Tribunale federale
Tribunal federal

{T 1/2}
1A.185/2004/col

Arrêt du 25 juillet 2005
Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges Féraud, Président,
Aemisegger et Fonjallaz.
Greffier: M. Parmelin.

Parties
WWF Suisse, Hohlstrasse 110, 8004 Zurich,
Pro Natura - Ligue suisse pour la protection
de la nature, 4000 Bâle,
recourants, représentés par Me Raphaël Dallèves, avocat, passage Raphy-Dallèves,
case postale 374, 1951 Sion,

contre

Commune de Champéry,
Administration communale, 1874 Champéry,
Conseil d'Etat du canton du Valais,
Palais du Gouvernement, 1950 Sion,
Tribunal cantonal du canton du Valais,
Cour de droit public, Palais de Justice,
avenue Mathieu-Schiner 1, 1950 Sion 2.

Objet
révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction et des zones de Champéry,

recours de droit administratif contre l'arrêt de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais du 19 mai 2004.

Faits:

A.
Le territoire de la Commune de Champéry est régi par un plan d'affectation des zones homologué par le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-après: le Conseil d'Etat) le 24 mai 1995. Il comporte une zone sportive consacrée au domaine skiable, que le règlement communal de construction et des zones (RCC) définit en ces termes à l'art. 103:
Zone sportive : domaine skiable
Le domaine skiable comprend les terrains utilisés pour la pratique du ski. L'utilisation du sol à cette fin est toutefois subordonnée à l'utilisation agricole qui reste prioritaire.
Pour ce faire, les propriétaires des fonds concernés doivent laisser leur terre accessible aux skieurs pour la période hivernale. A l'intérieur du domaine skiable tel que précisé sur les plans d'affectation, tout mur, haie vive, clôture, construction, plantation d'arbres, etc., gênant la pratique du ski est interdit. Seules les clôtures amovibles sont autorisées durant la saison d'été. Elles seront déposées pendant la saison d'hiver.
Toute altération du site (pollution du sol, dégâts aux champs et alpages) qui entraînerait pour l'agriculteur une perte de gain (et ce à dire d'expert) peut justifier une demande d'indemnité couvrant le préjudice.
Le degré de sensibilité DS III est attribué pour cette zone.
Par avis paru au Bulletin officiel du canton du Valais du 7 février 2003, la Commune de Champéry a soumis à l'enquête publique un projet de modification partielle de la zone sportive dans le secteur de la piste de "Planachaux-Grand Paradis" et de l'art. 103 RCC, dont la nouvelle teneur serait la suivante:
Zone d'activités sportives destinées au domaine skiable
a) Les zones destinées à la pratique des activités sportives et récréatives comprennent notamment l'emprise des pistes de ski, les espaces nécessaires aux constructions et installations de remontées mécaniques, les commerces et lieux d'accueils pour les usages du domaine skiable ainsi que les aires de détente ou de délassement et les terrains de sport que la commune entend préserver pour ce mode d'utilisation.
b) L'utilisation du sol à cette fin est toutefois subordonnée à l'utilisation agricole qui reste prioritaire en cas de superposition. Les propriétaires des fonds concernés doivent cependant laisser leur terre accessible aux skieurs pour la période hivernale. Toute altération du site (pollution du sol, dégâts aux champs et alpages) qui entraînerait pour l'agriculteur une évidente perte de gain (et ce à dire d'expert) peut justifier une demande d'indemnité couvrant le préjudice.
c) Les installations nécessaires à la pratique des activités sportives doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation de construire conformément aux articles 22
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
ou 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT. En cas d'application de l'article 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT, lorsque les installations sont reconnues comme imposées par leur destination, on vérifiera qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à la réalisation de ces installations notamment au niveau forestier, de la protection de la nature et du paysage, de l'environnement et de la protection des eaux.
d) Les installations d'enneigement technique sont possibles pour autant qu'elles desservent la zone d'activité sportive conformément au plan des équipements selon l'art. 14 LcAT et répondent aux conditions suivantes:
- améliorer les passages ponctuels délicats et dangereux;
- garantir l'enneigement des pistes appropriées pour le retour à la station;
- garantir l'enneigement des pistes assurant la liaison entre les domaines skiables;
- assurer l'enneigement des pistes de compétition homologuées;
- garantir l'enneigement des pistes de ski de fond au moyen d'enneigeurs amovibles.
e) Les installations d'enneigement technique sont soumises à une autorisation de construire et doivent être compatibles avec les intérêts de l'environnement, de la protection des eaux, de la protection de la nature et du paysage ainsi que de la conservation de la forêt. Leur exploitation doit respecter les conditions suivantes:
- les ressources suffisantes en eau et en électricité doivent être garanties;
- l'adjonction de produits dans l'eau peut être admise avec des produits qui doivent être obligatoirement autorisés par l'instance cantonale compétente;
- les exigences fixées par l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) doivent être remplies;
- la production de neige ne peut commencer avant le début novembre et doit se terminer pour la fin mars.
- l'enneigement des nouvelles pistes de ski alpin ne peut s'opérer qu'à la limite de 1500 m d'altitude, sauf si les conditions locales le justifient;
- les lieux doivent être remis en état à la fin de la saison d'hiver, notamment le démontage des installations visibles.
f) Toute autre construction ou aménagement (bâtiments, murs, talus, etc.) de nature à gêner la pratique des activités sportives est interdit. Les clôtures doivent être démontées pour permettre la pratique des activités sportives hivernales.
g) Le degré de sensibilité au bruit (DS) est fixé selon l'article 43
SR 814.41 Ordinanza del 15 dicembre 1986 contro l'inquinamento fonico (OIF)
OIF Art. 43 Gradi di sensibilità - 1 Nelle zone d'utilizzazione ai sensi degli articoli 14 e seguenti della legge federale del 22 giugno 197941 sulla pianificazione del territorio sono applicabili i seguenti gradi di sensibilità:
1    Nelle zone d'utilizzazione ai sensi degli articoli 14 e seguenti della legge federale del 22 giugno 197941 sulla pianificazione del territorio sono applicabili i seguenti gradi di sensibilità:
a  il grado di sensibilità I nelle zone che richiedono una protezione fonica elevata, segnatamente nelle zone ricreative;
b  il grado di sensibilità II nelle zone in cui non sono ammesse aziende moleste, segnatamente le zone destinate all'abitazione e quelle riservate agli edifici e impianti pubblici;
c  il grado di sensibilità III nelle zone in cui sono ammesse aziende mediamente moleste, segnatamente le zone destinate all'abitazione e alle aziende artigianali (zone miste) e quelle agricole;
d  il grado di sensibilità IV nelle zone in cui sono ammesse aziende fortemente moleste, segnatamente le zone industriali.
2    Parti delle zone d'utilizzazione con grado di sensibilità I o II possono essere declassate di un grado, se sono già esposte al rumore.
de l'OPB à DS III.
La modification du plan d'affectation des zones consiste dans le transfert de 63'000 mètres carrés de la zone d'alpage et pâturage en zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et dans le déclassement d'une surface de 95'000 mètres carrés précédemment colloquée en zone sportive. Selon la Commune de Champéry, elle vise à ajuster le plan au tracé des pistes de ski existantes dans la région entre "Planachaux" et "Le Grand-Paradis", alors que la modification partielle de l'art. 103 RCC tend à adapter cette disposition au plan directeur cantonal et, en particulier, à la fiche de coordination D.10 "Installations d'enneigement", approuvée par le Conseil fédéral le 13 février 2003.
Ce projet a suscité diverses oppositions, dont celles de Pro Natura-Ligue suisse pour la protection de la nature (ci-après: Pro Natura) et du WWF Suisse, que le Conseil communal de Champéry a rejetées le 17 mars 2003. L'assemblée primaire de Champéry a approuvé le projet de révision partielle du plan d'affectation des zones et du règlement communal de construction et des zones aux termes d'une décision prise le 18 mars 2003 et publiée au Bulletin officiel du canton du Valais du 28 mars 2003.
Pro Natura et le WWF Suisse ont recouru contre ces décisions auprès du Conseil d'Etat. Selon eux, le projet litigieux aurait en réalité pour objectif de permettre la régularisation ultérieure des installations d'enneigement artificiel réalisées sans autorisation dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et nécessiterait l'élaboration d'un plan d'affectation spécial détaillé, basé sur une planification globale du domaine skiable des Portes du Soleil, dont fait partie intégrante la piste de ski "Planachaux-Grand Paradis".
Par décision du 21 janvier 2004, le Conseil d'Etat a homologué les modifications partielles du plan d'affectation des zones et du règlement de construction et des zones de Champéry, telles qu'approuvées par l'assemblée primaire de Champéry, sous réserve d'une modification du texte de la lettre e de l'art. 103 RCC et de l'adjonction d'une nouvelle lettre f pour tenir compte du préavis du Service cantonal de la protection de l'environnement. Par décision du même jour, il a déclaré le recours de Pro Natura et du WWF Suisse irrecevable en tant qu'il concluait à l'annulation de la modification partielle du plan d'affectation des zones de Champéry; selon lui, ces organisations ne pouvaient fonder leur qualité pour agir sur ce point sur les art. 55
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 55 Organizzazioni legittimate a ricorrere - 1 Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
1    Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
a  sono attive a livello nazionale;
b  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni nei fini previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo supremo dell'organizzazione.
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et 12 de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451) car la modification visée ne nécessitait aucune étude d'impact sur l'environnement et ne mettait pas en cause une tâche imposée par la législation fédérale. Il a en revanche admis leur qualité pour recourir contre la modification de l'art. 103 RCC en tant qu'elle pouvait entrer en conflit avec la protection des eaux souterraines. Il a
rejeté le recours sur le fond, après avoir estimé qu'un plan d'affectation spécial n'entrait pas en considération, et écarté les griefs invoqués à l'encontre du nouveau texte de l'art. 103 RCC.
La Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejeté le recours formé contre ces décisions au terme d'un arrêt rendu le 19 mai 2004.

