Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_629/2011

Urteil vom 26. April 2012
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter L. Meyer,
Bundesrichter Marazzi, Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Fürsprecher Manuel C. Frick,
Beschwerdeführer,

gegen

Z.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Jodok Wicki,
Beschwerdegegner,

Betreibungsamt Zürich 1, Gessnerallee 50, Postfach, 8023 Zürich,
Stadtammannamt Zürich 1, Gessnerallee 50, Postfach, 8023 Zürich.

Gegenstand
Arresteinsprache,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 11. August 2011.

Sachverhalt:

A.
A.a X.________ verlangte am 8. Dezember 2010 gestützt auf Art. 271 Abs. 1 Ziff. 4
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
SchKG die Arrestierung von Vermögenswerten der S.________ Holding Establishment ("S.________"), mit Sitz in Liechtenstein, bei der Bank T.________ AG, mit Sitz in Zürich, bis zur Deckung der Arrestforderung von (umgerechnet) Fr. 5'502'101.22 nebst Zinsen. Mit Verfügung vom 9. Dezember 2010 hiess die Arrestrichterin am Bezirksgericht Zürich das Begehren teilweise gut und erliess einen Arrestbefehl. Als Forderungsurkunde wurde das Urteil des Court of Chancery of the State of Delaware/USA vom 12. August 2010 aufgeführt. Als Arrestgegenstände wurden sämtliche Konten und Vermögenswerte der Arrestschuldnerin bei der betreffenden Bank, inbegriffen das Konto IBAN CH... bezeichnet.

A.b Am 10. Dezember 2010 vollzog das Betreibungsamt Zürich 1 den Arrestbefehl. Gegen den Arrestbefehl erhob Z.________ Einsprache und beanspruchte das Eigentum am erwähnten Bankkonto.
A.c Mit Verfügung vom 15. März 2011 hiess der Einzelrichter am Bezirksgericht die Arresteinsprache gut und hob den Arrestbefehl bezüglich des Bankkontos auf. Im Übrigen blieb der Arrestbefehl bestehen.

B.
Gegen den Entscheid über die Arresteinsprache erhob X.________ Beschwerde. Mit Urteil vom 11. August 2011 wies das Obergericht des Kantons Zürich die Beschwerde ab und bestätigte den Arresteinspracheentscheid vom 15. März 2011.

C.
Am 14. September 2011 ist X.________ mit Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer verlangt die Aufhebung des obergerichtlichen Urteils vom 11. August 2011 und die Bestätigung des Arrestbefehls. Eventuell sei die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Weiter ersucht er um Gewährung der aufschiebenden Wirkung sowie um Sistierung des bundesgerichtlichen Verfahrens mit Hinweis auf sein Begehren vom 14. September 2011 um Revision des obergerichtlichen Urteils vom 11. August 2011.

Mit Verfügung der Präsidentin der II. zivilrechtlichen Abteilung vom 3. Oktober 2011 ist der Beschwerde aufschiebende Wirkung im Sinne der Erwägungen zuerkannt worden. Mit Verfügung des präsidierenden Mitglieds der II. zivilrechtlichen Abteilung vom 5. Oktober 2011 ist das vorliegende Verfahren bis zur Erledigung des kantonalen Revisionsverfahrens sistiert worden.

In der Sache sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.

Erwägungen:

1.
Mit Urteil vom 19. Dezember 2011 hat das Obergericht das Begehren um Revision des Urteils vom 11. August 2011 abgewiesen. Die Sistierung des vorliegenden Verfahrens ist daher aufzuheben, zumal die Beschwerde in Zivilsachen gegen das Urteil des Obergerichts vom 19. Dezember 2011 ebenfalls erfolglos geblieben ist (Urteil 5A_59/2012 vom 26. April 2012).

2.
2.1 Angefochten ist ein letztinstanzlicher Entscheid (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG) über die Weiterziehung eines Arresteinspracheentscheides; er betrifft eine Schuldbetreibungs- und Konkurssache, die mit Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht weitergezogen werden kann (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG), zumal der Streitwert von Fr. 30'000.-- offensichtlich überschritten ist (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG).

