Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_863/2014

Urteil vom 23. März 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Horschik,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. Oktober 2014.

Sachverhalt:

A.
Die 1969 geborene A.________ bezog vom 1. März 2002 bis 30. April 2003 und nach der Umschulung zur Betreuerin im Behindertenbereich wiederum ab 1. Juli 2005 eine halbe Rente der Invalidenversicherung (Verfügungen der IV-Stelle des Kantons Graubünden vom 30. Juli 2004 und vom 7. November 2005). Am 28. November 2008 meldete sie der infolge Wohnsitzwechsel neu zuständigen IV-Stelle des Kantons Zürich, sie habe am 19. Februar 2008 einen Autounfall erlitten, zwei Wochen später habe sie nicht mehr arbeiten können, sie erhalte Unfalltaggeld (50 %). Im Rahmen des im Juni 2009 eingeleiteten Revisionsverfahrens wurde A.________ internistisch-rheumatologisch und psychiatrisch abgeklärt (Gutachten Dres. med B.________ und C.________ vom 16. November 2010 und 11. Januar 2011). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob die IV-Stelle mit Verfügung vom 10. September 2012 die halbe Rente auf.

B.
Die Beschwerde der A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich nach einer Instruktionsverhandlung mit Entscheid vom 21. Oktober 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 21. Oktober 2014 sei aufzuheben und es seien weiterhin die gesetzlichen Leistungen, insbesondere mindestens eine halbe Rente, allenfalls Eingliederungs- bzw. Wiedereingliederungsmassnahmen, zu erbringen; eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. In verfahrensrechtlicher Hinsicht beantragt A.________ u.a., der Beschwerde sei die aufschiebende Wirkung zu gewähren.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerdeführerin beantragt, es sei eine öffentliche Verhandlung im Sinne von Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK durchzuführen, wobei sie insbesondere vorzuladen und anzuhören sei. Das wortwörtlich gleiche Begehren hatte sie bereits im vorangegangenen Verfahren gestellt. Die Vorinstanz führte eine Instruktionsverhandlung, jedoch keine mündliche (öffentliche) Verhandlung durch, was die Beschwerdeführerin zu Recht nicht rügt (vgl. Urteil 8C_95/2013 vom 19. Juli 2013 E. 3.2). Umgekehrt legt sie nicht dar, inwiefern besondere Umstände vorliegen, die ausnahmsweise eine öffentliche Parteiverhandlung im Verfahren vor dem Bundesgericht (Art. 57
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats.
und 59
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 59 Publicité - 1 Les éventuels débats ainsi que les délibérations et votes en audience ont lieu en séance publique.
1    Les éventuels débats ainsi que les délibérations et votes en audience ont lieu en séance publique.
2    Le Tribunal fédéral peut ordonner le huis clos total ou partiel si la sécurité, l'ordre public ou les bonnes moeurs sont menacés, ou si l'intérêt d'une personne en cause le justifie.
3    Le Tribunal fédéral met le dispositif des arrêts qui n'ont pas été prononcés lors d'une séance publique à la disposition du public pendant 30 jours à compter de la notification.
BGG) gebieten, womit sie ihrer Begründungspflicht nicht genügt (vgl. Urteile 2C_349/2012 vom 18. März 2013 E. 3.3 und 5A_880/2011 vom 20. Februar 2012 E. 1.5, in: Pra 2012 Nr. 91 S. 606). Der weitere Verfahrensantrag, es sei ein zweiter Schriftenwechsel durchzuführen, ist gegenstandslos, da die Streitsache ohne Schriftenwechsel entschieden wird (Art. 102 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
und 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
BGG; vgl. BGE 133 I 98).

2.
Die Vorinstanz ist in Würdigung der Akten, insbesondere der Administrativgutachten vom 16. November 2010 und 11. Januar 2011, zum Ergebnis gelangt, dass sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin im Vergleichszeitraum (7. November 2005 bis 10. September 2012; BGE 133 V 108 E. 5.4 S. 114) verbessert habe und mithin auch eine Änderung in der Arbeitsfähigkeit eingetreten sei. Die Voraussetzungen für eine Revision der halben Rente nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG seien somit erfüllt. Gemäss den schlüssigen Expertisen sei in einer körperlich angepassten, leichten bis mittelschweren, unter adaptierten Arbeitsplatzbedingungen auszuübenden beruflichen Tätigkeit volle Arbeitsfähigkeit gegeben. Nach der darauf gestützten Invaliditätsbemessung der Beschwerdegegnerin, die nicht in Frage gestellt werde und nach Lage der Akten zu keinen Beanstandungen Anlass gebe, bestehe somit keine Invalidität im Rechtssinne mehr, weshalb die halbe Rente zu Recht aufgehoben worden sei.

