Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_20/2009

Urteil vom 23. März 2009
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichter Corboz,
Bundesrichterin Rottenberg Liatowitsch,
Gerichtsschreiber Luczak.

Parteien
A.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Patrick F. Wagner,

gegen

Einwohnergemeinde B.________,
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Fürsprecher Jürg Waldmeier.

Gegenstand
Haftung des Werkeigentümers,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Aargau, Zivilgericht, 2. Kammer,
vom 30. Oktober 2008.

Sachverhalt:

A.
A.________(Beschwerdeführerin) stürzte am Donnerstag, 29. Januar 2004, 7.00 Uhr, auf dem Weg zur Postautohaltestelle auf einer schneebedeckten Treppe, welche auf einer der Einwohnergemeinde B.________ (Beschwerdegegnerin) gehörenden Parzelle liegt. Am 25. Januar 2004 hatte starker Schneefall eingesetzt und bis zum 30. Januar 2004 angehalten. Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung, die Beschwerdegegnerin als Werkeigentümerin sei ihren Pflichten zur Sicherung der Treppe nicht hinreichend nachgekommen, und verlangte von ihr im Sinne einer Teilklage Fr. 81'810.20 nebst Zins für den Haushalt-Direktschaden vom Unfallstag bis zum 31. Januar 2006. Das Bezirksgericht Laufenburg wies die Klage am 31. Mai 2007 ab. Die von der Beschwerdeführerin ergriffene Appellation wies das Obergericht des Kantons Aargau mit Urteil vom 30. Oktober 2008 ab.

B.
Mit Beschwerde in Zivilsachen hält die Beschwerdeführerin im Wesentlichen an den im kantonalen Verfahren gestellten Begehren fest. Für den Fall ihres Unterliegens beantragt sie, zumindest den Kostenentscheid aufzuheben und die vorinstanzlichen Gerichtskosten den Parteien je zur Hälfte aufzuerlegen und die Parteikosten wettzuschlagen. Die Beschwerdegegnerin schliesst auf kostenfällige Abweisung der Beschwerde, während das Obergericht auf Vernehmlassung verzichtet.

Erwägungen:

1.
Nach Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG ist in der Beschwerdeschrift in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Grundsätzlich unzulässig sind Rügen, die sich gegen die tatsächlichen Feststellungen des angefochtenen Entscheides richten, sofern diese nicht offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 133 III 350 E. 1.3 S. 351, 545 E. 2.3 S. 550; 133 II 249 E. 1.4.3 S. 254 f.).

1.1 Der Beschwerdeführer, welcher die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss substantiiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG gegeben sind (BGE 133 III 462 E. 2.4 S. 466). Er hat im einzelnen aufzuzeigen, weshalb die beanstandeten Feststellungen offensichtlich unrichtig und demnach willkürlich sind, und dass das Verfahren bei rechtskonformer Ermittlung des Sachverhalts anders ausgegangen wäre (vgl. Botschaft zur Totalrevision der Bundesrechtspflege, BBl 2001 S. 4338 Ziff. 4.1.4.2 zu Art. 92
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
). Ergänzungen des Sachverhalts haben nur zu erfolgen, soweit sie entscheidwesentliche Tatsachen betreffen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).

1.2 Willkür liegt nach ständiger Rechtsprechung nicht schon dann vor, wenn eine andere Lösung ebenfalls in Betracht zu ziehen oder gar vorzuziehen wäre. Das Bundesgericht hebt einen Entscheid nur auf, wenn er offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211 mit Hinweisen). Die Beweiswürdigung ist mithin nicht schon dann willkürlich, wenn vom Gericht gezogene Schlüsse nicht mit der Darstellung des Beschwerdeführers übereinstimmen, sondern bloss, wenn die Beweiswürdigung offensichtlich unhaltbar ist (BGE 116 Ia 85 E. 2b S. 88). Dabei steht dem kantonalen Gericht ein weiter Ermessensspielraum zu. Willkürlich ist insbesondere eine Beweiswürdigung, die einseitig einzelne Beweise berücksichtigt, oder die Abweisung einer Klage mangels Beweisen, obwohl die nicht bewiesenen Tatsachen aufgrund der Vorbringen und des Verhaltens der Parteien eindeutig zugestanden sind (BGE 118 Ia 28 E. 1b S. 30 mit Hinweisen).

