Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 285/2016

Urteil vom 22. Juli 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Nicole Gierer Zelezen,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 3. März 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene A.________ war Lastwagenchauffeur bei der B.________ AG und damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 21. Januar 2013 erlitt er einen Verkehrsunfall. Danach war er bis 25. Januar 2013 im Spital C.________ hospitalisiert. Laut dessen Austrittsbericht erlitt er ein posttraumatisch innerhalb von 5-6 Stunden remittierendes sensomotorisches Hemisyndrom brachiokrural links und ein Distorsionstrauma der Halswirbelsäule (HWS). Die SUVA erbrachte Heilbehandlung und Taggeld. Am 12. Februar 2014 verfügte sie die Leistungseinstellung per 28. Februar 2014, da die Beschwerden des Versicherten weder organisch hinreichend nachweisbar noch unfalladäquat seien. Dies bestätigte sie mit Einsprachentscheid vom 22. Mai 2014.

B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 3. März 2016 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und subsidiärer Verfassungsbeschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die SUVA zu verpflichten, ihre gesetzlichen Leistungen für den Unfall vom 21. Januar 2013 über den 28. Februar 2014 hinaus zu erbringen; eventuell sei die Sache zur ergänzenden medizinischen Beurteilung an die Vorinstanz resp. an die SUVA zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde erfüllt die Voraussetzungen nach Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG für diejenige in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten, weshalb sie als solche - und nicht als subsidiäre Verfassungsbeschwerde - entgegenzunehmen ist (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG; nicht zur Publikation vorgesehene E. 1 des BGE 8C 639/2015 vom 6. April 2016).

2.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

3.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden, insbesondere bei Folgen eines Unfalls mit Schleudertrauma der Halswirbelsäule (HWS) oder äquivalenter Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle (BGE 134 V 109), richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend die Voraussetzungen für die Annahme des Wegfalles unfallbedingter Ursachen eines Gesundheitsschadens (SVR 2011 UV Nr. 4 S. 12 E. 3.2 [8C 901/2009]; RKUV 1994 Nr. U 206 S. 329 E. 3b), des Fallabschlusses (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4 S. 113 ff.) und für den Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221). Darauf wird verwiesen.

4.
Die Vorinstanz erwog, aufgrund der medizinischen Akten seien die vom Versicherten über den 28. Februar 2014 hinaus geklagten Beschwerden nicht mit klar ausgewiesenen organischen Befunden im Sinne nachweisbarer struktureller Veränderungen erklärbar. Es bestünden degenerative Veränderungen der HWS und LWS. Eine eigentliche Verursachung bzw. richtunggebende (dauernde) Verschlimmerung der Wirbelsäulenpathologie durch den Unfall vom 21. Januar 2013 falle angesichts der geschilderten medizinischen Gegebenheiten und des Unfallsachverhalts ausser Betracht. Eine allfällige vorübergehende unfallbedingte Verschlimmerung wäre demnach (spätestens nach einem Jahr) längst als abgeheilt anzusehen. Die nach dem 28. Februar 2014 weiter bestehenden Gesundheitsstörungen an der HWS könnten mithin nicht überwiegend wahrscheinlich als natürliche (Teil-) Folge des Unfalls vom 21. Januar 2013 angesehen werden. Selbst wenn dies zweifelhaft wäre, würde sich eine Rückweisung der Sache zwecks weiterer Abklärung dieser Frage erübrigen. Denn nach Ende Februar 2014 habe von einer Weiterbehandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes erwartet werden können. Selbst wenn von einer unfallbedingten Notwendigkeit einer Weiterbehandlung auszugehen wäre,
müsste die adäquate Unfallkausalität des Beschwerdebildes nach der Schleudertraumpraxis verneint werden. Der Unfall vom 21. Januar 2013 sei nämlich als mittelschwer im eigentlichen Sinn zu qualifizieren. Es seien nur die zwei Adäquanzkriterien der erheblichen Beschwerden und der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen erfüllt, aber nicht besonders ausgeprägt. Dies genüge nicht für die Bejahung der Adäquanz. Der Einspracheentscheid vom 22. Mai 2014 sei demnach zu bestätigen.