3.
Die Beschwerdeführerin bestreitet in erster Linie den Beweiswert der Gutachten vom 16. November 2010 und 11. Januar 2011 (vgl. dazu BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232).

3.1. Zu den meisten Einwänden formeller Natur hat schon die Vorinstanz Stellung genommen. Die Beschwerdeführerin äussert sich nicht dazu. Damit hat es sein Bewenden (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 138 I 171 E. 1.4 S. 176; Urteil 2C_413/2014 vom 11. Mai 2014 E. 2.1). Im Übrigen sind ihre Vorbringen, soweit genügend substanziiert, nicht stichhaltig. Insbesondere findet sich kein Hinweis in den Akten, dass sie mit den Gutachtern Dres. med. B.________ und C.________, deren Namen ihr unbestrittenermassen vorgängig bekannt gegeben worden waren, nicht einverstanden war. Sodann ist nicht ersichtlich, inwiefern sich aus BGE 137 V 210 E. 3.3.1 S. 245 ergeben soll, dass die Begutachtung im Revisionsverfahren zwingend durch die früheren Experten (der Klinik D.________) hätte vorgenommen werden müssen. Schliesslich wird die Rüge, das psychiatrische Gutachten vom 11. Januar 2011 entspreche nicht den einschlägigen Qualitätsrichtlinien damit begründet, es liege kein Fall eines pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildes ohne nachweisbare organische Grundlage (vgl. BGE 139 V 442 E. 3.1 S. 444; 136 V 279 E. 3.2.3 S. 283) vor, was indessen die Vorinstanz auch nicht gesagt hat.

3.2.

3.2.1. Inhaltlich bemängelt die Beschwerdeführerin, das rheumatologische Gutachten vom 16. November 2010 sei insofern widersprüchlich, als die frühere Tätigkeit als "Elektronik-Angestellte" nicht mehr zumutbar sein, als Service-Angestellte oder Kinderbetreuerin und Haushälterin bis Hantieren mit Gewichten bis 15 kg jedoch keine Arbeitsunfähigkeit bestehen soll. Diese Beurteilung ist indessen ohne weiteres nachvollziehbar. Im Unterschied zu den letztgenannten Tätigkeiten handelt es sich bei der Tätigkeit als "Elektronik-Angestellte" um eine nicht wechselbelastende Tätigkeit in langandauernder vornüber geneigter Körperhaltung, wie auch die Vorinstanz festgestellt hat.

3.2.2. Im Weitern trifft zu, dass der psychiatrische Gutachter den in den Akten befindlichen Verlaufsbericht von lic. phil. E.________, Fachpsychologin für Psychotherapie FSP, vom 28. Dezember 2008 nicht berücksichtigte. In der Expertise vom 11. Januar 2011 wurde der Bericht weder im Auszug aus den relevanten Vordokumenten genannt noch in der Beurteilung gewürdigt. Dieser Umstand vermag indessen den Beweiswert des Gutachtens nicht entscheidend zu mindern. Gemäss dem Bericht von lic. phil. E.________ vom 28. Dezember 2008 stand die Beschwerdeführerin seit August 2008 wegen einer progredienten Dekompensation in Behandlung. Als Hauptdiagnosen wurden eine Anpassungsstörung (ICD-10 F43.2), eine mittelschwere Depression (ICD-10 F32.1) sowie ein Erschöpfungszustand genannt. Abgesehen davon jedoch, dass in diesem Bericht zur Arbeitsfähigkeit nichts gesagt wurde, erwähnte die Beschwerdeführerin die Behandlung bei der Untersuchung im Rahmen der psychiatrischen Begutachtung nicht, was darauf schliessen lässt, dass sie nicht lange gedauert hatte und nicht von grosser Intensität gewesen war. Weiter wird nicht geltend gemacht und es fehlen diesbezügliche Hinweise, dass die Beschwerdeführerin vor August 2008 (und nach der Rentenzusprechung mit
Verfügung vom 7. November 2005) sich namentlich wegen Depression einer psychotherapeutischen Behandlung hatte unterziehen müssen.
Unter diesen Umständen überzeugt die Diagnose einer chronischen Depression von mittelstarker Ausprägung (ICD-10 F32.11) des Dr. med. F.________, FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, in seinen Berichten vom 4. Juli 2012 (recte: 2013) und 19. Mai 2014 nicht. Wird weiter berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin erst seit Januar 2013 bei diesem Arzt in Behandlung stand, somit in einem Zeitpunkt nach Erlass der die halbe Rente aufhebenden Verfügung vom 10. September 2012 bzw. ausserhalb des gerichtlichen Prüfungszeitraums (BGE 129 V 1 E. 1.2 S. 4), vermag dessen Beurteilung die Feststellungen und Schlussfolgerungen im psychiatrischen Gutachten vom 11. Januar 2011 nicht derart zu erschüttern, dass davon abzuweichen wäre (Urteil 8C_848/2014 vom 19. Februar 2015 E. 2.2). Im Übrigen macht die Beschwerdeführerin nicht geltend und sie legt auch nicht dar, inwiefern bei der Begutachtung wichtige - und nicht rein subjektiver Interpretation entspringende - Aspekte unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind, die zumindest Anlass zu weiteren Abklärungen geben könnten (Urteile 8C_677/2014 vom 29. Oktober 2014E. 7.2 und 9C_425/2013 vom 16. September 2013 E. 4.1, je mit Hinweisen). Insbesondere setzte sich der Experte auch mit der Diagnose
einer bipolaren affektiven Störung (kurzphasisch) im Sinne einer Anpassungsstörung (ICD-10 F43.28) im Bericht des Dr. med. G.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, Leitender Arzt Psychosomatik, Klinik D.________, vom 29. Januar 2002 auseinander, wobei er depressive Anteile verneinte.

