Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 802/2017
Urteil vom 21. Februar 2018
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Polla.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwältin Anna Abplanalp-Zumbrunn,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 12. Oktober 2017 (200 17 324 IV).
Sachverhalt:
A.
A.________ meldete sich am 12. März 2012 unter Hinweis auf drei in den Jahren 2002, 2007 und 2011 erlittene Unfälle erneut bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, nachdem bereits in den Jahren 2006 und 2007 ergangene Leistungsgesuche infolge der innerhalb eines Jahres wiedererlangten vollständigen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit abgewiesen worden waren (Verfügungen vom 13. November 2006 und 29. Januar 2008). Die IV-Stelle Bern zog die Unfallakten der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) bei, veranlasste eine berufliche Abklärung durch die Genossenschaft E.________ und liess A.________ interdisziplinär durch das Zentrum für versicherungsmedizinische Begutachtung (ZVMB) GmbH, Medizinische Abklärungsstelle (MEDAS), Bern, begutachten (Expertise vom 24. Februar 2016). Im Rahmen des Vorbescheidverfahrens nahm ihr Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) zu den Einwänden Stellung (Bericht vom 10. Mai 2016), worauf die Verwaltung zusätzlich bei den Dres. med. B.________, FMH Neurologie, und C.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, eine Begutachtung in Auftrag gab (Expertise vom 24. September 2016). In Berücksichtigung einer weiteren Stellungnahme des RAD vom 27. Januar 2017 wies die IV-Stelle das
Rentenbegehren ab (Verfügung vom 21. Februar 2017).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 12. Oktober 2017 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Sache zur erneuten Beurteilung an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde an das Bundesgericht ist grundsätzlich ein reformatorisches Rechtsmittel (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
|
1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
2.
2.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.2. Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (BGE 132 I 42 E. 3.1 S. 44). Eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung weist damit die Tragweite von Willkür auf (BGE 135 II 145 E. 8.1 S. 153). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (Urteil 9C 570/2007 vom 5. März 2008 E. 4.2). Eine Sachverhaltsfeststellung ist etwa dann offensichtlich unrichtig, wenn das kantonale Gericht den Sinn und die Tragweite eines Beweismittels offensichtlich falsch eingeschätzt, ohne sachlichen Grund ein wichtiges und für den Ausgang des Verfahrens entscheidendes Beweismittel nicht beachtet oder aus den abgenommenen Beweisen unhaltbare Schlüsse gezogen hat (BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9; Urteile 8C 734/2016 vom 12. Juli 2017 E. 1.2; 9C 275/2016 vom 19. August 2016 E. 1.2 mit Hinweisen).
3.
3.1. Bei der Beurteilung der Arbeits (un) fähigkeit stützt sich die Verwaltung und im Beschwerdefall das Gericht auf Unterlagen, die von ärztlichen und gegebenenfalls auch anderen Fachleuten zur Verfügung zu stellen sind. Ärztliche Aufgabe ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten die versicherte Person arbeitsunfähig ist. Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob dieser für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge sowie der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen der Experten begründet sind (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352 mit Hinweis).
3.2. Bei den vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person handelt es sich grundsätzlich um Entscheidungen über eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.), welche das Bundesgericht seiner Urteilsfindung zugrunde zu legen hat (E. 2.1). Die konkrete Beweiswürdigung stellt ebenfalls eine Tatfrage dar. Dagegen ist die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Beweiswürdigungsregeln (BGE 132 V 393 E. 3.2 und 4 S. 397 ff.; Urteil I 865/06 vom 12. Oktober 2007 E. 4 mit Hinweisen) wie auch die Frage nach der rechtlichen Relevanz einer attestierten Arbeitsunfähigkeit (BGE 140 V 193) frei überprüfbare Rechtsfrage.
4.
Die Vorinstanz mass nach einlässlicher Beweiswürdigung dem polydisziplinären Gutachten der MEDAS vom 24. Februar 2016 und dem neurologisch-psychiatrischen Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 24. September 2016 in Bezug auf den medizinischen Sachverhalt Beweiskraft bei. In Abweichung von der im bidisziplinären Gutachten psychiatrisch begründeten Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 20 % stellte sie fest, es sei das aus orthopädischer Sicht formulierte Zumutbarkeitsprofil anzunehmen, ansonsten bestehe aber eine uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit. Bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 12 % verneinte sie einen Rentenanspruch.
5.
5.1.
