9C_699/2011 - 2012-05-21 - Invalidenversicherung

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 699/2011

Arrêt du 21 mai 2012
IIe Cour de droit social

Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen.
Greffière: Mme Moser-Szeless.

Participants à la procédure
B.________,
représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 17 mai 2011.

Faits:

A.
A.a Par décision sur opposition du 18 février 2005 (confirmée par jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 8 mars 2006), l'Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a rejeté la demande de prestations de B.________. L'administration s'est fondée à l'époque sur un rapport du docteur G.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie (du 22 juillet 2002), ainsi que sur une évaluation (du 20 novembre 2002) du docteur L.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin auprès du Service médical régional AI (SMR). Retenant tous deux le diagnostic de trouble somatoforme douloureux sous forme de lombalgies chroniques (en plus de cervicalgies subaiguës et de troubles dégénératifs modérés du rachis, sur le plan rhumatologique), les médecins ont conclu à une capacité entière de travail dans une activité adaptée, respectant les limitations décrites (le docteur G.________ attestant par ailleurs une incapacité de travail de 50 % dans l'ancienne activité de chauffeur livreur).
A.b Le 9 juin 2008, B.________ a présenté une nouvelle demande de prestations en produisant un rapport d'évaluation (du 14 avril 2008) relatif à un stage suivi auprès de X.________. Après avoir recueilli les avis des médecins traitants de l'assuré (les docteurs D.________, spécialiste FMH en médecine interne, V.________, spécialiste FMH en médecine interne et gastroentérologie, et M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), l'office AI a soumis le dossier au docteur Q.________, spécialiste FMH en chirurgie, du SMR. Celui-ci a nié l'existence de modification significative de l'état de santé depuis février 2005 et conclu à une capacité de travail inchangée (avis du 23 décembre 2008). Fort de ces conclusions, l'office AI a informé l'intéressé qu'il entendait rejeter sa demande, motif pris d'un degré d'invalidité (de 18,22 %) insuffisant pour ouvrir le droit à une rente (projet de décision du 6 février 2009). Il a maintenu sa position par décision du 8 septembre 2009, en se référant à un nouvel avis du SMR du 21 avril 2009.

B.
Statuant le 17 mai 2011 sur le recours formé par l'assuré contre cette décision, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a rejeté.

C.
B.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement. Sous suite de dépens, il en demande l'annulation et conclut au renvoi de la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois pour complément d'instruction et nouvelle décision.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF).

2.
Tout en renvoyant au jugement entrepris en ce qui concerne les règles légales et la jurisprudence applicables au présent litige, on précisera que lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (cf. art. 87 al. 4 aRAI), elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen quant au fond (ATF 130 V 64 consid. 2 p. 66 et les arrêts cités). Par analogie avec le cas de la révision au sens de l'art. 17 LPGA, pour déterminer si la modification des faits (relatifs à l'état de santé ou la situation économique) suffit à admettre le droit à la prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de refus de prestations (respectivement la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente) et les circonstances existant au moment du prononcé de la nouvelle décision (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 p. 75).

3.
Faisant siennes les conclusions du SMR du 21 avril 2009, la juridiction cantonale a constaté que l'état de santé du recourant n'avait pas subi de changement significatif depuis la décision sur opposition du 18 février 2005 et qu'il disposait d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles établies. En particulier, sur le plan somatique, aucune aggravation des lombalgies chroniques diagnostiquées à l'époque par le docteur G.________ n'avait été mise en évidence par les rapports des docteurs V.________ et D.________. Par ailleurs, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux ne pouvait pas être considéré comme une nouvelle atteinte invalidante, dès lors que le docteur L.________ en avait déjà fait état en 2002, en considérant que ce trouble ne correspondait pas à une atteinte à la santé invalidante. De plus, les médecins traitants du recourant n'avaient pas relevé d'éléments liés à ce diagnostic qui n'auraient pas été pris en considération à l'époque de la première décision administrative. Au contraire, il ne ressortait pas du rapport du psychiatre traitant que l'assuré présentait un état douloureux d'une gravité particulière telle que la mise en valeur de sa capacité de
travail ne pouvait plus être exigée de sa part, le docteur M.________ ayant indiqué que les troubles psychiques ne représentaient pas le facteur déterminant d'une incapacité durable de travailler.
Compte tenu de la capacité résiduelle de travail ainsi déterminée, les premiers juges ont ensuite confirmé le degré d'invalidité tel que fixé par l'intimé à 18,22 %.

4.
4.1 Invoquant une violation du droit (art. 6 et 8 LPGA; 28 LAI), le recourant reproche tout d'abord aux premiers juges de n'avoir pas mis en oeuvre une expertise psychiatrique, voire pluridisciplinaire, alors qu'une telle mesure d'instruction est nécessaire selon la jurisprudence pour apprécier le caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux dont il souffre et que de nouveaux éléments (consultation régulière d'un psychiatre, traitement médicamenteux antidépresseur et présence de phobies) sont apparus par rapport aux constatations du docteur L.________ en 2002.