3.3. Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, indem sie den Gutachten vom 16. November 2010 und 11. Januar 2011 Beweiswert zuerkannt und darauf abgestellt hat. Soweit die Beschwerdeführerin die darauf gestützten Feststellungen rügt, sind ihre Vorbringen rein appellatorischer Natur (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; BGE 137 II 353 E. 5.1 S. 356); darauf ist daher nicht einzugehen.

4.
Die Beschwerdeführerin macht wie schon im vorangegangenen Verfahren geltend, die halbe Rente könne erst nach Durchführung von (Wieder-) Eingliederungsmassnahmen aufgehoben werden. Die Vorinstanz hat zum selben Einwand Stellung genommen und dargelegt, weshalb er nicht stichhaltig ist. Die Beschwerdeführerin setzt sich damit nicht auseinander; ihre Vorbringen vermögen daher von vornherein keine Bundesrechtsverletzung darzutun (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Ebenso nicht einzugehen ist auf die Rügen betreffend lit. a Abs. 1 der Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket, in Kraft getreten am 1. Januar 2012) sowie betreffend die Rechsprechung gemäss BGE 130 V 352 und seitherige Urteile zum invalidisierenden Charakter von Erkrankungen, die unter den Begriff pathogenetisch-ätiologisch unklarer syndromaler Beschwerdebilder ohne nachweisbare organische Grundlage fallen, im Lichte der Kritik aus der medizinischen Lehre. Der angefochtene Entscheid stützt sich nicht darauf.

5.
Mit dem Entscheid in der Sache ist die Frage der aufschiebenden Wirkung der Beschwerde gegenstandslos. Im Übrigen wird auf die Rechtsprechung gemäss BGE 129 V 370 verwiesen (vgl. auch Urteil 8C_ 451/2010 vom 11. November 2010 E. 2-4 in: SVR 2011 IV Nr. 33 S. 96).

6.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 23. März 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_863/2014
Date : 23 mars 2015
Publié : 09 avril 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
LPGA: 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
57 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats.
59 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 59 Publicité - 1 Les éventuels débats ainsi que les délibérations et votes en audience ont lieu en séance publique.
1    Les éventuels débats ainsi que les délibérations et votes en audience ont lieu en séance publique.
2    Le Tribunal fédéral peut ordonner le huis clos total ou partiel si la sécurité, l'ordre public ou les bonnes moeurs sont menacés, ou si l'intérêt d'une personne en cause le justifie.
3    Le Tribunal fédéral met le dispositif des arrêts qui n'ont pas été prononcés lors d'une séance publique à la disposition du public pendant 30 jours à compter de la notification.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
102 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-V-1 • 129-V-370 • 130-V-352 • 133-I-98 • 133-V-108 • 134-V-231 • 136-V-279 • 137-II-353 • 137-V-210 • 138-I-171 • 139-V-442
Weitere Urteile ab 2000
2C_349/2012 • 2C_413/2014 • 5A_880/2011 • 8C_677/2014 • 8C_848/2014 • 8C_95/2013 • 9C_425/2013 • 9C_863/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • demi-rente • office ai • psychothérapie • tribunal fédéral • expertise psychiatrique • dépression • psychiatrie • question • diagnostic • effet suspensif • médecin • frais judiciaires • greffier • décision • mesure de réinsertion • incapacité de travail • expert • travailleur • recours en matière de droit public
... Les montrer tous
Pra
101 Nr. 91