2.2 Die dem angefochtenen Entscheid zugrunde liegende Weiterziehung (Art. 278 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG) des Entscheides über die Einsprache gegen den Arrestbefehl (Art. 278 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
und 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG) gilt wie der Arrestentscheid (BGE 133 III 589 E. 1 S. 590 f.) als vorsorgliche Massnahme im Sinn von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (BGE 135 III 232 E. 1.2 S. 234).

2.3 Mit vorliegender Beschwerde kann einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG). Auch die Anwendung von Bundesgesetzen wird im Rahmen von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG nur auf Willkür, d.h. auf eine Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV hin geprüft (vgl. BGE 116 II 625 E. 3b S. 628; Urteil 5A_261/2009 vom 1. September 2009 E. 1.2, nicht veröffentlicht in BGE 135 III 608; zum Willkürbegriff vgl. BGE 134 II 124 E. 4.1 S. 133). Für die Geltendmachung der Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gilt das Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254).

2.4 Der Beschwerdeführer beruft sich im bundesgerichtlichen Verfahren auf eine Reihe neuer Tatsachen und Beweismittel. Bei den neuen Vorbringen handle es sich um Aussagen des Beschwerdegegners bzw. der S.________ vom 1. August 2011, welche dem Beschwerdeführer erst am 15. August 2011 zugegangen, jedoch vor dem angefochtenen Entscheid (11. August 2011) entstanden seien. Entgegen der Meinung des Beschwerdeführers können nach Art. 99
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG neue Tatsachen und Beweismittel nur so weit vorgebracht werden, als der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. Weder ist ersichtlich, noch legt der Beschwerdeführer dar, dass die betreffenden neuen Tatsachen und Beweismittel erst durch den vorinstanzlichen Entscheid rechtswesentlich geworden sind. Die Vorbringen sind unzulässig.

3.
Das Obergericht hielt im Wesentlichen fest, dass es für die Verarrestierbarkeit auf die rechtliche, und nicht auf die wirtschaftliche Zugehörigkeit des Bankkontos ankomme. Treuhänderisch gehaltene Vermögenswerte seien rechtlich im Eigentum des Treuhänders, und nicht des Schuldners. Daher genüge nicht, wenn die S.________ als Arrestschuldnerin am Bankkonto wirtschaftlich berechtigt sei, oder wenn der Beschwerdegegner das Konto gestützt auf ein Treuhandverhältnis für die S.________ halte. Die Verarrestierung des auf den Namen des Beschwerdegegners lautenden Kontos könne in der Zwangsvollstreckung gegen die S.________nur verarrestiert werden, wenn ein Strohmannverhältnis oder die Voraussetzungen für einen Durchgriff glaubhaft gemacht würden, d.h. wenn der Arrestschuldnerin bzw. dem Beschwerdegegner ein rechtsmissbräuchliches Verhalten vorzuwerfen sei. Dies wurde vom Obergericht verneint.

4.
Anlass zur vorliegenden Beschwerde gibt die Arresteinsprache des Beschwerdegegners, der im Arrestverfahren gegen die S.________ das Eigentum an einem verarrestierten Bankkonto geltend gemacht hat. Es steht ausser Frage, dass der Arresteinspracheentscheid vom 15. März 2011 mit Beschwerde nach der ZPO anfechtbar ist (Art. 278 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG, Art. 319 ff
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre:
a  les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel;
b  les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance:
b1  dans les cas prévus par la loi,
b2  lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable;
c  le retard injustifié du tribunal.
., Art. 405 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 405 Recours - 1 Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
1    Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
2    La révision de décisions communiquées en application de l'ancien droit est régie par le nouveau droit.
ZPO). Umstritten ist zunächst, ob bestimmte Tatsachen und Beweismittel im Beschwerdeverfahren nach der ZPO zu berücksichtigen sind. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Willkürverbotes und von Verfahrensgarantien (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
und 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV).