B.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, Pro Natura et le WWF Suisse demandent au Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt. Selon eux, la cour cantonale aurait confirmé à tort l'irrecevabilité de leur recours en ce qui concerne la modification du plan d'affectation des zones de Champéry; les autorités communales auraient failli à leur obligation de planifier en déclarant conformes à la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable les constructions énumérées à l'art. 103 RCC révisé sans avoir procédé à une pesée des intérêts en jeu; en outre, cette disposition ne tiendrait aucun compte de la présence du bas-marais d'importance nationale de L'Echereuse dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et violerait l'art. 5 al. 2 let. a
SR 451.33 Ordinanza del 7 settembre 1994 sulla protezione delle paludi d'importanza nazionale (Ordinanza sulle paludi) - Ordinanza sulle paludi
Ordinanza-sulle-paludi Art. 5 Provvedimenti di protezione e di manutenzione
1    I Cantoni, dopo aver sentito gli interessati (art. 3 cpv. 1 e 2), adottano adeguati provvedimenti di protezione e di manutenzione per conservare intatti gli oggetti, rivolgendo attenzione particolare alla conservazione e all'incremento di un'utilizzazione agricola adatta.
2    I Cantoni vigilano in particolare affinché:
a  i piani e le prescrizioni che regolano le modalità di utilizzazione del suolo, ai sensi della legislazione in materia di pianificazione del territorio, siano conformi alla presente ordinanza;
b  siano vietati gli impianti o le costruzioni e qualsiasi modificazione del terreno, in particolare prosciugamenti, l'aratura del suolo paludoso e l'apporto di sostanze o preparati ai sensi dell'ordinanza del 5 giugno 20158 sui prodotti chimici o di biocidi ai sensi dell'ordinanza del 18 maggio 20059 sui biocidi; fanno eccezione, fatte salve le lettere d ed e, unicamente le costruzioni, gli impianti e le modificazioni del terreno destinati a preservare la finalità della protezione;
c  la manutenzione e la riattazione di costruzioni ed impianti edificati lecitamente non compromettano ulteriormente la finalità della protezione;
d  l'edificazione, la manutenzione e la riattazione di costruzioni e impianti destinati a mantenere l'attuale utilizzazione agricola e qualsiasi modificazione del terreno siano autorizzate soltanto se non contrastano con la finalità della protezione;
e  provvedimenti direttamente legati all'ubicazione presi per far fronte a catastrofi naturali vengano eseguiti nel pieno rispetto della natura ed esclusivamente per proteggere gli esseri umani; sono vietati i provvedimenti per proteggere costruzioni ed impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 in zone delimitate quali pericolose o in regioni notoriamente pericolose;
f  siano demoliti le costruzioni e gli impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 e rimosso il terreno modificato dopo tale data, a spese di chi li ha eseguiti e causati, qualora dette opere o modifiche siano in contrasto con la finalità della protezione e non siano state autorizzate con decisione passata in giudicato in base a zone di utilizzazione conformi alla legge federale del 22 giugno 197910 sulla pianificazione del territorio; ove non fosse possibile ripristinare lo stato originario del 1° giugno 1983 o il ripristino non sia proporzionato alla finalità della protezione occorrerà provvedere ad una sostituzione o ad una compensazione confacente;
g  sia mantenuto, e all'occorrenza migliorato, il regime idrico locale ove favorisse la rigenerazione della palude;
h  le gestione forestale corrisponde alla finalità della protezione;
i  venga eliminata la sterpaglia in ogni occasione che si presenti e conservate le caratteristiche della vegetazione acquitrinosa;
k  i fossati siano mantenuti correttamente e con particolare attenzione, sempre che compatibili con la finalità della protezione;
l  le torbiere siano protette da danni duraturi causati da pascoli non adatti e da calpestamenti;
m  l'esercizio a fini turistici e ricreativi corrisponda alla finalità della protezione.
3    Costruzioni, impianti e modificazioni del terreno sono ammissibili nelle zone cuscinetto sempre che non ne sia pregiudicata la finalità dalla protezione.
de l'ordonnance sur la protection des bas-marais d'importance nationale (Ordonnance sur les bas-marais; RS 451.33).
Le Tribunal cantonal et le Conseil d'Etat ont renoncé à prendre position. La Commune de Champéry a présenté de brèves observations. Invité à se déterminer, l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage conclut que l'art. 103 RCC n'est pas conforme au droit fédéral en ce qui concerne le bas-marais d'importance nationale.
Pro Natura et le WWF Suisse ont répliqué.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours dont il est saisi (ATF 131 II 58 consid. 1 p. 60 et les arrêts cités).

1.1 Le recours est dirigé contre une décision finale, prise en dernière instance cantonale, confirmant l'irrecevabilité d'un recours interjeté contre la modification d'un plan d'affectation communal au sens de l'art. 14
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 14 Definizione - 1 I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
1    I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
2    Essi delimitano in particolare le zone edificabili, agricole e protette.
de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) et rejetant pour le surplus les moyens invoqués à l'encontre de son règlement d'application.

