Tribunal federal
{T 0/2}
5P.485/2006 /blb
Urteil vom 20. Juni 2007
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Meyer,
Gerichtsschreiber Ruppen.
Parteien
M.________ (Ehemann),
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Viktor Egloff,
gegen
F.________ (Ehefrau),
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Fürsprecher Marc Aebi,
Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, Amthaus I, Amthausplatz, 4500 Solothurn.
Gegenstand
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Staatsrechtliche Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer,
vom 19. Oktober 2006.
Sachverhalt:
A.
Die Ehegatten M.________ und F.________ führten vor dem Richteramt R.________ ein Eheschutzverfahren durch. Mit Urteil vom 31. März 2004 stellte die ausserordentliche Gerichtsstatthalterin die beiden Kinder A.________ (geboren 1990) und B.________ (geboren 1993) unter die Obhut der Mutter. Die monatlichen Unterhaltsbeiträge wurden auf je Fr. 750.-- für die beiden Kinder (ab dem 1. Dezember 2003; exklusive Kinderzulagen) sowie auf Fr. 1'635.-- (vom 1. Dezember 2003 bis zum 31. März 2004), resp. Fr. 1'240.-- (vom 1. April 2004 bis zum 30. November 2004) bzw. Fr. 1'715.-- (ab dem 1. Dezember 2004) für die Ehefrau festgelegt.
B.
Die vom Ehegatten gegen diesen Entscheid eingereichte Abänderungsklage wurde mit Urteil vom 6. Dezember 2005 teilweise gutgeheissen. Der Unterhaltsbeitrag an die Ehegattin wurde mit Wirkung ab dem 1. Oktober 2005 auf Fr. 1'475.-- herabgesetzt. Gegen diesen Abänderungsentscheid erhob der Ehegatte Rekurs an das Obergericht des Kantons Solothurn (Rekurs I). Mit Verfügung der Gerichtspräsidentin vom 24. März 2006 wurde das Kind A.________ unter die Obhut des Vaters gestellt. Aufgrund dieser Obhutsumteilung verfügte die Gerichtspräsidentin am 22. Mai 2006, dass der Unterhaltsbeitrag für das Kind A.________ mit Wirkung ab dem 1. April 2006 aufgehoben und dass ab demselben Datum derjenige für die Ehegattin auf Fr. 750.-- reduziert werde. Auch gegen diesen Entscheid rekurrierte der Ehemann an das Obergericht des Kantons Solothurn (Rekurs II). Mit Urteil vom 19. Oktober 2006 hiess das Obergericht die beiden Rekurse teilweise gut und änderte unter anderem die Unterhaltsbeiträge an die Ehegattin dergestalt ab, dass für den Monat Oktober 2005 Fr. 1'475.-- und ab dem 1. November 2005 noch Fr. 650.-- geschuldet sind.
C.
Mit Eingabe vom 23. November 2006 führt M.________ (fortan: Beschwerdeführer) staatsrechtliche Beschwerde wegen Verletzung der Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Ausserdem begehrt der Beschwerdeführer um unentgeltliche Rechtspflege. Zur Sache sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Der angefochtene Beschluss ist am 19. Oktober 2006 ergangen, womit auf das vorliegende Verfahren noch die Bestimmungen des Bundesrechtspflegegesetzes (OG) anwendbar sind, ungeachtet des Inkrafttretens des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG) am 1. Januar 2007 (vgl. Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
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1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
1.2 Das Bundesgericht prüft von Amtes wegen und mit freier Kognition, ob und in welchem Umfang auf eine staatsrechtliche Beschwerde einzutreten ist (BGE 131 I 153 E. 1 S. 156; 130 II 249 E. 2 S. 250).
