Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 586/2019
Urteil vom 24. Januar 2020
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Hochuli.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Basel-Stadt, Lange Gasse 7, 4052 Basel,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Advokat Dr. Marco Chevalier,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 7. Mai 2019 (IV.2018.196).
Sachverhalt:
A.
A.a. A.________, geboren 1968, ist gelernter Schuhmacher. Er arbeitete seit 1990 als Maurer und später bis 2010 als Gipser-Vorarbeiter. Am 13. Juli 2010 meldete er sich wegen seit Oktober 2009 anhaltender Rückenschmerzen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach erwerblichen und medizinischen Abklärungen sowie Durchführung des Vorbescheidverfahrens verneinte die IV-Stelle Basel-Stadt (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdeführerin) bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 31 % einen Rentenanspruch (Verfügung vom 30. April 2013). Auf Beschwerde des Versicherten hin hob das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt die Verfügung vom 30. April 2013 auf und wies die Sache zur weiteren Abklärung und Neuverfügung an die IV-Stelle zurück (Entscheid vom 16. Dezember 2013).
A.b. Gestützt auf die Ergebnisse der ergänzenden Abklärungen hielt die IV-Stelle bei einem neu auf 22 % bzw. ab März 2013 auf 34 % ermittelten Invaliditätsgrad an der Verneinung eines Rentenanspruchs fest (Verfügung vom 19. Oktober 2018).
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt gut, indem es dem Versicherten mit Wirkung ab 1. März 2013 eine Viertelsrente der Invalidenversicherung zusprach (Entscheid vom 7. Mai 2019).
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die IV-Stelle die Aufhebung des angefochtenen Entscheides und die Bestätigung der Verfügung vom 19. Oktober 2018. Zudem sei der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen.
A.________ lässt die Abweisung der Beschwerde beantragen und ersucht um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und Verbeiständung. Die Vorinstanz und das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) verzichten auf eine Vernehmlassung.
Mit Verfügung vom 11. Dezember 2019 gewährte das Bundesgericht der Beschwerde die aufschiebende Wirkung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie dem Beschwerdegegner ab 1. März 2013 eine Viertelsrente zusprach. Die IV-Stelle ermittelte ab diesem Zeitpunkt ohne Berücksichtigung eines leidensbedingten Tabellenlohnabzuges einen Invaliditätsgrad von 34 % und verneinte folglich einen Rentenanspruch. Demgegenüber berücksichtigte das kantonale Gericht einen Abzug von 10 %, so dass ein anspruchsbegründender Invaliditätsgrad von (gerundet) 41 % resultierte.
3.
Die Vorinstanz hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zur Invalidität und Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.
4.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. dazu BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70) nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301). Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.; 126 V 75 E. 5b/bb-cc S. 80). Die Rechtsprechung gewährt insbesondere dann einen Abzug auf dem Invalideneinkommen, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist (BGE 126 V 75 E. 5a/bb S. 78). Zu beachten ist jedoch, dass allfällige bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen nicht
zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten Abzugs einfliessen und so zu einer doppelten Anrechnung desselben Gesichtspunkts führen dürfen (Urteil 8C 378/2019 vom 18. Dezember 2019 E. 4.1 mit Hinweis, zur amtlichen Publikation vorgesehen).
4.2. Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72). Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage, die letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung seitens der Vorinstanz korrigierbar ist (BGE 143 V 295 E. 2.4 S. 297; Urteil 8C 378/2019 vom 18. Dezember 2019 E. 4.1 mit Hinweis, zur amtlichen Publikation vorgesehen).
5.
5.1. Laut angefochtenem Entscheid sei die Vornahme eines leidensbedingten Abzuges deshalb gerechtfertigt, weil der Gesundheitsschaden des Versicherten dessen Leistungsfähigkeit auch im Rahmen einer geeigneten leichteren Tätigkeit beeinträchtige. Da den gesundheitlichen Einschränkungen jedoch bereits durch die Reduktion des Arbeitspensums um 20 % teilweise Rechnung getragen worden sei, könne zusätzlich nur noch ein Abzug in Höhe von 10 % berücksichtigt werden. Andere Merkmale, welche praxisgemäss gegebenenfalls einen leidensbedingten Abzug begründen könnten, schloss die Vorinstanz aus.
5.2. Demgegenüber macht die Beschwerdeführerin geltend, bei bundesrechtskonformer Anwendung der Praxis zu den leidensbedingten Tabellenlohnabzügen sei die Rechtsfrage, ob ein Abzug vorzunehmen sei, zu verneinen. Das kantonale Gericht sei aktenwidrig davon ausgegangen, dem Beschwerdegegner sei ab März 2013 nur noch eine 80%-ige Verweistätigkeit zumutbar, wobei nur noch körperlich leichte Tätigkeiten in Frage kämen, allerdings ohne spezifische Belastung der Lendenwirbelsäule, ohne repetitiv oder ständig vornüber geneigte oder reklinierte Positionen und ohne wiederholte Bück- oder Torsionsbewegungen. Der psychiatrische Gutachter Dr. med. B.________, habe laut Expertise vom 9. Februar 2015 wegen leichter depressiver Episoden mit somatischem Syndrom eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 10 % in jeder Verweistätigkeit bescheinigt. Der rheumatologische Gutachter Dr. med. C.________, sei in seiner Expertise vom 19. Januar 2015 zur Überzeugung gelangt, dass dem Versicherten aus rheumatologischer Sicht eine leichte und rückenadaptierte Tätigkeit weiterhin uneingeschränkt im Sinne eines 8,5-stündigen Arbeitspensums pro Tag zumutbar sei. In der bidisziplinären medizinischen Gesamtbeurteilung hätten sich die beiden Gutachter dann auf
eine seit März 2013 anhaltende 20%-ige Arbeitsunfähigkeit in einer körperlich leichten und rückenadaptierten Tätigkeit geeinigt. Dabei hätten sie klar zum Ausdruck gebracht, dass die seither aus psychiatrischer Sicht auf neu 20 % festgelegte generelle Einschränkung der Arbeitsfähigkeit "nicht additiv zur rheumatologischerseits begründeten Arbeitsunfähigkeit zu verstehen" sei.
