Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_616/2014

{T 0/2}

Urteil vom 25. Februar 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichter Frésard, Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Kaspar Gehring,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. Mai 2014.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1961, ist verheiratet und Vater von fünf Kindern (geboren zwischen 1991 und 1998). Seit Mai 1986 war er als Saisonnier und ab 1992 mit B-Bewilligung in der Schweiz erwerbstätig. 2006 erlangte der aus dem Kosovo stammende Versicherte die schweizerische Staatsbürgerschaft. Nach verschiedenen Unfällen, für welche die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) die gesetzlichen Leistungen nach UVG erbrachte, meldete er sich am 5. Dezember 2003 wegen seit 16. Dezember 2002 (Sturz von Rollgerüst bei Reinigungsarbeiten ohne Frakturen) anhaltender Rückenbeschwerden bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Mit Wirkung ab 1. August 2004 sprach ihm die IV-Stelle bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 70% eine ganze Rente zu (Verfügungen vom 23. Februar und 13. Juli 2006). Von der SUVA bezieht der Versicherte seit 1. Oktober 2006 eine Invalidenrente auf Grund einer unfallbedingten Erwerbsunfähigkeit von 16%.

Nach revisionsweiser Bestätigung der ab August 2004 zugesprochenen Invalidenrente im Jahre 2007 leitete die IV-Stelle 2010 von Amtes wegen erneut ein Revisionsverfahren ein und veranlasste beim Institut B.________ die am 4. Juni 2012 abgefasste polydisziplinäre Expertise (nachfolgend: Gutachten des Instituts B.________). Im Rahmen des Vorbescheidverfahrens holte die IV-Stelle zu den vom Versicherten erhobenen medizinischen Einwänden eine Stellungnahme des Institut B.________ vom 22. November 2012 ein und gewährte hiezu das rechtliche Gehör. Mit Verfügung vom 15. April 2013 hob die IV-Stelle die Invalidenrente bei voller Arbeitsfähigkeit in leidensangepasster Tätigkeit auf das Ende des der Zustellung folgenden Monats auf.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. Mai 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ unter Aufhebung des angefochtenen Gerichtsentscheides beantragen, die IV-Stelle sei zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen zu erbringen, insbesondere weiterhin eine Invalidenrente, eventuell Wiedereingliederungsmassnahmen (Antrag Ziff. 1). Eventuell sei die Angelegenheit an die Vorinstanz, subeventuell an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen zur rechtskonformen Abklärung (Antrag Ziff. 2).

Während die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Das Bundesgericht kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Als "offensichtlich unrichtig" gelten die vorinstanzlichen Feststellungen, wenn sie willkürlich erhoben worden sind (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV; BGE 140 III 115 E. 2 S. 117; allgemein zur Willkür in der Rechtsanwendung BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f.; 138 I 49 E. 7.1 S. 51; 138 III 378 E. 6.1 S. 379 f.; insbesondere zu jener in der Beweiswürdigung BGE 137 I
58
E. 4.1.2 S. 62; 135 III 127 E. 1.5 S. 129 f.; Urteil 2C_1143/2013 vom 28. Juli 2014 E. 1.3.4).

1.2. Die Erfüllung der Voraussetzungen zur Berichtigung oder Ergänzung der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung hat die Beschwerde führende Person genau darzulegen. Dazu genügt es nicht, einen von den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz abweichenden Sachverhalt zu behaupten oder die eigene Beweiswürdigung zu erläutern (BGE 137 II 353 E. 5.1 S. 356; Urteil 9C_779/2010 vom 30. September 2011 E. 1.1.2, nicht publ. in: BGE 137 V 446, aber in: SVR 2012 BVG Nr. 11 S. 44). Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (BGE 132 I 42 E. 3.1 S. 44). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (vgl. BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9; Urteil 9C_967/2008 vom 5. Januar 2009 E. 5.1). Diese Grundsätze gelten auch in Bezug auf die konkrete Beweiswürdigung (Urteile 9C_999/2010 vom 14. Februar 2011 E. 1 und 9C_735/2010 vom 21. Oktober 2010 E. 3; SVR 2012 BVG Nr. 11 S. 44, 9C_779/2010 E. 1.1.1).

