9C_55/2020 - 2020-10-22 - Invalidenversicherung - Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 55/2020

Arrêt du 22 octobre 2020

IIe Cour de droit social

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Glanzmann et Moser-Szeless.
Greffier : M. Cretton.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me William Rappard, avocat,
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité),

recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 25 novembre 2019 (A/1893/2018 - ATAS/1082/2019).

Faits :

A.

A.a. A.________, née en 1981, a requis des prestations de l'assurance-invalidité le 27 octobre 2011. Constatant que l'assurée avait souffert d'un épisode dépressif sévère réactionnel à un conflit conjugal dont les séquelles n'influençaient plus sa capacité de travail depuis le 1er décembre 2011, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a rejeté sa requête par décision du 6 décembre 2012.

A.b. Invoquant une rechute de sa pathologie dépressive, occasionnant une incapacité totale de travail depuis le mois d'août 2016, l'intéressée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l'office AI le 10 octobre 2016. Après avoir recueilli des renseignements auprès des médecins traitants de l'assurée, la doctoresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le docteur C.________, spécialiste en médecine interne générale, l'office AI a mandaté le docteur D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie du Centre d'expertise médicale Lancy (CEML) pour une expertise. Selon ce médecin, A.________ présentait un épisode dépressif léger sans effet sur la capacité de travail, que ce soit dans la dernière activité exercée de collaboratrice logistique ou toute activité adaptée (rapport du 13 décembre 2017).
Informée que l'administration entendait rejeter sa demande sur la base du rapport d'expertise, l'assurée a critiqué le bien-fondé de ce document par le truchement de la doctoresse B.________ (rapport du 7 mars 2018). Considérant que l'intéressée ne présentait pas d'atteinte invalidante à la santé au sens de la loi, l'office AI a refusé toute prestation par décision du 19 avril 2018.

B.
L'intéressée a déféré la décision administrative à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales. Elle a produit plusieurs avis de son psychiatre traitant durant la procédure. La juridiction cantonale a rejeté le recours par jugement du 25 novembre 2019.

C.
A.________ a interjeté un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement à la reconnaissance de son droit à une rente entière dès le 1er août 2016 et subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour suite d'instruction. Elle sollicite également l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
L'administration conclut au rejet du recours. L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limité ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorité précédente. Il statue sur la base des faits établis par cette dernière (art. 105 al. 1 LTF). Cependant, il peut rectifier les faits ou les compléter d'office s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer les faits que s'ils ont été constatés de façon manifestement inexacte ou contraire au droit et si la correction d'un tel vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).

2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations (cf. art. 17 al. 1 LPGA applicable par analogie, en lien avec l'art. 87 al. 2 et 3 RAI; voir aussi ATF 134 V 131 consid. 3 p. 132 s.; 133 V 108 consid. 5 p. 110 ss; 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 ss; 130 V 71), en particulier sur l'appréciation de sa capacité de travail et l'évaluation de l'invalidité qui en découle.

3.
La cour cantonale a cité les normes et la jurisprudence indispensables à la résolution du litige, notamment celles concernant l'appréciation du caractère invalidant des troubles psychiques (ATF 141 V 281; 143 V 409; 418), le rôle des médecins lors de l'évaluation de l'invalidité (ATF 140 V 193 consid. 3.2 p. 195 s.; 125 V 256 consid. 4 p. 261 s.), le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA) ainsi que la valeur probante des rapports médicaux (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 p. 126 s.; 125 V 351 consid. 3 p. 352 ss). Il suffit d'y renvoyer.

