Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 964/2011 {T 0/2}

Urteil vom 25. Januar 2012
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichterinnen Pfiffner Rauber, Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Franziska Ryser-Zwygart,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn
vom 22. November 2011.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 8. Juni 1999 sprach die IV-Stelle des Kantons Solothurn dem 1963 geborenen A.________ eine ganze Rente der Invalidenversicherung ab 1. Januar 1999 zu. Als Ergebnis des im Februar 2009 eingeleiteten (vierten) Revisionsverfahrens, in welchem der Versicherte u.a. psychiatrisch abgeklärt wurde (Gut-achten Frau Dr. med. H.________ vom 23. März 2010), setzte sie die ganze Rente mit Wirkung ab 1. Januar 2011 auf eine Viertelsrente herab (Verfügung vom 18. November 2010).

B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn ab (Entscheid vom 22. November 2011).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 22. November 2011 und die Verfügung vom 18. November 2010 seien aufzuheben und es sei ihm eine ganze, allenfalls eine Dreiviertels- oder eine halbe Rente zuzusprechen, eventualiter die Sache zur weiteren Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
In Bezug auf die vorinstanzlich bestätigte revisionsweise Herabsetzung der ganzen Invalidenrente auf eine Viertelsrente (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) auf den 1. Januar 2011 durch die IV-Stelle wird einzig der Beweiswert des psychiatrischen Gutachtens vom 23. März 2010 bestritten. Die sich darauf abstützenden Feststellungen der Vorinstanz zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit werden als offensichtlich unrichtig oder der rechtserhebliche Sachverhalt insoweit als unvollständig abgeklärt gerügt (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG, Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG in Verbindung mit Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG).

2.
Der Beschwerdeführer bringt vor, der RAD-Arzt Dr. med. B.________ habe sich anlässlich des Revisionsgesprächs vom 3. August 2009 in dem Sinne geäussert, es könne von keiner schweren Depression mehr gesprochen werden. Diese Aussage sei vom Allgemeinmediziner gemacht worden, bevor ein psychiatrischer Bericht eingeholt worden sei. Die Administrativgutachterin habe somit vor Erfüllung des Abklärungsauftrages gewusst, welches Ergebnis die IV-Stelle erwarte, und habe sich daher nicht mehr gegen deren Beurteilung stellen können. Sie sei nicht mehr unabhängig gewesen. Auf das Gutachten abstellen, verletze Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG.
Diese Vorbringen sind offensichtlich nicht geeignet, die psychiatrische Sachverständige als voreingenommen erscheinen zu lassen, und zwar schon deshalb nicht, weil der RAD-Arzt ja gerade eine psychiatrische Begutachtung zur Abklärung der Situation vorgeschlagen hatte, wie die Vorinstanz richtig erkannt hat. Weitere Umstände, die auf eine Vorbefasstheit der Gutachterin hindeuten könnten, sind nicht ersichtlich.

3.
Weiter bringt der Beschwerdeführer vor, die Diagnosestellung beruhe auf der Annahme, er habe inkonsistente und widersprüchliche Angaben zu seinen Ängsten und den Einschränkungen im Alltag gemacht und sei nicht glaubwürdig. Dabei handle es sich indessen um Verständigungsprobleme bzw. übersetzungsbedingte Fehlinterpretationen durch die Administrativgutachterin.

3.1 Die Untersuchung im Rahmen der Begutachtung fand in Anwesenheit einer professionellen türkischsprachigen Übersetzerin statt. Die Administrativgutachterin stellte aufgrund der erhobenen Befunde folgende Diagnosen mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit: Rezidivierende depressive Störung, gegenwärtige leichtgradige depressive Episode ohne somatisches Syndrom (ICD-10 F33.00), Hypochondrische Störung (ICD-10 F45.2). Bei der Diskussion der Befunde und Diagnosen erwähnte die Gutachterin Widersprüche zwischen den Angaben des Exploranden u.a. zu seinen Ängsten und zur Einnahme des verordneten Antidepressivums (Fluctine).