5.

5.1. Der Versicherte legt neu ein den Zeitraum vom 6. August 2014 bis 30. Januar 2015 betreffendes Journal des Zentrums D.________ sowie einen ab 1. Juli 2015 beginnenden Anstellungsvertrag mit der E.________ AG auf. Hierbei handelt es sich angesichts des Datums des angefochtenen Entscheides um unechte Noven, deren Einreichung nur im Rahmen von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG zulässig ist. Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass für die Zulässigkeit unechter Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (nicht publ. E. 1.3 des Urteils BGE 138 V 286, in SVR 2012 FZ Nr. 3 S. 7 [8C 690/2011]). Der Versicherte legt nicht dar, inwiefern der kantonale Entscheid zur Anrufung der obigen Akten Anlass gibt bzw. dass ihm deren Beibringung im vorinstanzlichen Verfahren trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war. Sie sind somit unbeachtlich (vgl. auch Urteil 8C 911/2015 vom 3. Februar 2016 E. 4.3).

5.2. Der Versicherte reicht weiter neu ein undatiertes Foto von der "Kollisionsstelle ca. 80 m nach Tunnelausfahrt" mit Präzisierungen ein. Falls es vor dem angefochtenen Entscheid gemacht wurde, gilt das in E. 5.1 hievor Gesagte. Falls es später erstellt wurde, ist es als echtes Novum ohnehin unzulässig (BGE 139 III 120 E. 3.1.2 S. 123; Urteil 8C 776/2015 vom 22. März 2016 E. 3).

6.

6.1. Streitig und zu prüfen ist als Erstes, ob bei Fallabschluss per 28. Februar 2014 (hierzu vgl. E. 7 hienach) organisch objektiv ausgewiesene Folgen des Unfalls vom 21. Januar 2013 vorlagen. Von solchen Unfallfolgen - bei denen die Unfalladäquanz praktisch keine Rolle spielt - kann erst gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt werden und die angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich anerkannt sind (BGE 138 V 248 E. 5.1 S. 251).

6.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz habe bei der Wiedergabe des Berichts des Kreisarztes Dr. med. F.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates FMH, vom 11. März 2013 zwar festgehalten, dass dieser eine eingeschränkte Beweglichkeit der HWS festgestellt habe. Unterschlagen habe sie aber seine Feststellung, dies sei ein Hinweis auf eine Funktionsstörung der unteren HWS bzw. des cervico-thorakalen Übergangs. Damit sei ihre Verneinung struktureller Unfallfolgen nicht nachvollziehbar bzw. willkürlich. Diesem Einwand kann nicht gefolgt werden. Denn der Hinweis auf eine HWS-Funktionsstörung belegt nicht, dass diese auf einer unfallbedingten organisch objektiv ausgewiesenen Schädigung beruht. Vielmehr führte Dr. med. F.________ am 11. März 2013 gleichzeitig aus, das MRI der gesamten Wirbelsäule und das CT der HWS vom 21. Januar 2013 hätten keine posttraumatischen Läsionen ergeben. Es lägen moderate degenerative Veränderungen der HWS vor (hierzu vgl. E. 6.4 hienach).

6.3. Der Versicherte bringt weiter vor, gestützt auf die MRI-Angiografie des Halses vom 25. Januar 2013 habe Dr. med. G.________, Kaderarzt Radiologie, Spital C.________, gleichentags festgehalten, kernspintomografisch müsse von einem kleinsten Wandhämatom im Bereich der rechten Arteria vertebralis in Höhe HWK 4 ausgegangen werden. Korrespondierend dazu fänden sich Wandunregelmässigkeiten in der Angiosequenz, welche zusätzlich möglicherweise durch einen kräftigen Pulsationsartefakt durch die Arteria carotis hervorgerufen sein könnten. Falsch sei demnach die Feststellung der Vorinstanz - so der Versicherte -, dass strukturelle Unfallfolgen nicht fassbar seien. Dem ist entgegenzuhalten, dass gemäss dem Bericht des Neurologen Dr. med. H.________ vom 2. April 2013 in der MRI-Angiografie der hirnversorgenden Gefässe keine strukturellen Unfallfolgen fassbar sind. Der Versicherte führt keine Arztberichte an, die diesbezüglich den Schluss auf Unfallfolgen zuliessen.

