[AZA 7]
I 224/01 Gb

II. Kammer

Präsident Lustenberger, Bundesrichter Meyer und Ferrari;
Gerichtsschreiber Ackermann

Urteil vom 22. Oktober 2001

in Sachen
W.________, Beschwerdeführer, vertreten durch die Agro Buchhaltungen Lerch AG, Gstaadmattstrasse 5, 4452 Itingen,

gegen
IV-Stelle des Kantons Solothurn, Allmendweg 6, 4528 Zuchwil, Beschwerdegegnerin,

und
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn

A.- Der selbstständig erwerbstätige Landwirt W.________, geboren 1952, und im Nebenerwerb als Abwart der Kirche X.________ tätig, meldete sich am 28. Mai 1999 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Solothurn holte eine Arbeitgeberauskunft vom 21. Juni 1999, einen Bericht des Dr. med.
M.________, Spezialarzt FMH für Innere Medizin, speziell Rheumaerkrankungen, vom 13. August 1999 sowie einen Abklärungsbericht Landwirtschaft vom 8. Mai 2000 ein. Nach erfolgtem Vorbescheidverfahren lehnte die IV-Stelle mit Verfügung vom 20. Juni 2000 den Rentenanspruch ab, da nur ein Invaliditätsgrad von 5 % vorliege.

B.- Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 5. März 2001 ab, da W.________ ein Berufswechsel zumutbar sei und der so bemessene Invaliditätsgrad nur 30 % betrage.

C.- W.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und der Verwaltungsverfügung sei die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese ein ärztliches Gutachten einhole und anschliessend neu verfüge.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- a) Nach Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG gilt als Invalidität die durch einen körperlichen oder geistigen Gesundheitsschaden als Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall verursachte, voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbsunfähigkeit.

b) Nach Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG hat der Versicherte Anspruch auf eine ganze Rente, wenn er mindestens zu 66 2/3 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zu 50 % oder auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist; in Härtefällen hat der Versicherte nach Art. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG bereits bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % Anspruch auf eine halbe Rente.
c) Bei erwerbstätigen Versicherten ist der Invaliditätsgrad auf Grund eines Einkommensvergleichs zu bestimmen.
Dazu wird das Erwerbseinkommen, das der Versicherte nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihm zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das er erzielen könnte, wenn er nicht invalid geworden wäre (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Der Einkommensvergleich hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt. Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen. Lassen sich die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen nicht zuverlässig ermitteln oder schätzen, so ist in Anlehnung an die spezifische Methode für Nichterwerbstätige (Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) ein Betätigungsvergleich anzustellen und der Invaliditätsgrad nach Massgabe der erwerblichen Auswirkungen der verminderten Leistungsfähigkeit in der konkreten erwerblichen Situation zu bestimmen. Der
grundsätzliche Unterschied des ausserordentlichen Bemessungsverfahrens zur spezifischen Methode (gemäss Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 26bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26bis Détermination du revenu avec invalidité - 1 Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
1    Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
2    Si l'assuré ne réalise pas de revenu déterminant, le revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3. Pour les assurés visés à l'art. 26, al. 6, des valeurs indépendantes du sexe sont utilisées, en dérogation à l'art. 25, al. 3.
3    Une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à l'al. 2. Si, du fait de l'invalidité, l'assuré ne peut travailler qu'avec une capacité fonctionnelle au sens de l'art. 49, al. 1bis, de 50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire n'est possible.167
und 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) besteht darin, dass die Invalidität nicht unmittelbar nach Massgabe des Betätigungsvergleichs als solchem bemessen wird. Vielmehr ist zunächst anhand des Betätigungsvergleichs die leidensbedingte Behinderung festzustellen; sodann aber ist diese im Hinblick auf ihre erwerbliche Auswirkung besonders zu gewichten. Eine bestimmte Einschränkung im funktionellen Leistungsvermögen einer erwerbstätigen Person kann zwar, braucht aber nicht notwendigerweise eine Erwerbseinbusse gleichen Umfangs zur Folge zu haben. Wollte man bei Erwerbstätigen ausschliesslich auf das Ergebnis des Betätigungsvergleichs abstellen, so wäre der gesetzliche Grundsatz verletzt, wonach bei dieser Kategorie von Versicherten die Invalidität nach Massgabe der Erwerbsunfähigkeit zu bestimmen ist (ausserordentliches Bemessungsverfahren; BGE 104 V 136 Erw. 2; AHI 1998 S. 120 Erw. 1a und S. 252 Erw. 2b).