3.2 Die Vorinstanz hat Verständigungsprobleme bzw. die Annahme, dass wichtige Daten nicht oder nur unvollständig erhoben werden konnten, u.a. unter Hinweis darauf verneint, eine professionelle Dolmetscherin sei bei der Exploration anwesend gewesen. Zum Grad der Depression hat sie festgestellt, das Absetzen der Medikation, die offenbar erhaltene Fahreignung und die längeren Autofahrten liessen sich nicht mit einer schwergradigen depressiven Symptomatik und einer schweren Angstsymptomatik vereinbaren. Die unbegründet schlechte Medikamenten-Compliance, die als erstellt gelten könne, spreche für einen nicht sehr ausgeprägten Leidensdruck und gegen ein gravierendes psychisches Leiden. Diese Feststellungen sind nicht offensichtlich unrichtig und somit für das Bundesgericht verbindlich (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
3.3
3.3.1 Es besteht kein Anlass zur Annahme, es habe in Bezug auf das Autofahren in dem Sinne Verständigungsprobleme gegeben, dass die Dolmetscherin die einfachen Fragen nach dem Ob, Wann, Wohin oder auch Wie oft, und die Antworten darauf ungenau oder sogar unrichtig übersetzte. Unbestritten hatte der Beschwerdeführer die lange Strecke in die Türkei selber gefahren. Dass er dabei von Reisebekanntschaften profitiert habe, die ihm in ihren Fahrzeugen vorausgefahren waren, wie er geltend macht, ist unerheblich. Es steht fest, dass er auch bei anderen Gelegenheiten weitere Strecken allein mit dem Auto zurücklegte, etwa nach Basel oder nach Zürich in die ambulante psychiatrische Behandlung. In diesem Zusammenhang gab er auch an, beim Autofahren keine Angst zu haben, einen (weiteren) Herzinfarkt zu erleiden. Diese Angst ist sonst allgegenwärtig. So gab er an, sich schnell beengt zu fühlen, weshalb Türen und Fenster immer offen sein müssten. Er messe seinen Puls mindestens dreimal täglich. Er habe Angst zu duschen und dabei umzufallen oder auch ein Flugzeug zu besteigen. Die Gutachterin hat die Angst des Beschwerdeführers vor einem erneuten Herzinfarkt durchaus als nachvollziehbar bezeichnet. Dabei hat sie seine diesbezüglich nicht
widerspruchsfreien Angaben nicht grundsätzlich, sondern lediglich in Bezug auf das Ausmass als inkonsistent erachtet und insoweit nicht darauf abgestellt. Davon, dass das Gutachten insofern in sich nicht schlüssig sei, wie in der Beschwerde vorgebracht wird, kann nicht gesprochen werden.
3.3.2 In Bezug auf das Antidepressivum bestreitet der Beschwerdeführer nicht, das Medikament nur unregelmässig oder über längere Zeit überhaupt nicht eingenommen zu haben. Seine Kritik, weder die Gutachterin noch die Vorinstanz hätten sich die Frage gestellt, ob nicht der schwierige Umgang mit dem Medikament gerade ein Ausdruck der psychischen Krankheit sei, ist nicht stichhaltig. Das kantonale Gericht hat verbindlich und im Übrigen unwidersprochen festgestellt, Ängste bezüglich des Antidepressivums oder nachvollziehbare Nebenwirkungen seien nicht geschildert worden.
3.3.3 Unbegründet ist schliesslich die Rüge, die psychotischen Erlebnisweisen, wofür es gemäss dem Bericht des Interdisziplinären medizinischen Rehabilitationszentrums für Psychosomatik vom 13. No-vember 2009 Anhaltspunkte gebe, und ob eine Persönlichkeitsstörung vorliege, seien ungenügend abgeklärt worden. Die Vorinstanz hat zum selben Einwand nicht offensichtlich unrichtig festgestellt, es gehöre zur Kernkompetenz einer Psychiaterin, aufgrund klinischer Eindrücke zu entscheiden, inwieweit diesbezüglich zusätzliche Abklärungen erforderlich sind. Die Administrativgutachterin fand keine Hinweise auf eine Psychose aus dem schizophrenen Formenkreis. Eine Persönlichkeitsstörung erachtete sie als wenig wahrscheinlich, ob trotz oder wegen der spärlichen Informationen, kann offenbleiben. Auch die Ärzte des medizinischen Rehabilitationszentrums diagnostizierten keine solche Störung noch zogen sie eine solche in Betracht.

4.
Der Beschwerdeführer macht sodann geltend, auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Gutachten vom 23. März 2010 könne nicht ohne weiteres abgestellt werden. Es bleibe offen, ob sie sich auf eine leichtgradige oder eine leichte bis mittelgradige depressive Episode beziehe. Ebenfalls sei der Umfang der Leistungsminderung unklar.

