Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_231/2016

Sentenza del 21 giugno 2016

Corte di diritto penale

Composizione
Giudici federali Denys, Presidente,
Eusebio, Jametti,
Cancelliere Gadoni.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. dott. Elio Brunetti,
ricorrente,

contro

Ministero pubblico del Cantone Ticino, Palazzo di giustizia, via Pretorio 16,
casella postale 5246, 6901 Lugano,
opponente.

Oggetto
Grave infrazione alle norme della circolazione,

ricorso in materia penale contro la sentenza emanata
il 28 gennaio 2016 dalla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
Con sentenza del 29 settembre 2015 il Giudice della Pretura penale ha riconosciuto A.________ autore colpevole di grave infrazione alle norme della circolazione, per avere, a Piotta, il 17 agosto 2014, causato un serio pericolo per la sicurezza, circolando con un'autovettura Mercedes alla velocità di 124 km/h (dedotto il margine di tolleranza), accertata dalla polizia mediante un apparecchio radar, malgrado il limite vigente di 80 km/h. L'imputato è stato condannato alla pena pecuniaria di 60 aliquote giornaliere di fr. 420.-- ciascuna, per complessivi fr. 25'200.--, sospesa condizionalmente per un periodo di prova di tre anni, alla multa di fr. 2'000.-- e al pagamento delle spese processuali. Il Giudice della Pretura penale ha contestualmente stabilito che, in caso di mancato pagamento, la multa sarà sostituita con una pena detentiva di 20 giorni.

B.
Adita dall'imputato, con sentenza del 28 gennaio 2016 la Corte di appello e di revisione penale (CARP) ha sostanzialmente confermato il giudizio di primo grado. Ha nondimeno stabilito in due anni il periodo di prova della sospensione condizionale e fissato in cinque giorni la pena detentiva sostitutiva in caso di mancato pagamento della multa.

C.
A.________ impugna questa sentenza con un ricorso in materia penale al Tribunale federale, chiedendo di riformarla nel senso di proscioglierlo dall'imputazione di grave infrazione alle norme della circolazione e di porre gli oneri processuali delle precedenti istanze a carico dello Stato del Cantone Ticino. In via subordinata, chiede che la sentenza impugnata sia annullata e che gli atti siano rinviati alla Corte cantonale per un nuovo giudizio sulla base delle considerazioni del Tribunale federale.
Non sono state chieste osservazioni sul gravame, ma è stato richiamato l'incarto cantonale.

Diritto:

1.
Presentato dall'imputato, che ha partecipato alla procedura dinanzi alla precedente istanza, le cui conclusioni sono state disattese (art. 81 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
e b n. 1 LTF), e diretto contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF), resa in materia penale (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
LTF) da un'autorità cantonale di ultima istanza (art. 80 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
LTF), il ricorso in materia penale, tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF), è sotto i citati aspetti ammissibile.

2.

2.1. Il ricorrente precisa di non contestare i fatti oggetto d'imputazione. Né egli contesta che il superamento di 44 km/h del limite di velocità di 80 km/h costituisce in concreto una grave infrazione alle norme della circolazione ai sensi dell'art. 90 cpv. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
LCStr. Ribadisce per contro di avere agito in uno stato di necessità. Rileva di avere accusato, all'altezza di Ambrì, un improvviso malessere con forti dolori allo stomaco, nausea e dissenteria. In quelle condizioni, a conoscenza dei luoghi, ha quindi preso la decisione di accelerare per recarsi nei pressi di una cabina elettrica situata nelle immediate vicinanze. Evidenzia come le condizioni stradali fossero ottimali, adducendo che quella adottata sarebbe stata l'unica soluzione da lui prospettabile in quel momento. Secondo il ricorrente, considerato che "non vedeva l'ora di arrestarsi per liberarsi, sarebbe peraltro insensato credere che, se egli avesse ritenuto possibile accostare prima, non lo avrebbe fatto". Contesta che vi fosse la possibilità di fermarsi prima, giacché sulla destra della carreggiata non vi sarebbe stato uno spazio sufficiente per accostare il veicolo, mentre sullo spiazzo situato sul lato sinistro, nei pressi di una catasta di legna, non avrebbe
beneficiato di alcuna privacy.

