8C_449/2007

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Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 449/2007

Urteil vom 26. Februar 2008
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.

Parteien
Firma K.________ AG, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt und Notar Beat Gerber, Rötistrasse 22, 4500 Solothurn,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin,

W.________,
R.________,

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 28. Juni 2007.

Sachverhalt:
A.
Anlässlich einer Revision stellte die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (nachfolgend: SUVA) unter anderem fest, die ihr unterstellte Firma K.________ AG habe den Lohn ihrer Angestellten W.________ und R.________ in den Jahren 2001 bis 2004 nicht deklariert (Revisionsbericht vom 2. Februar 2006). Am 10. Februar 2006 stellte die SUVA der Firma K.________ AG Rechnung für die an W.________ und R.________ ausbezahlten Löhne. Die Firma K.________ AG erhob Einsprache und machte geltend, W.________ und R.________ würden in X.________ ein Büro für Buchhaltung und Beratung betreiben (C.________), sodass deren Tätigkeit für sie auf selbstständiger Basis erfolge. Mit Einspracheentscheid vom 1. Juni 2006 hielt die SUVA an ihrer Beurteilung fest.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 28. Juni 2007 ab.
C.
Die Firma K.________ AG lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es seien der kantonale Entscheid aufzuheben und festzustellen, dass W.________ und R.________ für die Jahre 2001 bis 2004 als Selbstständigerwerbende zu qualifizieren seien. Zudem ersucht sie um Wiederherstellung der aufschiebenden Wirkung. Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde und stimmt der Wiederherstellung der aufschiebenden Wirkung zu. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b	contre les actes normatifs cantonaux;
c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

. BGG) kann wegen Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG).
Vorliegend sind keine Geldleistungen der Unfallversicherung streitig, weshalb die Ausnahmeregelung von Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

und 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG nicht anwendbar ist.
2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über die obligatorische Versicherung von Arbeitnehmern (Art. 1 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.
a	le droit régissant les activités dans le domaine médical et les tarifs (art. 53 à 57);
abis	les activités accessoires (art. 67a) de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA);
b	l'enregistrement des assureurs-accidents (art. 68);
c	la procédure régissant les contestations pécuniaires entre assureurs (art. 78a);
d	les procédures de reconnaissance des cours de formation et d'octroi des attestations de formation (art. 82a).

UVG in der bis 31. Dezember 2002 in Kraft gestandenen Fassung; Art. 1a Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1a Assurés - 1 Sont assurés à titre obligatoire conformément à la présente loi:
a	les travailleurs occupés en Suisse, y compris les travailleurs à domicile, les apprentis, les stagiaires, les volontaires ainsi que les personnes travaillant dans des écoles de métiers ou des ateliers protégés;
b	les personnes qui remplissent les conditions visées à l'art. 8 de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage (LACI)10 ou qui perçoivent des indemnités en vertu de l'art. 29 LACI (personnes au chômage);
c	les personnes qui participent à des mesures de l'assurance-invalidité dans un établissement ou un atelier au sens de l'art. 27, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)12 ou dans une entreprise, dès lors que leur situation est analogue à celle qui résulterait d'un contrat de travail.13

UVG in der ab 1. Januar 2003 geltenden Fassung) und die Abgrenzung von selbstständiger und unselbstständiger Erwerbstätigkeit (Art. 1

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 1 Notion de travailleur - Est réputé travailleur selon l'art. 1a, al. 1, de la loi quiconque exerce une activité lucrative dépendante au sens de la législation fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (AVS).

UVV in Verbindung mit Art. 5 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
a	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39

und Art. 9 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 9 2. Notion et détermination - 1 Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante.
a	les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut;
b	les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie;
c	les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées;
d	les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique;
e	les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur;
f	l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques.

AHVG; BGE 133 V 153 E. 3.1 S. 156, 123 V 161 E. 1 S. 162, 122 V 169 E. 3 S. 171, je mit Hinweisen) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
3.
Streitig ist, ob die Entgelte, die W.________ und R.________ von der Beschwerdeführerin erhielten, als Einkommen aus selbstständiger oder unselbstständiger Tätigkeit zu qualifizieren sind.
4.
4.1 Die Vorinstanz hat in verbindlicher Weise festgestellt, dass W.________ in den Jahren 2001 bis 2004 als Verwaltungsrat sowie Geschäftsführer gearbeitet und dafür ein Entgelt zuzüglich Spesenentschädigung und Geschäftsfahrzeug (abzüglich jener Beträge, auf welche er verzichtet hat) bezogen hat. Ebenfalls erstellt ist, dass W.________ Aktionär der Beschwerdeführerin ist, in X.________ eine Einzelfirma (die C.________) betreibt und Arbeiten für die Beschwerdeführerin in den Büroräumlichkeiten und mit der Infrastruktur in X.________ ausgeführt hat sowie dass er keine weiteren Investitionen im Rahmen seiner Tätigkeit für die Beschwerdeführerin getätigt und insbesondere kein Personal beschäftigt hat.
4.2 Die Entgelte, die W.________ für seine Tätigkeit als Verwaltungsrat erhielt, stellen nach ständiger Rechtsprechung (vgl. zuletzt BGE 133 V 498 E. 3.1.2 S. 500 mit Hinweisen) sowie gestützt auf Art. 7 lit. h

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 7 Éléments du salaire déterminant - Le salaire déterminant pour le calcul des cotisations comprend notamment:56
a	le salaire au temps, aux pièces (à la tâche) et à la prime, y compris les indemnités pour les heures supplémentaires, le travail de nuit et en remplacement;
b	les allocations de résidence et de renchérissement;
c	les gratifications, les primes de fidélité et au rendement;
cbis	les avantages appréciables en argent provenant de participations de collaborateur; la valeur et le moment de la perception des cotisations sur ces avantages sont déterminés d'après les dispositions relatives à l'impôt fédéral direct;
d	les revenus des commanditaires résultant d'un rapport de service qui les lie à la société en commandite, ainsi que les parts des salariés61 aux bénéfices dans la mesure où elles dépassent l'intérêt du capital engagé;
e	les pourboires, s'ils représentent une part importante du salaire;
f	les prestations en nature ayant un caractère régulier;
g	les provisions et les commissions;
h	les tantièmes, les indemnités fixes et les jetons de présence des membres de l'administration et des organes dirigeants des personnes morales;
i	le revenu des membres d'autorités de la Confédération, des cantons et des communes;
k	les émoluments et les indemnités fixes touchés par des assurés dont l'activité est régie par le droit public, sous réserve de dispositions cantonales contraires;
l	les honoraires des privat-docents et des autres personnes qui, dans l'enseignement, sont rétribués d'une manière analogue;
m	les prestations accordées par l'employeur si le salarié est empêché de travailler pour cause d'accident ou de maladie;
n	les prestations accordées par l'employeur si le salarié est empêché de travailler pour cause de service au sens de l'art. 1a de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (LAPG)65 ou de parentalité;
o	les indemnités de vacances ou pour jours fériés;
p	les prestations de l'employeur consistant à prendre en charge la cotisation due par le salarié à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, au régime des allocations pour perte de gain et à l'assurance-chômage et les impôts; est exceptée la prise en charge des cotisations dues par le salarié sur les revenus en nature et les salaires globaux;
q	les prestations versées par l'employeur lors de la cessation des rapports de travail, si elles ne sont pas exceptées du salaire déterminant en vertu des art. 8bis ou 8ter; les rentes sont converties en capital; l'OFAS établit à cet effet des tables de conversion dont l'usage est obligatoire.

