Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 761/2018
Urteil vom 25. Januar 2019
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Engel,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Rente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 27. September 2018 (VBE.2017.752).
Sachverhalt:
A.
A.________ meldete sich im August 2015 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau sprach ihm ein Belastbarkeitstraining (11. April bis 8. Juli 2016) und ein Aufbautraining (11. Juli bis 10. Oktober 2016) zu, welches am 17. August 2016 abgebrochen werden musste. Am 9. Dezember 2016 wurde der Versicherte von Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, untersucht (Expertise vom 21. März 2017). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren, in welchem er ein psychiatrisches Gutachten vom 2. Dezember 2015 zuhanden des Krankentaggeldversicherers sowie zwei Berichte des behandelnden Dr. med. C.________ vom 4. Juli 2016 und 1. Juni 2017 einreichte, verneinte die IV-Stelle mit Verfügung vom 23. August 2017 den Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung.
B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau nach Einholung einer Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 23. Mai 2018, wozu sich die Parteien äussern konnten, und nach Beiladung der AXA Stiftung Berufliche Vorsorge, Winterthur mit Entscheid vom 27. September 2018 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid des kantonalen Versicherungsgerichts vom 27. September 2017 (richtig: 2018) sei aufzuheben, und es seien ihm die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine ganze Invalidenrente zuzusprechen; eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, welche ein Obergutachten einzuholen habe, oder an die IV-Stelle.
Erwägungen:
1.
1.1. Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. wegen Verletzung von Bundesrecht erhoben werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
1.2. Nach Art. 42
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Streitgegenstand bildet der Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
Die Vorinstanz hat gestützt auf das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 21. März 2017 und seinen ergänzenden Bericht vom 23. Mai 2018 eine Beeinträchtigung der psychischen Gesundheit und eine dadurch bedingte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit verneint und demzufolge die Beschwerde gegen die angefochtene, einen Rentenanspruch verneinende Verfügung der Beschwerdegegnerin abgewiesen.
4.
4.1. Der Beschwerdeführer rügt eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung durch die Vorinstanz. Seine diesbezüglichen Vorbringen erschöpfen sich indessen weitgehend in appellatorischer Kritik am angefochtenen Entscheid oder sie sind nicht hinreichend substanziiert (E. 1.2). Insbesondere trifft zwar zu, dass der Psychiater des regionalen ärztlichen Dienstes (RAD) in seiner Stellungnahme vom 29. September 2016 die vom behandelnden psychiatrischen Facharzt im Bericht vom 13. September 2016 u.a. gestellte Diagnose einer bipolaren affektiven Störung als nachvollziehbar bezeichnet hatte. Er hielt indessen auch fest, dass keine ausführliche Herleitung dieser Diagnostik erfolgt sei. Er empfahl denn auch eine psychiatrische Begutachtung zur genüglichen Abklärung des medizinischen Sachverhalts. Sodann hat die Vorinstanz nicht in feststellendem Sinne auf die ICD-10-konformen Diagnosen des behandelnden psychiatrischen Facharztes verwiesen. Am betreffenden Ort (E. 4.1 und 4.2 des angefochtenen Entscheids) wurden lediglich die Diagnosen sowie die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in seinen verschiedenen Berichten wiedergegeben.
4.2. Ebenso ist keine Verletzung des Grundsatzes der freien Beweiswürdigung auszumachen. Die Vorinstanz hat sich mit allen relevanten medizinischen Unterlagen auseinandergesetzt und dargelegt, weshalb sie den Beweiswert des Gutachtens vom 21. März 2017 nicht zu mindern vermögen (vgl. E. 6.2-4 des angefochtenen Entscheids). Dazu äussert sich der Beschwerdeführer nicht substanziiert. Im Übrigen verbietet die Tatsache allein, dass ein Administrativgutachten nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
|
1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
aufzuzeigen, inwiefern ein solcher Sachverhalt hier vorliegen soll.
4.3. Die Vorbringen betreffend die Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. zum bestrittenen Beweiswert des Administrativgutachtens geben zu folgenden Erwägungen Anlass:
4.3.1. Der behandelnde psychiatrische Facharzt hatte im Verlaufsbericht vom 13. September 2016 im Wesentlichen die Diagnosen sonstige bipolare affektive Störungen (ICD-10 F31.8) sowie rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig mittelgradige Episode (ICD-10 F33.1), gestellt. Eine Arbeitsfähigkeit verneinte er. Demgegenüber konnte der psychiatrische Gutachter keine Diagnose mit Krankheitswert stellen, welche sich auf die Arbeitsfähigkeit auswirkte. Er legte u.a. dar, dass im Bericht vom 13. September 2016 die ICD-10-Konformität der Diagnosestellung fehle, ebenso ein AMDP-konformer psychopathologischer Befund. Dem widersprach der behandelnde Facharzt in seiner Stellungnahme vom 1. Juni 2017, was u.a. die Vorinstanz zum Anlass nahm, beim Experten eine Entgegnung zu diesen beiden Fragen einzuholen. Dieser legte in seinem Bericht vom 23. Mai 2018 ergänzend zum Gutachten die Gründe dar, welche gegen das Vorliegen einer bipolaren Störung und einer depressiven Störung sprechen würden.
4.3.2. Die Vorinstanz hat die Ausführungen des Experten als schlüssig erachtet und festgestellt, die vom behandelnden Facharzt in der klinischen Untersuchung vorgenommenen Beurteilungen und erhobenen Befunde enthielten tatsächlich keine kriteriengeleitete ICD-10-konforme Diagnostik. Aus der Stellungnahme vom 1. Juni 2017 ergäben sich keine Aspekte, die geeignet wären, die Schlussfolgerungen des Gutachters in Frage zu stellen. Dem vermag der Beschwerdeführer, substanziell, lediglich die vom Gutachter abweichende Auffassung des behandelnden Psychiaters entgegenzustellen. Dieser habe in seiner Stellungnahme vom 1. Juni 2017 eine einmalige Befragung während zwei Stunden als zu kurz für die Befundung einer komplexen Persönlichkeitsstörung bezeichnet. Das habe dazu geführt, dass der Experte Symptome falsch interpretiert und eine falsche Diagnose gestellt habe. Aufgrund der Anamnese im Gutachten habe er auf den ersten Blick geordnet erschienen, bemüht, kohärent zu wirken, so die Einschätzung des Experten. Kenne ihn ein Arzt jedoch über eine längere Zeit, verstehe er sein Verhalten aber richtigerweise als Abwehr von aggressiven Impulsen und einer stark unterdrückten Reizbarkeit, die eindeutig einer hypomanischen Abwehr zugeordnet werden
müsse. Sobald diese wegen zu grossem Druck wegfalle, z.B. in der Arbeitswelt, breche die Aggression durch und habe einen sehr starken dysfunktionalen Charakter, der auch zum Abbruch der Wiedereingliederungsmassnahmen geführt hätte. Wie die Vorinstanz indessen festgehalten hat, kann die psychiatrische Exploration von der Natur der Sache her nicht ermessensfrei erfolgen. Dem oder der medizinischen Sachverständigen ist deshalb praktisch immer ein gewisser Spielraum eröffnet, innerhalb welchem verschiedene Interpretationen möglich, zulässig und im Rahmen einer Exploration lege artis zu respektieren sind (Urteil 9C 634/2015 vom 15. März 2016 E. 6.1 mit Hinweis). Die Anwendung dieser Rechtsprechung verletzt kein Bundesrecht, woran nichts ändert, dass sie hier zu Ungunsten des Beschwerdeführers ausfällt.
4.4. Die Beschwerde ist unbegründet.
5.
Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der AXA Stiftung Berufliche Vorsorge, Winterthur, schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 25. Januar 2019
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Der Gerichtsschreiber: Fessler