6.4.

6.4.1. Der Versicherte beruft sich zudem auf das im Spital C.________ durchgeführte MRI der HWS vom 24. Januar 2013. Diesbezüglich führte Dr. med. G.________ im Bericht vom 25. Januar 2013 aus, es bestünden mehrsegmentale degenerative Veränderungen im Bereich der gesamten HWS mit einer diskreten ossären Einengung des rechten Neuroforamens im Segment HWK3/HWK4 und damit möglicherweise Affektion der Nervenwurzel von C4 rechts. Eine degenerative Veränderung gebe es auch im Segment HWK5/HWK6 mit einer sowohl ossären als auch diskalen Einengung des rechten Neuroforamens und damit sehr wahrscheinlich Affektion der Nervenwurzel von C5 rechts intraforaminal. Der Hauptbefund liege im Segment HWK5/HWK6. Hier komme es infolge einer Osteochondrose sowie einer breitbasigen Protrusion zu einer diskalen wie ossären Einengung der Neuroforamina beidseits, rechts mehr als links. Zudem bestehe eine diskale und ossäre Einengung des rechten Neuroforamens im Segment HWK6/HWK7 mit sehr wahrscheinlich Affektion der Nervenwurzel von C7 rechts.
Der Versicherte macht geltend, vor dem Unfall vom 21. Januar 2013 sei er diesbezüglich beschwerdefrei gewesen. Inwieweit der Unfall die beschriebene Vorerkrankung aktiviert habe, werde nicht abgehandelt. Es sei abzuklären, ob resp. ab welchem Zeitpunkt er aufgrund der vorbestehenden Erkrankungen die gleichen Beschwerden erlitten hätte wie nach dem Unfall. Die entsprechende vorinstanzliche Argumentation (vgl. E. 4 hievor) sei pauschal und nicht nachvollziehbar. Dazu hätte ein polydisziplinäres Gutachten Auskunft geben können. Mangels eines solchen sei der Sachverhalt nicht abschliessend bzw. willkürlich ermittelt worden.

6.4.2. Gemäss den Berichten des Kreisarztes Dr. med. F.________ vom 11. März 2013 und des Dr. med. H.________ vom 2. April 2013 zeigten die im Spital C.________ durchgeführten MRI der gesamten Wirbelsäule vom 21. Januar 2013 und der HWS vom 24. Januar 2013 keine organisch objektiv ausgewiesenen posttraumatischen Verletzungen. Die Vorinstanz erkannte in diesem Lichte richtig, dass die degenerativen Veränderungen an der HWS des Versicherten nicht durch den Unfall vom 21. Januar 2013 verursacht wurden.

6.4.3. Hinsichtlich der Verschlimmerung eines vorbestehenden Gesundheitszustandes kommt eine Unfallkausalität nur ausnahmsweise und insbesondere nur dann in Frage, wenn der Unfall geeignet gewesen wäre, eine gesunde Bandscheibe zu verletzen. Eine allfällige richtunggebende Verschlimmerung muss röntgenologisch ausgewiesen sein und sich von der altersüblichen Progression abheben (Urteil 8C 237/2012 vom 25. April 2012 E. 4.2.4). Dies trifft hier aufgrund der bildgebenden Abklärungen nicht zu, wie die Vorinstanz ebenfalls richtig erkannt hat. Die Einstellung der Leistungen auf den 28. Februar 2014 (siehe E. 7 hienach) rechtfertigt sich somit sowohl angesichts der konkreten Sachlage wie auch des - nach derzeitigem medizinischen Wissensstand geltenden - allgemeinen Erfahrungssatzes, wonach eine traumatische Aktivierung eines klinisch stummen degenerativen Vorzustands an der Wirbelsäule in der Regel nach sechs bis neun Monaten, spätestens aber nach einem Jahr als abgeschlossen zu betrachten ist (SVR 2014 UV Nr. 32 S. 106 E. 7.3 [8C 834/2013]; Urteil 8C 154/2016 vom 7. Juni 2016 E. 4.1.2).