AHVV massgebenden Lohn dar. Bezüglich des ihm zugeflossenen Einkommens für seine übrige Tätigkeit zu Gunsten der Beschwerdeführerin ist festzuhalten, dass er nicht nur beratend, sondern als Geschäftsführer und damit operativ wirkte. Demnach arbeitete er nicht bloss projektbezogen für die Beschwerdeführerin; vielmehr übernahm er Führungsverantwortung. Die Einkünfte eines Beraters, der die Eigenschaft eines geschäftsführenden Organs übernimmt, stellen aber massgebenden Lohn dar (vgl. Urteile H 7/03 vom 30. April 2004, E. 4.3 und H 55/04 vom 5. November 2004, E. 4.1, je mit Hinweisen). Etwas anderes würde nur gelten, wenn W.________ bloss vorübergehend eingesetzt worden wäre. Dem ist angesichts der jahrelangen Tätigkeit nicht so, zumal er nicht im Rahmen einer Restrukturierung oder Krisenbewältigung kurzfristig als externer Dritter beigezogen worden war, sondern über Jahre hinweg bei der Beschwerdeführerin und ihren Vorgängerinnen mitgewirkt hatte. Soweit er geltend macht, er habe die Tätigkeiten in seinem Büro in X.________
mit der dort vorhandenen Infrastruktur ausgeführt, kann er nicht gehört werden. Denn wie die Vorinstanz zu Recht bemerkt, genügt dies unter den gegebenen Umständen nicht, um seine Arbeiten als selbstständige Erwerbstätigkeit zu qualifizieren, zumal nach der Rechtsprechung bei einem Wechsel von unselbstständiger zu selbstständiger Erwerbstätigkeit bei weiterbestehender Tätigkeit für die ehemalige Arbeitgeberin erhöhte Anforderungen an den Statuswechsel zu stellen sind (vgl. Urteil H 396/00 vom 20. Januar 2003, E. 3 mit Hinweisen). Ebenfalls unbehelflich ist der Einwand, es liege kein Arbeitsvertrag vor. Denn massgebend für die Abgrenzung von selbstständiger und unselbstständiger Erwerbstätigkeit ist nicht die Rechtsnatur des Vertragsverhältnisses; entscheidend sind vielmehr die tatsächlichen wirtschaftlichen Gegebenheiten (BGE 123 V 161 E. 1 S. 163 mit Hinweisen). Auch vermag er aus dem Umstand, dass er auf Entgelte verzichtet hat, nichts zu seinen Gunsten abzuleiten. Es ist nicht unüblich, dass Arbeitnehmer auf einen Teil ihrer Lohnansprüche verzichten, wenn dadurch das Unternehmen gerettet und ihr Arbeitsplatz gesichert wird. Schliesslich spielt es auch keine Rolle, dass W.________ von der Ausgleichskasse des Kantons Solothurn
als Selbstständigerwerbender erfasst wurde, da bei jedem Einkommensteil separat geprüft wird, ob es sich dabei um Einkommen aus selbstständiger oder unselbstständiger Tätigkeit handelt (BGE 123 V 161 E. 4a S. 167 mit Hinweis). Analoges gilt für die geltend gemachte Unterstellung unter die Mehrwertsteuer.
5.
5.1 Die Vorinstanz hat in verbindlicher Weise festgestellt, dass R.________ in den Jahren 2001 bis 2004 für die Beschwerdeführerin Sekretariatsarbeiten sowie die Buchhaltung erledigt hat, wofür sie die Infrastruktur und die Büroräumlichkeiten in X.________ benutzte. Ebenfalls erstellt ist, dass sie weder Investitionen zur Erledigung dieser Arbeiten getätigt noch hiefür Personal angestellt hat.
5.2 Die Entschädigung an eine Einzelfirma für die Erledigung von Verwaltungsarbeiten stellt gemäss Rechtsprechung massgebenden Lohn dar (ZAK 1982 S. 369 E. 2b). Somit ist das Einkommen, welches R.________ für die Ausführung von Sekretariatsarbeiten, einschliesslich der Protokollführung anlässlich der Verwaltungsratssitzungen, erhielt, als Einkommen aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit zu qualifizieren. Dasselbe gilt auch für die Führung der Buchhaltung der Beschwerdeführerin. Weil die von ihr erledigten Arbeiten im Wesentlichen Verwaltungs- und Sekretariatsarbeiten umfassen und keine wesentlichen Investitionen vorliegen, haben Vorinstanz und Verwaltung ihre Tätigkeit für die Beschwerdeführerin zu Recht als unselbstständig qualifiziert.
6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Kosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1200.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, den mitbeteiligten W.________ und R.________ sowie dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. Februar 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Riedi Hunold