5.1.1. Der Beschwerdeführer wendet dagegen ein, die Vorinstanz habe dem psychiatrischen Gutachten des Dr. med. C.________ zu Unrecht Beweiswert zuerkannt, da sich dieser nicht mit sämtlichen aktenkundigen Berichten auseinandergesetzt habe. Diese Vorbringen sind nicht stichhaltig, zumal er nicht weiter ausführt, welche Vorakten der Experte in seine Beurteilung hätte einbeziehen müssen. Den Darlegungen des Dr. med. C.________ kann vielmehr entnommen werden, dass er sich in der Expertise unter Ziffer 10 "Beurteilung und Differenzialdiagnose" namentlich mit dem psychiatrischen Vorgutachten der MEDAS sowie mit den Berichten des dannzumal behandelnden Psychiaters Dr. med. D.________ ausführlich auseinandersetzte. Er legte schlüssig dar, weshalb er die anamnestisch rezidivierenden depressiven Episoden (ICD-10 F33.4) als zurzeit remittiert erachtete, in Einklang mit Dr. med. D.________ aber eine andauernde Persönlichkeitsänderung bei chronischem Schmerzsyndrom (ICD-10 F62.8) bejahte. Er diagnostizierte zudem - anders als der psychiatrische Sachverständige im Gutachten der MEDAS - eine somatoforme Schmerzstörung und wies auf die negative Wechselwirkung zwischen der Persönlichkeitsänderung und der anhaltenden somatoformen Schmerzstörung mit
somatischen und psychischen Anteilen (ICD-10 F45.4) hin; die Symptomatik stufte er allerdings als leicht ein. Sodann bezog der Gutachter ebenfalls den Bericht der Genossenschaft E.________ vom 16. Mai 2013 in seine Beurteilung mit ein, wobei er diesen für die medizinische Einschätzung der Arbeitsfähigkeit nicht als massgeblich ansah. Entgegen dem Einwand des Beschwerdeführers schloss die Vorinstanz in nicht zu beanstandender Weise diesbezüglich, die Erkenntnisse aus dem Arbeitstraining änderten an der gutachtlichen Zumutbarkeitsbeurteilung nichts. Denn nach der Rechtsprechung ist die Frage nach den noch zumutbaren Tätigkeiten und Arbeitsleistungen nach Massgabe der objektiv feststellbaren Gesundheitsschädigung in erster Linie durch die Ärzte und nicht durch die Eingliederungsfachleute auf der Grundlage der von ihnen erhobenen, subjektiven Arbeitsleistung zu beantworten (Urteile 9C 396/2014 vom 15. April 2015 E. 5.4 und 9C 401/2014 vom 26. November 2014 E. 4.2.2; je mit Hinweis). Nach dem Gesagten ist eine willkürliche vorinstanzliche Beweiswürdigung nicht auszumachen, wenn das kantonale Gericht dem psychiatrischen Gutachten des Dr. med. C.________ in medizinischer Hinsicht folgte.
5.1.2. In Bezug auf die verbleibende Leistungsfähigkeit erachtete Dr. med. C.________ wegen der Persönlichkeitsänderung mit mehr Pausenbedarf und einer verlängerten Erholungszeit die Arbeitsfähigkeit um 20 % eingeschränkt. Der Experte verfügt bei der Festsetzung der Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
die diagnostizierte Persönlichkeitsänderung eine solche Annahme aus rechtlicher Sicht nicht zulässt, wovon die Vorinstanz ausging, kann, auch wenn nunmehr sämtliche psychischen Leiden einem strukturieren Beweisverfahren nach BGE 141 V 281 zu unterziehen sind (Urteil 8C 130/2017 vom 30. November 2017, zur Publikation bestimmt), offen gelassen werden. Denn auch in Abweichung von der vorinstanzlichen Annahme einer mit Blick auf die gestellten Diagnosen fehlenden invalidisierenden Gesundheitsschädigung, würde sich eine - anhand der medizinischen Gutachten maximal anzunehmende 20 %-ige Arbeitsunfähigkeit in einer leidensadaptierten Tätigkeit - jedenfalls nicht rentenbegründend auswirken:
5.2. Zur Invaliditätsbemessung des kantonalen Gerichts, insbesondere zur Festsetzung von Validen- und Invalideneinkommen, äussert sich der Beschwerdeführer nicht. Bei einem Einkommen als Gesunder von jährlich Fr. 66'924.- und dem vorinstanzlich bei einer vollständigen Arbeitsfähigkeit in einer leidensadaptierten Tätigkeit angenommenen hypothetischen Einkommen als Invalider von Fr. 65'177.10, resultierte bei einer 80 %-igen Arbeitsfähigkeit und einem behinderungsbedingten Abzug von 10 % ein Verdienst von Fr. 46'927.50. In Gegenüberstellung beider Vergleichseinkommen würde sich ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von gerundet 30 % ergeben.
5.3. Bei diesem Ergebnis besteht kein Anlass zur beantragten Rückweisung. Das kantonale Gericht hat zu Recht einen Rentenanspruch verneint. Die Beschwerde ist unbegründet.
6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Kosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 21. Februar 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Polla