Dem Sachgericht steht im Bereich der Beweiswürdigung ein erheblicher Ermessensspielraum zu (BGE 120 Ia 31 E. 4b S. 40). Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin nur ein, wenn das Sachgericht diesen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse zieht, erhebliche Beweise übersieht oder solche willkürlich ausser Acht lässt (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211; zum Begriff der Willkür BGE 137 I 1 E. 2.4 mit Hinweisen S. 5; vgl. auch Urteil 8C_434/2014 vom 19. Dezember 2014 E. 1.3). Wird eine Verletzung des Willkürverbots geltend gemacht, muss im Einzelnen dargelegt werden, inwiefern der angefochtene Entscheid an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet. Auf ungenügend begründete Rügen und bloss allgemein gehaltene, appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 262; 129 I 113 E. 2.1 S. 120; nicht publ. E. 1.2 des Urteils BGE 138 V 310; Urteil 8C_453/2013 vom 13. Januar 2014 E. 3).

2.
Das kantonale Gericht hat die Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) und den Rentenanspruch (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) richtig dargelegt. Gleiches gilt in Bezug auf die Grundsätze zur Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132, 133 V 108) und die massgebenden Vergleichszeitpunkte (BGE 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.). Richtig sind auch die Ausführungen über die Aufgabe von Ärztinnen und Ärzten im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261) und die Anforderungen an beweiskräftige medizinische Berichte und Gutachten (BGE 137 V 210 E. 6.2.2 S. 269; 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

3.
Zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht die von der IV-Stelle am 15. April 2013 verfügte Rentenaufhebung bei voller Arbeitsfähigkeit in leidensangepasster Tätigkeit auf das Ende des der Zustellung folgenden Monats zu Recht mit angefochtenem Entscheid bestätigt hat. Der Beschwerdeführer rügt, das Gutachten des Instituts B.________ genüge den praxisgemässen Anforderungen nicht, die Vorinstanz habe die Beweiswürdigungsregeln, den Untersuchungsgrundsatz und das Willkürverbot durch unvollständige Würdigung der medizinischen Unterlagen verletzt.

4.
Zunächst beanstandet der Versicherte, das kantonale Gericht habe zu Unrecht als massgebenden zeitlichen Referenzpunkt (BGE 133 V 108) für die Prüfung einer seither allenfalls eingetretenen anspruchserheblichen Änderung die Mitteilung vom 23. Oktober 2007 betrachtet. Damals sei keine materielle Prüfung des Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung durchgeführt worden. Wie es sich damit verhält, kann offenbleiben. Denn der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, welche Rechte er zu seinen Gunsten daraus abzuleiten vermöchte, wenn statt des berücksichtigten Referenzpunktes von Oktober 2007 die bei ursprünglicher Rentenzusprache herrschenden tatsächlichen Verhältnisse als Ausgangslage für die Beurteilung der Frage nach dem Eintritt einer seither allenfalls eingetretenen anspruchserheblichen Änderung der massgebenden gesundheitlichen Verhältnisse herangezogen würde. Ist gemäss vorinstanzlich bestätigter Auffassung der IV-Stelle zwischen dem Referenzpunkt von Oktober 2007 bis zum Erlass der hier strittigen rentenaufhebenden Revisionsverfügung vom 15. April 2013 eine anspruchserhebliche Änderung der massgebenden tatsächlichen Verhältnisse eingetreten, welche die Aufhebung der seit 2004 ausgerichteten ganzen Invalidenrente
rechtfertigt, dann muss dies um so mehr im Vergleich zu den grundlegenden Verhältnissen bei ursprünglicher Rentenzusprechung gelten.

5.

5.1. Die Vorinstanz hat nach Würdigung der Aktenlage erwogen, es sei auf das beweiskräftige Gutachten des Instituts B.________ abzustellen und folglich davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer in einer leidensangepassten, körperlich leichten bis selten mittelschweren Tätigkeit spätestens ab dem Datum des BI-Gutachtens zu 100% arbeits- und leistungsfähig sei.

5.2. Der Versicherte bringt demgegenüber unter Berufung auf BGE 137 V 210 vor, die entsprechenden Anforderungen an eine Begutachtung durch die MEDAS (Medizinische Abklärungsstelle) seien bei Veranlassung des Gutachtens des Instituts B.________ nicht eingehalten worden, weshalb praxisgemäss schon relativ geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen genügten, um eine neue Begutachtung anzuordnen, was das kantonale Gericht nicht beachtet habe.

5.3.

5.3.1. Gemäss BGE 139 V 99 E. 2.3.2 S. 103 (mit Hinweisen) bilden nach altem Standard (das heisst noch ohne Gewährung der in BGE 137 V 210 statuierten Beteiligungsrechte) - wie hier - in Auftrag gegebene medizinische Gutachten zwar grundsätzlich eine massgebende Entscheidungsgrundlage. Das Manko ist jedoch bei der Beweiswürdigung zu berücksichtigen; ähnlich wie bei versicherungsinternen medizinischen Entscheidungsgrundlagen genügen schon relativ geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der (verwaltungsexternen) ärztlichen Feststellungen, um eine (neue) Begutachtung anzuordnen (Urteil 8C_267/2014 vom 21. Juli 2014 E. 3.2.1).