4.2 Conformément à la jurisprudence citée par le recourant (ATF 130 V 352 consid. 2.2.5 p. 355), une expertise psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que des troubles somatoformes douloureux sont susceptibles d'entraîner. Une telle appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une composante psychique aux douleurs de l'assuré qui revêtirait une importance déterminante au regard de la limitation de la capacité de travail. Le Tribunal fédéral a ainsi retenu que des éclaircissements de la part d'un médecin psychiatre n'étaient pas nécessaires lorsqu'il n'existait aucun indice que l'assuré présentât une problématique psychique invalidante (arrêt I 761/01 du 18 octobre 2002, in SVR 2003 IV n° 11 p. 31).

4.3 Dans le cadre de sa première demande de prestations à l'assurance-invalidité, le recourant a été soumis à une évaluation psychiatrique auprès du docteur L.________, selon laquelle il souffrait d'un trouble somatoforme douloureux qui n'entraînait aucune limitation de sa capacité de travail; aucune comorbidité psychiatrique n'avait par ailleurs été relevée. Au cours de l'instruction de la seconde requête du recourant, le docteur M.________ a retenu les diagnostics de trouble somatoforme douloureux, de trouble anxieux sans précision et de lombalgies existant depuis une dizaine d'années. Il a cependant indiqué que la problématique de son patient était "avant tout sur le terrain somatique" et qu'il n'y avait "pas de maladie psychiatrique justifiant une incapacité 'séparée'", les restrictions étant uniquement physiques (rapport du 18 juillet 2008). Dans un courrier au conseil de l'assuré (du 22 janvier 2010), le psychiatre traitant a encore précisé qu'il était d'accord avec l'appréciation de son confrère L.________, en ce que les troubles psychiques ne constituaient pas le facteur déterminant d'une incapacité durable de travailler, les symptômes somatiques se trouvant au premier plan.
Compte tenu de l'évaluation du docteur M.________, qui, contrairement à ce qu'allègue le recourant, est déterminante pour apprécier son état de santé du point de vue psychique et la nécessité d'investigations complémentaires, une expertise psychiatrique se révèle superflue, comme l'a constaté à juste titre la juridiction cantonale. Les éléments médicaux dont fait état le psychiatre traitant ne laissent en effet pas apparaître d'indice suffisant en faveur d'une limitation de la capacité de travail de son patient au plan psychique. Quant aux "nouveautés" invoquées par le recourant, elles ne justifient pas davantage la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, puisque le psychiatre traitant s'est prononcé en prenant en considération le fait que son patient suivait une thérapie de soutien avec un traitement médicamenteux et lui avait "annoncé" des symptômes phobiques (que le médecin ne met pas en relation avec une quelconque incapacité de travail).

4.4 Pour le surplus, en tant que le recourant soutient qu'une expertise médicale pluridisciplinaire s'impose, parce que l'avis du docteur D.________ "laisse présumer d'une aggravation" au regard de la liste des limitations fonctionnelles retenues par rapport à celles décrites à l'époque par le docteur G.________, son argumentation n'est pas pertinente. On ne voit pas en quoi, et le recourant ne le précise pas, les limitations retenues par le docteur G.________ seraient différentes de celles dont a fait état le médecin traitant. En invoquant une présomption d'aggravation, le recourant ne fait en réalité que substituer sa propre appréciation à celle des premiers juges. Ce faisant, il n'établit pas en quoi leurs constatations sur l'absence de modification de son état de santé sur le plan somatique seraient manifestement inexactes ou insoutenables.
Par ailleurs, la juridiction cantonale a expliqué les raisons qui la conduisaient à suivre l'avis du docteur Q.________ plutôt que celui du docteur D.________ en ce qui concerne l'étendue de la capacité de travail dans une activité adaptée. A cet égard, c'est en vain que le recourant critique l'évaluation du SMR en faisant valoir qu'elle ne serait pas globale. Dans un rapport de synthèse des renseignements versés au dossier (cf. art. 59 al. 2bis LAI), le médecin du SMR a pris en compte l'ensemble des appréciations médicales recueillies par l'administration et repris une à une les évaluations des docteurs M.________, V.________ et D.________, en mettant en évidence, au regard des observations de ses confrères, l'absence de péjoration de l'état de santé du recourant, tant du point de vue somatique que psychique. En particulier, il a précisé que le médecin traitant n'avait fait état d'aucun élément nouveau par rapport aux constatations du docteur G.________, de sorte que son appréciation de la capacité de travail (de 50 %) ne pouvait être suivie, faute de motivation. A la lecture du rapport du docteur D.________, on constate en effet que son estimation de la capacité de travail n'est pas motivée et que la seule aggravation mentionnée
est liée au diagnostic d'état dépressif larvé, que le psychiatre traitant n'a toutefois pas retenu dans sa propre appréciation.