1.2 Une décision de refus d'entrer en matière prise par une autorité cantonale statuant en dernière instance (cf. art. 98 let. g
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 14 Definizione - 1 I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
1    I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
2    Essi delimitano in particolare le zone edificabili, agricole e protette.
OJ) ou une décision de cette autorité confirmant une décision antérieure d'irrecevabilité peut, même quand elle est fondée sur le droit cantonal de procédure, faire l'objet d'un recours de droit administratif au Tribunal fédéral dans les cas où l'autorité, si elle avait statué sur le fond, aurait dû appliquer le droit administratif fédéral. Tel est le cas en l'occurrence où le recours invoquait, entre autres arguments, une violation de la loi fédérale sur l'étude de l'impact sur l'environnement et du droit fédéral relatif à la protection des biotopes (ATF 127 II 264 consid. 1a p. 267; 125 II 10 consid. 2b p. 13; 123 I 275 consid. 2c p. 277; 121 II 190 consid. 3a p. 192; 115 Ib 335 consid. 1 p. 338). Les recourants ont un intérêt digne de protection, au sens de l'art. 103 let. a
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 14 Definizione - 1 I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
1    I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
2    Essi delimitano in particolare le zone edificabili, agricole e protette.
OJ, à obtenir l'annulation de la décision du Tribunal cantonal déclarant leur recours irrecevable dès lors qu'elle a pour conséquence de ne pas entrer en matière sur le fond (cf. ATF 124 II 499 consid. 1b p. 502; 104 Ib 307 consid. 3a p. 317 et les arrêts cités). Les autres conditions de recevabilité sont remplies.
1.2.1 En vertu des art. 33 al. 3 let. a
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 33 Diritto cantonale - 1 I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
1    I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
2    Il diritto cantonale prevede almeno un rimedio di diritto contro le decisioni e i piani di utilizzazione fondati sulla presente legge e sulle sue disposizioni di applicazione cantonali e federali.
3    Il diritto cantonale garantisce:
a  la legittimazione a ricorrere, per lo meno nella stessa misura di quella prevista per il ricorso al Tribunale federale in materia di diritto pubblico;
b  il riesame completo da parte di almeno una istanza.
4    Per l'impugnazione di decisioni pronunciate da autorità cantonali e alle quali è applicabile l'articolo 25a capoverso 1, occorre prevedere autorità di ricorso uniche.79
LAT et 98a al. 3 OJ, la qualité pour recourir devant les instances cantonales doit être reconnue dans les mêmes limites qu'en matière de recours de droit administratif au Tribunal fédéral contre les décisions et les plans d'affectation fondés sur la loi fédérale sur l'aménagement du territoire et sur les dispositions cantonales et fédérales d'exécution de cette loi. Ont notamment qualité pour recourir par la voie du recours de droit administratif les organisations auxquelles la législation fédérale accorde le droit de recours (art. 103 let. c
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 33 Diritto cantonale - 1 I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
1    I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
2    Il diritto cantonale prevede almeno un rimedio di diritto contro le decisioni e i piani di utilizzazione fondati sulla presente legge e sulle sue disposizioni di applicazione cantonali e federali.
3    Il diritto cantonale garantisce:
a  la legittimazione a ricorrere, per lo meno nella stessa misura di quella prevista per il ricorso al Tribunale federale in materia di diritto pubblico;
b  il riesame completo da parte di almeno una istanza.
4    Per l'impugnazione di decisioni pronunciate da autorità cantonali e alle quali è applicabile l'articolo 25a capoverso 1, occorre prevedere autorità di ricorso uniche.79
OJ en relation avec les art. 12 al. 3 let. a
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 12
1    Sono legittimati a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali:
a  i Comuni;
b  le organizzazioni che si occupano della protezione della natura e del paesaggio, della conservazione dei monumenti storici o di scopi affini, se:
b1  sono attive a livello nazionale;
b2  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni negli scopi previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo su
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
LPN et 55 al. 3 LPE).
1.2.2 La cour cantonale a dénié aux recourants la qualité pour agir contre la modification du plan d'affectation des zones de Champéry, car celle-ci ne prévoyait, selon elle, aucune mesure particulière d'aménagement pour la piste de ski litigieuse et ne réglait pas dans le détail l'affectation du sol plus précisément que pour le reste du territoire régi par le plan d'affectation général, de sorte qu'elle ne préjugeait pas de l'autorisation d'installer des canons à neige à l'intérieur du périmètre de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable. Les recourants prétendaient que la modification du plan avait au contraire pour but de permettre la régularisation ultérieure des installations d'enneigement technique réalisées sans autorisation sur la piste de ski "Planachaux-Grand Paradis" en rendant ces installations conformes à la zone et, partant, susceptibles d'être autorisées en vertu de l'art. 22
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
LAT, alors qu'elles devaient faire l'objet d'une planification détaillée, fondée sur une étude de l'impact sur l'environnement, en raison de leur incidence sur l'aménagement du territoire et l'environnement. La modification du plan d'affectation des zones de Champéry et de son règlement d'application reviendrait ainsi à
éluder le droit fédéral.
Selon la jurisprudence, l'application de l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT relève de l'accomplissement d'une tâche fédérale au sens de l'art. 2 let. b
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 2
1    Per adempimento di un compito della Confederazione ai sensi dell'articolo 24sexies capoverso 2 della Costituzione federale12 s'intendono in particolare:13
a  l'elaborazione di progetti, la costruzione e la modificazione d'opere e d'impianti da parte della Confederazione, degli stabilimenti e delle aziende federali, come gli edifici e gli impianti dell'Amministrazione federale, le strade nazionali, gli edifici e gli impianti delle Ferrovie federali svizzere;
b  il conferimento di concessioni e di permessi, ad esempio per la costruzione e l'esercizio d'impianti di trasporto e di comunicazione (compresa l'approvazione dei piani), di opere e impianti per il trasporto d'energie, liquidi, gas o per la trasmissione di notizie, come anche la concessione di permessi di dissodamento;
c  l'assegnazione di sussidi a piani di sistemazione, opere e impianti, come bonifiche fondiarie, risanamenti d'edifici agricoli, correzioni di corsi d'acqua, impianti idraulici di protezione e impianti di comunicazione.
2    Le decisioni delle autorità cantonali riguardo a progetti verosimilmente realizzabili solo con contributi di cui al capoverso 1 lettera c sono equiparate all'adempimento di compiti della Confederazione.15
LPN et les organisations d'importance nationale sont habilitées à faire valoir qu'elle serait éludée par des mesures de planification (ATF 123 II 289 consid. 1e p. 292; 115 Ib 508 consid. 5a/bb p. 510), notamment qu'un classement en zone à bâtir aurait essentiellement pour but de légaliser des constructions existantes érigées sans droit, en violation de cette disposition (ATF 117 Ib 9 consid. 2b/cc p. 11). Certes, le simple fait d'affirmer que le projet litigieux concerne une tâche fédérale ne suffit pas. Encore faut-il que les recourants allèguent, avec une certaine vraisemblance, qu'il touche effectivement à l'application du droit matériel de la Confédération (ATF 123 II 5 consid. 2c p. 7). En l'occurrence, Pro Natura et le WWF Suisse ont toujours soutenu que des canons à neige étaient implantés illégalement sur les terrains transférés de la zone d'alpage et pâturage dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et que leur intégration avait au moins accessoirement pour but de régulariser ces installations. Ils se référaient à ce propos au rapport d'impact versé au dossier de la
procédure de régularisation de ces installations actuellement pendante devant la Commission cantonale des constructions et au rapport explicatif établi le 18 décembre 2002 par la Commune de Champéry dans la présente procédure en vertu de l'art. 47 al. 1
SR 700.1 Ordinanza del 28 giugno 2000 sulla pianificazione del territorio (OPT)
OPT Art. 47 Informazione nei confronti dell'autorità cantonale preposta all'approvazione
1    L'autorità che emana i piani di utilizzazione informa l'autorità cantonale preposta all'approvazione (art. 26 cpv. 1 LPT) su come i piani di utilizzazione tengono conto degli scopi e dei principi della pianificazione del territorio (art. 1 e 3 LPT), dei suggerimenti provenienti dalla popolazione (art. 4 cpv. 2 LPT), dei piani settoriali e delle concezioni della Confederazione (art. 13 LPT), del piano direttore (art. 8 LPT) e delle esigenze poste dall'ulteriore diritto federale, in particolare dalla legislazione sulla protezione dell'ambiente.
2    In particolare, indica le riserve di utilizzazione presenti nelle zone edificabili esistenti e le misure da adottare, nonché i tempi entro cui adottarle, per poter sfruttare tali riserve oppure per poterle edificare in modo conforme alla destinazione della zona.75
de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), à l'intention de l'autorité d'approbation des plans. Les recourants ont ainsi à tout le moins rendu vraisemblable leur grief. S'il tenait les moyens de preuve invoqués pour insuffisants, le Tribunal cantonal devait soit procéder à une instruction complémentaire soit trancher au fond, mais il ne pouvait dénier la qualité pour agir aux recourants (ATF 123 II 3 consid. 2c précité). Ce faisant, il a violé l'art. 12
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 12
1    Sono legittimati a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali:
a  i Comuni;
b  le organizzazioni che si occupano della protezione della natura e del paesaggio, della conservazione dei monumenti storici o di scopi affini, se:
b1  sono attive a livello nazionale;
b2  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni negli scopi previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo su
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
LPN, sans qu'il soit nécessaire d'examiner si la vocation pour recourir de Pro Natura et du WWF Suisse aurait également dû leur être reconnue en application de l'art. 55 al. 1 let. a
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 55 Organizzazioni legittimate a ricorrere - 1 Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
1    Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
a  sono attive a livello nazionale;
b  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni nei fini previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo supremo dell'organizzazione.
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
et 3
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 55 Organizzazioni legittimate a ricorrere - 1 Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
1    Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
a  sono attive a livello nazionale;
b  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni nei fini previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo supremo dell'organizzazione.
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
LPE parce que les exigences posées à l'art. 9
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 9
LPE auraient également été violées.
Le recours est donc bien fondé sur ce point.

2.
Les recourants contestent l'art. 103 RCC en tant qu'il tient pour conformes à l'affectation de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable les constructions en relation avec la pratique du ski et, en particulier, les installations d'enneigement technique; une telle zone nécessiterait une réglementation détaillée prévoyant une justification du besoin d'éventuelles constructions et de leur localisation, sur la base d'une pesée complète de tous les intérêts en présence, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en application de l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT.

2.1 Dans son ancienne teneur, l'art. 103 RCC prévoyait que la zone sportive consacrée au domaine skiable était inconstructible, sous réserve des constructions conformes à la zone agricole à laquelle elle se superpose; les constructions et les installations liées à la pratique du ski ne pouvaient être autorisées que moyennant l'octroi d'une autorisation dérogatoire fondée sur l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT. En revanche, dans sa nouvelle teneur, l'art. 103 RCC autorise notamment les installations de remontées mécaniques, les commerces et lieux d'accueil à destination des skieurs, les aires de détente ou de délassement, les terrains de sport que la commune entend réserver pour ce mode d'utilisation ainsi que, sous diverses conditions, les installations d'enneigement technique. Il les soumet à une autorisation de construire fondée sur les art. 22
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
ou 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT.

2.2 Les zones de pistes de ski font partie des autres zones que les cantons sont habilités à prévoir dans leur plan d'affectation général en vertu de l'art. 18 al. 1
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 18 Altre zone e comprensori - 1 Il diritto cantonale può prevedere altre zone d'utilizzazione.
1    Il diritto cantonale può prevedere altre zone d'utilizzazione.
2    Esso può contenere prescrizioni su comprensori non attribuiti o il cui azzonamento è differito.
3    L'area boschiva è definita e protetta dalla legislazione forestale.
LAT (Andrea Greiner, Errichten und Ändern von Skisportanlagen, thèse Bâle 2003, p. 25; cf. art. 25 al. 1 de la loi cantonale concernant l'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, du 23 janvier 1987 (LcAT) en relation avec l'art. 11 al. 2 de cette loi). Il s'agit de zones en principe inconstructibles, qui peuvent se superposer à la zone agricole (DFJP/ OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, Berne 1981, n. 5 ad art. 18, p. 226; Greiner, op. cit., p. 38/39). Tel est le cas de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable de la Commune de Champéry (cf. art. 103 let. b RCC). Il importe peu à cet égard qu'elle intègre déjà des constructions qui ne sont pas imposées par leur destination dans cette zone, dans la mesure où elle ne se trouve pas dans la partie du territoire largement bâti selon l'art. 15
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 15 Zone edificabili - 1 Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
1    Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
2    Le zone edificabili sovradimensionate devono essere ridotte.
3    L'ubicazione e le dimensioni delle zone edificabili vanno coordinate al di là dei confini comunali, rispettando gli scopi e i principi della pianificazione del territorio. In particolare occorre conservare le superfici per l'avvicendamento delle colture e rispettare la natura e il paesaggio.
4    Un terreno può essere assegnato a una zona edificabile se:
a  è idoneo all'edificazione;
b  sarà prevedibilmente necessario all'edificazione, urbanizzato ed edificato entro 15 anni, anche in caso di sfruttamento coerente delle riserve interne d'utilizzazione delle zone edificabili esistenti;
c  le superfici coltive non sono frazionate;
d  la sua disponibilità è garantita sul piano giuridico; e
e  l'assegnazione consente di attuare quanto disposto nel piano direttore.
5    La Confederazione e i Cantoni elaborano congiuntamente direttive tecniche per l'assegnazione di terreni alle zone edificabili, segnatamente per il calcolo del fabbisogno di tali zone.
LAT (Greiner, op. cit., p. 31). Le fait qu'il ne s'agit pas d'une zone à bâtir au sens de cette disposition implique que les constructions et les installations qui y sont projetées doivent répondre à la
condition de l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT pour être autorisées et ne pas éluder le droit fédéral et, en particulier, le principe de la séparation du territoire bâti et non bâti (cf. en ce sens, DFJP/OFAT, op. cit., n. 2 ad art. 18, p. 225; Greiner, op. cit., p. 34/35). Ainsi, seules les constructions et les installations qui sont imposées par leur destination dans ce type de zone, c'est-à-dire celles qui sont immédiatement liées à la pratique du ski, peuvent en principe être autorisées, pour autant qu'elles répondent à un besoin objectif à l'emplacement prévu et ne puissent prendre place à proximité, dans une autre zone ouverte à la construction (Brandt/Moor, op. cit., n. 27 ad art. 18; Greiner, op. cit., p. 34/35).

2.3 En l'occurrence, l'art. 103 let. a RCC autorise les commerces et les lieux d'accueil liés à la pratique du ski dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable, sans autre précision quant à la nature de ces constructions et à leur emplacement. Or, des commerces de vente d'articles de sport ne sont manifestement pas conformes à l'affectation d'une telle zone, mais doivent trouver place dans les zones ouvertes aux installations de ce type. Il en va de même des hôtels ou des logements de vacances (Greiner, op. cit., p. 65). Les restaurants ne pourraient être admis dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable que si les skieurs ne disposaient d'aucune possibilité de se restaurer dans d'autres établissements existants sur le domaine skiable ou à proximité de celui-ci, ce qui n'est pas établi. De surcroît, les commerces et lieux d'accueil au sens de cette disposition pourraient prendre place n'importe où dans la zone, voire même, à la rigueur du texte, aussi dans le périmètre du bas-marais d'importance nationale de L'Echereuse, ce qui n'est à l'évidence pas admissible au regard de l'art. 78 al. 5
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
in fine Cst. Quant aux aires de détente et de délassement, également visées à l'art. 103 let. a RCC,
elles ne sont pas définies de manière suffisamment précise pour que l'on puisse admettre en principe qu'elles doivent nécessairement prendre place dans la zone d'activités sportives du domaine skiable, plutôt que dans une autre zone ouverte à ce type d'activités sise à un autre emplacement du territoire communal.
Compte tenu de ces incertitudes, les installations visées à l'art. 103 let. a RCC ne sauraient être tenues d'emblée pour conformes à la zone sans éluder les règles de l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT. Aussi, dans la mesure où, telle qu'elle est rédigée, cette disposition réglementaire permet en principe l'implantation de telles installations dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable sur la base d'une autorisation de construire fondée sur l'art. 22
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
LAT, elle est contraire au droit fédéral.

2.4 Par ailleurs, l'art. 103 let. d RCC autorise en principe, sous certaines conditions, l'aménagement d'installations d'enneigement technique sur toute la surface de la zone. L'art. 103 let. e RCC laisse entendre que ces installations pourraient être autorisées par la voie de la procédure du permis de construire.
Or, l'adoption d'une zone de piste de ski dans la réglementation de base du plan général d'affectation n'est pas suffisante pour autoriser de nouvelles installations importantes d'enneigement artificiel en application des art. 22
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
ou 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT. De telles installations peuvent en effet avoir des conséquences notables sur l'organisation du territoire et l'environnement. Dans ce cas, l'obligation de planifier consacrée à l'art. 2
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 2 Obbligo di pianificare - 1 Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
1    Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
2    Essi tengono conto delle incidenze territoriali della loro altra attività.
3    Le autorità incaricate di compiti pianificatori badano di lasciare alle autorità loro subordinate il margine d'apprezzamento necessario per adempiere i loro compiti.
LAT impose que la pesée des intérêts se fasse dans le cadre d'une procédure de planification spéciale comprenant un examen détaillé de leur impact sur l'environnement, si un tel examen n'a pas été effectué lors de l'adoption ou de la modification du plan général d'affectation des zones communal (ATF 129 II 63 consid. 2.1 p. 65; 120 Ib 207 consid. 5 p. 212; Brandt/Moor, op. cit., n. 49 ad art. 18; OFIAMT/ OFAT, Installations d'enneigement, Nouvelle orientation de la politique fédérale, Berne 1991, p. 47), respectivement si elles posent des problèmes de coordination qui ne peuvent être résolus de manière adéquate dans la procédure d'autorisation de construire (Pierre Moor, Commentaire LAT, Zurich 1999, n. 84 ad art. 14; Greiner, op. cit., p. 51 et 285; cf. arrêt 1A.234/1999 du 1er mai 2000 consid. 5 paru à la ZBl
102/2001 p. 530; arrêt 1A.23/1994 du 21 décembre 1994 publié à la RDAT 1995 II n. 63 p. 165 consid. 3).
En l'occurrence, il n'est pas établi qu'une pesée complète des intérêts en présence aurait été effectuée en ce qui concerne les installations d'enneigement technique équipant la piste de ski "Planachaux-Grand Paradis", dont nul ne conteste l'importance. Le Service cantonal de l'aménagement du territoire prétend certes qu'une telle appréciation aurait été faite lors de la révision globale du plan d'affectation de zones et de son règlement d'application, homologuée par le Conseil d'Etat le 24 mai 1995; toutefois, cette pesée des intérêts ne concernait que la piste de ski elle-même et non d'éventuelles installations d'enneigement artificiel, puisque selon l'art. 103 RCC adopté à cette époque, seules les constructions agricoles étaient autorisées dans la zone sportive consacrée au domaine skiable. Le Service cantonal de la protection de l'environnement a, il est vrai, annexé à son préavis du 14 octobre 2003 un rapport d'évaluation des impacts des installations d'enneigement litigieuses sur l'environnement établi le 13 février 2002 dans le cadre de la procédure d'autorisation de construire relative à la régularisation de l'enneigement artificiel et de l'aménagement de pistes de ski à Champéry et Val d'Illiez. Ce rapport est notamment
fondé sur une étude d'impact concernant la piste de ski "Planachaux-Grand Paradis" réalisée en 1999 par la société qui exploite cette installation. Il n'est cependant nullement établi que ces documents faisaient partie du dossier soumis à l'enquête publique relative au projet de modifications partielles du plan d'affectation de zones de la Commune de Champéry et de son règlement d'application. En outre, la cour cantonale ne pouvait renvoyer l'examen de cette question à la procédure ultérieure du permis de construire. Certes, l'art. 4 al. 2 du règlement cantonal d'application de l'ordonnance fédérale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement (RcOEIE) tient cette dernière procédure pour décisive s'agissant des canons à neige soumis à une étude de l'impact sur l'environnement en application du chiffre 60.4 de l'annexe 1 de ladite ordonnance (OEIE; RS 814.011). Toutefois, l'art. 5 RcOEIE prévoit, en dérogation à la règle générale, que la procédure d'élaboration du plan d'affectation spécial est la procédure décisive lorsque, comme en l'espèce, l'installation nécessite l'élaboration d'un plan d'affectation spécial en vertu du droit fédéral (art. 5 al. 3
SR 814.011 Ordinanza del 19 ottobre 1988 concernente l'esame dell'impatto sull'ambiente (OEIA)
OEIA Art. 5 Autorità decisionale e procedura decisiva
1    L'esame è condotto dall'autorità che, nel quadro della procedura d'autorizzazione, approvazione o concessione, decide circa il progetto (autorità decisionale).
2    La procedura decisiva per l'esame è determinata nell'allegato. Se durante l'approvazione a posteriori dei piani di dettaglio, eccezionalmente è presa una decisione riguardo agli effetti considerevoli sull'ambiente di un impianto sottoposto all'EIA, un esame verrà effettuato anche in questa fase.7
3    Se non è determinata nell'allegato, la procedura decisiva è designata dal diritto cantonale. I Cantoni scelgono una procedura che permetta un esame tempestivo e circostanziato. Se per determinati impianti i Cantoni prevedono un piano particolareggiato che permetta un esame circostanziato (piano regolatore di dettaglio), questa procedura pianificatoria vale come procedura decisiva.
OEIE) et que les dispositions comportent des mesures détaillées
applicables à un projet dont il est possible de définir l'ampleur et la nature de l'impact sur l'environnement.
Aussi, en tant qu'il laisse entendre que les installations d'enneigement technique sont soumises à une demande d'autorisation de construire, l'art. 103 let. e RCC n'est pas conforme au droit fédéral. Dans cette mesure, le recours est bien fondé.