1.3 Das Bundesgericht hat wiederholt entschieden, dass kantonal letztinstanzliche Entscheide, in denen Eheschutzmassnahmen angeordnet werden, nicht mit Berufung angefochten werden können. Das Urteil des Obergerichts betreffend Eheschutz (Abänderung von Unterhaltsbeiträgen gemäss Art. 179
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
Bundesgericht lediglich auf den (Haupt-) Antrag des Beschwerdeführers auf Aufhebung von Ziffer 4 des obergerichtlichen Urteils ein und dabei nur in dem Umfange, in welchem die Aufhebung begehrt wird.
1.4 Nach Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
zuzuordnen. Auch nimmt das Bundesgericht im Verfahren der Verfassungsbeschwerde keine Beweise wie z. B. eine Parteibefragung ab. Schliesslich tritt das Bundesgericht auf ungenügend begründete Vorbringen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid, wie sie allenfalls im Rahmen eines Berufungsverfahrens zulässig ist, nicht ein (BGE 110 Ia 1 E. 2a S. 3; 125 I 492 E. 1b S. 495; 131 I 291 E. 1.5 S. 297).
Wirft der Beschwerdeführer - wie vorliegend - der kantonalen Instanz zur Hauptsache Willkür vor, so hat er aufzuzeigen, inwiefern deren Entscheid offensichtlich unhaltbar sein soll, d.h. mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehe, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletze oder sonst wie in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderlaufe. Das Bundesgericht greift im Übrigen nur ein, wenn nicht bloss die Begründung des Entscheides, sondern auch das Ergebnis unhaltbar ist (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261; 132 I 13 E. 5.1 S. 17 mit Hinweisen).
2.
2.1 Das Obergericht hat festgehalten, dass der Ehegattin der volle Grundbetrag von Fr. 1'250.-- anzurechnen ist. Des Weiteren ist das Obergericht zum Schluss gelangt, dass die Beschwerdegegnerin mit ihrem Sohn im Hause ihres Lebenspartners wohnt und diesem einen monatlichen Mietzins (inkl. Nebenkosten) von Fr. 1'200.-- bezahlt. Dabei hat es sich im Wesentlichen auf den im Recht liegenden Mietvertrag vom 21. Dezember 2005 (gültig ab dem 1. Februar 2006) zwischen der Beschwerdegegnerin und ihrem neuen Lebenspartner sowie auf die Parteiaussagen gestützt.
2.2 Der Beschwerdeführer rügt diese obergerichtliche Unterhaltsberechnung als willkürlich. Der Beschwerdegegnerin seien nur rund der halbe Grundbetrag in der Höhe von Fr. 775.-- sowie ein Wohnkostenanteil von ca. Fr. 650.-- monatlich bei der Bedarfsberechnung anzurechnen. Dies begründet er damit, dass die Beschwerdegegnerin mit ihrem neuen Lebenspartner im Konkubinat lebe, da jene mit diesem in einer gemeinsamen Wohnung wohne.
2.3
2.3.1 Ein (qualifiziertes) Konkubinat im Sinne der Rechtsprechung ist von der blossen Wohn- und Lebensgemeinschaft zu unterscheiden. Gemäss ständiger Bundesgerichtspraxis ist ein solches Konkubinat erst gegeben, wenn ein der Ehe ähnlicher Unterstützungswille (analog zu Art. 163
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
|
1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
führte somit zur Aufhebung oder Sistierung der Unterhaltsrente (Urteil des Bundesgerichts 5C.93/2006 vom 23. Oktober 2006, E. 2.2.1 mit Hinweisen auf die Materialien). Dagegen bringt die (einfache) Wohn- und Lebensgemeinschaft bloss reduzierte Lebenshaltungskosten für die Beteiligten mit sich, die weder zur Sistierung noch zur Aufhebung einer bestehenden Unterhaltsleistung führen, diese jedoch im Rahmen der Bedarfsberechnung abändern können.