4.1 Es trifft zu, dass die Administrativgutachterin bei der Beschreibung des psychopathologischen Befundes von einer affektiv leicht- bis mittelgradig depressiven Niedergeschlagenheit sprach, bei der Diagnose jedoch die rezidivierende depressive Störung als gegenwärtig leichtgradig bezeichnete. Diese Diskrepanz ist indessen nicht bedeutsam. Die Gutachterin berücksichtigte bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit (nur) die objektivierbare depressive Symptomatik und die nachvollziehbaren Ängste, wie sie ausdrücklich festhielt. Abgesehen davon führte die affektiv leicht- bis mittelgradig depressive Niedergeschlagenheit lediglich zu einer leichtgradigen Minderung der affektiven Schwingungsfähigkeit und zu einer leichtgradigen Antriebsminderung, was der Beschwerdeführer unerwähnt lässt.

4.2 Die Administrativgutachterin umschrieb die Arbeitsfähigkeit wie folgt: "Aus rein psychiatrischer Sicht besteht in der angestammten Tätigkeit als Schreiner eine 60 %ige Arbeitsfähigkeit. Die Arbeitsfähigkeit ist durch die depressive Antriebsminderung und die körperbezogenen Ängste, welche einen ständigen, leichtgradig erhöhten innerseelischen Energieaufwand bedingen, um 40 % vermindert. Bei einem auf die Wochentage regelmässig verteilten Arbeitspensum von maximal sechs Stunden pro Tag besteht eine leichte zusätzliche Leistungsminderung durch Verlangsamung, so dass eine Gesamtarbeitsfähigkeit von 60 % resultiert." Dasselbe gilt für alle überwiegend manuell-handwerklichen Tätigkeiten ohne erhöhte Anforderungen. Diese Einschätzung ist nachvollziehbar und eine Gesamtarbeitsfähigkeit von 60 % leuchtet ein, wie die Vorinstanz festgestellt hat. Der letzte Satz im Besonderen konkretisiert die um 40 % verminderte Arbeitsfähigkeit durch Angabe des zumutbaren Arbeitspensums (täglich sechs Stunden) und der in diesem zeitlichen Rahmen zu erbringenden Leistung.