4.1 Bei der Anfechtung des Arresteinspracheentscheides mit Beschwerde nach der ZPO gilt für das Novenrecht die besondere Bestimmung (Art. 326 Abs. 2
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 326 Conclusions, allégations de faits et preuves nouvelles - 1 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
1    Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
2    Les dispositions spéciales de la loi sont réservées.
ZPO), wonach vor der Rechtsmittelinstanz "neue Tatsachen" vorgebracht werden können (Art. 278 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
zweiter Satz SchKG). Nach dem Obergericht können (mit Hinweis auf u.a. REISER, in: Basler Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 46 zu Art. 278) lediglich echte Noven vorgebracht werden, d.h. nur diejenigen Tatsachen, die nach dem Entscheid über die Arresteinsprache bzw. nach dem letzten Parteivortrag im Einspracheverfahren eingetreten sind. Diese Novenregeln stellt der Beschwerdeführer nicht in Frage.

4.2 Das Obergericht hat festgehalten, dass der Beschwerdeführer erst mit Beschwerde bzw. neu behaupte, die S.________ habe die Aktien der U.________ Inc. treuhänderisch für den Beschwerdeführer gehalten und diesen Vertrag durch Verkauf der Aktien am 25. Juni 2009/14. August 2009 (an die V.________ Fund ["V.________"] und die W.________ Partners ["W.________"]) gebrochen. Erstmals habe der Beschwerdeführer vorgebracht, dass der Beschwerdegegner als Alleininhaber und Organ der S.________ nach dem Vertragsbruch versucht habe, die der S.________ zustehenden Zahlungen auf sein Konto umzuleiten, um das Geld vor dem Zugriff des Beschwerdeführers zu sichern. Es handle sich um vor dem angefochtenen Entscheid eingetretene Vorgänge und daher um unechte bzw. unzulässige Noven, zumal kein entschuldbares Nichtvorbringen vorliege.
4.2.1 Der Beschwerdeführer macht hingegen geltend, er habe bereits im Arrest- und Arresteinspracheverfahren vorgebracht, dass von einem Bruch des treuhänderischen Vertrages zwischen der S.________ und dem Beschwerdeführer auszugehen sei, ebenso davon, dass der Beschwerdegegner vom Vertragsbruch gewusst und dieses Wissen dazu benutzt habe, um Zahlungen aus Aktienkaufverträgen nicht auf das Konto der S.________, sondern auf sein Bankkonto zu überweisen. Der Beschwerdeführer habe damit ein rechtsmissbräuchliches Verhalten des Beschwerdegegners rechtzeitig vorgebracht. Das Obergericht habe den Sachverhalt unrichtig festgestellt, weil es gewisse Vorbringen im Beschwerdeverfahren zu Unrecht als unechte Noven bezeichnet habe.
4.2.2 Es trifft zu, dass der Beschwerdeführer im Arrestgesuch vom 8. Dezember 2010 (in Art. 2 "Zuständigkeit des anerkennenden Gerichts" und Art. 4 "Anerkennungsverweigerungsgründe") ausgeführt und im Einspracheverfahren (Stellungnahme vom 31. Januar 2011, S. 3 oben) darauf verwiesen hat, dass das amerikanische Urteil "eine Streitigkeit aus einem am 20. Dezember 2006 geschlossenen Vertrag über eine Transaktion von Aktien an der U.________ Inc." betreffe, und dass die Klage in den USA aufgrund einer "Vertragsverletzung" eingereicht worden sei. Wenn das Obergericht darin nichts erkannt hat, was ein tatsächliches Vorbringen für einen "Bruch des treuhänderischen Vertrages zwischen der S.________ und dem Beschwerdeführer" und für den "Versuch des Beschwerdegegners, Geld vor dem Zugriff des Beschwerdeführers zu sichern" darstellt, ist dies insgesamt weder willkürlich noch gehörsverletzend. Was der Beschwerdeführer aus seiner Würdigung der Beilagen zum Arrestgesuch (wie aus dem Vertrag vom 20. Dezember 2006) ableitet, ändert nichts daran, dass die tatsächlichen Behauptungen im Begehren selbst fehlen.
4.2.3 Weiter trifft zu, dass der Beschwerdeführer im Einspracheverfahren (Stellungnahme vom 31. Januar 2011, Ziff. 48/49 und 51/52) ausgeführt hat, dass Kaufpreiszahlungen für den Verkauf von U.________-Aktien an W.________ und V.________ auf Anweisung des Beschwerdegegners als Geschäftsführer und Eigentümer der S.________ auf das umstrittene Konto geflossen seien. Mit diesen Ausführungen wollte der Beschwerdeführer - nach eigenen Angaben (ebendort, Ziff. 53) - zeigen, dass das Konto systematisch als Zahlstelle zugunsten der S.________ verwendet worden sei, was auch in vorliegender Beschwerdeschrift erneut betont wird. Dass die Überweisungen auf das Konto "planmässig bzw. systematisch" erfolgt sind, ist vom Obergericht jedoch berücksichtigt worden. Unbehelflich ist ferner, was der Beschwerdeführer mit Hinweis auf seine Vorbringen (in der Stellungnahme vom 31. Januar 2011, Ziff. 36 bis 46, unter dem Titel "Zurechnung Vermögen" und "Fazit: wirtschaftliche Berechtigung am Vermögen") ausführt. Damit behauptet er (ebendort), das verarrestierte Konto sei dem Vermögen der S.________ zuzurechnen. Dass das Obergericht die Ausführungen als tatsächliches Vorbringen für einen Vertragsbruch zwischen der S.________ und dem Beschwerdeführer und
für den Versuch des Beschwerdegegners, die der S.________ zustehenden Zahlungen auf dessen Konto umzuleiten, um das Geld vor dem Zugriff des Beschwerdeführers zu sichern, hätte entgegennehmen müssen, ist damit nicht dargetan. Insoweit geht der Vorwurf, das Obergericht habe fälschlicherweise unechte Noven angenommen, fehl bzw. sind die Verfassungsrügen unbegründet.

