Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
7B.175/2004 /viz

Sentenza del 23 settembre 2004
Camera delle esecuzioni e dei fallimenti

Composizione
Giudici federali Escher, presidente,
Meyer, Hohl,
cancelliere Piatti.

Parti
A.________, ricorrente,

contro

Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, via Pretorio 16, 6901 Lugano.

Oggetto
comminatoria di fallimento,

ricorso LEF contro la decisione emanata l'11 agosto 2004 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza.

Ritenuto in fatto e considerando in diritto:
1.
L'Ufficio di esecuzione di Lugano ha emesso la comminatoria di fallimento nell'esecuzione promossa dalla X.________ S.A. nei confronti di A.________.
2.
Con sentenza 11 agosto 2004 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, ha respinto un ricorso presentato dalla debitrice contro la predetta comminatoria. Rileva che dall'attestazione riportata sul precetto esecutivo risulta che esso è stato notificato alla debitrice stessa e che l'agente di polizia, che ha proceduto alla notifica, ha confermato tale circostanza in sede di audizione. L'autorità di vigilanza indica poi che, anche volendo invece ritenere per vera la versione dell'escussa, la quale afferma che il precetto è invece stato intimato al di lei marito quando ella era assente all'estero, la notifica appare nondimeno valida: giusta l'art. 64 cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 64 - 1 Les actes de poursuite sont notifiés au débiteur dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession. S'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son ménage ou à un employé.
1    Les actes de poursuite sont notifiés au débiteur dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession. S'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son ménage ou à un employé.
2    Lorsqu'aucune des personnes mentionnées ne peut être atteinte, l'acte est remis à un fonctionnaire communal ou à un agent de la police, à charge de le notifier au débiteur.121
LEF quando non si trova l'escusso nella sua abitazione e nel luogo in cui suole esercitare la sua professione, la notificazione può essere fatta a persona adulta della sua famiglia. L'autorità cantonale conclude la propria sentenza affermando di non poter esaminare le censure di diritto materiale sollevate con riferimento ai rapporti fra la Y.________ Sagl - di cui l'escussa è socia e gerente - e la X.________ S.A., ma che l'esecuzione può essere annullata o sospesa dopo l'accertamento dell'inesistenza o
dell'inesigibilità del debito unicamente dal giudice competente in virtù dell'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF.
3.
Con ricorso 25 agosto 2004 al Tribunale federale l'escussa sostiene che la Y.________ Sagl ha pagato il debito alla X.________ S.A., che ciononostante quest'ultima non ha ritirato il precetto esecutivo fatto intimare alla ricorrente, che facendo spiccare due precetti separati invece che solidali la creditrice pretende che la stessa fattura venga pagata due volte e che la X.________ S.A. non ha mai consegnato il gruppo motore del banco pizza nonostante reiterate richieste. La ricorrente termina il proprio gravame chiedendo alla creditrice il risarcimento dei danni causati dal mancato ritiro del precetto esecutivo e della comminatoria di fallimento, malgrado l'avvenuto pagamento.
Non è stata chiesta una risposta al ricorso.
4.
Il Tribunale federale ha già avuto modo di specificare che un precetto esecutivo, che non menziona che l'escusso risponde solidalmente con altro debitore, non è nullo (sentenza P.1034/86 consid. 2); il creditore ben può precedere simultaneamente contro più debitori (art. 70 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 70 - 1 Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
1    Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
2    Lorsque des codébiteurs sont poursuivis simultanément, un commandement de payer est notifié à chacun d'eux.143
LEF). Ne segue che l'argomentazione ricorsuale, secondo cui la creditrice avrebbe fatto spiccare due precetti separati per il medesimo debito non soccorre la ricorrente e non permette di annullare la comminatoria di fallimento. L'Ufficio di esecuzione risp. l'autorità di vigilanza non ha poi la competenza di annullare l'esecuzione iniziata nei confronti di un debitore nell'eventualità che l'altro debitore solidale abbia pagato il debito (Jager/Walder/Kull/Kottmann, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4a ed., n. 3 ad art. 70
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 70 - 1 Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
1    Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
2    Lorsque des codébiteurs sont poursuivis simultanément, un commandement de payer est notifié à chacun d'eux.143
LEF); a tal fine il condebitore, che ritiene di essere stato liberato dal pagamento dell'altro debitore, deve adire il tribunale del luogo di esecuzione. Pure la richiesta di risarcimento danni dev'essere proposta innanzi al giudice civile.
5.
Da quanto precede discende che il ricorso si rivela, in quanto ammissibile, infondato. Non si preleva tassa di giustizia (art. 20a cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 20a - 1 ...33
1    ...33
2    Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34
1  les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure;
2  l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles;
3  l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties.
4  la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels;
5  les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours.
3    Pour le reste, les cantons règlent la procédure.
LEF).

Per questi motivi, la Camera pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
Comunicazione alla ricorrente, alla controparte (X.________ S.A.), all'Ufficio di esecuzione e fallimenti di Lugano e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza.
Losanna, 23 settembre 2004
In nome della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti
del Tribunale federale svizzero
La presidente: Il cancelliere:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 7B.175/2004
Date : 23 septembre 2004
Publié : 06 octobre 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 7B.175/2004 /viz Sentenza del 23 settembre


Répertoire des lois
LP: 20a 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 20a - 1 ...33
1    ...33
2    Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34
1  les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure;
2  l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles;
3  l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties.
4  la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels;
5  les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours.
3    Pour le reste, les cantons règlent la procédure.
64 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 64 - 1 Les actes de poursuite sont notifiés au débiteur dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession. S'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son ménage ou à un employé.
1    Les actes de poursuite sont notifiés au débiteur dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession. S'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son ménage ou à un employé.
2    Lorsqu'aucune des personnes mentionnées ne peut être atteinte, l'acte est remis à un fonctionnaire communal ou à un agent de la police, à charge de le notifier au débiteur.121
70 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 70 - 1 Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
1    Le commandement de payer est rédigé en double. Un exemplaire est destiné au débiteur, l'autre au créancier. Si les exemplaires ne sont pas conformes celui du débiteur fait foi.
2    Lorsque des codébiteurs sont poursuivis simultanément, un commandement de payer est notifié à chacun d'eux.143
85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
Weitere Urteile ab 2000
7B.175/2004
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité de surveillance • tribunal fédéral • recourant • commandement de payer • commination de faillite • questio • décision • tribunal • notification de la décision • déclaration • attestation • fédéralisme • report • lausanne • droit matériel • réponse au recours • examinateur • émolument de justice • mention • autorité cantonale