter den für die Belastungszeugen geltenden Bedingungen erwirken;
^f	er kann die unentgeltliche Beiziehung eines Dolmetschers verlangen, wenn er die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht;
^g	er darf nicht gezwungen werden, gegen sich selbst als Zeuge auszusagen oder sich schuldig zu bekennen.

IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 6 Recht auf ein faires Verfahren - (1) Jede Person hat ein Recht darauf, dass über Streitigkeiten in Bezug auf ihre zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen oder über eine gegen sie erhobene strafrechtliche Anklage von einem unabhängigen und unparteiischen, auf Gesetz beruhenden Gericht in einem fairen Verfahren, öffentlich und innerhalb angemessener Frist verhandelt wird. Das Urteil muss öffentlich verkündet werden; Presse und Öffentlichkeit können jedoch während des ganzen oder eines Teiles des Verfahrens ausgeschlossen werden, wenn dies im Interesse der Moral, der öffentlichen Ordnung oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft liegt, wenn die Interessen von Jugendlichen oder der Schutz des Privatlebens der Prozessparteien es verlangen oder - soweit das Gericht es für unbedingt erforderlich hält - wenn unter besonderen Umständen eine öffentliche Verhandlung die Interessen der Rechtspflege beeinträchtigen würde.
^a	innerhalb möglichst kurzer Frist in einer ihr verständlichen Sprache in allen Einzelheiten über Art und Grund der gegen sie erhobenen Beschuldigung unterrichtet zu werden;
^b	ausreichende Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung ihrer Verteidigung zu haben;
^c	sich selbst zu verteidigen, sich durch einen Verteidiger ihrer Wahl verteidigen zu lassen oder, falls ihr die Mittel zur Bezahlung fehlen, unentgeltlich den Beistand eines Verteidigers zu erhalten, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist;
^d	Fragen an Belastungszeugen zu stellen oder stellen zu lassen und die Ladung und Vernehmung von Entlastungszeugen unter denselben Bedingungen zu erwirken, wie sie für Belastungszeugen gelten;
^e	unentgeltliche Unterstützung durch einen Dolmetscher zu erhalten, wenn sie die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 12 - 1 Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht.
¹	Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht.
²	Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt. Vorsätzlich handelt bereits, wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt.
³	Fahrlässig begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedenkt oder darauf nicht Rücksicht nimmt. Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
¹	Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
²	Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
³	Sie beträgt in der Regel:
^a	in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
^b	in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
⁴	Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
^a	über Sozialversicherungsleistungen;
^b	über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
^c	aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
^d	nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200224.
⁵	Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.