5.
Schliesslich bringt der Beschwerdeführer vor, das Administrativgutachten vom 23. März 2010 überzeuge auch deshalb nicht, weil es hinsichtlich des Schweregrades der Depression unbegründet von der Beurteilung des behandelnden Psychiaters abweiche. Zudem werde im Bericht des medizinischen Rehabilitationszentrums vom 13. November 2009 erwähnt, der Versicherte sei kognitiv verlangsamt bzw. deutlich eingeschränkt und im Denken formal unbeweglich. Eine neurologische oder neuropsychologische Testung sei somit unverzichtbar.
5.1
5.1.1 Die Beurteilung der behandelnden Ärzte vermag ein (Administrativ- oder Gerichts-)Gutachten grundsätzlich nur dann in Frage zu stellen und zumindest Anlass zu weiteren Abklärungen geben, wenn sie wichtige Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (Urteil 9C 784/2011 vom 15. Dezember 2011 E. 3.2 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 137 V 210 E.1.2.4 S. 224). Dies trifft bei der Einschätzung des Schweregrades psychischer, insbesondere rezidivierender depressiver Störungen und der sich daraus ergebenden Auswirkungen auf das funktionelle Leistungsvermögen sowie die psychischen Ressourcen nicht zu. Es handelt sich hier von der Natur der Sache her um Fragen, für deren Beantwortung dem psychiatrischen Sachverständigen ein weiter fachlicher Ermessensspielraum eingeräumt werden müsse (Urteile 9C 746/2010 vom 28. Januar 2011 E. 3.1 und 9C 447/2009 vom 15. Juli 2009 vgl. auch Urteil 9C 661/2009 vom 29. September 2009 E. 3.2). Unter Hinweis auf diese Rechtsprechung hat die Vorinstanz dem Umstand, dass in den Berichten des medizinischen Rehabilitationszentrums vom 13. November 2009 und 6. Juli 2011 eine schwere bzw. gegenwärtig mittelgradige depressive Episode diagnostiziert wurde, keine den
Beweiswert des Administrativgutachtens vom 23. März 2010 entscheidend mindernde Bedeutung beigemessen.
5.1.2 Der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern die Vorinstanz diese Rechtsprechung bundesrechtswidrig angewendet haben soll (Art. 41 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 41 Incapacité de procéder - 1 Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat.
1    Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat.
2    L'avocat désigné par le Tribunal fédéral a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires et qu'il n'ait pas pu obtenir le paiement de ces derniers en raison de l'insolvabilité de la partie. Si celle-ci peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Die Tatsache allein, dass die behandelnden Ärzte vom medizinischen Rehabilitationszentrum eine schwere bzw. eine gegenwärtig mittelgradige depressive Episode diagnostizierten (Berichte vom 13. November 2009 und 6. Juli 2010), spricht nicht gegen den Beweiswert des Administrativgutachtens. Dass die Vorinstanz darauf abgestellt hat, stellt keine unhaltbare Beweiswürdigung dar (Urteile 9C 779/2010 vom 30. September 2011 E. 1.1.1 und 9C 735/2010 vom 21. Oktober 2010 E. 3, je mit Hinweisen).
5.2
5.2.1 Weiter hat die Vorinstanz festgestellt, die Administrativgutachterin sei auch als Psychiaterin kompetent, aufgrund klinischer Eindrücke zu entscheiden, ob eine neuropsychologische oder neurologische Testung notwendig sei. Es liessen sich auch anderen Arztberichten keine Hinweise für neuropsychologische Störungen entnehmen. Es genüge (allgemein), wenn erst aufgrund konkreter Indizien der Beizug eines Arztes aus einem anderen medizinischen Fachgebiet erforderlich scheine. Vorliegend habe für die Gutachterin kein Anlass bestanden, solche weiteren Abklärungen vorzuschlagen.
5.2.2
5.2.2.1 Die Feststellung der Vorinstanz, es liessen sich auch anderen Arztberichten (als der Expertise) keine Anhaltspunkte für neuropsychologische Störungen entnehmen, ist insofern offensichtlich unrichtig, als im Bericht des medizinischen Rehabilitationszentrums vom 13. November 2009 festgehalten wurde, der Versicherte sei kognitiv in Aufmerksamkeit, Konzentration, Merkfähigkeit und Gedächtnis verlangsamt bzw. deutlich eingeschränkt; es bestehe eine deutliche Vergesslichkeit, das Denken sei formal unbeweglich und inhaltlich problemzentriert. Demgegenüber fand die Administrativgutachterin, unter Bezugnahme auf eben diesen Bericht, bei der Untersuchung keinen Hinweis auf kognitive Defizite; sie erachtete daher eine neuropsychologische Testung nicht als indiziert. Die unterschiedliche klinische Präsentation erklärte sie mit der zwischenzeitlich stattgefundenen Besserung der depressiven Symptomatik mit gegenwärtig nur noch leichtgradig depressiver Episode. Dagegen führt der Beschwerdeführer an, im medizinischen Rehabilitationszentrum habe er mit einem der türkischen Sprache mächtigen Psychiater sprechen können, der einen direkteren und unmittelbareren Zugang zu seinen Äusserungen gehabt habe als die Administrativgutachterin. Bei der
Begutachtung seien bei der Übersetzung durch die Dolmetscherin (nur) in der "Originalsprache" erkennbare kognitive Defizite verloren gegangen.
5.2.2.2 Die Unterschiede in Bezug auf das Vorliegen neuropsychologischer Defizite zwischen dem Bericht des medizinischen Rehabilitationszentrums vom 13. November 2009 und dem Gutachten vom 23. März 2010 sind nicht entscheidwesentlich. Denn die Aufzählung der kognitiven Defizite hat gegenüber der weiterhin attestierten schweren depressiven Episode keine selbständige Bedeutung, wird doch die Unzumutbarkeit einer Tätigkeit allein mit der schweren Depression begründet. Daran ändert auch nichts, dass die Administrativgutachterin differentialdiagnostisch kognitive Defizite als Folge einer möglichen, beim Myokardinfarkt von September 2009 erlittenen zerebralen Hypoxämie (Sauerstoffmangelversorgung des Gehirns) nicht ausschloss; denn klinisch ergab sich diesbezüglich keinerlei Hinweis. Dabei ist davon auszugehen, dass die Expertin aufgrund des Berichts des medizinischen Rehabilitationszentrums vom 13. November 2009 besonders auf Anzeichen für das Vorliegen neuropsychologisch relevanter Defizite achtete. Insgesamt ist es nach der medizinischen Aktenlage äusserst unwahrscheinlich, dass der Beschwerdeführer wegen kognitiver Defizite über die anerkannte 40 %ige Arbeitsunfähigkeit hinaus für überwiegend manuelle Tätigkeiten ohne erhöhte
Anforderungen zusätzlich limitiert wäre.