Dass ein (qualifiziertes) Konkubinat im Sinne der oberwähnten Grundsätze bestehe, geht weder aus den obergerichtlichen Feststellungen hervor noch lässt sich dies der Beschwerdeschrift entnehmen (Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
2.3.2 Das Obergericht hat weder eine Bedarfsberechnung erstellt noch einen Notbedarf für die Beschwerdegegnerin ermittelt. Jedoch hat es festgestellt, dass ein Manko nur unter den kumulativen Voraussetzungen zu vermeiden sei, dass der Beschwerdegegnerin weder ein hypothetisches Einkommen aufgerechnet werden könne noch ein (qualifiziertes) Konkubinat bestehe und so der Bedarf wesentlich verringert wäre. Ersteres hat das Obergericht verneint und wird vom Beschwerdeführer denn auch nicht angefochten. Letzteres hat es ebenfalls verneint, wogegen sich der Beschwerdeführer jedoch zur Wehr setzt. Aus der mit dem Rekurs II angefochtenen Verfügung vom 22. Mai 2006 ergibt sich ein Notbedarf der Beschwerdegegnerin von Fr. 3'400.--. Folgte man nun dem Beschwerdeführer und reduzierte den Grundbetrag der Beschwerdegegnerin auf Fr. 775.-- sowie deren Mietkosten(-anteil) auf Fr. 650.--, so bliebe gleichwohl ein Manko bestehen. Der der Beschwerdegegnerin zustehende Unterhaltsbeitrag berechnete sich somit nach wie vor aus der Differenz zwischen dem Einkommen des Beschwerdeführers und dessen Bedarf (vgl. BGE 127 III 68 E. 2c S. 70).
Aus dem Gesagten kann gefolgert werden, dass das Obergericht mit seinen Unterhaltsberechnungen im Ergebnis nicht in Willkür verfallen ist (vgl. oben E. 1.4 i. f.).
3.
3.1 Der Beschwerdeführer rügt die Nichtabnahme des von ihm beantragten Augenscheines (bezüglich der Liegenschaft des Lebenspartners der Beschwerdegegnerin) sowie die Nichtberücksichtigung der von ihm offerierten Beweismittel (Auszug aus dem elektronischen Telefonbuch, Bestätigung der Einwohnerkontrolle) als Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
3.2 Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
3.3 Es trifft im vorliegenden Fall zu, dass das Obergericht die vom Beschwerdeführer beantragten Beweismittel nicht abgenommen hat. Auch liess das Obergericht unerwähnt, dass es im Sinne einer vorweggenommenen Beweiswürdigung von den beantragten Beweisabnahmen abgesehen und das Beweisverfahren geschlossen habe, da es aufgrund der bereits abgenommenen Beweise seine Überzeugung gebildet habe und ohne Willkür annehmen konnte, dass diese Überzeugung durch weitere Beweiserhebungen nicht geändert werde (BGE 130 II 425 E. 2.1 S. 428). Aufgrund dieses obergerichtlichen Vorgehens und aufgrund der Tatsache, dass der Anspruch auf rechtliches Gehör formeller Natur ist, müsste diese Gehörsverletzung ungeachtet der Erfolgsaussichten der Beschwerde in der Sache selbst grundsätzlich zur Aufhebung des angefochtenen Beschlusses führen (BGE 127 I 128 E. 4d S. 132 und V 431 E. 3d S. 437; 126 I 19 E. 2d/bb S. 24; 125 I 113 E. 3 S. 118).
Nach ständiger Rechtsprechung setzt die staatsrechtliche Beschwerde in der Regel jedoch ein aktuelles und praktisches Rechtsschutzinteresse im Sinne einer Eintretensvoraussetzung voraus (Art. 88
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
4.
4.1 Nach dem Gesagten ist die staatsrechtliche Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 156 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
4.2 Das in der Beschwerde mitenthaltene Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege gemäss Art. 152
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
aussichtslos zu qualifizieren, da eine nicht bedürftige Partei die vorliegende staatsrechtliche Beschwerde bei vernünftiger Überlegung nicht eingereicht hätte. Demnach ist das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege abzuweisen. Indessen rechtfertigen die Umständen des vorliegenden Falles eine Reduktion der Gerichtskosten.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 1'500.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. Juni 2007
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: