[AZA 7]
I 152/00 Vr

III. Kammer

Bundesrichter Schön, Spira und Bundesrichterin Widmer;
Gerichtsschreiberin Weber Peter

Urteil vom 26. April 2001

in Sachen
M.________, 1937, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Werner Kuperschmid, Beethovenstrasse 24, Zürich,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, Zürich, Beschwerdegegnerin,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

Mit Verfügung vom 25. Oktober 1999 lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich nach Beizug eines Abklärungsberichts (vom 15. Oktober 1999) und des von Dr. med.
G.________, Facharzt FMH für Orthopädische Chirurgie, ausgefüllten Fragebogens für den Arzt (vom 18./21. Juni 1999) das Gesuch der 1937 geborenen M.________ um eine Hilflosenentschädigung ab.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, ergänzt durch eine Stellungnahme von Dr. med. G.________ (vom 18. November 1999), wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 28. Januar 2000 ab.
Mit nachträglich begründeter Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt M.________ unter Beilage zweier Berichte von Dr. med. L.________, Krankenheim X.________, Stützpunkt für Poliomyelitikerinnen und Atemgelähmte (vom 25. Februar und 9. März 2000) beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihr eine Entschädigung für leichte Hilflosigkeit auszurichten.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen lässt, hat sich das Bundesamt für Sozialversicherung nicht vernehmen lassen.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Das kantonale Sozialversicherungsgericht hat die massgebenden Bestimmungen über die Anspruchsvoraussetzungen der Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
IVG), den Begriff der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
IVG) und die Bemessung der Entschädigung nach dem Grad der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
IVG in Verbindung mit Art. 36
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
IVV) sowie die hiezu ergangene Rechtsprechung insbesondere auch zur Einschränkung bei Teilfunktionen einer Lebensverrichtung (BGE 121 V 90 f. Erw. 3, 117 V 148 Erw. 2 je mit Hinweisen) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für den Grundsatz der Schadenminderungspflicht, welcher auch im Bereich der Hilflosenentschädigung seine Gültigkeit hat (ZAK 1989 S. 214 Erw. 1c mit Hinweisen). Darauf kann verwiesen werden.

2.- Die Vorinstanz hat in einlässlicher Würdigung der Parteivorbringen sowie der Abklärungs- und Arztberichte zutreffend erkannt, dass die Beschwerdeführerin bis zum massgebenden Zeitpunkt des Verfügungserlasses (BGE 121 V 366 Erw. 1b mit Hinweisen) wegen ihrer zunehmenden Bein- und Knieschwäche als Spätfolgen der im Kindesalter durchgemachten Kinderlähmung ("Post-Polio-Syndrom") nicht in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen war, und eine leichte Hilflosigkeit daher zu Recht verneint. Sie ist davon ausgegangen, dass die Versicherte beim Anziehen der Orthese und der Winterschuhe erheblicher Hilfe bedarf. Demgegenüber hat sie eine derartige Bedürftigkeit in den weiteren, für die Bemessung des Hilflosigkeitsgrades massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen (BGE 121 V 90 Erw. 3) insbesondere im strittigen Bereich der Körperpflege verneint. Auf die zutreffenden vorinstanzlichen Erwägungen kann verwiesen werden.
Die Vorbringen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, die Benutzung eines Badeliftes sei ihr vor dem Hintergrund ihrer Polioerkrankung nicht zumutbar, da ihr dies verunmögliche, ein Vollbad zu nehmen, was aufgrund ihrer krankheitsbedingt erhöhten Kälteempfindlichkeit jedoch erforderlich sei, kann ihr nicht gefolgt werden. Mit der Vorinstanz ist festzustellen, dass die zum Aufwärmen der betroffenen kälteempfindlichen Extremitäten eingesetzten Vollbäder nicht primär etwas mit der Lebensverrichtung "Körperpflege" im invalidenversicherungsrechtlichen Sinne zu tun haben, sondern medizinisch bedingt sind. Da die Versicherte die Körperpflege grundsätzlich selbstständig ausführen kann und sie durch den Einbau eines Badelifts auf die unbestrittenermassen erforderliche Dritthilfe beim Ein- und Ausstieg aus der Badewanne nicht mehr angewiesen wäre, ist eine Hilfsbedürftigkeit in diesem Bereich nicht erstellt. Weiter lässt sich aus den der Verwaltungsgerichtsbeschwerde beigelegten praktisch identischen Berichten von Dr. med. L.________ (vom
25. Februar und 9. März 2000) zumindest für die Zeit bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung nichts zu Gunsten der Versicherten ableiten. Die darin angeführten Schmerzen im Schultergelenksbereich, welche das Waschen des Rückens (auch mit Hilfe der Bürste) und der Haare verhindern und dafür die Hilfe Dritter erforderlich machen, werden erstmals erwähnt. Weder den Stellungnahmen des behandelnden Arztes Dr. med. G.________ noch dem Abklärungsbericht der IV-Stelle ist dahingehend etwas zu entnehmen. Gleiches gilt für die Einschränkung hinsichtlich der Fuss- und Zehennägelpflege.
Sodann hat auch die Beschwerdeführerin im Anmeldeformular Dritthilfe bei den Teilverrichtungen Waschen und Kämmen explizit verneint. Sollte sich zwischenzeitlich tatsächlich eine Verschlechterung ergeben haben, wäre dies in einem neuen Verfahren zu prüfen.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.

Luzern, 26. April 2001

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_152/00
Date : 26 avril 2001
Publié : 14 mai 2001
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 42
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
RAI: 36
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
Répertoire ATF
117-V-146 • 121-V-362 • 121-V-88
Weitere Urteile ab 2000
I_152/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • aide d'autrui • élévateur de bain • impotence légère • assigné • office fédéral des assurances sociales • décision • tribunal fédéral des assurances • médecin • rapport médical • décision • utilisation • annexe • avocat • obligation de réduire le dommage • douleur • chirurgie • pré • frais judiciaires