3.
Les recourants s'en prennent de manière générale à l'art. 103 RCC en tant qu'il ne tiendrait aucun compte de la présence du bas-marais d'importance nationale de L'Echereuse dans le périmètre de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable. Ils dénoncent à ce propos une violation de l'art. 5 al. 2 let. a
SR 451.33 Ordinanza del 7 settembre 1994 sulla protezione delle paludi d'importanza nazionale (Ordinanza sulle paludi) - Ordinanza sulle paludi
Ordinanza-sulle-paludi Art. 5 Provvedimenti di protezione e di manutenzione
1    I Cantoni, dopo aver sentito gli interessati (art. 3 cpv. 1 e 2), adottano adeguati provvedimenti di protezione e di manutenzione per conservare intatti gli oggetti, rivolgendo attenzione particolare alla conservazione e all'incremento di un'utilizzazione agricola adatta.
2    I Cantoni vigilano in particolare affinché:
a  i piani e le prescrizioni che regolano le modalità di utilizzazione del suolo, ai sensi della legislazione in materia di pianificazione del territorio, siano conformi alla presente ordinanza;
b  siano vietati gli impianti o le costruzioni e qualsiasi modificazione del terreno, in particolare prosciugamenti, l'aratura del suolo paludoso e l'apporto di sostanze o preparati ai sensi dell'ordinanza del 5 giugno 20158 sui prodotti chimici o di biocidi ai sensi dell'ordinanza del 18 maggio 20059 sui biocidi; fanno eccezione, fatte salve le lettere d ed e, unicamente le costruzioni, gli impianti e le modificazioni del terreno destinati a preservare la finalità della protezione;
c  la manutenzione e la riattazione di costruzioni ed impianti edificati lecitamente non compromettano ulteriormente la finalità della protezione;
d  l'edificazione, la manutenzione e la riattazione di costruzioni e impianti destinati a mantenere l'attuale utilizzazione agricola e qualsiasi modificazione del terreno siano autorizzate soltanto se non contrastano con la finalità della protezione;
e  provvedimenti direttamente legati all'ubicazione presi per far fronte a catastrofi naturali vengano eseguiti nel pieno rispetto della natura ed esclusivamente per proteggere gli esseri umani; sono vietati i provvedimenti per proteggere costruzioni ed impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 in zone delimitate quali pericolose o in regioni notoriamente pericolose;
f  siano demoliti le costruzioni e gli impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 e rimosso il terreno modificato dopo tale data, a spese di chi li ha eseguiti e causati, qualora dette opere o modifiche siano in contrasto con la finalità della protezione e non siano state autorizzate con decisione passata in giudicato in base a zone di utilizzazione conformi alla legge federale del 22 giugno 197910 sulla pianificazione del territorio; ove non fosse possibile ripristinare lo stato originario del 1° giugno 1983 o il ripristino non sia proporzionato alla finalità della protezione occorrerà provvedere ad una sostituzione o ad una compensazione confacente;
g  sia mantenuto, e all'occorrenza migliorato, il regime idrico locale ove favorisse la rigenerazione della palude;
h  le gestione forestale corrisponde alla finalità della protezione;
i  venga eliminata la sterpaglia in ogni occasione che si presenti e conservate le caratteristiche della vegetazione acquitrinosa;
k  i fossati siano mantenuti correttamente e con particolare attenzione, sempre che compatibili con la finalità della protezione;
l  le torbiere siano protette da danni duraturi causati da pascoli non adatti e da calpestamenti;
m  l'esercizio a fini turistici e ricreativi corrisponda alla finalità della protezione.
3    Costruzioni, impianti e modificazioni del terreno sono ammissibili nelle zone cuscinetto sempre che non ne sia pregiudicata la finalità dalla protezione.
de l'ordonnance sur les bas-marais.

3.1 L'obligation faite aux autorités communales de prendre en considération les exigences liées à la protection des biotopes dans l'élaboration de leur plan d'affectation relève d'une tâche fédérale selon l'art. 2
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 2
1    Per adempimento di un compito della Confederazione ai sensi dell'articolo 24sexies capoverso 2 della Costituzione federale12 s'intendono in particolare:13
a  l'elaborazione di progetti, la costruzione e la modificazione d'opere e d'impianti da parte della Confederazione, degli stabilimenti e delle aziende federali, come gli edifici e gli impianti dell'Amministrazione federale, le strade nazionali, gli edifici e gli impianti delle Ferrovie federali svizzere;
b  il conferimento di concessioni e di permessi, ad esempio per la costruzione e l'esercizio d'impianti di trasporto e di comunicazione (compresa l'approvazione dei piani), di opere e impianti per il trasporto d'energie, liquidi, gas o per la trasmissione di notizie, come anche la concessione di permessi di dissodamento;
c  l'assegnazione di sussidi a piani di sistemazione, opere e impianti, come bonifiche fondiarie, risanamenti d'edifici agricoli, correzioni di corsi d'acqua, impianti idraulici di protezione e impianti di comunicazione.
2    Le decisioni delle autorità cantonali riguardo a progetti verosimilmente realizzabili solo con contributi di cui al capoverso 1 lettera c sono equiparate all'adempimento di compiti della Confederazione.15
LPN (ATF 120 Ib 27 consid. 2c/aa p. 31). Dans cette mesure, Pro Natura et le WWF Suisse ont qualité, au sens de l'art. 12
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 12
1    Sono legittimati a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali:
a  i Comuni;
b  le organizzazioni che si occupano della protezione della natura e del paesaggio, della conservazione dei monumenti storici o di scopi affini, se:
b1  sono attive a livello nazionale;
b2  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni negli scopi previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo su
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
LPN, pour reprocher aux autorités communales et cantonales d'avoir méconnu ces exigences lors de la modification du règlement de construction et des zones de Champéry.