5.
5.1 Le recourant se prévaut encore d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), parce que la juridiction cantonale n'a pas répondu à ses critiques relatives aux contradictions que contiendrait son dossier et considéré qu'il n'avait pas contesté les éléments économiques ayant permis de fixer le taux d'invalidité à 18,22 %.

5.2 Une autorité qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence, motivé de façon suffisante et pertinente pour l'issue du litige, commet un déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117; arrêt 9C 561/2009 du 14 janvier 2010 consid. 6.2). Par ailleurs, la jurisprudence a déduit du droit d'être entendu, consacré à l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que l'autorité mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision; elle n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).

5.3 En l'occurrence, dans son recours devant la juridiction cantonale, l'intéressé s'est contenté d'expliquer qu'il avait "peine à comprendre" le revirement de l'administration, qui avait dans une note interne indiqué un degré d'invalidité de 23 % (après lui avoir reconnu le droit à une orientation professionnelle), avant de fixer l'invalidité à 18,22 % dans la décision litigieuse. Il n'en a cependant déduit aucune conclusion juridique, ni précisé en quoi le taux finalement retenu par l'intimé dans sa décision - seul déterminant pour le litige - était erroné au regard des éléments économiques nécessaires pour évaluer l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus (cf. art. 16 LPGA). Son grief n'est par ailleurs pas pertinent, puisque les deux taux d'invalidité qu'il invoque conduisent à nier le droit à une rente d'invalidité. On ne saurait dès lors reprocher aux premiers juges d'avoir renoncé à le discuter, de sorte que le moyen tiré de la violation du droit d'être entendu se révèle mal fondé.

6.
Vu ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours doit être rejeté.

7.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 21 mai 2012
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Meyer

La Greffière: Moser-Szeless

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
^a	gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
^b	gegen kantonale Erlasse;
^c	betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 96 Ausländisches Recht - Mit der Beschwerde kann gerügt werden:
^a	ausländisches Recht sei nicht angewendet worden, wie es das schweizerische internationale Privatrecht vorschreibt;
^b	das nach dem schweizerischen internationalen Privatrecht massgebende ausländische Recht sei nicht richtig angewendet worden, sofern der Entscheid keine vermögensrechtliche Sache betrifft.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 830.1 Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) ATSG Art. 17 Revision der Invalidenrente und anderer Dauerleistungen - 1 Die Invalidenrente wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers sich:
¹	Die Invalidenrente wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers sich:
^a	um mindestens fünf Prozentpunkte ändert; oder
^b	auf 100 Prozent erhöht.17
²	Auch jede andere formell rechtskräftig zugesprochene Dauerleistung wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der ihr zu Grunde liegende Sachverhalt nachträglich erheblich verändert hat.

SR 830.1 Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) ATSG Art. 8 Invalidität - 1 Invalidität ist die voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit.
¹	Invalidität ist die voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit.
²	Nicht erwerbstätige Minderjährige gelten als invalid, wenn die Beeinträchtigung ihrer körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit voraussichtlich eine ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit zur Folge haben wird.12
³	Volljährige, die vor der Beeinträchtigung ihrer körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit nicht erwerbstätig waren und denen eine Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, gelten als invalid, wenn eine Unmöglichkeit vorliegt, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen. Artikel 7 Absatz 2 ist sinngemäss anwendbar.13 14

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 59 Organisation und Verfahren - 1 Die IV-Stellen haben sich so zu organisieren, dass sie ihre Aufgaben nach Artikel 57 unter Einhaltung der gesetzlichen Vorschriften und der Weisungen des Bundes fachgerecht und effizient durchführen können.331
¹	Die IV-Stellen haben sich so zu organisieren, dass sie ihre Aufgaben nach Artikel 57 unter Einhaltung der gesetzlichen Vorschriften und der Weisungen des Bundes fachgerecht und effizient durchführen können.331
²	...332
^2bis	...333
³	Die IV-Stellen können Spezialisten der privaten Invalidenhilfe, Experten, medizinische und berufliche Abklärungsstellen, Fachstellen für die Integration von Ausländerinnen und Ausländern, Vermittlungsstellen für interkulturelles Übersetzen sowie Dienste anderer Sozialversicherungsträger beiziehen.334
⁴	Die IV-Stellen können mit anderen Versicherungsträgern und den Organen der öffentlichen Sozialhilfe Vereinbarungen über den Beizug der regionalen ärztlichen Dienste abschliessen.335
⁵	Zur Bekämpfung des ungerechtfertigten Leistungsbezugs können die IV-Stellen Spezialisten beiziehen.336
⁶	Die IV-Stellen berücksichtigen im Rahmen ihrer Leistungen die sprachlichen, sozialen und kulturellen Besonderheiten der Versicherten, ohne dass diese einen Rechtsanspruch auf eine besondere Leistung ableiten können.337

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.