6.
Die Kritik am Administrativgutachten vom 23. März 2010 und an den darauf gestützten vorinstanzlichen Feststellungen ist somit nicht stichhaltig. Das Vorliegen eines Revisionsgrundes (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Urteil 9C 126/2011 vom 8. Juli 2011 E. 1.1 mit Hinweisen), die im vorangegangenen Verfahren nicht angefochtene Invaliditätsbemessung durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) in der Ren-tenherabsetzungsverfügung und die Verneinung des Anspruchs auf Integrations- oder Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art (Art. 14a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 14a - 1 Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
1    Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
a  les assurés qui présentent depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA123) de 50 % au moins;
b  les personnes sans activité lucrative âgées de moins de 25 ans, lorsqu'elles sont menacées d'invalidité (art. 8, al. 2, LPGA).124
1bis    Le droit aux mesures de réinsertion n'existe que si ces mesures servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel.125
2    Sont considérées comme mesures de réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle:
a  mesures socioprofessionnelles;
b  mesures d'occupation.
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées à plusieurs reprises. La durée d'une mesure ne peut excéder un an; elle peut toutefois être prolongée d'un an au plus dans des cas exceptionnels.126
4    ...127
5    Les mesures qui ont lieu dans l'entreprise sont adoptées et mises en oeuvre en étroite collaboration avec l'employeur. L'assurance peut verser une contribution à l'employeur. Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution ainsi que la durée et les modalités de son versement.128
und Art. 15 ff
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
. IVG) sind nicht bestritten. Es besteht kein Anlass zu einer näheren Prüfung.

7.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat grundsätzlich der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Seinem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege kann jedoch entsprochen werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG; BGE 125 V 201 E. 4a S. 202). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG hingewiesen, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten hat, wenn sie später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, einstweilen indes auf die Gerichtskasse genommen.

3.
Zufolge Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung wird Rechtsanwältin Dr. Franziska Ryser-Zwygart, Solothurn, für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- aus der Gerichtskasse entschädigt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Ausgleichskasse Schreiner und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 25. Januar 2012

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_964/2011
Date : 25 janvier 2012
Publié : 12 février 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LAI: 14a 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 14a - 1 Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
1    Ont droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion):
a  les assurés qui présentent depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA123) de 50 % au moins;
b  les personnes sans activité lucrative âgées de moins de 25 ans, lorsqu'elles sont menacées d'invalidité (art. 8, al. 2, LPGA).124
1bis    Le droit aux mesures de réinsertion n'existe que si ces mesures servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel.125
2    Sont considérées comme mesures de réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle:
a  mesures socioprofessionnelles;
b  mesures d'occupation.
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées à plusieurs reprises. La durée d'une mesure ne peut excéder un an; elle peut toutefois être prolongée d'un an au plus dans des cas exceptionnels.126
4    ...127
5    Les mesures qui ont lieu dans l'entreprise sont adoptées et mises en oeuvre en étroite collaboration avec l'employeur. L'assurance peut verser une contribution à l'employeur. Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution ainsi que la durée et les modalités de son versement.128
15
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 41 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 41 Incapacité de procéder - 1 Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat.
1    Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat.
2    L'avocat désigné par le Tribunal fédéral a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires et qu'il n'ait pas pu obtenir le paiement de ces derniers en raison de l'insolvabilité de la partie. Si celle-ci peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
125-V-201 • 137-V-210
Weitere Urteile ab 2000
9C_126/2011 • 9C_447/2009 • 9C_661/2009 • 9C_735/2010 • 9C_746/2010 • 9C_779/2010 • 9C_784/2011 • 9C_964/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • expertise ordonnée par l'administration • dépression • question • diagnostic • langue • tribunal des assurances • médecin • rente entière • rapport médical • roue • état de fait • greffier • menuisier • hameau • frais judiciaires • emploi • quart de rente
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