2.
Nach den Feststellungen der Vorinstanz wird der Weg über die Treppe, auf der sich der Unfall ereignete, stark benützt, da er zu einer Bushaltestelle sowie zur Schule führt. Allerdings kann die Treppe nach Auffassung der Vorinstanz mit witterungsadäquater Bekleidung (geeignetes Schuhwerk, Handschuhe) unter Zuhilfenahme des eisernen Handlaufs auch dann benutzt werden, wenn sie schneebedeckt ist. Da die Bushaltestelle unter Umgehung der Treppe über andere Wege zu erreichen sei und es sich um ein Quartier ausserhalb des Stadtkerns handle, sei nicht zu beanstanden, dass die Treppe nach Angaben der Beschwerdegegnerin im Unfallzeitpunkt erst in letzter Priorität geräumt wurde. Die Vorinstanz mass einem Gebiet ausserhalb des Zentrums nicht die gleiche Bedeutung zu wie den Hauptachsen des öffentlichen Verkehrs, den für die öffentliche Versorgung wichtigen Institutionen und den für den Berufsverkehr zentralen Bereichen. Daran ändere nichts, dass die Treppe inzwischen mit erster Priorität behandelt werde. Dass die Treppe im Unfallzeitpunkt schneebedeckt war, was Fussgänger zum Ausrutschen bringen könne, genügte daher nach Auffassung der Vorinstanz nicht, um eine Haftung der Beschwerdegegnerin zu begründen. Der Beweis, dass die Treppe im
Winter 2004 überhaupt nie von Schnee und Eis befreit wurde beziehungsweise mit einer unregelmässig dicken Eisschicht überzogen war, welche aufgrund der darüberliegenden Schneeschicht nicht zu erkennen war, erachtete die Vorinstanz nicht für erbracht und wies daher die Klage ab.

2.1 Nach Art. 58 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR haftet der Werkeigentümer für den Schaden, der durch fehlerhafte Anlage oder Herstellung oder durch mangelhaften Unterhalt des Werks verursacht wird. Ob ein Werk fehlerhaft angelegt oder mangelhaft unterhalten ist, hängt vom Zweck ab, den es zu erfüllen hat. Ein Werkmangel liegt vor, wenn das Werk beim bestimmungsgemässen Gebrauch keine genügende Sicherheit bietet (BGE 130 III 736 E. 1.3 S. 741 f.; 126 III 113 E. 2a/cc S. 116; 123 III 306 E. 3b/aa S. 310 f.; je mit Hinweisen). Die Frage, ob ein Werk mängelfrei ist, bestimmt sich nach objektiven Gesichtspunkten unter Berücksichtigung dessen, was sich nach der Lebenserfahrung am fraglichen Ort zutragen kann (BGE 122 III 229 E. 5a/bb S. 235).

2.2 Der blosse Umstand, dass sich im Zusammenhang mit Glatteis und Schneeglätte auf einem Fussweg oder auf einer Strasse ein Unfall ereignet, lässt nicht zwingend auf einen mangelhaften Unterhalt im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR schliessen. Das Strassennetz kann wegen seiner Ausdehnung nicht in gleichem Masse unter Kontrolle gehalten werden wie zum Beispiel ein einzelnes Gebäude (BGE 98 II 40 E. 2 S. 43 mit Hinweisen). Der Schnee kann nicht an allen Orten gleichzeitig weggeräumt werden (BGE 129 III 65 E. 1.2 S. 67). Die Aufwendungen des Gemeinwesens für den winterlichen Strassendienst müssen in einem vernünftigen Verhältnis zu seinen Mitteln und zu seinen übrigen Auslagen stehen. Es ist in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Massnahmen nach den zeitlichen, technischen und finanziellen Gegebenheiten zumutbar sind (BGE 129 III 65 E. 1.1 S. 67 mit Hinweisen).