5.3.2. Wie vom Beschwerdeführer beanstandet, scheint die Vorinstanz diese Rechtsprechung bei der Beweiswürdigung im Rahmen des angefochtenen Entscheids zumindest nicht explizit erwähnt zu haben. Dennoch hat das kantonale Gericht berücksichtigt, dass die vom Versicherten gerügte fehlende Rücksprache der Gutachter des Instituts B.________ mit seinem behandelnden Psychiater zwar insofern wünschbar gewesen wäre, als dadurch die Gutachtensakzeptanz unter Umständen hätte erhöht werden können (vgl. BGE 137 V 210 E. 3.1.3.3. S. 244). Es hat jedoch auch zutreffend festgestellt, dass diese Rücksprache nach der genannten Rechtsprechung keine zwingende Voraussetzung für die Beweiskraft eines MEDAS-Gutachtens sei.

5.3.3. Entgegen der vom Beschwerdeführer vertretenen Auffassung hat die Vorinstanz ausführlich und bundesrechtskonform dargelegt, weshalb weder die Einschätzungen des seit 2005 behandelnden Psychiaters Dr. med. C.________ noch der konsiliarisch beigezogene Dr. med. D.________ an der überzeugenden polydisziplinären Beurteilung gemäss Gutachten des Instituts B.________ Zweifel hervorzurufen vermochten. Denn beide Spezialärzte stellten - im Gegensatz zu den Gutachtern des Instituts B.________ - ausdrücklich und in ausschlaggebender Weise auf soziokulturelle Belastungsfaktoren ab, welchen jedoch invalidenversicherungsrechtlich nach konstanter Rechtsprechung allein keine anspruchsbegründende Bedeutung zukommen kann (BGE 130 V 352 E. 2.2.5 S. 356; 127 V 294 E. 5a S. 299; SVR 2014 IV Nr. 7 S. 27, 8C_33/2013 E. 4.3.2).

5.3.3.1. Nach der Rechtsprechung wirkt sich nicht jedes Krankheitsbild invalidisierend aus (BGE 139 V 547 E. 5.9 S. 558). So berücksichtigten die Gutachter des Instituts B.________ gemäss angefochtenem Entscheid insbesondere basierend auf den Ergebnissen der psychiatrischen Exploration, dass der Beschwerdeführer keine Suizidgedanken geäussert, keine vital gehemmte Traurigkeit gezeigt und über Jahre eine Krankheitsrolle eingenommen habe, die er nun mehr oder weniger bewusstseinsnah mit einem ausgeprägten sekundären Krankheitsgewinn darbiete. Es sei ihm zuzumuten, seine Schmerzen mit Hilfe einer Willensanspannung zu überwinden. Die dargelegten Beschwerden aus dem psychiatrischen Formenkreis seien kritisch zu hinterfragen, zumal zwei der insgesamt drei verordneten Antidepressiva im Rahmen der aktuellen Blutspiegelbestimmung nicht nachweisbar gewesen seien. Dementsprechend bestehe eine erhebliche Inkonsistenz.

5.3.3.2. Demgegenüber stellte Dr. med. C.________ auf die Herkunft des Versicherten ab. Im gleichen Sinn äusserte sich der konsiliarisch beigezogene Psychiater Dr. med. D.________, welcher in seiner E-Mail vom 6. März 2013 die Auffassung vertrat:

"Es ist hinlänglich bekannt, dass Menschen aus dem Balkan existenziell darauf angewiesen sind, dass sie die ihnen zugedachte gesellschaftliche und familiäre Rolle erfüllen können. Es ist die wichtigste Dimension, auf die sich ihr Selbstwertgefühl stützt. Ein Versagen führt fast immer zu kaum mehr auflösbaren schweren depressiven Krisen, oft begleitet von kaum beherrschbaren Schmerzzuständen."
Weiter berichtete der behandelnde Psychiater, um psychopathologische Befunde überhaupt einschätzen zu können, müsse in jedem Fall der kulturelle Kontext in Betracht gezogen werden, wie dies auch der Beschwerdeführer geltend macht. Abweichend von der aktuellen Rechtsprechung müsse der "biopsychosoziale systemtheoretische Regelkreis unter Aufhebung von Ursache und Wirkung" berücksichtigt werden. "Ausserhalb der subjektiven Fehleinschätzung des Psychiaters des Instituts B.________" sei im Gutachten des Instituts B.________ eine konsequente psychodiagnostische Ausrichtung nicht erkennbar.