2.- a) Streitig ist zunächst, anhand welcher Methode der Invaliditätsgrad zu bemessen ist. Die Vorinstanz hat ihn mittels Einkommensvergleichs nach Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG festgelegt, während der Beschwerdeführer verlangt, dass das ausserordentliche Bemessungsverfahren angewandt werde, da er selbstständigerwerbender Landwirt sei.

b) Das ausserordentliche Bemessungsverfahren findet nur Anwendung, wenn eines oder beide der für den Einkommensvergleich benötigten Einkommen nicht zuverlässig ermittel- oder schätzbar sind (vgl. Erw. 1c hievor).
In vorliegender Sache sind die Einkünfte, die der Versicherte im Rahmen seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit als Landwirt (und allenfalls einer ergänzenden unselbstständigen Nebenerwerbstätigkeit) ohne Gesundheitsschaden erzielen würde (Valideneinkommen), jedoch ermittel- oder mindestens schätzbar. Der Beschwerdeführer verfügt über eine detaillierte Buchhaltung, von der auch für die Ermittlung der im Gesundheitsfall erzielbaren Einkünfte ausgegangen werden kann; die darin vorgenommenen steuerlichen Optimierungen können für die Berechnung des massgeblichen Einkommens berücksichtigt werden. Das Einkommen nach Eintritt des Gesundheitsschadens (Invalideneinkommen) kann anhand von Tabellenlöhnen bestimmt werden (vgl. Erw. 3b/bb hienach).

Damit ist hier nach Lage der Akten das ausserordentliche Bemessungsverfahren nicht anzuwenden.
3.- Da die Bemessung des Invaliditätsgrades mittels Einkommensvergleichs zu erfolgen hat, müssen in der Folge die entsprechenden Einkommen bestimmt werden.

a) Die Vorinstanz hat das Valideneinkommen nicht festgelegt, sondern im Sinne einer Hypothese auf den vom Beschwerdeführer angegebenen Betrag abgestellt. Ein solches Vorgehen ist mit dem im Sozialversicherungsrecht herrschenden Untersuchungsgrundsatz (BGE 125 V 195 Erw. 2) jedoch nicht vereinbar; Vorinstanz und Verwaltung haben das massgebende Valideneinkommen selber zu ermitteln. Dabei haben sie zu berücksichtigen, dass die Familienmitglieder des Beschwerdeführers (Ehefrau und Sohn) auf dem Hof mitarbeiten (Art. 25 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
IVV) - wenn auch in einem kleineren Rahmen als dies bei mitarbeitenden Familienangehörigen sonst der Fall ist, da die Ehefrau als Lehrerin arbeitet und der Sohn noch in der Ausbildung steht. Da die Milchproduktion gemäss dem Abklärungsbericht Landwirtschaft vom 8. Mai 2000 behinderungsbedingt aufgegeben worden ist, muss dieser Betriebszweig bei der Bemessung des Valideneinkommens berücksichtigt werden.

b) aa) Mit Bezug auf die Festsetzung des Invalideneinkommens ist zunächst zu entscheiden, ob der Beschwerdeführer so zu behandeln ist, wie wenn er eine leidensangepasste Erwerbstätigkeit als Unselbstständigerwerbender - z.B. in einer Fabrik - aufgenommen hätte. Die Vorinstanz hat dies ohne weiteres bejaht, was vom Versicherten bestritten wird.