4.
La juridiction cantonale a confirmé la décision litigieuse. Pour aboutir à cette conclusion, elle a considéré que le rapport d'expertise du docteur D.________ avait une pleine valeur probante bien que celui-ci n'ait pas repris la nomenclature de la jurisprudence relative à l'évaluation du caractère invalidant des troubles psychiques. Elle en a notamment déduit que l'assurée souffrait d'un épisode dépressif léger avec syndrome somatique (l'anxiété observée par la doctoresse B.________ ayant été exclue) et qu'elle possédait des ressources exploitables sur le plan professionnel; elle a encore mentionné une réticence à s'engager dans une réinsertion professionnelle ou une augmentation des symptômes. Elle a par ailleurs écarté les critiques émises par le psychiatre traitant dans la mesure où elles reposaient essentiellement sur les plaintes de la patiente et, par conséquent, reflétaient le rapport de confiance inhérent à tout mandat thérapeutique. Elle a encore relevé que le Service médical régional de l'office intimé (SMR) avait aussi eu connaissance de ces critiques et les avait écartées au motif qu'elles ne constituaient qu'une appréciation différente des faits déjà appréciés par le docteur D.________.

5.

5.1. Pour l'essentiel, la recourante reproche aux premiers juges d'avoir nié son droit à la rente sur la seule base du rapport d'expertise psychiatrique et d'avoir ainsi arbitrairement apprécié les preuves dont ils disposaient. Elle soutient avoir produit en procédure cantonale des documents médicaux probants et convaincants qui établissaient l'existence d'une affection psychique grave et invalidante de façon indubitable ou auraient au moins dû susciter de sérieux doutes quant à la fiabilité des conclusions de l'expert et amener le tribunal cantonal à compléter ses investigations. Elle considère notamment que la gravité du trouble de la personnalité attestée par la psychologue E.________ à l'issue d'un bilan neuropsychologique (rapport du 4 janvier 2018) et par la doctoresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (rapport du 7 mars 2019), en plus du psychiatre traitant, de même que l'absence d'explications de la part du docteur D.________ quant aux conséquences des actes d'ordre sexuel subis depuis l'enfance ou aux motifs ayant conduit à l'échec de la réinsertion et des traitements illustrent ce manque de fiabilité. Elle prétend enfin que l'expert et la cour cantonale ont omis de prendre en compte certains faits
pertinents.

5.2. L'argumentation de l'assurée est fondée. Au cours de la procédure cantonale, elle a effectivement opposé au rapport du docteur D.________ les avis de la doctoresse B.________. Or, contrairement à ce que laisse entendre la juridiction cantonale, les avis du psychiatre traitant ne sont pas seulement une appréciation subjective des mêmes faits déjà évalués par l'expert mais constituent une critique circonstanciée du rapport d'expertise qui met en évidence son caractère lacunaire et remet véritablement en question ses conclusions.
Ainsi, par exemple, si le docteur D.________ a certes expliqué succinctement pourquoi il excluait l'anxiété généralisée observée par la doctoresse B.________, il n'a nullement analysé - ni même ne serait-ce qu'évoqué - le trouble de la personnalité évitant sévère diagnostiqué à l'origine par le psychiatre traitant et confirmé ultérieurement, selon celle-ci, par des tests effectués à l'occasion d'un bilan neuropsychologique (rapport du 29 janvier 2019). L'expert préconise un traitement dont il ignore qu'il avait déjà été instauré et avait échoué selon les précisions du psychiatre traitant (rapport du 27 juin 2018). Il ignore également tout ou presque des vaines tentatives de réinsertion entreprises par la recourante et, par conséquent, encore plus des raisons ayant conduit à ces échecs. Il n'évoque de surcroît à aucun moment les troubles du comportement alimentaire mentionnés initialement par la doctoresse B.________ et n'en analyse dès lors pas les causes possibles. Il ne mentionne pas non plus les événements traumatiques survenus depuis l'enfance et leurs éventuelles conséquences.
Certes, l'assurée ne semble pas avoir signalé ces éléments lors de l'expertise et la plupart d'entre eux paraissent avoir été rapportés par le psychiatre traitant à l'occasion de la contestation du projet de décision (rapport du 7 mars 2018) ou durant la procédure judiciaire cantonale (rapports des 27 juin et 17 décembre 2018 ainsi que 21 janvier 2019). Leur mention postérieure à la réalisation de l'expertise n'ôte toutefois rien à leur pertinence du point de vue de l'analyse du caractère invalidant des troubles psychiques et ne pouvait être ignorée au stade de la procédure cantonale. Aussi, à défaut d'avoir invité le docteur D.________ à s'exprimer sur l'ensemble des critiques, le tribunal cantonal ne pouvait se fonder sur son rapport pour en inférer - même implicitement - les indicateurs développés dans l'ATF 141 V 281 dès lors qu'il revient aux organes chargés de l'application du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige) de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé (ATF 140 V 193 consid. 3.2 p. 195).
A cet égard, si les premiers juges ont bien évoqué le contexte social pour en déduire des ressources exploitables sur le marché du travail ou une augmentation des symptômes, leur analyse n'est pas suffisante ni convaincante. Des ressources préservées ne sauraient être inférées de relations maintenues avec certains membres de la famille dont la recourante est dépendante. De même, un facteur d'exclusion (au sens de l'ATF 141 V 281 consid. 2.2 p. 287 s.) ne saurait être déduit d'une "augmentation" de symptômes qui, sans plus amples explications, peut être rapprochée du diagnostic psychiatrique de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques et non d'une simulation. On relèvera par ailleurs que le tribunal cantonal n'a pas justifié la différence des diagnostics retenus par l'expert et le psychiatre traitant autrement que par des considérations d'ordre très général ne répondant pas aux critiques émises. Il n'a rien déduit du déroulement des traitements ou des mesures de réinsertion ni même analysé les causes de leur échec. Il n'a pas davantage procédé à une analyse sous l'angle de l'axe "personnalité" et son appréciation plus que succincte du contexte social (liens familiaux soi-disant préservés) ne semble pas
pertinente.

