5A_807/2016 - 2017-03-22 - Droit des poursuites et de la faillite

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A_807/2016

Arrêt du 22 mars 2017

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Herrmann.
Greffière : Mme Jordan.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Vivian Kühnlein, avocat,
recourante,

contre

B.________ SA,
représentée par Me Alain-Valéry Poitry, avocat,
intimée.

Objet
opposition au séquestre,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 10 août 2016.

Faits :

A.
Le 29 janvier 2016, sur requête de B.________ SA, le Juge de Paix du district de Nyon a ordonné le séquestre, à concurrence de 58'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1 er juin 2010, de la parcelle n o 379 sise sur la commune de U.________, propriété de A.________. Il a en outre astreint la créancière à verser 5'800 fr. à titre de sûretés. Sous la rubrique " Titre et date de la créance/Cause de l'obligation " était mentionné : " solde non payé de la facture finale n o 34 du 19 mai 2010 ". Le séquestre était fondé sur l'art. 271 al. 1 ch. 2 et 4 LP.
Par décision du 11 mai 2016, ce même magistrat a admis l'opposition au séquestre formée par A.________ et révoqué l'ordonnance du 29 janvier 2016, sous suite de frais et dépens.
Statuant le 10 août 2016 en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours interjeté par B.________ SA et réformé ce prononcé, en ce sens qu'elle a rejeté l'opposition au séquestre. Elle a en outre astreint la créancière à fournir à titre de sûretés 15'000 fr., sous déduction des 5'800 fr. déjà versés, et ce dans un délai d'un mois dès la notification, sous peine de caducité du séquestre.

B.
Par écriture du 27 octobre 2016, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut principalement au rejet du recours cantonal de B.________ SA et, partant, au maintien de l'opposition au séquestre et à la révocation de l'ordonnance de séquestre, sous suite de frais et dépens cantonaux. Elle demande subsidiairement la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que l'opposition est admise partiellement et la créancière séquestrante condamnée à verser 100'000 fr. à titre de sûretés et, encore plus subsidiairement, son annulation.
Il n'a pas été demandé de réponses.

Considérant en droit :

1.
Interjeté à temps (art. 100 al. 1 LTF) à l'encontre d'une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1) rendue en matière de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorité cantonale de dernière instance statuant sur recours (art. 75 LTF), la présente écriture est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse étant manifestement atteinte, elle l'est aussi du chef de l'art. 74 al. 1 let. b LTF. La recourante a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
L'astreinte aux sûretés ordonnée dans le cadre de la procédure d'opposition au séquestre (art. 273 al. 1 et 274 al. 2 ch. 5 LP) participe du caractère final de la décision sur opposition (arrêt 5A_757/2010 du 20 avril 2011 consid. 1.2 et les références, non reproduit à la SJ 2011I p. 450).

2.

2.1. D'après la jurisprudence, la décision sur opposition au séquestre prise par l'autorité judiciaire supérieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des « mesures provisionnelles » au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); dès lors, seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 638 consid. 2). Il en va de même pour l'astreinte aux sûretés (arrêts 5A_757/2010 du 20 avril 2011 consid. 2.1 publié à la SJ 2011 I p. 450; 5A_165/2010 consid. 1.2 in Praxis 2011 p. 142).
Le Tribunal fédéral n'examine un tel grief que si, conformément au principe d'allégation, il a été invoqué et motivé (art. 106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification des constatations de fait de l'arrêt attaqué que s'il démontre la violation de droits constitutionnels par l'autorité cantonale, grief qu'il doit motiver en se conformant aux exigences du principe d'allégation précité (cf. supra consid. 2.1).
En matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).

3.
La recourante reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement admis que la créancière séquestrante a rendu vraisemblable la condition de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP tirée de l'absence de domicile en Suisse.

3.1.

3.1.1. Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autres cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement exécutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
La notion « d'habiter en Suisse » se définit en rapport avec l'existence d'un for de poursuite ordinaire en Suisse, lequel est au domicile du débiteur (art. 46 LP). Pour déterminer celui-ci, les principes généraux de l'art. 23 CC et, le cas échéant, de l'art. 20 LDIP qui a la même portée, sont appliqués. Le domicile est ainsi le lieu où réside le débiteur poursuivi avec l'intention de s'établir, ce qui suppose qu'il fasse du lieu en question le centre de ses intérêts personnels et professionnels (ATF 125 III 100 consid. 3; 120 III 7 consid. 2a; 119 III 54 consid. 2a; arrêt 5A_542/2014 du 19 septembre 2014 consid. 4.1.1 et les autres références citées).
Le moment décisif pour fixer le domicile est celui du dépôt de la requête de séquestre (ATF 125 III 100 consid. 2; arrêts 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.1 et les références).