2.3 Streitig ist, ob die Treppe in erster Priorität, also vor dem Unfallzeitpunkt, hätte geräumt werden müssen.
2.3.1 Die Beschwerdeführerin beruft sich auf die Zeugenaussage der für die Schneeräumung gegenwärtig zuständigen Person, gemäss welcher die Treppe in Priorität 1 gereinigt werden müsse. Der erste Arbeitstag dieses Zeugen war indessen der 1. Februar 2004. Seine Aussage bezieht sich klar auf die Zeit nach dem Unfall. Daher musste die Vorinstanz für die am Unfalltag geltende Regelung nicht näher auf diese Aussage eingehen. Die von der Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang erhobene Rüge der Verletzung des Gehörsanspruchs geht an der Sache vorbei. Die Vorinstanz hält selbst fest, dass die Treppe nunmehr entgegen dem von der Beschwerdegegnerin eingereichten Plan in erster Priorität geräumt werde. Dass bereits im Unfallzeitpunkt eine entsprechende Regelung galt, kann aus der Zeugenaussage nicht abgeleitet werden. Wenn heute die Treppe in erster Priorität gereinigt und zudem mit einem Warnschild versehen wird, bedeutet dies nicht, dass die weniger prioritäre Räumungsordnung, wie sie im Unfallzeitpunkt vorherrschte, pflichtwidrig war und die Haftung der Beschwerdegegnerin auszulösen vermag. Aus den nach erfolgtem Schadenseintritt gewonnenen Erkenntnissen darf nicht ohne Weiteres auf eine Verletzung der Sorgfaltspflicht geschlossen
werden, zumal bei der Festsetzung der Prioritäten zu berücksichtigen ist, ob sich an einer bestimmten Stelle bereits Unfälle ereignet haben (Urteil des Bundesgerichts C.72/1985 vom 17. April 1985, E. 1b).
2.3.2 Die Beschwerdeführerin beruft sich auf Zeugenaussagen von Benutzern der Treppe und leitet daraus ab, es handle sich um einen öffentlichen Weg mit grossem Publikumsverkehr, weshalb der Treppe eine grössere Bedeutung zukomme als von der Vorinstanz angenommen. In tatsächlicher Hinsicht beschränkt sie sich aber darauf, aus den Zeugenaussagen ihre eigenen Schlüsse zu ziehen, ohne jene der Vorinstanz als willkürlich auszuweisen. In rechtlicher Hinsicht setzt sie sich nicht mit der Argumentation der Vorinstanz auseinander, mit welcher diese die nicht prioritäre Behandlung trotz starker Benutzung rechtfertigte (keine zentrale Lage; Möglichkeit, die Treppe zu umgehen).
2.3.3 Die Beschwerdeführerin beruft sich auf BGE 118 II 36, um eine Pflichtverletzung der Beschwerdegegnerin aufzuweisen. Im zitierten Entscheid geht es um die Pflicht des Betreibers eines Sportgeschäfts, bei Glatteis die unmittelbar jenseits der Türe lauernde Gefahr des Glatteises im Rahmen des Möglichen und Zumutbaren zu beseitigen oder ein Warnschild aufzustellen (BGE 118 II 36 E. 3 S. 37). Daraus kann die Beschwerdeführerin nichts zu ihren Gunsten ableiten. Der Standard, der bei den Eingängen einzelner Gebäude mit Publikumsverkehr einzuhalten ist (BGE 118 II 36 E. 4a S. 38 mit Hinweisen), kann nicht auf das gesamte öffentliche Strassen- und Wegnetz übertragen werden (BGE 98 II 40 E. 2 S. 43 mit Hinweisen). Eine Bundesrechtsverletzung ist nicht ersichtlich.

3.
Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz Willkür und eine Verletzung ihres Anspruchs auf rechtliches Gehör vor, da sie den Beweis dafür, dass die Treppe unter der Schneeschicht vereist und überhaupt nicht unterhalten war, als gescheitert erachtete.

3.1 Die Beschwerdeführerin zitiert mehrere für ihre Behauptung sprechende Zeugenaussagen, welche die Vorinstanz nicht vollständig erwähne. Auch würden die zugehörenden Bestätigungsschreiben ignoriert. Insoweit sei ihr Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt und liege eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung vor. Der Schluss, sie habe den ihr obliegenden Beweis nicht erbracht, sei willkürlich im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV.

3.2 Die Vorinstanz ist nicht verpflichtet, jede Zeugenaussage wortwörtlich wiederzugeben. Es genügt, dass die vorgenommene Beweiswürdigung nachvollzogen und gegebenenfalls sachgerecht angefochten werden kann (BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88 mit Hinweisen). In der verkürzten Wiedergabe der Aussagen liegt keine Gehörsverletzung. Ob die Vorinstanz aus den Aussagen die richtigen Schlüsse gezogen hat, ist eine Frage der Beweiswürdigung und nicht des rechtlichen Gehörs. Dass sich aus den Bestätigungsschreiben etwas von den Aussagen Abweichendes ergäbe, legt die Beschwerdeführerin nicht dar. Insoweit ist die Rüge, die Vorinstanz habe die Bestätigungsschreiben in Verletzung des rechtlichen Gehörs ignoriert, nicht hinreichend begründet (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 III 393 E. 6 S. 397; 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254 mit Hinweisen). Dasselbe gilt, soweit die Beschwerdeführerin rügt, die Vorinstanz hätte C.________ als Zeugen einvernehmen müssen. Sie zeigt weder mit Aktenhinweisen auf, dass sie im kantonalen Verfahren die Einvernahme beantragt hat, noch inwiefern die Einvernahme Erkenntnisse vermitteln könnte, die über das von der Vorinstanz ausdrücklich gewürdigte Schreiben hinausgehen.

3.3 Zur Begründung der Willkürrüge beschränkt sich die Beschwerdeführerin darauf, mit Aktenhinweisen diejenigen Aussagen zu zitieren, die ihre Behauptungen stützen. Auf die Umstände, welche bei der Vorinstanz Zweifel an diesen Behauptungen hervorgerufen haben, geht sie nicht ein. So weist sie mit Recht darauf hin, dass der Zeuge D.________, der die Treppe am Unfallstag als erster benutzte, mehrfach aussagt, die Treppe sei vereist gewesen. Am Anfang seiner Aussage hält der Zeuge aber fest: "Die Treppe war schneebedeckt, ich kann nicht mehr genau sagen, ob Eis unter dem Schnee war". Diese Passage, auf welche die Vorinstanz ausdrücklich verweist, übergeht die Beschwerdeführerin in ihrem Zitat der Aussage einfach, ebenso wie die Tatsache, dass die Befragung der Beschwerdeführerin selbst diesbezüglich keine Aufschlüsse lieferte. Dasselbe Bild ergibt sich bezüglich der Behauptung, die Treppe sei überhaupt nicht unterhalten worden. So erklärte der über Jahre beim Bauamt angestellte Zeuge E.________, es könne nicht sein, dass die Treppe in jenem Winter nie geräumt worden sei. Auch auf die Zeuginnen F.________ und G.________, welche die Schneeräumung nach den Feststellungen der Vorinstanz als unterschiedlich, aber am Abend eher besser
bezeichneten und die Aussage des Zeugen H.________, der nicht den Eindruck hatte, die Treppe sei im Winter nicht genug geräumt worden, geht die Beschwerdeführerin nicht ein, sondern zitiert einzig die Zeugenaussagen, gemäss welchen die Treppe vereist gewesen sei und nicht geräumt wurde. Dies vermag allenfalls aufzuzeigen, dass auch die Annahme, der Beschwerdeführerin sei der Nachweis gelungen, vertretbar gewesen wäre. Es genügt aber nicht, um die gegenteilige Auffassung der Vorinstanz als offensichtlich unhaltbar und damit willkürlich auszuweisen. Dazu hätte die Beschwerdeführerin vielmehr im Einzelnen darlegen müssen, dass und inwiefern die Aussagen, welche die Vorinstanz zur Annahme der Beweislosigkeit führten, in Anbetracht der übrigen Zeugenaussagen nicht geeignet sind, Zweifel an der Richtigkeit der Behauptungen der Beschwerdeführerin aufkommen zu lassen. Entsprechende Ausführungen fehlen, so dass auch diese Rüge nicht hinreichend begründet ist.

4.
Die Beschwerdeführerin rügt, für den Handlauf der Treppe sei mit Metall ein ungeeignetes Material verwendet worden. Auf die Zeugenaussagen, gemäss welchen der Handlauf ständig vereist war, sei die Vorinstanz nicht eingegangen und habe dadurch den Anspruch der Beschwerdeführerin auf rechtliches Gehör verletzt und eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung getroffen. Wenn die Vorinstanz ausführe, ein schneebedeckter Handlauf könne mit Handschuhen ohne Probleme benutzt werden, ignoriere sie, dass ein schneebedeckter und ein vereister Handlauf nicht dasselbe seien. Die Rüge ist nicht nachvollziehbar. Die Vorinstanz hielt ausdrücklich fest, dass ein metallener Handlauf bei winterlichen Temperaturen von unter 0° vereise, sei nicht ausserordentlich. Sie stellte in diesem Punkt auf die Behauptung der Beschwerdeführerin ab. Dennoch kam sie zum Ergebnis, der Handlauf sei bei adäquater Bekleidung mit Handschuhen ohne Probleme benutzbar. Inwiefern diese Auffassung offensichtlich unhaltbar sein soll, zeigt die Beschwerdeführerin nicht auf und ist auch nicht ersichtlich.