5.3. Compte tenu de ce qui précède, il apparaît que la cour cantonale a arbitrairement apprécié les rapports médicaux dont elle disposait, en particulier le rapport d'expertise qui, en l'état, ne permet pas de procéder à l'analyse des indicateurs développés dans l'ATF 141 V 281. Aussi, il convient d'annuler le jugement cantonal ainsi que la décision administrative litigieuse et, dans la mesure où l'essentiel des critiques émises par la doctoresse B.________ était déjà contenu dans son rapport produit à l'appui des observations contre le projet de décision, de renvoyer la cause à l'office intimé pour qu'il complète l'instruction (en invitant le docteur D.________ à s'exprimer sur les critiques soulevées ou, au besoin, en réalisant une nouvelle expertise) et rende une nouvelle décision.
Etant donné le renvoi à l'administration, il n'y a pas lieu de déterminer si le rapport de la doctoresse F.________ du 7 mars 2019 - que la recourante indique avoir versé à la procédure cantonale le 15 avril 2019 mais qui ne figure pas au dossier transmis par l'instance précédente - constitue une preuve nouvelle au sens de l'art. 99 al. 1 LTF.

6.
Vu l'issue de la procédure, les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de l'office intimé (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). L'avocat de l'assurée a produit une note d'honoraires pour un montant de 2692 fr. 50 (y compris la taxe à la valeur ajoutée). Ce montant n'apparaît pas excessif compte tenu de la nature du litige, de sorte qu'il convient de le lui allouer.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 25 novembre 2019 et la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 19 avril 2018 sont annulés. La cause est renvoyée à l'office intimé pour complément d'instruction au sens des considérants et nouvelle décision.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimé.

3.
L'intimé versera à l'avocat de la recourante la somme de 2692 fr. 50 à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
La cause est renvoyée à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, pour nouvelle décision sur les frais et les dépens de la procédure antérieure.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 22 octobre 2020

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

Le Greffier : Cretton

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
^a	gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
^b	gegen kantonale Erlasse;
^c	betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 96 Ausländisches Recht - Mit der Beschwerde kann gerügt werden:
^a	ausländisches Recht sei nicht angewendet worden, wie es das schweizerische internationale Privatrecht vorschreibt;
^b	das nach dem schweizerischen internationalen Privatrecht massgebende ausländische Recht sei nicht richtig angewendet worden, sofern der Entscheid keine vermögensrechtliche Sache betrifft.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 830.1 Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) ATSG Art. 17 Revision der Invalidenrente und anderer Dauerleistungen - 1 Die Invalidenrente wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers sich:
¹	Die Invalidenrente wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers sich:
^a	um mindestens fünf Prozentpunkte ändert; oder
^b	auf 100 Prozent erhöht.17
²	Auch jede andere formell rechtskräftig zugesprochene Dauerleistung wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der ihr zu Grunde liegende Sachverhalt nachträglich erheblich verändert hat.