3.1.2. Les circonstances extérieures et objectives (ATF 120 III 7 consid. 2a; 119 II 64 consid. 2b/bb) manifestant le lieu avec lequel la personne a les relations les plus étroites relèvent des faits; la conclusion que le juge en tire quant à l'intention de s'établir est une question de droit (ATF 136 II 405 consid. 4.3 et les références).

3.1.3. L'autorité saisie d'un recours contre l'admission de l'opposition au séquestre (cf. art. 278 LP) ne dispose pas d'un pouvoir d'examen plus large que celui du juge de l'opposition; elle statue pareillement sous l'angle de la vraisemblance de la réalisation des conditions du séquestre. Il suffit ainsi que le juge, se fondant sur des éléments objectifs, acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (arrêt 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.2 et les références).
Le point de savoir si le degré de vraisemblance requis par le droit fédéral est atteint dans le cas particulier ressortit à l'appréciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 et les arrêts cités).

3.2. La recourante soutient que l'avis de la commune de U.________ mentionnant son départ en mars 2015 pour Londres ainsi que le fait qu'elle ait une résidence fiscale temporaire au Royaume-Uni ne sont pas des éléments que l'autorité cantonale pouvait considérer comme déterminants.
Une telle affirmation serait correcte si aucun autre fait manifestant de façon objective et reconnaissable pour des tiers la volonté de l'intéressée de rester momentanément dans une ville étrangère et d'y faire le centre de gravité de son existence ne venait corroborer ces éléments que la jurisprudence considère comme des indices. C'est dans ce sens que doivent être compris les arrêts auxquels la recourante se réfère (arrêts 5A_542/2014 du 18 septembre 2014 consid. 4.1.3; 7B.20/2003 du 25 septembre 3002 consid. 3.2; ATF 120 III 7 consid. 2b in fine; 29 I 421).
Or, en l'espèce, la Cour des poursuites et faillites a tenu les indices en question pour déterminants au regard d'autres circonstances - non contestées par la recourante (art. 106 al. 2 LTF; supra, consid. 2) -, à savoir la fin de l'activité professionnelle en Suisse de l'intéressée, la mise en vente de sa maison de U.________, le faible montant des communications sur le réseau fixe suisse pour la période des mois de décembre 2015 à janvier et une partie de février 2016 ainsi que le détail des communications passées sur le réseau de téléphonie mobile indiquant que la majorité des appels provenait du Royaume-Uni, ce qui indiquait une présence plus fréquente dans ce dernier pays et sporadique en Suisse. A cet égard, la recourante se limite à opposer de façon appellatoire (cf. supra, consid. 2) que, même si elle voyage beaucoup et cherche à vendre sa maison de U.________, cette dernière n'est pas louée et constitue son lieu de vie principal, qu'elle a toujours sa ligne téléphonique fixe à l'adresse de cette villa, qu'elle utilise un numéro de Natel suisse de manière régulière et exclusive et que toutes les factures de téléphone sont envoyées à U.________.
C'est en vain par ailleurs qu'elle tire argument du fait que l'appartement de Londres mentionné dans l'avis de départ n'a été loué que pour six semaines, du 23 février au 5 avril 2015, date bien antérieure au dépôt de la requête de séquestre. La cour cantonale n'a pas considéré ce fait comme déterminant, car elle a jugé vraisemblable que la recourante avait pu trouver un autre logement au Royaume-Uni à l'expiration du bail ou renouveler ce dernier. Elle a fondé cette constatation sur le fait que l'intéressée était considérée comme résidente fiscale au Royaume-Uni, ce qui supposait qu'elle ait séjourné un nombre suffisant de jours durant l'année fiscale, et sur l'annonce de son départ de U.________ pour Londres qui ne trouvait de sens que si elle comptait s'installer durablement au Royaume-Uni. Or, en se contentant d'affirmer péremptoirement que rien au dossier n'indique que la location n'aurait pas pris fin en avril 2015, la recourante ne critique pas cette appréciation conformément aux exigences (cf. supra, consid. 2).
Pour le reste, qu'elle soit au bénéfice d'un permis d'établissement en Suisse (permis B) valable jusqu'en juin 2018 ou que l'adresse de U.________ figure sur la réquisition d'annotation de la restriction du droit d'aliéner au Registre foncier ou dans le recours au Tribunal cantonal ne saurait l'emporter sur le lieu, à savoir le Royaume-uni et plus particulièrement Londres, où se focalisent les éléments retenus par l'autorité cantonale (cf. ATF 136 II 405 consid. 4.3 et les références) sans que la recourante ne soit parvenue à en démontrer la constatation arbitraire.