5.3. Die Vorbringen der Beschwerde führenden IV-Stelle sind stichhaltig. Abgesehen von der ab März 2013 festgestellten psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit wegen verminderter Energie und Konzentrationsfähigkeit im Umfang von 20 % besteht aus bidisziplinärer Sicht in Bezug auf eine körperlich leichte und rückenadaptierte Tätigkeit keine Einschränkung der Leistungsfähigkeit. In Übereinstimmung mit der Verwaltung stellte das kantonale Gericht nach eingehender Würdigung der medizinischen Aktenlage gestützt auf die unbestritten beweiskräftigen Angaben der Gutachter Dres. med. B.________ und C.________ zunächst zutreffend fest, "für körperlich leichte und rückenadaptierte Tätigkeiten [sei] seit März 2013 von einer 80%-igen Arbeitsfähigkeit auszugehen" (angefochtener Entscheid S. 12). Seite 13 führte die Vorinstanz dann aber aus, die Leistungsfähigkeit sei zufolge des Gesundheitsschadens auch im Rahmen einer geeigneten leichteren Tätigkeit beeinträchtigt. Deshalb seien die Voraussetzungen für einen leidensbedingten Abzug von 10 % erfüllt.
5.3.1. Dass dem Beschwerdegegner nur noch leichte Tätigkeiten zumutbar sind, ist praxisgemäss kein Grund für einen leidensbedingten Abzug, zumal der Tabellenlohn auf dem hier zugrunde gelegten Kompetenzniveau 1 bereits eine Vielzahl von körperlich leichten Tätigkeiten umfasst (vgl. statt vieler: Urteile 9C 447/2019 vom 8. Oktober 2019 E. 4.3.2 und 8C 219/2019 vom 30. September 2019 E. 5.2, je mit Hinweisen). Die nähere Umschreibung der leichten Tätigkeit im Sinne der hier zumutbaren "körperlich leichten und rückenadaptierten" Tätigkeit führt daher zu keinem lohnrelevanten Nachteil (vgl. Urteil 9C 447/2019 vom 8. Oktober 2019 E. 4.3.2).
5.3.2. Eine doppelte Anrechnung desselben Gesichtspunktes sowohl bei der Arbeitsfähigkeitsschätzung als auch bei der Bemessung des leidensbedingten Abzuges ist unzulässig (vgl. hievor E. 4.1 i.f. sowie u.a. SVR 2018 IV Nr. 20 S. 63, 9C 535/2017 E. 4.6 sowie Urteile 8C 219/2019 vom 30. September 2019 E. 5.2, 9C 837/2018 vom 6. Mai 2019 E. 4.3.3 und 8C 570/2018 vom 10. April 2019 E. 4.3.1, je mit Hinweisen). Die laut bidisziplinärem Gutachten aus psychiatrischer Sicht attestierte Einschränkung der Leistungsfähigkeit beschränkt sich auf eine Verminderung der Arbeitsfähigkeit um 20 %. Es wird nicht geltend gemacht und ist nicht ersichtlich, dass der Versicherte nicht in der Lage wäre, eine leichte rückenadaptierte Tätigkeit in zeitlicher Hinsicht - trotz seiner verminderten Energie und Konzentrationsfähigkeit (E. 5.3) - mit einem Vollpensum vollschichtig zu absolvieren. Demnach trägt die gemäss bidisziplinärem Gutachten begründete Reduktion der Arbeitsfähigkeit um 20 % den gesundheitlich bedingten Einschränkungen umfassend Rechnung. Die zusätzliche Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges würde unter diesen Umständen eine unzulässige doppelte Anrechnung desselben Faktors bedeuten.
5.3.3. Ist der Beschwerdegegner in einer leichten rückenadaptierten Tätigkeit bei einer vollschichtig verwertbaren Arbeitsfähigkeit von 80 % aus gesundheitlichen Gründen nicht zusätzlich eingeschränkt, ist unter den gegebenen Umständen kein Tabellenlohnabzug gerechtfertigt. Bei freier Prüfung der Rechtsfrage und bundesrechtskonformer Beweiswürdigung bestand für das kantonale Gericht folglich keine Veranlassung, vom ermittelten Invalideneinkommen der IV-Stelle gemäss Verfügung vom 19. Oktober 2018 zusätzlich 10 % in Abzug zu bringen.
5.4. Nach dem Gesagten verletzt der von der Vorinstanz gewährte Tabellenlohnabzug Bundesrecht. Folglich ist der angefochtene Entscheid, gemäss welchem der Versicherte ab 1. März 2013 Anspruch auf eine Viertelsrente der Invalidenversicherung hat, als bundesrechtswidrig aufzuheben. Es bleibt daher bei der von der IV-Stelle am 19. Oktober 2018 verfügten Verneinung eines Rentenanspruchs mangels eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 %.
6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdegegner grundsätzlich die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 7. Mai 2019 wird aufgehoben und die Verfügung der IV-Stelle Basel-Stadt vom 19. Oktober 2018 bestätigt.
2.
Dem Beschwerdegegner wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Advokat Dr. Marco Chevalier wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdegegners wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.
5.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt zurückgewiesen.
6.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. Januar 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Hochuli