5.3.3.3. Den unter Zugrundelegung des bio-psycho-sozialen Krankheitsbegriffs erfolgten Einschätzungen des Dr. med. C.________ ist nicht zu folgen, weil dieser Krankheitsbegriff im Rahmen der Arbeitsunfähigkeit nach Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG nicht massgebend ist (SVR 2008 IV Nr. 6 S. 14 E. 5.4, I 629/06; SVR 2007 IV Nr. 33 S. 117 E. 5.2, I 738/05; vgl. auch Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2. Aufl., 2009, N. 4 zu Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG; Urteil 8C_404/2013 vom 14. November 2013 E. 4). Zudem ist der Erfahrungstatsache Rechnung zu tragen, wonach behandelnde Arztpersonen bzw. Therapiekräfte mitunter im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung im Zweifelsfall eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (BGE 135 V 465 E. 4.5. S. 470; Urteil 8C_677/2014 vom 29. Oktober 2014 E. 7.2). Der konsiliarischen Beurteilung des Dr. med. D.________, welcher ebenfalls ausschlaggebend auf soziokulturelle Belastungsfaktoren (vgl. dazu hievor E. 5.3.3 i.f. und 5.3.3.2) abstellte, ist im Übrigen schon deshalb nicht zu folgen, weil es dieser an einer lege artis erhobenen psychiatrischen Diagnose fehlt. Denn die Annahme eines psychischen Gesundheitsschadens im Sinne von Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG sowie Art. 3 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
1    Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
2    Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.
und Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG setzt grundsätzlich eine lege artis auf die
Vorgaben eines anerkannten Klassifikationssystems abgestützte psychiatrische Diagnose voraus (vgl. BGE 130 V 396; Urteil 9C_856/2013 vom 8. Oktober 2014 E. 3.1; vgl. auch SVR 2014 IV Nr. 10 S. 39, 9C_125/2013 E. 4.3.2 mit Hinweisen).

5.3.3.4. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Vorinstanz ohne Bundesrechtsverletzung und insbesondere innerhalb des ihr zustehenden erheblichen Ermessensspielraums (BGE 120 Ia 31 E. 4b S. 40) den vom Beschwerdeführer wiederholt angerufenen Berichten der Dres. med. C.________ und D.________ in zutreffender Beweiswürdigung nicht eine Bedeutung beigemessen hat, welche Zweifel an der Beweiskraft des Gutachtens des Instituts B.________ hätte begründen können. Dass das kantonale Gericht dabei das Willkürverbot verletzt hätte (vgl. E. 1.2 hievor), ist nicht ersichtlich und wird vom Versicherten nicht in einer der qualifizierten Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; vgl. BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254; 133 IV 286 E. 1.4 S. 287) genügenden Weise dargelegt.

5.3.4. Weiter vermag der Beschwerdeführer auch aus dem im Verfahren nach Art. 108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG ergangenen einzelrichterlichen Urteil 9C_470/2014 vom 31. Juli 2014 nichts zu seinen Gunsten abzuleiten, zumal jenem rudimentären Sachverhalt in keiner Weise zu entnehmen ist, gestützt auf welche konkreten Erwägungen das kantonale Gericht die Sache zwecks "neuer MEDAS-Abklärung" an die IV-Stelle zurückwies.

5.3.5. Sodann beanstandet der Versicherte, das Gutachten des Instituts B.________ habe die Zusatzfragen des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) der Invalidenversicherung nicht beantwortet. Wie sich die Rechtsstellung des Beschwerdeführers durch Beantwortung dieser Fragen verbessern könnte, legt er nicht dar und ist nicht ersichtlich. Denn gemäss Gutachten des Instituts B.________ wurde kein pathogenetisch-ätiologisch unklares Beschwerdebild ohne organische Grundlage (vgl. BGE 139 V 547 E. 6 f. S. 559 ff.) diagnostiziert. Einzig den somatischen Befunden - Wirbelsäulenfehlform und -fehlhaltung, deutliche muskuläre Dysbalance mit gewissen Bewegungseinschränkungen - wurde aus rheumatologischer Sicht in dem Sinne eine geringfügige Beeinträchtigung der körperlichen Leistungsfähigkeit beigemessen, als der Versicherte zwar in Bezug auf jegliche regelmässig mittelschwer bis schwer belastende Tätigkeiten nicht mehr arbeitsfähig ist, dass ihm jedoch körperlich leichte bis selten mittelschwere, wechselbelastende Tätigkeiten aus klinisch-rheumatologischer Sicht zumutbar sind, sofern ein regelmässiger selbstständiger Wechsel der Arbeitsposition möglich und stereotypische Rotationsbewegungen von HWS und LWS sowie Arbeiten in anhaltender
Oberkörper-Vorneigeposition vermeidbar sind. Demgegenüber waren gemäss Gutachten des Instituts B.________ aus fachärztlich psychiatrischer Sicht - wie dargelegt (E. 5.3.3 hievor) - keine Diagnosen mit Einschränkung der Arbeitsfähigkeit objektivierbar. Insofern stellt sich die Frage der Überwindbarkeit von Leistungsfähigkeitsdefiziten gemäss Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen (BGE 137 V 64 E. 4.1 S. 67 f. mit Hinweisen) hier nicht.