6.4.4. Arztberichte, die einen gegenteiligen Schluss nahe legten, führt der Versicherte nicht an. Eine vorinstanzliche Verletzung der Begründungspflicht liegt nicht vor (vgl. BGE 138 I 232 E. 5.1 S. 237; Urteil 8C 391/2015 vom 11. August 2015 E. 3.2). Unter den gegebenen Umständen sah die Vorinstanz in zulässiger antizipierter Beweiswürdigung von weiteren Abklärungen ab (siehe auch E. 13 hienach).

7.
Mangels organisch objektiv ausgewiesener Unfallfolgen ist eine Adäquanzprüfung erforderlich (BGE 138 V 248 E. 4 S. 250). Diese ist hier unbestrittenermassen nach der Schleudertraumapraxis - d.h. ohne Differenzierung zwischen physischen und psychischen Komponenten des Gesundheitsschadens (BGE 134 V 109 S. 116 ff. E. 6; Urteil 8C 417/2015 vom 17. Dezember 2015 E. 2.2) - durchzuführen. Umstritten und vorab zu klären ist, ob der Fallabschluss per 28. Februar 2014 zu früh erfolgte.

7.1. Der Unfallversicherer hat den Fall (unter Einstellung von Heilbehandlung und Taggeld sowie Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung) abzuschliessen, wenn von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes mehr erwartet werden kann und allfällige Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung abgeschlossen sind (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4.1 S. 113). Die namhafte Besserung des Gesundheitszustandes in diesem Sinne bestimmt sich namentlich nach Massgabe der zu erwartenden Steigerung oder Wiederherstellung der Arbeitsfähigkeit, soweit unfallbedingt beeinträchtigt, wobei die durch weitere Heilbehandlung zu erwartende Besserung ins Gewicht fallen muss. Unbedeutende Verbesserungen genügen nicht (Urteil 8C 765/2014 vom 9. Februar 2015 E. 9). Diese Frage ist prospektiv zu beurteilen (RKUV 2005 Nr. U 557 S. 388 E. 3.1 [U 244/04]; Urteil 8C 154/2015 vom 29. Mai 2015 E. 4.2).

7.2. Im Austrittsbericht der Klinik I.________ vom 24. Juli 2013 - wo der Versicherte vom 17. Juni bis 19. Juli 2013 hospitalisiert war - wurde unter dem Titel "Therapievorschlag und Prozedere" festgehalten, die Psychotherapie werde wie vorbestehend weitergeführt; empfohlen werde die Fortführung einer ambulanten Physiotherapie. Eine berufliche Reintegration erscheine anhand der belastungsabhängigen Schmerzen sowie Provokation bei längerer Inklination und Reklination wenig realistisch. Im psychiatrischen Bericht der Klinik J.________ vom 5. November 2013 wurde angegeben, bei aktuell fehlender psychiatrischer Diagnose im Sinne einer schweren Depression oder einer posttraumatischen Belastungsstörung oder einer somatoformen Schmerzstörung sei die Fortsetzung einer ambulanten psychiatrisch-psychotherapeutischen Behandlung gegenwärtig nicht indiziert. Der Kreisarzt Dr. med. K.________, Facharzt für Chirurgie FMH, führte in der Aktenstellungnahme vom 22. November 2013 aus, ein aktives Training sei zur Stabilisation und Verbesserung notwendig; nach 3 Monaten Training sei eine Besserung nicht mehr überwiegend wahrscheinlich zu erwarten. Aufgrund dieser medizinischen Unterlagen war prospektiv betrachtet ab 28. Februar 2014 nicht auf eine zu
erwartende namhafte Besserung des Gesundheitszustands im Sinne von Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG zu schliessen. Der vorinstanzlich bestätigte Fallabschluss auf dieses Datum hin ist somit nicht zu beanstanden.
Nicht stichhaltig und mit dem Erfordernis prospektiver Beurteilung nicht vereinbar ist demnach der Einwand des Versicherten, durch die Weiterführung der Therapien nach dem Fallabschluss habe eine Verbesserung des Gesundheitszustandes erzielt werden können, weshalb er in der Lage gewesen sei, ab 1. Juli 2015 in einem 100%igen Arbeitspensum eine leidensangepasste Arbeit anzunehmen. Nicht gefolgt werden kann auch seinem Vorbringen, die Zeit zur Abheilung der Beschwerden bis zum medizinischen Endzustand müsse der versicherten Person individuell zugestanden werden; ihm hätte demnach ein längerer Zeitraum für die Heilung zugesprochen werden müssen, weil sich sein Alter und seine Vorerkrankungen negativ auf den Zeitpunkt des Endzustandes ausgewirkt hätten.