bb)Wie Dr. med. M.________ im Bericht vom 13. August 1999 festgestellt hat, ist der Beschwerdeführer als selbstständiger Landwirt zwar lediglich hälftig, in einer leichten Tätigkeit hingegen vollständig arbeitsfähig. Der Versicherte selber macht - ausser der Befürchtung, den Hof nicht seinem Sohn übergeben zu können - keine Gründe geltend, weshalb ein Berufswechsel nicht in Frage kommen sollte; solche Gründe (Alter, Aktivitätsdauer, Ausbildung, Art der bisherigen Tätigkeit, persönliche Lebensumstände; Urteil F.
vom 12. September 2001, I 145/01) sind nicht ersichtlich.
Betreffend der geplanten - und zur Zeit noch nicht sicheren - Hofübergabe an den 1982 geborenen Sohn ist festzuhalten, dass dieser Einwand aus invalidenversicherungsrechtlicher Sicht nicht durchzudringen vermag. Der Versicherte selber hat an der Hofübergabe an den Sohn und am Erhalt des Hofes innerhalb der Familie zwar verständlicherweise ein grosses Interesse, welches jedoch die Möglichkeit des Berufswechsels - und damit der Eingliederung ins Erwerbsleben - nicht aufwiegen kann. Denn der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers lässt eine leichte Tätigkeit vollständig zu und der Versicherte hat noch eine lange Aktivitätsdauer vor sich, so dass die verbleibende Arbeitsfähigkeit verwertet werden kann. Daher wird der Beschwerdeführer - gestützt auf seine Schadenminderungspflicht und unter Berücksichtigung grundrechtlicher Gesichtspunkte (BGE 113 V 28 Erw. 4a) - bei der Festlegung des Invalideneinkommens so behandelt, wie wenn er seinen Betrieb aufgegeben und eine leidensangepasste Erwerbstätigkeit aufgenommen hätte. Weil die Arbeitsfähigkeit in einer anderen Tätigkeit als der Landwirtschaft durch den Bericht des Dr. med. M.________ genügend belegt ist, der Versicherte keine Einwände hiegegen vorbringt und das ordentliche
Bemessungsverfahren anwendbar ist, erübrigen sich weitere ärztliche Abklärungen.
Da der Beschwerdeführer keine neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, ist die Vorinstanz zu Recht von den vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Tabellenlöhnen der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung ausgegangen (BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb). Die IV-Stelle wird deshalb - nach der Festsetzung des Valideneinkommens gemäss Erw. 3a hievor - bei der Bemessung des Invaliditätsgrades von einem auf Tabellenlöhne gestützten, indexierten und allenfalls einen behinderungsbedingten Abzug berücksichtigenden (vgl. BGE 126 V 78 Erw. 5) Invalideneinkommen auszugehen haben. Da ein Berufswechsel zumutbar und nach Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG ein Einkommensvergleich vorzunehmen ist, sind - entgegen der Annahme des Beschwerdeführers - Einkommen aus selbstständigem und unselbstständigem Erwerb vergleichbar.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne
gutgeheissen, dass der Entscheid des Versicherungsgerichts
des Kantons Solothurn vom 5. März 2001 und die
Verfügung der IV-Stelle vom 20. Juni 2000 aufgehoben
werden und die Sache an die IV-Stelle Solothurn zurückgewiesen
wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung
im Sinne der Erwägungen, über den Rentenanspruch neu
verfüge.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Die IV-Stelle des Kantons Solothurn hat dem Beschwerdeführer für das gesamte Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2'000.-- (einschliesslich Mehrwertsteuer)

zu bezahlen.

IV. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Ausgleichskasse des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherung

zugestellt.
Luzern, 22. Oktober 2001

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer:

Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_224/01
Date : 22 octobre 2001
Publié : 08 novembre 2001
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
RAI: 25 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
26bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26bis Détermination du revenu avec invalidité - 1 Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
1    Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
2    Si l'assuré ne réalise pas de revenu déterminant, le revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3. Pour les assurés visés à l'art. 26, al. 6, des valeurs indépendantes du sexe sont utilisées, en dérogation à l'art. 25, al. 3.
3    Une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à l'al. 2. Si, du fait de l'invalidité, l'assuré ne peut travailler qu'avec une capacité fonctionnelle au sens de l'art. 49, al. 1bis, de 50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire n'est possible.167
27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
Répertoire ATF
104-V-135 • 113-V-22 • 125-V-193 • 126-V-75
Weitere Urteile ab 2000
I_145/01 • I_224/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • comparaison des revenus • revenu d'une activité lucrative • revenu sans invalidité • tribunal des assurances • agriculteur • revenu d'invalide • calcul • office fédéral des assurances sociales • atteinte à la santé • greffier • demi-rente • décision • tribunal fédéral des assurances • perception de prestation • expert • infirmité congénitale • atteinte à la santé psychique • décision
... Les montrer tous
VSI
1998 S.120