4.3 Das Obergericht hat als echtes Novum zugelassen, dass - wie in der Eingabe des Beschwerdeführers vom 2. Mai 2011 vorgebracht - der Beschwerdegegner im US-Verfahren am 29. April 2009 anerkannt habe, "zum Zeitpunkt der relevanten Überweisung Ende 2011/Anfangs 2011 [sic !] habe ein schriftlicher Treuhandvertrag zwischen ihm [dem Beschwerdegegner] und der S.________ bestanden und es seien auf das Konto Gelder der Arrestschuldnerin einbezahlt worden".
4.3.1 Der Beschwerdeführer rügt als Verfassungsverletzung, der Zeitpunkt der relevanten Überweisungen sei weder "Ende 2011/ Anfangs 2011" noch (wie das Obergericht an anderer Stelle festgehalten hat) "Ende 2010/Anfangs 2011". Die Überweisungen hätten - wie in der Beschwerde vorgebracht - früher stattgefunden, nämlich am 18. Dezember 2009, 25. Januar 2010 sowie 10. Februar 2010.
4.3.2 Die Vorbringen des Beschwerdeführers gehen ins Leere. Das Obergericht hat (in Erw. 1.7.4 auf S. 5) bei der Prüfung, ob die Eingabe vom 2. Mai 2011 zulässige Noven enthalte, zweifelsfrei auf die "fraglichen Überweisungen im Dezember 2009 und im Februar 2010" Bezug genommen. Wenn die Vorinstanz an anderer Stelle statt "Ende 2009/Anfangs 2010" ein anderes oder gar unlogisches Datum (wie "Ende 2011/Anfangs 2011") erwähnt hat, handelt es sich wohl um ein Schreibversehen. Dass im Zeitpunkt der relevanten Überweisungen ein Treuhandvertrag zwischen dem Beschwerdegegner und der S.________ bestanden habe, und dieser Treuhandvertrag als - für das Obergericht entscheiderheblicher - Umstand auf einer fehlerhaften Sachverhaltsfeststellung beruhe, behauptet der Beschwerdeführer jedenfalls zu Recht nicht, denn es entspricht dem, was er in seiner Eingabe vom 2. Mai 2011 vorgebracht hat.

4.4 Der Beschwerdeführer vermag mit Bezug auf die Anwendung der Regeln über das Novenrecht im Beschwerdeverfahren insgesamt keine Verletzung verfassungsmässiger Rechte darzutun. Es bleibt insoweit beim Sachverhalt, wie er von der Vorinstanz festgestellt worden ist.