8.
Unbestritten ist die vorinstanzliche Annahme, dass der Unfall vom 21. Januar 2013 aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften (SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 5.2 Ingress) als mittelschwer im mittleren Bereich zu qualifizieren ist. Somit kann die Adäquanz nur bejaht werden, wenn mindestens drei der sieben Adäquanzkriterien in einfacher Form erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (BGE 134 V 109 E. 10.3 S. 109; SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 5.2.3 und E. 6 Ingress [8C 398/2012]; Urteil 8C 608/2015 vom 17. Dezember 2015 E. 5.3). Unstrittig ist weiter, dass die beiden Kriterien der ärztlichen Fehlbehandlung, welche die Unfallfolgen erheblich verschlimmert, sowie des schwierigen Heilungsverlaufs und der erheblichen Komplikationen nicht erfüllt sind.

9.

9.1. Der Versicherte macht geltend, der Unfall vom 21. Januar 2013 sei besonders eindrücklich gewesen, weshalb das entsprechende Kriterium (unter Umständen sogar ausgeprägt) erfüllt sei. Ob besonders dramatische Begleitumstände oder eine besondere Eindrücklichkeit des Unfalls (BGE 134 V 109 E. 10.2.1 S. 127) vorliegen, beurteilt sich objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person. Zu beachten ist, dass jedem mindestens mittelschweren Unfall eine gewisse Eindrücklichkeit eigen ist, welche somit noch nicht für eine Bejahung des Kriteriums ausreichen kann (nicht publ. E. 3.5.1 des Urteils BGE 137 V 199; SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 6.1). Es wird nur das Unfallgeschehen an sich und nicht die dabei erlittene Verletzung betrachtet. Der nachfolgende Heilungsprozess wird nicht einbezogen (Urteil 8C 137/2014 vom 5. Juni 2014 E. 7.1).