5.3.6. Soweit der Beschwerdeführer im Übrigen seine bereits im kantonalen Verfahren vorgetragenen Rügen in Bezug auf den Dolmetschereinsatz anlässlich der Begutachtung des Instituts B.________ vorträgt und ausführt, "gerade in einer solchen Konstellation wäre es sehr wichtig zu erfahren, ob und wie diese Übersetzungsarbeit des Dolmetschers funktioniert habe", setzt er sich mit der einschlägigen Begründung des angefochtenen Entscheids nicht auseinander, weshalb auf die appellatorische Kritik nicht weiter einzugehen ist.

5.3.7. Schliesslich ersucht der Versicherte vor Bundesgericht eventualiter um Gewährung von "Wiedereingliederungsmassnahmen", nachdem er mit vorinstanzlicher Beschwerdeschrift ausdrücklich keine solche Massnahmen beantragt hatte. Ob es sich dabei um ein vor Bundesgericht unzulässiges neues Begehren (Art. 99 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 136 V 362 E. 3.4.2 S. 365) handelt, braucht nicht abschliessend geklärt zu werden, da die Kritik, die IV-Stelle hätte auf jeden Fall Eingliederungsmassnahmen prüfen müssen, ohnehin ins Leere zielt. Denn die Verfügung vom 15. April 2013 verwies ausdrücklich darauf, dass der Versicherte sich bei Anerkennung der gemäss Gutachten des Instituts B.________ in Bezug auf eine leidensangepasste Tätigkeit bestehenden vollen Arbeits- und Leistungsfähigkeit jederzeit bei der IV-Stelle zwecks Unterstützung bei der Arbeitsvermittlung melden könne. Dass er dies erfolglos getan hätte, macht er nicht geltend.

5.3.8. Hat das kantonale Gericht nach dem Gesagten in nicht zu beanstandender Beweiswürdigung basierend auf den Ergebnissen des beweiskräftigen Gutachtens des Instituts B.________ in Bezug auf eine leidensangepasste Tätigkeit auf eine volle Arbeits- und Leistungsfähigkeit geschlossen und sind die übrigen Einwände des Beschwerdeführers unbegründet, bleibt es bei der mit angefochtenem Entscheid bestätigten Rentenaufhebung gemäss Verfügung der IV-Stelle am 15. April 2013.

6.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
in Verbindung mit Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der E.________ AG schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 25. Februar 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_616/2014
Date : 25 février 2015
Publié : 10 mars 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 3 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
1    Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
2    Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.
6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
120-IA-31 • 125-V-256 • 125-V-351 • 127-V-294 • 129-I-113 • 129-I-8 • 130-I-258 • 130-V-352 • 130-V-396 • 132-I-42 • 132-III-209 • 133-II-249 • 133-IV-286 • 133-V-108 • 134-V-131 • 134-V-231 • 135-III-127 • 135-V-465 • 136-V-362 • 137-I-1 • 137-I-58 • 137-II-353 • 137-V-210 • 137-V-446 • 137-V-64 • 138-I-274 • 138-I-49 • 138-III-378 • 138-V-310 • 139-V-547 • 139-V-99 • 140-III-115 • 140-III-16
Weitere Urteile ab 2000
2C_1143/2013 • 8C_267/2014 • 8C_33/2013 • 8C_404/2013 • 8C_434/2014 • 8C_453/2013 • 8C_616/2014 • 8C_677/2014 • 9C_125/2013 • 9C_470/2014 • 9C_735/2010 • 9C_779/2010 • 9C_856/2013 • 9C_967/2008 • 9C_999/2010 • I_629/06 • I_738/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • tribunal fédéral • doute • rente d'invalidité • état de fait • diagnostic • constatation des faits • comai • question • hameau • office fédéral des assurances sociales • exactitude • décision • frais judiciaires • violation du droit • recours en matière de droit public • d'office • greffier • mois
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