2.2. Sia l'art. 17
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants.
CP, relativo allo stato di necessità esimente, che l'art. 18
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
CP, concernente lo stato di necessità discolpante, presuppongono che l'autore abbia commesso un atto punibile per preservare un bene giuridico proprio o un bene giuridico altrui da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile. Il pericolo è imminente quando non è né passato né futuro, bensì attuale e concreto (DTF 122 IV 1 consid. 3a). L'impossibilità di evitare altrimenti il pericolo implica una sussidiarietà assoluta (cfr. sentenza 6B_176/2010 del 31 maggio 2010 consid. 2.1 e rinvio, in: JdT 2010 I 565 segg.). La questione di sapere se questa condizione è realizzata deve essere esaminata sulla base delle circostanze concrete del caso in esame (DTF 122 IV 1 consid. 4; sentenza 6B_176/2010, citata, consid. 2.1).
Secondo la giurisprudenza, nel caso di un superamento importante del limite di velocità, come nella fattispecie, uno stato di necessità può essere ammesso soltanto con grande riserbo (DTF 116 IV 364 consid. 1a; sentenze 6B_7/2010 del 16 marzo 2010 consid. 2 e 1C_4/2007 del 4 settembre 2007 consid. 2.2). Di massima, un eccesso di velocità considerevole può essere giustificato da uno stato di necessità solo quando sono in discussione beni giuridici particolarmente importanti come la vita e l'integrità della persona. Anche in simili casi occorre però dare prova di ritegno, giacché un superamento rilevante del limite di velocità può comportare un pericolo concreto per un numero imprecisato di persone, che sovente non si realizza soltanto per un semplice caso (DTF 116 IV 364 consid. 1a). Il riconoscimento di uno stato di necessità entra perciò in considerazione segnatamente in casi in cui il conducente deve portare il più rapidamente possibile all'ospedale un paziente che presenta gravi sintomi di malattia, oppure quando egli stesso soffre di un problema di salute tale da metterne in pericolo la vita, che impone un immediato trasferimento all'ospedale (cfr. DTF 106 IV 1). In questi casi sono infatti in questione la vita e l'integrità
fisica della persona (cfr. sentenze 6B_7/2010, citata, consid. 2 e 1C_4/2007, citata, consid. 2.2).

2.3. La Corte cantonale ha accertato che, all'inizio del paese di Ambrì, il ricorrente ha iniziato ad accusare dei problemi di stomaco, che, subito dopo l'area di servizio autostradale di Piotta, sono degenerati in un attacco di vomito e dissenteria. Ha quindi ritenuto che nel tratto di strada in cui è stato constatato l'eccesso di velocità, egli si è trovato in una situazione di pericolo imminente. Ha infatti considerato che una persona colpita da conati di vomito e dissenteria mentre guida, si espone al rischio di perdere il controllo del veicolo e di mettere quindi a repentaglio la propria incolumità e quella degli altri utenti della strada. La Corte cantonale ha tuttavia rilevato che tale pericolo poteva essere evitato senza infrangere la legge, siccome il ricorrente avrebbe potuto rallentare e fermarsi il più presto possibile all'insorgere del malessere, anziché accelerare e compiere una manovra di sorpasso azzardata. Ha in particolare ritenuto ch'egli poteva per esempio accostare sulla striscia di prato a destra della carreggiata, oppure poteva arrestarsi nello spiazzo dinanzi alle cataste di legna presenti sul lato sinistro della strada, dove avrebbe anche potuto appartarsi.
Il ricorrente sostiene che non vi sarebbe stata alcuna possibilità di arrestarsi sulla destra, giacché il punto indicato dalla Corte cantonale sarebbe situato diverse decine di metri prima di quello in cui ha iniziato la manovra di accelerazione. Adduce inoltre che nello specifico luogo l'arresto del veicolo sarebbe stato possibile unicamente per l'esistenza di una rientranza della recinzione metallica che delimita il vicino sedime autostradale. Ritiene inoltre che accanto alle cataste di legna, egli "non avrebbe goduto con ogni evidenza di alcun tipo di privacy, con conseguente evidente e grave lesione del suo onore". Con queste generiche argomentazioni, il ricorrente non sostanzia tuttavia l'impossibilità di fermarsi prima della cabina elettrica prescelta, che egli stesso riconosce essere situata a una distanza da 170 m a 230 m dal tratto in cui ha commesso l'infrazione. In particolare, adducendo semplicemente che la sosta nell'ampio spiazzo a fianco della catasta di legna non sarebbe stata ottimale sotto il profilo della riservatezza, egli non esclude che sarebbe comunque stato possibile arrestarsi in quel luogo, sebbene non ottimale. In tali circostanze, la Corte cantonale ha negato a ragione l'adempimento del requisito della
sussidiarietà assoluta. Nella fattispecie, il ricorrente si è certo trovato in una situazione disagevole, tuttavia non equiparabile alla necessità di un trasferimento d'urgenza all'ospedale perché la sua vita sarebbe stata in pericolo. Non si giustificava quindi di commettere una grave infrazione alle norme della circolazione, che ha comportato un pericolo rilevante per la vita e l'integrità degli altri utenti della strada.

3.