SR 831.201 Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV) IVV Art. 87 Revisionsgründe - 1 Eine Revision wird von Amtes wegen durchgeführt, wenn:
¹	Eine Revision wird von Amtes wegen durchgeführt, wenn:
^a	sie im Hinblick auf eine mögliche erhebliche Änderung des Invaliditäts- oder Hilflosigkeitsgrades oder des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs bei der Festsetzung der Rente, der Hilflosenentschädigung oder des Assistenzbeitrages auf einen bestimmten Termin in Aussicht genommen worden ist; oder
^b	Tatsachen bekannt oder Massnahmen angeordnet werden, die eine erhebliche Änderung des Grades der Invalidität, der Hilflosigkeit, des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs als möglich erscheinen lassen.
²	Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.
³	Wurde eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder ein Assistenzbeitrag wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades, wegen fehlender Hilflosigkeit oder weil aufgrund des zu geringen Hilfebedarfs kein Anspruch auf einen Assistenzbeitrag entsteht, verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen nach Absatz 2 erfüllt sind.

SR 830.1 Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) ATSG Art. 61 Verfahrensregeln - Das Verfahren vor dem kantonalen Versicherungsgericht bestimmt sich unter Vorbehalt von Artikel 1 Absatz 3 des Verwaltungsverfahrensgesetzes vom 20. Dezember 196846 nach kantonalem Recht. Es hat folgenden Anforderungen zu genügen:
^a	Das Verfahren muss einfach, rasch und in der Regel öffentlich sein.
^b	Die Beschwerde muss eine gedrängte Darstellung des Sachverhaltes, ein Rechtsbegehren und eine kurze Begründung enthalten. Genügt sie diesen Anforderungen nicht, so setzt das Versicherungsgericht der Beschwerde führenden Person eine angemessene Frist zur Verbesserung und verbindet damit die Androhung, dass sonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird.
^c	Das Versicherungsgericht stellt unter Mitwirkung der Parteien die für den Entscheid erheblichen Tatsachen fest; es erhebt die notwendigen Beweise und ist in der Beweiswürdigung frei.
^d	Das Versicherungsgericht ist an die Begehren der Parteien nicht gebunden. Es kann eine Verfügung oder einen Einspracheentscheid zu Ungunsten der Beschwerde führenden Person ändern oder dieser mehr zusprechen, als sie verlangt hat, wobei den Parteien vorher Gelegenheit zur Stellungnahme sowie zum Rückzug der Beschwerde zu geben ist.
^e	Rechtfertigen es die Umstände, so können die Parteien zur Verhandlung vorgeladen werden.
^f	Das Recht, sich verbeiständen zu lassen, muss gewährleistet sein. Wo die Verhältnisse es rechtfertigen, wird der Beschwerde führenden Person ein unentgeltlicher Rechtsbeistand bewilligt.
^fbis	Bei Streitigkeiten über Leistungen ist das Verfahren kostenpflichtig, wenn dies im jeweiligen Einzelgesetz vorgesehen ist; sieht das Einzelgesetz keine Kostenpflicht bei solchen Streitigkeiten vor, so kann das Gericht einer Partei, die sich mutwillig oder leichtsinnig verhält, Gerichtskosten auferlegen.
^g	Die obsiegende Beschwerde führende Person hat Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Diese werden vom Versicherungsgericht festgesetzt und ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen.
^h	Die Entscheide werden, versehen mit einer Begründung und einer Rechtsmittelbelehrung sowie mit den Namen der Mitglieder des Versicherungsgerichts schriftlich eröffnet.
ⁱ	Die Revision von Entscheiden wegen Entdeckung neuer Tatsachen oder Beweismittel oder wegen Einwirkung durch Verbrechen oder Vergehen muss gewährleistet sein.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
¹	Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
²	Neue Begehren sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.