9.2. Laut dem Polizeirapport vom 13. Februar 2013 und der biomechanischen Kurzbeurteilung (Triage) der AGU, Zürich, vom 16. Dezember 2013 ereignete sich der Unfall vom 21. Januar 2013 wie folgt: Ein Autolenker fuhr aus einer Zubringerstrasse in eine Autostrasse. Dabei kollidierte er mit einem auf der Autostrasse fahrenden Sattelschlepper. Das Auto wurde vor die Front des Sattelschleppers gedrückt und immer weiter in Richtung Gegenfahrbahn abgedrängt. In der Folge löste sich das Auto vom Sattelschlepper und drehte weiter über den Gegenfahrstreifen. Dort prallte es mit dem linken Heck gegen die linke Frontseite des aus der Gegenrichtung kommenden, vom Beschwerdeführer gelenkten Autos. Dieser sagte gegenüber der Polizei aus, als er aus dem Tunnel gefahren sei, habe er einen PW auf seinem Fahrstreifen erblickt. Es habe so ausgesehen, als sei er aus der Gegenrichtung gekommen, um auf seinem Fahrstreifen zu wenden. Er habe eine Bremsung eingeleitet und versucht, nach rechts auszuweichen. Er habe eine Kollision jedoch nicht verhindern können und sei mit der Front gegen das Heck des anderen Autos gefahren. Dabei habe es ihm den Atem verschlagen. Er habe sich deshalb auf die Rückbank seines Autos gelegt, worauf an der linken Körperseite
ein Kribbeln aufgetreten sei. Die Sicherheitsgurte habe er getragen.
Im Lichte der bundesgerichtlichen Kasuistik (hierzu vgl. SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 6.1.1 f.; Urteil 8C 996/2010 vom 14. März 2011 E. 8.1) kann das Kriterium nicht als erfüllt angesehen werden. Die fotografisch belegten Schäden am Auto des Beschwerdeführers lassen keinen gegenteiligen Schluss zu. Gleiches gilt für seine Einwände, der Unfall habe sich auf einer mit 80 km/h befahrbaren Autostrasse kurz nach der Tunnelausfahrt und damit sehr überraschend ereignet, weshalb von einer hohen Aufprallgeschwindigkeit ausgegangen werden müsse. Zu beachten ist, dass der Versicherte ohne Hilfe aus seinem Auto aussteigen und sich auf dessen Rückbank legen konnte (vgl. auch Urteile 8C 885/2011 vom 18. Januar 2012 E. 6.1 und 8C 996/2010 E. 8.2). Der von ihm danach bemerkte Rauch stammte nicht von einem Autobrand. Unbehelflich sind auch die weiteren Vorbringen des Versicherten, er habe unbeschreibliche Ängste ausgestanden, weil er halbseitig gelähmt im Fond seines Autos gelegen sei, die Rauchentwicklung nicht rational habe erklären können und Angst gehabt habe, nachfolgende Autos könnten ebenfalls nicht rechtzeitig bremsen. Denn auch wenn sich eine gewisse Eindrücklichkeit des Unfalls nicht in Abrede stellen lässt, kann insgesamt nicht von
besonders dramatischen Begleitumständen oder einer besonderen Eindrücklichkeit des unmittelbaren Unfallgeschehens gesprochen werden.

10.
Streitig ist weiter das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen. Zur Bejahung dieses Kriteriums bedarf es einer besonderen Schwere der für das Schleudertrauma bzw. für die adäquanzrechtlich äquivalente Verletzung typischen Beschwerden oder besonderer Umstände, die das Beschwerdebild beeinflussen können. Es kann sich dabei z.B. um eine beim Unfall eingenommene spezielle Körperhaltung und die dadurch bewirkten Komplikationen handeln (BGE 134 V 109 E. 10.2.2 S. 127). Ein HWS-Schleudertrauma, das eine bereits durch einen früheren Unfall erheblich vorgeschädigte HWS betrifft, ist speziell geeignet, die "typischen" Symptome hervorzurufen und deshalb als Verletzung besonderer Art qualifiziert zu werden (SVR 2007 UV Nr. 1 S. 1 E. 3.4.2 [U 39/04]). Vorliegend bestand beim Versicherten indessen kein unfallbedingter Vorzustand (vgl. Urteil 8C 686/2012 vom 28. Mai 2013 E. 7.2). Weitere Umstände, die als erschwerend zu betrachten wären, sind nicht erkennbar. Unbestritten ist insbesondere die vorinstanzliche Feststellung, dass der Versicherte auf die Kollision gefasst war und beim Aufprall eine gerade Kopfhaltung hatte. Das nach dem Unfall aufgetretene sensomotorische Hemisyndrom brachiokrural links remittierte
nach 5-6 Stunden. Der pauschale Hinweis des Versicherten auf "stärkste Kopf- und Nackenbeschwerden", deretwegen er sich wochenlang nicht angemessen auf eine Sache habe konzentrieren können sowie Existenz- und Zukunftsängste gehabt habe, vermag nicht zur Bejahung des Kriteriums zu führen.