4.
La recourante conteste en outre que l'intimée ait rendu vraisemblable sa créance. Elle soutient que le rapport de l'expert électricien produit le 20 avril 2016 dans le cadre du procès en validation du séquestre et sur lequel s'est fondée l'autorité cantonale pour admettre la vraisemblance de l'existence de la créance n'a aucune force probante, que la requête de contre-expertise du 6 mai 2016 déposée dans le procès au fond démontre en effet le caractère lacunaire, incompréhensible, contradictoire et insuffisamment motivé de cette pièce et que, de fait, le Tribunal d'arrondissement de La Côte a ordonné la mise en oeuvre d'une seconde expertise le 30 septembre 2016.

4.1. La Cour des poursuites et faillites a considéré que l'expertise produite le 20 avril 2016 constituait incontestablement une pièce et suffisait à rendre vraisemblable, au degré requis de la vraisemblance simple, l'existence de la créance invoquée. Le fait que la créancière ait établi un devis inférieur n'y changeait rien, la cour n'ayant pas à examiner les moyens de fond concernant la portée de ce devis et la question des éventuelles commandes supplémentaires.

4.2. En contestant la valeur probante du rapport d'expertise sur lequel l'autorité cantonale s'est fondée, la recourante s'en prend à l'appréciation des preuves, ce qui suppose d'expliquer de façon circonstanciée en quoi celle-là serait entachée d'arbitraire (cf. supra, consid. 2). A cet effet, la recourante se réfère à sa requête du 6 mai 2016 de mise en oeuvre d'une contre-expertise ainsi qu'à la décision du 30 septembre 2016 du Tribunal d'arrondissement de La Côte qui y fait droit, dont elle prétend qu'il s'agit d'un fait nouveau recevable devant la Cour de céans en vertu de l'art. 278 al. 3 , 2 ème phrase, LP. Ce faisant, la recourante ignore d'abord que cette dernière disposition ne trouve pas application devant le Tribunal fédéral (arrêt 5A_487/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.6.1) devant lequel aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en effet être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 LTF). On ne voit ensuite pas en quoi la simple requête de mise en oeuvre d'une contre-expertise enlèverait manifestement toute force probante au rapport d'expertise et l'infirmerait à l'évidence. Cela étant, la Cour des poursuites et des faillites n'est pas tombée dans l'arbitraire en se fondant
sur le rapport du 20 avril 2016 pour établir la vraisemblance de la créance alléguée.

5.
La recourante taxe enfin d'arbitraire le montant de 15'000 fr. arrêté à titre de sûretés au sens de l'art. 273 al. 1 LP. Elle soutient que le dommage qu'elle encourt du fait que la vente de sa maison est bloquée en raison du séquestre, blocage qui pourrait durer pendant au moins deux ans, le temps des procédures d'opposition et de validation du séquestre, s'élève à 283'000 fr. au moins, voire 620'000 fr. A titre de démonstration, elle se livre au calcul d'un intérêt à 5% durant deux ans sur la valeur fiscale de l'immeuble (2'830'000 fr.), respectivement sur le prix auquel celui-ci a été mis en vente (6'200'000 fr.). Elle estime que le taux de 1% retenu par l'autorité cantonale est " arbitrairement bas ", " ne correspond à rien " et ne fait " l'objet d'aucune explication dans l'arrêt entrepris " et que la durée d'une année prévue pour la procédure est " beaucoup trop courte " et ne tient pas compte du fait que la maison est déjà bloquée depuis le mois de janvier 2016, soit depuis près d'une année et qu'il est enfin choquant de diviser encore par moitié le montant obtenu, motif pris qu'il faudrait tenir compte des chances de vendre l'immeuble pendant la durée prévisible du séquestre. Cela étant, elle arrête en définitive les sûretés
à 100'000 fr.