3.2 Le marais de L'Echereuse figure à l'inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale sous chiffre n° 3734. A ce titre, il bénéficie de la protection accordée par les art. 78 al. 5
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
Cst., 18a LPN, 14 al. 2 OPN et 3 à 5 de l'ordonnance sur les bas-marais.
L'art. 78 al. 5
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
Cst., interdit d'aménager des installations et de modifier le terrain dans le périmètre protégé des marais et des sites marécageux d'importance nationale. Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 24sexies al. 5
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
aCst., dont l'art. 78
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
Cst. reprend la teneur, la protection accordée aux biotopes marécageux par cette disposition est absolue et exclut la prise en considération d'autres intérêts d'importance nationale de valeur égale ou supérieure dans les cas concrets (ATF 124 II 19 consid. 5b p. 26 et les références citées; Pascal Mahon, Petit commentaire de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, Zurich 2003, n. 14 ad art. 78
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
, p. 633). L'art. 78 al. 5
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
in fine Cst. prévoit uniquement des exceptions en faveur des installations qui servent à la protection de ces espaces ou à la poursuite de leur exploitation à des fins agricoles. Répondent à la première condition toutes les installations, constructions et modifications de terrain qui favorisent de manière active et positive le but de protection attaché à un objet concret (ATF 124 II 19 consid. 5b précité et les références citées).
A teneur de l'art. 18a al. 2
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 18a
1    Sentiti i Cantoni, il Consiglio federale determina i biotopi d'importanza nazionale. Stabilisce la situazione di questi biotopi e indica gli scopi della protezione.
2    I Cantoni disciplinano la protezione e la manutenzione dei biotopi d'importanza nazionale. Prendono tempestivamente gli opportuni provvedimenti e badano alla loro esecuzione.
3    Sentiti i Cantoni, il Consiglio federale può fissare termini per ordinare i provvedimenti protettivi. Se un Cantone, nonostante diffida, non ordina tempestivamente i provvedimenti di protezione richiesti, il Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni59 può attuare direttamente i provvedimenti necessari e addossare al Cantone una parte adeguata dei costi.
LPN, il appartient aux cantons de régler la protection et l'entretien des biotopes d'importance nationale. Selon l'art. 14 al. 2
SR 451.1 Ordinanza del 16 gennaio 1991 sulla protezione della natura e del paesaggio (OPN)
OPN Art. 14 Protezione dei biotopi
1    La protezione dei biotopi deve assicurare la sopravvivenza della flora e della fauna selvatiche indigene, in particolare unitamente alla compensazione ecologica (art. 15) e alle disposizioni sulla protezione delle specie (art. 20).
2    La protezione dei biotopi è segnatamente assicurata:
a  da misure per la tutela e, se necessario, per il ripristino delle loro particolarità e della loro diversità biologica40;
b  da manutenzione, cure e sorveglianza per assicurare a lungo termine l'obiettivo della protezione;
c  da misure organizzative che permettano di raggiungere lo scopo della protezione, di riparare i danni esistenti e di evitare danni futuri;
d  dalla delimitazione di zone-cuscinetto sufficienti dal punto di vista ecologico;
e  dall'elaborazione di dati scientifici di base.
3    I biotopi degni di protezione sono designati sulla base:
a  dei tipi di ambienti naturali giusta l'allegato 1, caratterizzati in particolare da specie indicatrici;
b  delle specie vegetali e animali protette giusta l'articolo 20;
c  dei pesci e crostacei minacciati giusta la legislazione sulla pesca;
d  delle specie vegetali e animali minacciate e rare, enumerate negli Elenchi rossi pubblicati o riconosciuti dall'UFAM;
e  di altri criteri, quali le esigenze legate alla migrazione delle specie oppure il collegamento fra i biotopi.
4    I Cantoni possono adattare gli elenchi conformemente al capoverso 3 lettere a-d alle particolarità regionali.
5    I Cantoni prevedono un'adeguata procedura d'accertamento, che permetta di prevenire eventuali danni a biotopi degni di protezione oppure violazioni delle disposizioni dell'articolo 20 relative alla protezione delle specie.
6    Un intervento di natura tecnica passibile di deteriorare biotopi degni di protezione può essere autorizzato solo se è indispensabile nel luogo previsto e corrisponde ad un'esigenza preponderante. Per la valutazione del biotopo nell'ambito della ponderazione degli interessi, oltre al fatto che l'oggetto debba essere degno di protezione giusta il capoverso 3, sono determinanti in particolare:
a  la sua importanza per le specie vegetali e animali protette, minacciate e rare;
b  la sua funzione compensatrice per l'economia della natura;
c  la sua importanza per il collegamento dei biotopi degni di protezione;
d  la sua particolarità biologica o il suo carattere tipico.
7    L'autore o il responsabile di un intervento su un biotopo degno di protezione deve essere tenuto a prendere provvedimenti per assicurarne la migliore protezione possibile, la ricostituzione oppure almeno una sostituzione confacente.
OPN, la protection des biotopes est notamment assurée par des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs particularités et leur diversité biologique (let. a), par un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l'objectif de la protection (let. b), par des mesures d'aménagement permettant d'atteindre l'objectif visé par la protection, de réparer les dégâts existants et d'éviter des dégâts futurs (let. c), par la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique (let. d) et par l'élaboration de données scientifiques (let. e). Enfin, aux termes de l'art. 5 al. 1
SR 451.33 Ordinanza del 7 settembre 1994 sulla protezione delle paludi d'importanza nazionale (Ordinanza sulle paludi) - Ordinanza sulle paludi
Ordinanza-sulle-paludi Art. 5 Provvedimenti di protezione e di manutenzione
1    I Cantoni, dopo aver sentito gli interessati (art. 3 cpv. 1 e 2), adottano adeguati provvedimenti di protezione e di manutenzione per conservare intatti gli oggetti, rivolgendo attenzione particolare alla conservazione e all'incremento di un'utilizzazione agricola adatta.
2    I Cantoni vigilano in particolare affinché:
a  i piani e le prescrizioni che regolano le modalità di utilizzazione del suolo, ai sensi della legislazione in materia di pianificazione del territorio, siano conformi alla presente ordinanza;
b  siano vietati gli impianti o le costruzioni e qualsiasi modificazione del terreno, in particolare prosciugamenti, l'aratura del suolo paludoso e l'apporto di sostanze o preparati ai sensi dell'ordinanza del 5 giugno 20158 sui prodotti chimici o di biocidi ai sensi dell'ordinanza del 18 maggio 20059 sui biocidi; fanno eccezione, fatte salve le lettere d ed e, unicamente le costruzioni, gli impianti e le modificazioni del terreno destinati a preservare la finalità della protezione;
c  la manutenzione e la riattazione di costruzioni ed impianti edificati lecitamente non compromettano ulteriormente la finalità della protezione;
d  l'edificazione, la manutenzione e la riattazione di costruzioni e impianti destinati a mantenere l'attuale utilizzazione agricola e qualsiasi modificazione del terreno siano autorizzate soltanto se non contrastano con la finalità della protezione;
e  provvedimenti direttamente legati all'ubicazione presi per far fronte a catastrofi naturali vengano eseguiti nel pieno rispetto della natura ed esclusivamente per proteggere gli esseri umani; sono vietati i provvedimenti per proteggere costruzioni ed impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 in zone delimitate quali pericolose o in regioni notoriamente pericolose;
f  siano demoliti le costruzioni e gli impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 e rimosso il terreno modificato dopo tale data, a spese di chi li ha eseguiti e causati, qualora dette opere o modifiche siano in contrasto con la finalità della protezione e non siano state autorizzate con decisione passata in giudicato in base a zone di utilizzazione conformi alla legge federale del 22 giugno 197910 sulla pianificazione del territorio; ove non fosse possibile ripristinare lo stato originario del 1° giugno 1983 o il ripristino non sia proporzionato alla finalità della protezione occorrerà provvedere ad una sostituzione o ad una compensazione confacente;
g  sia mantenuto, e all'occorrenza migliorato, il regime idrico locale ove favorisse la rigenerazione della palude;
h  le gestione forestale corrisponde alla finalità della protezione;
i  venga eliminata la sterpaglia in ogni occasione che si presenti e conservate le caratteristiche della vegetazione acquitrinosa;
k  i fossati siano mantenuti correttamente e con particolare attenzione, sempre che compatibili con la finalità della protezione;
l  le torbiere siano protette da danni duraturi causati da pascoli non adatti e da calpestamenti;
m  l'esercizio a fini turistici e ricreativi corrisponda alla finalità della protezione.
3    Costruzioni, impianti e modificazioni del terreno sono ammissibili nelle zone cuscinetto sempre che non ne sia pregiudicata la finalità dalla protezione.
de l'ordonnance sur les bas-marais, les cantons ont l'obligation de prendre toutes les mesures de protection et d'entretien adéquates pour conserver intacts les objets, en accordant une importance particulière au maintien et à l'encouragement d'une exploitation agricole adaptée. Ils veillent notamment à ce que les plans et les prescriptions qui réglementent le mode d'utilisation du sol au sens de la législation en matière d'aménagement du territoire soient
conformes à la présente ordonnance (let. a), à ce que soient interdites toute installation ou construction et toute modification de terrain, notamment les drainages, le labour et l'apport de substances ou produits au sens de l'ordonnance du 9 juin 1986 sur les substances (let. b), à ce que l'entretien et la rénovation d'installations et de constructions réalisées légalement ne portent pas une atteinte supplémentaire au but visé par la protection (let. c), à ce que le régime local des eaux soit maintenu, si cela favorise la régénération du marais, amélioré (let. g) et à ce que l'exploitation à des fins touristiques et récréatives soit en accord avec le but visé par la protection (let. m).

3.3 Dans la mesure où l'art. 103 RCC s'applique à l'ensemble de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable, et non seulement aux terrains nouvellement transférés dans cette zone, l'autorité communale devait tenir compte des impératifs découlant de la présence d'un bas-marais d'importance nationale dans le périmètre de la zone. Elle n'était pas fondée à attendre l'issue de la procédure d'adoption de l'arrêté relatif à la mise sous protection du bas-marais de L'Echereuse pour prendre les mesures d'aménagement et de protection adéquates dans son règlement de construction et de zones (arrêt 1A.40/1998 du 21 janvier 1999 consid. 2b publié in DEP 1999 p. 251). En tant qu'il autorise, à la rigueur du texte, l'implantation des constructions et autres installations énumérées aux lettres a à e sur tout le périmètre du biotope et sur ses zones d'influence, sans autre mesure de protection ou d'aménagement que celles prescrites à la lettre f, à la demande du Service cantonal de la protection de l'environnement, l'art. 103 RCC n'est pas conforme aux dispositions précitées. Le seul fait de réserver les intérêts prépondérants susceptibles de s'opposer à la réalisation de ces installations en cas d'application de l'art. 24
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
LAT ne
suffit pas. Les mesures de protection des biotopes doivent en effet être prévues dans une procédure qui assure une participation adéquate de la population conformément à l'art. 4
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 4 Informazione e partecipazione - 1 Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
1    Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
2    Esse provvedono per un'adeguata partecipazione della popolazione al processo pianificatorio.
3    I piani previsti dalla presente legge sono pubblici.
LAT, ce qui n'est pas le cas de la procédure d'autorisation de construire (cf. sur les conflits potentiels en ce domaine et la manière de les résoudre, Mario Broggi/Georg Willi/Rudolf Staub, Pistes de ski alpin et nordique, installations d'enneigement et protection des marais, in Manuel "Conservation des marais en Suisse", vol. 2, 1996, contribution 6.1.2).
Le recours est donc également fondé en tant qu'il remet en cause la réglementation de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable en regard des dispositions fédérales relatives à la protection des biotopes d'importance nationale. Il n'appartient au surplus pas au Tribunal fédéral de déterminer de quelle manière ces exigences doivent être prises en compte par l'autorité de planification au vu des alternatives qui s'offrent à celle-ci. On observera cependant que la modification du plan d'affectation des zones et de sa réglementation d'application ne saurait être menée de manière indépendante des autres procédures actuellement en cours et, en particulier, de celle pendante concernant l'arrêté cantonal relatif à la mise sous protection du bas-marais de L'Echereuse, qui peut avoir des effets directs et contraignants importants sur la planification du domaine skiable, mais qu'une coordination est nécessaire.

4.
Le recours de droit administratif est admis. L'arrêt attaqué doit être annulé et la cause renvoyée directement au Tribunal cantonal pour qu'il statue à nouveau dans le sens des considérants et en coordination avec l'arrêt rendu le même jour par la cour de céans dans la cause 1A.183/2004. En application de l'art. 156 al. 2
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 4 Informazione e partecipazione - 1 Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
1    Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
2    Esse provvedono per un'adeguata partecipazione della popolazione al processo pianificatorio.
3    I piani previsti dalla presente legge sono pubblici.
OJ, le canton du Valais est dispensé de l'émolument judiciaire; il versera une indemnité de dépens aux organisations recourantes, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 4 Informazione e partecipazione - 1 Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
1    Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
2    Esse provvedono per un'adeguata partecipazione della popolazione al processo pianificatorio.
3    I piani previsti dalla presente legge sono pubblici.
OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis; l'arrêt attaqué est annulé et la cause renvoyée à la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais pour nouvelle décision.

2.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.