3.1. Il ricorrente critica la commisurazione della pena, rimproverando alla Corte cantonale di avere escluso a torto uno stato di grave angustia. Sostiene di essersi trovato in una situazione prossima allo stato di necessità e di non avere scorto una via d'uscita alternativa a quella di compiere l'infrazione. Ribadisce inoltre che, anche nell'ipotesi in cui avesse preso in considerazione la possibilità di accostare a lato della strada, la sua sfera privata sarebbe stata tutelata soltanto nel posto da lui scelto, presso la cabina elettrica, siccome più appartata. Il ricorrente sostiene inoltre che i giudici cantonali non avrebbero considerato le sue condizioni personali, in particolare il fatto ch'egli sarebbe incensurato. A suo dire, al riguardo non potrebbe essere tenuto conto delle sue dichiarazioni relative a due precedenti condanne "per velocità" non risultanti dall'estratto del casellario giudiziale. Esse sarebbero state da lui rilasciate dinanzi alla polizia senza beneficiare dell'assistenza di un interprete, nonostante fosse di madrelingua tedesca. Ritiene quindi ingiustificata la multa aggiuntiva di fr. 2'000.--, fondata su motivi di prevenzione speciale e generale, postulandone la riduzione a un importo massimo di fr.
500.--.

3.2. Giusta l'art. 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
CP, il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita (cpv. 1); la colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la riprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione (cpv. 2).
Questa norma conferisce al giudice un ampio potere di apprezzamento. Il Tribunale federale interviene solo quando il giudice cantonale cade nell'eccesso o nell'abuso del potere di apprezzamento, ossia laddove la pena esca dal quadro legale, sia valutata in base a elementi estranei all'art. 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
CP, oppure appaia eccessivamente severa o clemente (DTF 135 IV 130 consid. 5.3.1; 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 e rinvii).
Secondo l'art. 48 lett. a n. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48 - Le juge atténue la peine:
a  si l'auteur a agi:
a1  en cédant à un mobile honorable;
a2  dans une détresse profonde;
a3  sous l'effet d'une menace grave;
a4  sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait;
b  si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime;
c  si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi;
d  si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui;
e  si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle.
CP, il giudice attenua la pena se l'autore ha agito in stato di grave angustia. Ciò si realizza quando una situazione analoga ad uno stato di necessità spinge l'autore a commettere l'atto punibile, vale a dire quando l'angustia raggiunge un grado particolarmente elevato, tale da indurre l'interessato a ritenere che la commissione del reato sia l'unica via d'uscita. L'angustia può essere di natura materiale o psichica (DTF 110 IV 9 consid. 2; 107 IV 94 consid. 4a).

3.3. La precedente istanza ha ritenuto che il superamento del limite di velocità commesso dal ricorrente (di 44 km/h su un tratto stradale in cui vigeva un limite di 80 km/h) configura una colpa oggettivamente grave. Ha negato ch'egli avesse agito in uno stato di grave angustia, giacché invece di fermarsi immediatamente ai primi segni di malessere, ha deciso di proseguire il viaggio per raggiungere la cabina elettrica posta alcune centinaia di metri più avanti. I giudici cantonali hanno accertato che, nonostante il malore che lo aveva colto, il ricorrente ha avuto il tempo di ragionare su quanto gli stava accadendo e di scegliere, tra le varie opzioni a disposizione, il luogo dove appartarsi, tant'è ch'egli ha dichiarato dinanzi agli agenti di polizia di avere superato il limite di velocità perché stava cercando una toilette. Hanno quindi concluso che l'angustia non era così grave da compromettere la sua autonomia decisionale e obbligarlo a commettere il reato.
Ciò che l'autore sapeva, voleva o ha preso in considerazione sono questioni di fatto (DTF 130 IV 58 consid. 8.5 e rinvii) che vincolano di principio il Tribunale federale, tranne quando i fatti sono stati accertati in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto (cfr. art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Il ricorrente non si confronta con gli esposti accertamenti, spiegando con una motivazione conforme alle esigenze dell'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF per quali motivi sarebbero manifestamente insostenibili o in chiaro contrasto con gli atti. Si limita in sostanza ad addurre di avere guardato soltanto in avanti, in direzione della cabina elettrica, e di non avere visto altre possibilità di arresto, che peraltro non sarebbero state ottimali sotto il profilo della riservatezza. In tali circostanze, egli si scosta dai fatti accertati senza dimostrarne l'arbitrio. Come visto, la Corte cantonale ha stabilito, in modo vincolante per il Tribunale federale, che il ricorrente ha avuto il tempo di ragionare ed ha consapevolmente scelto di non fermarsi subito, ma di proseguire oltre per raggiungere un luogo più distante. In tali circostanze, non ha quindi violato l'art. 48 lett. a n. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48 - Le juge atténue la peine:
a  si l'auteur a agi:
a1  en cédant à un mobile honorable;
a2  dans une détresse profonde;
a3  sous l'effet d'une menace grave;
a4  sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait;
b  si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime;
c  si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi;
d  si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui;
e  si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle.
CP ritenendo che lo stato di angustia non fosse così grave da indurlo a
commettere il reato quale unica via d'uscita.