5.1. Le droit fédéral règle les conditions et le contenu des sûretés prévues par l'art. 273 al. 1 LP. Le séquestrant peut être astreint - tant par l'ordonnance elle-même (art. 274 al. 2 ch. 5 LP) qu'à un stade ultérieur (cf. STOFFEL, Basler Kommentar, SchKG II, 2 e éd., 2010, n os 18, 24 et 30 ad art. 273 LP) - de fournir des sûretés lorsque la créance ou le cas de séquestre sont douteux (ATF 112 III 112 consid. 2a; 93 I 278 consid. 5a), ou que la créance a perdu de sa vraisemblance par rapport au moment où le séquestre a été autorisé (ATF 113 III 94 consid. 6 et les références). L'autorité de séquestre apprécie librement s'il se justifie d'imposer une garantie (ATF 112 III 112 consid. 2c), dont le Tribunal fédéral ne revoit la fixation que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst., en relation avec l'art. 98 LTF; arrêts 5A_757/2010 du 20 avril 2011 consid. 2.1; 5A_165/2010 du 10 mai 2010 consid. 2.1, in Praxis 2011 p. 142).

5.2. En l'espèce, la recourante soutient que les sûretés ont été arbitrairement fixées à 15'000 fr. Elle demande qu'elles soient arrêtées à 100'000 fr. Force est toutefois de relever que ce chef de conclusions n'est pas motivé (art. 106 al. 2 LTF; supra, consid. 2 et 5.1). Après avoir exposé les éléments pertinents pour déterminer le préjudice qu'elle subit du fait du séquestre de sa villa (sur la notion de sûretés: cf. arrêts 5A_757/2010 du 20 avril 2010 consid. 2.2; 5A_165/2010 du 10 mai 2010 consid. 2.3.2 et 2.3.3 et les nombreuses citations, in Praxis 2011 p. 144), elle opère en effet une démonstration qui ne permet pas de comprendre comment elle arrive au dommage concret de 100'000 fr. auquel elle conclut. Son argumentation consiste à exposer que, " calculé au taux légal de 5% par année sur deux ans, en application de la jurisprudence et de la doctrine [...] ", " l'intérêt se monte en capital à 283'500 fr., respectivement 620'000 fr., selon que l'on tienne compte de la valeur fiscale de l'immeuble (2'825'000 fr.) ou du prix auquel il a été mis en vente (6'200'000 fr.), et à en déduire que la quotité des sûretés arrêtée à 15'000 fr. est ainsi largement insuffisante, puisque " près de vingt fois " inférieure au montant de
283'500 fr. au moins, qui correspond à la règle. La Cour de céans est ainsi dans l'impossibilité de déterminer en quoi il était arbitraire de retenir le montant de 15'000 fr. au lieu des 100'000 fr. demandés.

6.
Vu ce qui précède, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée qui n'a pas été invitée à répondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 22 mars 2017

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Jordan

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
¹	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
¹	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
²	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
³	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
⁴	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
⁵	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
⁶	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
²	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
³	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
¹	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
¹	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
²	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
³	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
⁴	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
⁵	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
⁶	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
²	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
³	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 273 - 1 Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
¹	Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
²	L'action en dommages-intérêts peut aussi être intentée au for du séquestre.

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 274 - 1 Le juge charge le préposé ou un autre fonctionnaire ou employé de l'exécution du séquestre et lui remet à cet effet une ordonnance de séquestre.489
¹	Le juge charge le préposé ou un autre fonctionnaire ou employé de l'exécution du séquestre et lui remet à cet effet une ordonnance de séquestre.489
²	Cette ordonnance énonce:
¹	le nom et le domicile du créancier, de son représentant, le cas échéant, et du débiteur;
²	la créance pour laquelle le séquestre est opéré;
³	le cas de séquestre;
⁴	les objets à séquestrer;
⁵	la mention que le créancier répond du dommage et l'indication des sûretés à fournir.

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
¹	Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
²	Le juge entend les parties et statue sans retard.
³	La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
⁴	L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
¹	Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
²	Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 46 - 1 Le for de la poursuite est au domicile du débiteur.
¹	Le for de la poursuite est au domicile du débiteur.
²	Les personnes morales et sociétés inscrites au registre du commerce sont poursuivies à leur siège social, les personnes morales non inscrites, au siège principal de leur administration.86
³	Chacun des indivis peut, en raison des dettes d'une indivision qui n'a pas de représentant, être poursuivi dans le lieu où ils exploitent l'indivision en commun.87
⁴	La communauté des propriétaires par étages est poursuivie au lieu de situation de l'immeuble.88

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 23 - 1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
¹	Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
²	Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles.
³	Cette dernière disposition ne s'applique pas à l'établissement industriel ou commercial.

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique:
¹	Au sens de la présente loi, une personne physique:
^a	a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir;
^b	a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée;
^c	a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales.
²	Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
¹	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
²	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.