3.
Une indemnité de 2'500 fr. est allouée à titre de dépens au WWF Suisse et à Pro Natura - Ligue suisse pour la protection de la nature, créanciers solidaires, à la charge du canton du Valais.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire des recourants, à la Commune de Champéry, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, ainsi qu'à l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage.
Lausanne, le 25 juillet 2005
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier:
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 1A.185/2004
Data : 25. luglio 2005
Pubblicato : 12. agosto 2005
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Pianificazione territoriale e diritto pubblico edilizio
Oggetto : révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry


Registro di legislazione
Cost: 24sexies  78
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 78 Protezione della natura e del paesaggio - 1 La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
1    La protezione della natura e del paesaggio compete ai Cantoni.
2    Nell'adempimento dei suoi compiti, la Confederazione prende in considerazione gli obiettivi della protezione della natura e del paesaggio. Ha cura dei paesaggi, dei siti caratteristici, dei luoghi storici nonché dei monumenti naturali e culturali; quando l'interesse pubblico lo richieda, li conserva integri.
3    Può sostenere gli sforzi volti a proteggere la natura e il paesaggio nonché, per contratto o per espropriazione, acquistare o salvaguardare opere d'importanza nazionale.
4    Emana prescrizioni a tutela della fauna e della flora e a salvaguardia dei loro spazi vitali nella loro molteplicità naturale. Protegge le specie minacciate di estinzione.
5    Le paludi e i paesaggi palustri di particolare bellezza e importanza nazionale sono protetti. Non vi si possono costruire impianti né procedere a modifiche del suolo. Sono eccettuate le installazioni che servono a preservare lo scopo protettivo o l'utilizzazione agricola già esistente.
LPAmb: 9 
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 9
55
SR 814.01 Legge federale del 7 ottobre 1983 sulla protezione dell'ambiente (Legge sulla protezione dell'ambiente, LPAmb) - Legge sulla protezione dell'ambiente
LPAmb Art. 55 Organizzazioni legittimate a ricorrere - 1 Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
1    Le organizzazioni di protezione dell'ambiente sono legittimate a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali in materia di pianificazione, costruzione o trasformazione di impianti per i quali è necessario un esame dell'impatto sull'ambiente secondo l'articolo 10a, se:
a  sono attive a livello nazionale;
b  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni nei fini previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo supremo dell'organizzazione.
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
LPN: 2 
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 2
1    Per adempimento di un compito della Confederazione ai sensi dell'articolo 24sexies capoverso 2 della Costituzione federale12 s'intendono in particolare:13
a  l'elaborazione di progetti, la costruzione e la modificazione d'opere e d'impianti da parte della Confederazione, degli stabilimenti e delle aziende federali, come gli edifici e gli impianti dell'Amministrazione federale, le strade nazionali, gli edifici e gli impianti delle Ferrovie federali svizzere;
b  il conferimento di concessioni e di permessi, ad esempio per la costruzione e l'esercizio d'impianti di trasporto e di comunicazione (compresa l'approvazione dei piani), di opere e impianti per il trasporto d'energie, liquidi, gas o per la trasmissione di notizie, come anche la concessione di permessi di dissodamento;
c  l'assegnazione di sussidi a piani di sistemazione, opere e impianti, come bonifiche fondiarie, risanamenti d'edifici agricoli, correzioni di corsi d'acqua, impianti idraulici di protezione e impianti di comunicazione.
2    Le decisioni delle autorità cantonali riguardo a progetti verosimilmente realizzabili solo con contributi di cui al capoverso 1 lettera c sono equiparate all'adempimento di compiti della Confederazione.15
12 
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 12
1    Sono legittimati a ricorrere contro le decisioni delle autorità cantonali o federali:
a  i Comuni;
b  le organizzazioni che si occupano della protezione della natura e del paesaggio, della conservazione dei monumenti storici o di scopi affini, se:
b1  sono attive a livello nazionale;
b2  perseguono scopi meramente ideali; eventuali attività economiche devono servire a conseguire gli scopi ideali.
2    Le organizzazioni sono legittimate a ricorrere soltanto per censure in ambiti giuridici che rientrano da almeno dieci anni negli scopi previsti nel loro statuto.
3    Il Consiglio federale designa le organizzazioni legittimate a ricorrere.
4    La competenza di presentare il ricorso spetta all'organo esecutivo su
5    Le organizzazioni possono abilitare le loro sottoorganizzazioni cantonali e sovracantonali giuridicamente autonome a fare opposizione in generale e a presentare ricorso in singoli casi nell'ambito locale d'attività.
18a
SR 451 Legge federale del 1o luglio 1966 sulla protezione della natura e del paesaggio (LPN)
LPN Art. 18a
1    Sentiti i Cantoni, il Consiglio federale determina i biotopi d'importanza nazionale. Stabilisce la situazione di questi biotopi e indica gli scopi della protezione.
2    I Cantoni disciplinano la protezione e la manutenzione dei biotopi d'importanza nazionale. Prendono tempestivamente gli opportuni provvedimenti e badano alla loro esecuzione.
3    Sentiti i Cantoni, il Consiglio federale può fissare termini per ordinare i provvedimenti protettivi. Se un Cantone, nonostante diffida, non ordina tempestivamente i provvedimenti di protezione richiesti, il Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni59 può attuare direttamente i provvedimenti necessari e addossare al Cantone una parte adeguata dei costi.
LPT: 2 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 2 Obbligo di pianificare - 1 Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
1    Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
2    Essi tengono conto delle incidenze territoriali della loro altra attività.
3    Le autorità incaricate di compiti pianificatori badano di lasciare alle autorità loro subordinate il margine d'apprezzamento necessario per adempiere i loro compiti.
4 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 4 Informazione e partecipazione - 1 Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
1    Le autorità incaricate di compiti pianificatori informano la popolazione sugli scopi e sullo sviluppo delle pianificazioni previste dalla presente legge.
2    Esse provvedono per un'adeguata partecipazione della popolazione al processo pianificatorio.
3    I piani previsti dalla presente legge sono pubblici.
14 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 14 Definizione - 1 I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
1    I piani d'utilizzazione disciplinano l'uso ammissibile del suolo.
2    Essi delimitano in particolare le zone edificabili, agricole e protette.
15 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 15 Zone edificabili - 1 Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
1    Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
2    Le zone edificabili sovradimensionate devono essere ridotte.
3    L'ubicazione e le dimensioni delle zone edificabili vanno coordinate al di là dei confini comunali, rispettando gli scopi e i principi della pianificazione del territorio. In particolare occorre conservare le superfici per l'avvicendamento delle colture e rispettare la natura e il paesaggio.
4    Un terreno può essere assegnato a una zona edificabile se:
a  è idoneo all'edificazione;
b  sarà prevedibilmente necessario all'edificazione, urbanizzato ed edificato entro 15 anni, anche in caso di sfruttamento coerente delle riserve interne d'utilizzazione delle zone edificabili esistenti;
c  le superfici coltive non sono frazionate;
d  la sua disponibilità è garantita sul piano giuridico; e
e  l'assegnazione consente di attuare quanto disposto nel piano direttore.
5    La Confederazione e i Cantoni elaborano congiuntamente direttive tecniche per l'assegnazione di terreni alle zone edificabili, segnatamente per il calcolo del fabbisogno di tali zone.
18 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 18 Altre zone e comprensori - 1 Il diritto cantonale può prevedere altre zone d'utilizzazione.
1    Il diritto cantonale può prevedere altre zone d'utilizzazione.
2    Esso può contenere prescrizioni su comprensori non attribuiti o il cui azzonamento è differito.
3    L'area boschiva è definita e protetta dalla legislazione forestale.
22 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 22 Autorizzazione edilizia - 1 Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
1    Edifici o impianti possono essere costruiti o trasformati solo con l'autorizzazione dell'autorità.
2    L'autorizzazione è rilasciata solo se:
a  gli edifici o gli impianti sono conformi alla funzione prevista per la zona d'utilizzazione; e
b  il fondo è urbanizzato.
3    Sono riservate le altre condizioni previste dal diritto federale e cantonale.
24 
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 24 Eccezioni per edifici e impianti fuori delle zone edificabili - In deroga all'articolo 22 capoverso 2 lettera a, possono essere rilasciate autorizzazioni per la costruzione o il cambiamento di destinazione di edifici o impianti, se:
a  la loro destinazione esige un'ubicazione fuori della zona edificabile; e
b  non vi si oppongono interessi preponderanti.
33
SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio
LPT Art. 33 Diritto cantonale - 1 I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
1    I piani d'utilizzazione sono pubblicati.
2    Il diritto cantonale prevede almeno un rimedio di diritto contro le decisioni e i piani di utilizzazione fondati sulla presente legge e sulle sue disposizioni di applicazione cantonali e federali.
3    Il diritto cantonale garantisce:
a  la legittimazione a ricorrere, per lo meno nella stessa misura di quella prevista per il ricorso al Tribunale federale in materia di diritto pubblico;
b  il riesame completo da parte di almeno una istanza.
4    Per l'impugnazione di decisioni pronunciate da autorità cantonali e alle quali è applicabile l'articolo 25a capoverso 1, occorre prevedere autorità di ricorso uniche.79