3.4. Contrariamente all'affermazione del ricorrente, la CARP non ha poi fondato la multa di fr. 2'000.-- su uno specifico rischio di recidiva, riconoscendo anzi esplicitamente l'assenza di una prognosi negativa. Il richiamo generico di due precedenti condanne per eccessi di velocità, evocate dal ricorrente nell'interrogatorio dinanzi alla polizia, ma eliminate dal casellario giudiziale, non è stato preso in considerazione dalla Corte cantonale per una valutazione della prognosi e non ha di per sé comportato conseguenze giuridiche a suo scapito (cfr. DTF 135 I 71 consid. 2.10). I giudici cantonali hanno semplicemente giustificato la multa facendo riferimento agli scopi di prevenzione generale e speciale della sanzione. L'art. 42 cpv. 4
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.31
1    Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.31
2    Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.32
3    L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui.
4    Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.33
CP consente infatti di infliggere, oltre alla pena pecuniaria condizionalmente sospesa, una multa ai sensi dell'art. 106
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 106 - 1 Sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de 10 000 francs.
1    Sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de 10 000 francs.
2    Le juge prononce dans son jugement, pour le cas où, de manière fautive, le condamné ne paie pas l'amende, une peine privative de liberté de substitution d'un jour au moins et de trois mois au plus.
3    Le juge fixe l'amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise.
4    Le paiement ultérieur de l'amende entraîne une réduction proportionnelle de la peine privative de liberté de substitution.
5    Les art. 35 et 36, al. 2, sont applicables par analogie à l'exécution et à la conversion de l'amende.146
CP. Questa possibilità, nell'ambito di reati di massa, permette di infliggere una sanzione percepibile per l'imputato; tiene altresì conto delle esigenze di prevenzione generale e speciale, incrementando il ridotto potenziale di prevenzione della sola pena pecuniaria con la condizionale (cfr. DTF 134 IV 60 consid. 7.3.1 pag. 74 seg.). Alla luce di queste precisazioni, rilevato che
il cumulo di una pena pecuniaria con la condizionale con una multa è di principio ammissibile, il ricorrente non dimostra che la CARP avrebbe commisurato la pena abusando del proprio potere di apprezzamento.

4.
Ne segue che il ricorso deve essere respinto nella misura della sua ammissibilità. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza e sono quindi poste a carico del ricorrente (art. 66 cpv. 1LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione al patrocinatore del ricorrente, al Ministero pubblico e alla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino.

Losanna, 21 giugno 2016

In nome della Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Denys

Il Cancelliere: Gadoni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_231/2016
Date : 21 juin 2016
Publié : 01 juillet 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Grave infrazione alle norme della circolazione


Répertoire des lois
CP: 17 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants.
18 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
42 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.31
1    Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.31
2    Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.32
3    L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui.
4    Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.33
47 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
48 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48 - Le juge atténue la peine:
a  si l'auteur a agi:
a1  en cédant à un mobile honorable;
a2  dans une détresse profonde;
a3  sous l'effet d'une menace grave;
a4  sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait;
b  si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime;
c  si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi;
d  si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui;
e  si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle.
106
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 106 - 1 Sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de 10 000 francs.
1    Sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de 10 000 francs.
2    Le juge prononce dans son jugement, pour le cas où, de manière fautive, le condamné ne paie pas l'amende, une peine privative de liberté de substitution d'un jour au moins et de trois mois au plus.
3    Le juge fixe l'amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise.
4    Le paiement ultérieur de l'amende entraîne une réduction proportionnelle de la peine privative de liberté de substitution.
5    Les art. 35 et 36, al. 2, sont applicables par analogie à l'exécution et à la conversion de l'amende.146
LCR: 90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
LTF: 78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
106-IV-1 • 107-IV-94 • 110-IV-9 • 116-IV-364 • 122-IV-1 • 129-IV-6 • 130-IV-58 • 134-IV-17 • 134-IV-60 • 135-I-71 • 135-IV-130
Weitere Urteile ab 2000
1C_4/2007 • 6B_176/2010 • 6B_231/2016 • 6B_7/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • tribunal fédéral • questio • violation des règles de la circulation • détresse • bois • peine pécuniaire • recours en matière pénale • prévention générale et spéciale • détresse profonde • excès de vitesse • frais judiciaires • décision • ministère public • calcul • période d'essai • emprisonnement • cio • péril en la demeure • droit pénal
... Les montrer tous
JdT
2010 I 565