5.
Damit ist nicht zu beanstanden, wenn die kantonalen Instanzen die Klage der Beschwerdeführerin abgewiesen haben. Die Beschwerdeführerin ist allerdings der Auffassung, die Vorinstanz wäre aufgrund des Veranlassungsprinzips selbst bei Abweisung der Appellation gehalten gewesen, die Gerichtskosten den Parteien je hälftig aufzuerlegen und die Anwaltskosten wettzuschlagen. Wenn eine Geschädigte, welcher durch zahlreiche Zeugenaussagen und medizinische Unterlagen bestätigt werde, dass ihr Schaden Folge eines von einer Werkeigentümerin zu vertretenden Unfallereignisses sei, nicht mehr klagen könne, ohne die Übernahme sämtlicher Parteikosten und eine hohe Parteientschädigung an den Vertreter der Werkeigentümerin zu riskieren, könne in diesem Punkt nicht mehr von einem fairen Verfahren im Sinne von Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK gesprochen werden.

5.1 Die Festsetzung der Parteikosten im kantonalen Verfahren richtet sich nach kantonalem Recht, dessen Anwendung das Bundesgericht grundsätzlich nicht prüft (zu den Ausnahmen vgl. Art. 95 c
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
-e BGG). Zulässig wäre die Rüge der willkürlichen Anwendung kantonalen Prozessrechts (BGE 133 I 201 E. 1 S. 203). Diesbezüglich erweist sich die Begründung aber als ungenügend (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), da sich die Beschwerdeführerin darauf beschränkt, ihre vom angefochtenen Entscheid abweichende Auffassung darzulegen.

5.2 Auch die Rüge der Verletzung von Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK ist nicht hinreichend begründet. Zwar wird in der Lehre, welche die Beschwerdeführerin zitiert, die Auffassung vertreten, die Prozesskosten seien in einem gewissen Masse dem für das Schadensereignis verantwortlichen Haftpflichtigen zu überbinden (Frank/Sträuli/Messmer, Kommentar zur zürcherischen Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 1997, N. 29 zu § 64 ZPO/ZH; Bühler/Edelmann/Killer, Kommentar zur aargauischen Zivilprozessordnung, 2. Aufl. 1998, N. 12 zu § 113 ZPO/AG). Gemäss dem angefochtenen Entscheid hat die Beschwerdegegnerin das Werk aber ordentlich unterhalten und ist für den Unfall nicht verantwortlich. Da sie die Aussagen der Zeugen nicht beeinflussen kann, bleibt unklar, weshalb sie im Rahmen des Veranlassungsprinzips für die Prozesskosten aufkommen sollte. Durch eine engere Fassung der Teilklage hätte sich das Kostenrisiko zudem weiter reduzieren lassen.

6.
Insgesamt erweist sich die Beschwerde als unbegründet und ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend, wird die Beschwerdeführerin kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 68 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG e contrario).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 5'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 2. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. März 2009
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Klett Luczak
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_20/2009
Date : 23 mars 2009
Publié : 16 avril 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des obligations (général)
Objet : Haftung des Werkeigentümers


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CO: 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
92 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
95c  97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
116-IA-85 • 118-IA-28 • 118-II-36 • 122-III-229 • 123-III-306 • 126-III-113 • 129-III-65 • 130-III-736 • 132-III-209 • 133-I-201 • 133-II-249 • 133-III-350 • 133-III-393 • 133-III-462 • 134-I-83 • 98-II-40
Weitere Urteile ab 2000
4A_20/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • escalier • témoin • tribunal fédéral • argovie • frais judiciaires • neige • défaut d'entretien • mesure • pré • procédure cantonale • droit d'être entendu • utilisation • exactitude • constatation des faits • hors • demande partielle • dommage • question • greffier
... Les montrer tous
FF
2001/4338