OEIA: 5
SR 814.011 Ordinanza del 19 ottobre 1988 concernente l'esame dell'impatto sull'ambiente (OEIA)
OEIA Art. 5 Autorità decisionale e procedura decisiva
1    L'esame è condotto dall'autorità che, nel quadro della procedura d'autorizzazione, approvazione o concessione, decide circa il progetto (autorità decisionale).
2    La procedura decisiva per l'esame è determinata nell'allegato. Se durante l'approvazione a posteriori dei piani di dettaglio, eccezionalmente è presa una decisione riguardo agli effetti considerevoli sull'ambiente di un impianto sottoposto all'EIA, un esame verrà effettuato anche in questa fase.7
3    Se non è determinata nell'allegato, la procedura decisiva è designata dal diritto cantonale. I Cantoni scelgono una procedura che permetta un esame tempestivo e circostanziato. Se per determinati impianti i Cantoni prevedono un piano particolareggiato che permetta un esame circostanziato (piano regolatore di dettaglio), questa procedura pianificatoria vale come procedura decisiva.
OG: 98  103  156  159
OIF: 43
SR 814.41 Ordinanza del 15 dicembre 1986 contro l'inquinamento fonico (OIF)
OIF Art. 43 Gradi di sensibilità - 1 Nelle zone d'utilizzazione ai sensi degli articoli 14 e seguenti della legge federale del 22 giugno 197941 sulla pianificazione del territorio sono applicabili i seguenti gradi di sensibilità:
1    Nelle zone d'utilizzazione ai sensi degli articoli 14 e seguenti della legge federale del 22 giugno 197941 sulla pianificazione del territorio sono applicabili i seguenti gradi di sensibilità:
a  il grado di sensibilità I nelle zone che richiedono una protezione fonica elevata, segnatamente nelle zone ricreative;
b  il grado di sensibilità II nelle zone in cui non sono ammesse aziende moleste, segnatamente le zone destinate all'abitazione e quelle riservate agli edifici e impianti pubblici;
c  il grado di sensibilità III nelle zone in cui sono ammesse aziende mediamente moleste, segnatamente le zone destinate all'abitazione e alle aziende artigianali (zone miste) e quelle agricole;
d  il grado di sensibilità IV nelle zone in cui sono ammesse aziende fortemente moleste, segnatamente le zone industriali.
2    Parti delle zone d'utilizzazione con grado di sensibilità I o II possono essere declassate di un grado, se sono già esposte al rumore.
OPN: 14
SR 451.1 Ordinanza del 16 gennaio 1991 sulla protezione della natura e del paesaggio (OPN)
OPN Art. 14 Protezione dei biotopi
1    La protezione dei biotopi deve assicurare la sopravvivenza della flora e della fauna selvatiche indigene, in particolare unitamente alla compensazione ecologica (art. 15) e alle disposizioni sulla protezione delle specie (art. 20).
2    La protezione dei biotopi è segnatamente assicurata:
a  da misure per la tutela e, se necessario, per il ripristino delle loro particolarità e della loro diversità biologica40;
b  da manutenzione, cure e sorveglianza per assicurare a lungo termine l'obiettivo della protezione;
c  da misure organizzative che permettano di raggiungere lo scopo della protezione, di riparare i danni esistenti e di evitare danni futuri;
d  dalla delimitazione di zone-cuscinetto sufficienti dal punto di vista ecologico;
e  dall'elaborazione di dati scientifici di base.
3    I biotopi degni di protezione sono designati sulla base:
a  dei tipi di ambienti naturali giusta l'allegato 1, caratterizzati in particolare da specie indicatrici;
b  delle specie vegetali e animali protette giusta l'articolo 20;
c  dei pesci e crostacei minacciati giusta la legislazione sulla pesca;
d  delle specie vegetali e animali minacciate e rare, enumerate negli Elenchi rossi pubblicati o riconosciuti dall'UFAM;
e  di altri criteri, quali le esigenze legate alla migrazione delle specie oppure il collegamento fra i biotopi.
4    I Cantoni possono adattare gli elenchi conformemente al capoverso 3 lettere a-d alle particolarità regionali.
5    I Cantoni prevedono un'adeguata procedura d'accertamento, che permetta di prevenire eventuali danni a biotopi degni di protezione oppure violazioni delle disposizioni dell'articolo 20 relative alla protezione delle specie.
6    Un intervento di natura tecnica passibile di deteriorare biotopi degni di protezione può essere autorizzato solo se è indispensabile nel luogo previsto e corrisponde ad un'esigenza preponderante. Per la valutazione del biotopo nell'ambito della ponderazione degli interessi, oltre al fatto che l'oggetto debba essere degno di protezione giusta il capoverso 3, sono determinanti in particolare:
a  la sua importanza per le specie vegetali e animali protette, minacciate e rare;
b  la sua funzione compensatrice per l'economia della natura;
c  la sua importanza per il collegamento dei biotopi degni di protezione;
d  la sua particolarità biologica o il suo carattere tipico.
7    L'autore o il responsabile di un intervento su un biotopo degno di protezione deve essere tenuto a prendere provvedimenti per assicurarne la migliore protezione possibile, la ricostituzione oppure almeno una sostituzione confacente.
OPT: 47
SR 700.1 Ordinanza del 28 giugno 2000 sulla pianificazione del territorio (OPT)
OPT Art. 47 Informazione nei confronti dell'autorità cantonale preposta all'approvazione
1    L'autorità che emana i piani di utilizzazione informa l'autorità cantonale preposta all'approvazione (art. 26 cpv. 1 LPT) su come i piani di utilizzazione tengono conto degli scopi e dei principi della pianificazione del territorio (art. 1 e 3 LPT), dei suggerimenti provenienti dalla popolazione (art. 4 cpv. 2 LPT), dei piani settoriali e delle concezioni della Confederazione (art. 13 LPT), del piano direttore (art. 8 LPT) e delle esigenze poste dall'ulteriore diritto federale, in particolare dalla legislazione sulla protezione dell'ambiente.
2    In particolare, indica le riserve di utilizzazione presenti nelle zone edificabili esistenti e le misure da adottare, nonché i tempi entro cui adottarle, per poter sfruttare tali riserve oppure per poterle edificare in modo conforme alla destinazione della zona.75
ordinanza sulle paludi: 5
SR 451.33 Ordinanza del 7 settembre 1994 sulla protezione delle paludi d'importanza nazionale (Ordinanza sulle paludi) - Ordinanza sulle paludi
Ordinanza-sulle-paludi Art. 5 Provvedimenti di protezione e di manutenzione
1    I Cantoni, dopo aver sentito gli interessati (art. 3 cpv. 1 e 2), adottano adeguati provvedimenti di protezione e di manutenzione per conservare intatti gli oggetti, rivolgendo attenzione particolare alla conservazione e all'incremento di un'utilizzazione agricola adatta.
2    I Cantoni vigilano in particolare affinché:
a  i piani e le prescrizioni che regolano le modalità di utilizzazione del suolo, ai sensi della legislazione in materia di pianificazione del territorio, siano conformi alla presente ordinanza;
b  siano vietati gli impianti o le costruzioni e qualsiasi modificazione del terreno, in particolare prosciugamenti, l'aratura del suolo paludoso e l'apporto di sostanze o preparati ai sensi dell'ordinanza del 5 giugno 20158 sui prodotti chimici o di biocidi ai sensi dell'ordinanza del 18 maggio 20059 sui biocidi; fanno eccezione, fatte salve le lettere d ed e, unicamente le costruzioni, gli impianti e le modificazioni del terreno destinati a preservare la finalità della protezione;
c  la manutenzione e la riattazione di costruzioni ed impianti edificati lecitamente non compromettano ulteriormente la finalità della protezione;
d  l'edificazione, la manutenzione e la riattazione di costruzioni e impianti destinati a mantenere l'attuale utilizzazione agricola e qualsiasi modificazione del terreno siano autorizzate soltanto se non contrastano con la finalità della protezione;
e  provvedimenti direttamente legati all'ubicazione presi per far fronte a catastrofi naturali vengano eseguiti nel pieno rispetto della natura ed esclusivamente per proteggere gli esseri umani; sono vietati i provvedimenti per proteggere costruzioni ed impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 in zone delimitate quali pericolose o in regioni notoriamente pericolose;
f  siano demoliti le costruzioni e gli impianti attuati dopo il 1° giugno 1983 e rimosso il terreno modificato dopo tale data, a spese di chi li ha eseguiti e causati, qualora dette opere o modifiche siano in contrasto con la finalità della protezione e non siano state autorizzate con decisione passata in giudicato in base a zone di utilizzazione conformi alla legge federale del 22 giugno 197910 sulla pianificazione del territorio; ove non fosse possibile ripristinare lo stato originario del 1° giugno 1983 o il ripristino non sia proporzionato alla finalità della protezione occorrerà provvedere ad una sostituzione o ad una compensazione confacente;
g  sia mantenuto, e all'occorrenza migliorato, il regime idrico locale ove favorisse la rigenerazione della palude;
h  le gestione forestale corrisponde alla finalità della protezione;
i  venga eliminata la sterpaglia in ogni occasione che si presenti e conservate le caratteristiche della vegetazione acquitrinosa;
k  i fossati siano mantenuti correttamente e con particolare attenzione, sempre che compatibili con la finalità della protezione;
l  le torbiere siano protette da danni duraturi causati da pascoli non adatti e da calpestamenti;
m  l'esercizio a fini turistici e ricreativi corrisponda alla finalità della protezione.
3    Costruzioni, impianti e modificazioni del terreno sono ammissibili nelle zone cuscinetto sempre che non ne sia pregiudicata la finalità dalla protezione.
Registro DTF
104-IB-307 • 115-IB-335 • 115-IB-508 • 117-IB-9 • 120-IB-207 • 120-IB-27 • 121-II-190 • 123-I-275 • 123-II-1 • 123-II-289 • 123-II-5 • 124-II-19 • 124-II-499 • 125-II-10 • 127-II-264 • 129-II-63 • 131-II-58
Weitere Urteile ab 2000
1A.183/2004 • 1A.185/2004 • 1A.23/1994 • 1A.234/1999 • 1A.40/1998
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
piano di utilizzazione • pista di sci • torbiera bassa • tribunale federale • tribunale cantonale • biotopo • consiglio di stato • impatto sull'ambiente • diritto federale • ricorso di diritto amministrativo • diritto pubblico • legge federale sulla pianificazione del territorio • protezione della natura • piano speciale di utilizzazione • pianificazione del territorio • autorità comunale • stagione • legittimazione ricorsuale • all'interno • misura di protezione
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