11.
Zum Kriterium der fortgesetzt spezifischen, belastenden ärztlichen Behandlung bis zum Fallabschluss (BGE 134 V 109 E. 10.2.3 S. 128) ist Folgendes festzuhalten: Unmittelbar nach dem Unfall vom 21. Januar 2013 war der Versicherte zur medizinischen Überwachung bis 25. Januar 2013 im Spital C.________ hospitalisiert. Vom 17. Juni bis 19. Juli 2013 weilte er in der Klinik I.________; hier umfasste die Behandlung folgende Elemente: Psychotherapie, Physiotherapie mit Bewegungstherapie, Wasser-, Sporttherapie mit medizinischer Trainingstherapie (MTT) sowie Ergo- mit Gestaltungs- und Psychosomatiktherapie. Im Übrigen bestand die Behandlung im Wesentlichen in Medikamenteneinnahme sowie in ambulanter Physiotherapie, MTT, Akupunktur und Psychotherapie. Am 4. Oktober 2013 gab der Versicherte an, das letzte Mal sei er vor ca. drei Wochen in der Psychotherapie gewesen. Im psychiatrischen Bericht der Klinik J.________ vom 5. November 2013 wurde ausgeführt, im Verlauf hätten mehrere Sitzungen mit ihm stattgefunden; die Fortsetzung einer ambulanten psychiatrisch-psychotherapeutischen Behandlung sei gegenwärtig nicht indiziert.
Die blossen ärztlichen Verlaufskontrollen und Abklärungsmassnahmen sind nicht zu berücksichtigen. Ebenso wenig lässt sich die Behandlung des Versicherten aufgrund der Akten als belastend im Sinne der Rechtsprechung bezeichnen. Auch waren die Vorkehren nicht mit der durch das Kriterium anvisierten, erheblichen zusätzlichen Beeinträchtigung der Lebensqualität verbunden (Urteile 8C 481/2012 vom 10. Dezember 2012 E. 7.4.2 und 8C 885/2011 2012 E. 6.2). Das Kriterium ist somit nicht erfüllt. Unbehelflich ist die Berufung des Versicherten auf die nach Fallabschluss am 28. Februar 2014 erfolgten ärztlichen Behandlungen.

12.
Die Kriterien der erheblichen Beschwerden und der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen bis zum Fallabschluss (BGE 134 V 109 E. 10.2.4 und E. 10.2.7 S. 128 f.) bejahte die Vorinstanz in einfacher Form. Der Versicherte bringt auch unter Berücksichtigung der bereits erwähnten "stärksten Kopf- und Nackenbeschwerden" keine substanziierten Gründe vor, die eine besondere Ausgeprägtheit dieser Kriterien belegten.

13.
Da von weiteren Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, hat die Vorinstanz darauf zu Recht verzichtet. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) noch gegen den Anspruch auf rechtliches Gehör bzw. auf Beweisabnahme (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) oder das Gebot eines fairen Verfahrens nach Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV bzw. Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; Urteil 8C 735/2015 vom 22. Januar 2016 E. 4.5). Von willkürlicher Beweiswürdigung der Vorinstanz kann keine Rede sein.

14.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 22. Juli 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_285/2016
Date : 22 juillet 2016
Publié : 09 août 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 19
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
Répertoire ATF
134-V-109 • 135-II-384 • 136-I-229 • 137-V-199 • 138-I-232 • 138-V-218 • 138-V-248 • 138-V-286 • 139-III-120
Weitere Urteile ab 2000
8C_137/2014 • 8C_154/2015 • 8C_154/2016 • 8C_237/2012 • 8C_285/2016 • 8C_391/2015 • 8C_398/2012 • 8C_417/2015 • 8C_481/2012 • 8C_608/2015 • 8C_639/2015 • 8C_686/2012 • 8C_690/2011 • 8C_735/2015 • 8C_765/2014 • 8C_776/2015 • 8C_834/2013 • 8C_885/2011 • 8C_901/2009 • 8C_911/2015 • 8C_996/2010 • U_244/04 • U_39/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • aa • état de santé • tribunal fédéral • psychothérapie • atteinte à la santé • état de fait • traumatisme cervical • tribunal des assurances • physiothérapie • question • exactitude • rapport médical • appréciation anticipée des preuves • état antérieur • mois • greffier • frais judiciaires • haie • hameau
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