5.
Gemäss Art. 272 Abs. 1 Ziff. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG wird der Arrest bewilligt, wenn der Gläubiger u.a. glaubhaft macht, dass Vermögensgegenstände vorhanden sind, die dem Schuldner gehören. Streitpunkt ist, ob es sich beim verarrestierten Bankkonto um einen Vermögensgegenstand handelt, der im Sinne dieser Bestimmung glaubhaft der S.________ als Arrestschuldnerin "gehört". Diese (einzig beurteilte) Arrestvoraussetzung hat das Obergericht verneint. Der Beschwerdeführer rügt auch hier eine Verletzung des Willkürverbotes und von Verfahrensgarantien (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
und 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV).

5.1 Der Zugriff auf Vermögenswerte, die einer Person gehören, die ein vom Schuldner verschiedenes Rechtsobjekt darstellt, ist normalerweise unzulässig. Ein Arrest kann nur auf Sachen und Rechte gelegt werden, die zumindest nach den glaubhaften Angaben des Gläubigers rechtlich - nicht bloss wirtschaftlich - dem Schuldner gehören. Vermögenswerte, die von einem Dritten gestützt auf einen Treuhandvertrag für den Schuldner gehalten werden, stehen rechtlich im Eigentum des Treuhänders und können nicht mit Arrest belegt werden (BGE 107 III 103 E. 1 S. 104).

Vermögenswerte hingegen, die nicht auf den Schuldner, sondern lediglich formell (z.B. durch Eigentumserwerb simulierende Geschäfte) auf den Namen eines Dritten (Strohmann) lauten, gehören uneingeschränkt dem Schuldner und sind verarrestierbar (BGE 126 III 95 E. 4a S. 96), ebenso bei einem Durchgriff, wenn der Schuldner seine Vermögenswerte in rechtsmissbräuchlicher Art und Weise auf eine von ihm beherrschte Gesellschaft übertragen hat, um sie dem Zugriff des Gläubigers zu entziehen, was alles vom Arrestgläubiger glaubhaft zu machen ist (BGE 107 III 33 E. 2 S. 35/36, 103 E. 1 S. 104; 105 III 107 E. 3a S. 112; zuletzt Urteil 5A_837/2010 vom 3. Mai 2011 E. 4.2.2; vgl. u.a. MEIER-DIETERLE, in: Kurzkommentar SchKG, 2009, N. 24 f. zu Art. 217). Auf diese Grundsätze hat das Obergericht abgestellt.

5.2 Der Beschwerdeführer stellt die Anwendung dieser Grundsätze zur Verarrestierbarkeit des Bankkontos, das auf den Namen des Beschwerdegegners lautet, nicht in Frage. Nach dem angefochtenen Urteil steht (bereits seit dem erstinstanzlichen Entscheid) fest, dass die Rechtsgrundlage für die planmässig bzw. systematischen Einzahlungen der S.________ als Arrestschuldnerin auf das Konto des Beschwerdegegners ein Treuhandvertrag bildet, m.a.W. das Guthaben rechtlich dem Beschwerdegegner zusteht. Der Beschwerdeführer habe selber die Rechtsgrundlage für die umstrittenen Überweisungen bestätigt, indem er den Beschwerdegegner mit Bezug auf das Konto als Treuhänder der S.________ bezeichnet hat. Wenn das Obergericht die Verarrestierbarkeit des auf den Namen des Beschwerdegegners lautenden Kontos verneint hat, soweit der Beschwerdeführer sich lediglich auf die wirtschaftliche Berechtigung der S.________ berufe, kann von Willkür nicht gesprochen werden.

5.3 Der Beschwerdeführer macht allerdings geltend, er habe - entgegen der Meinung des Obergerichts - das rechtsmissbräuchliche Verhalten des Beschwerdeführers hinreichend glaubhaft gemacht.
5.3.1 Die tatsächlichen Umstände der Entstehung der Arrestforderung sind glaubhaft gemacht, wenn für deren Vorhandensein gewisse Elemente sprechen, selbst wenn der Arrestrichter mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnten (BGE 130 III 321 E. 3.3 S. 325; Urteil 5A_870/2010 vom 15. März 2011 E. 3.2). Ob der den bundesrechtlichen Anforderungen entsprechende Beweis erbracht worden ist, stellt eine Frage der gerichtlichen Beweiswürdigung dar (BGE 130 III 321 E. 5 S. 327; Urteil 5A_817/2008 vom 30. Juni 2009 E. 6.2; HOHL, Procédure civile, Bd. II, 2. Aufl. 2010, Rz. 1638, 1648 S. 299 ff.).
5.3.2 Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, die Ausführungen des Beschwerdegegners seien widersprüchlich bzw. der Beschwerdegegner habe - anders als in den Aussagen vom 29. April 2009 im US-Verfahren - bestritten, dass ein Treuhandverhältnis zwischen der S.________ und ihm (dem Beschwerdegegner) bestehe, stellt dies eine blosse Kritik an der Würdigung der Tatsachenvorbringen durch das Obergericht dar. Das Gleiche gilt für die Hinweise auf Vorbringen im kantonalen Verfahren, insbesondere wonach die Gelder, die der S.________ zustehen, auf das Konto des Beschwerdegegners geflossen seien, und die Vorinstanz die "Zurechenbarkeit des Kontos zur S.________" zu Unrecht verweigert habe. Der Beschwerdeführer blendet dabei insbesondere aus, dass das Obergericht (erstens) seine Vorbringen betreffend Vertragsbruch - wie erwähnt (E. 4.2) - nicht berücksichtigen musste, und (zweitens) seine Vorbringen vor dem Hintergrund gewürdigt hat, dass der Beschwerdegegner Treuhänder der S.________ und damit Berechtigter des Bankguthabens ist. Wenn das Obergericht zum Ergebnis gelangt ist, ein Rechtsmissbrauch in dieser Vermögensverschiebung sei nicht glaubhaft gemacht worden, kann nicht gesagt werden, es habe den bundesrechtlichen Begriff der
Glaubhaftmachung geradezu unhaltbar streng angewendet, oder die tatsächlichen Umstände in stossender Weise gewürdigt oder rechtserhebliche Vorbringen übergangen.

5.4 Nach dem Dargelegten stellt keine Verletzung von verfassungsmässigen Rechten dar, wenn das Obergericht den Arresteinspracheentscheid bzw. die Aufhebung des Arrestes bestätigt hat.

6.
Der Beschwerde in Zivilsachen ist kein Erfolg beschieden. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Eine Parteientschädigung an den Beschwerdegegner entfällt, da ihm im bundesgerichtlichen Verfahren keine ersatzpflichtigen Kosten entstanden, zumal er auf eine Stellungnahme zum Gesuch um aufschiebende Wirkung verzichtet hat und in der Sache keine Vernehmlassungen eingeholt worden sind.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Sistierung des Verfahrens wird aufgehoben.

2.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 15'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Betreibungsamt Zürich 1, dem Stadtammannamt Zürich 1 und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. April 2012
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Hohl

Der Gerichtsschreiber: Levante
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_629/2011
Date : 26 avril 2012
Publié : 31 mai 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Arresteinsprache


Répertoire des lois
CPC: 319 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre:
a  les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel;
b  les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance:
b1  dans les cas prévus par la loi,
b2  lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable;
c  le retard injustifié du tribunal.
326 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 326 Conclusions, allégations de faits et preuves nouvelles - 1 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
1    Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.
2    Les dispositions spéciales de la loi sont réservées.
405
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 405 Recours - 1 Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
1    Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
2    La révision de décisions communiquées en application de l'ancien droit est régie par le nouveau droit.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LP: 271 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
272 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
105-III-107 • 107-III-103 • 107-III-33 • 116-II-625 • 126-III-95 • 130-III-321 • 133-II-249 • 133-III-589 • 134-II-124 • 135-III-232 • 135-III-608
Weitere Urteile ab 2000
5A_261/2009 • 5A_59/2012 • 5A_629/2011 • 5A_817/2008 • 5A_837/2010 • 5A_870/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • débiteur • tribunal fédéral • ordonnance de séquestre • autorité inférieure • contrat fiduciaire • compte bancaire • recours en matière civile • argent • propriété • question • moyen de preuve • office des poursuites • comportement • état de fait • effet suspensif • emploi • greffier • principe de la transparence • case postale
... Les montrer tous