Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 296/02
Urteil vom 20. Mai 2003
IV. Kammer
Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiberin Berger Götz
Parteien
Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Solothurn, Untere Sternengasse 2, 4500 Solothurn, Beschwerdeführer,
gegen
T.________, Beschwerdegegner
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn
(Entscheid vom 31. Oktober 2002)
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 29. Mai 2002 hat das Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Solothurn (AWA) den 1970 geborenen T.________ ab 1. März 2002 für sechs Tage wegen ungenügender persönlicher Arbeitsbemühungen während der Kündigungsfrist in der Anspruchsberechtigung eingestellt.
B.
In teilweiser Gutheissung der dagegen eingereichten Beschwerde hob das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn die Einstellungsverfügung vom 29. Mai 2002 auf und wies die Sache an das AWA zurück, damit es im Sinne der Erwägungen verfahre (Entscheid vom 31. Oktober 2002).
C.
Das AWA führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, der kantonale Gerichtsentscheid sei aufzuheben.
T.________ schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über die Pflicht zur Stellensuche (Art. 17 Abs. 1
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
|
1 | L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
2 | En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72 |
2bis | L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73 |
3 | L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74 |
a | aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement; |
b | aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5; |
c | de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable. |
4 | Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée. |
5 | L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
a | est sans travail par sa propre faute; |
b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
1.2 Die Einstellungsdauer bemisst sich nach dem Grad des Verschuldens (Art. 30 Abs. 3
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
a | est sans travail par sa propre faute; |
b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
|
1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
3 | La suspension dure: |
a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
b | refuse un emploi réputé convenable. |
5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
3 | La suspension dure: |
a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
b | refuse un emploi réputé convenable. |
5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
2.
Mit Schreiben vom 11. Dezember 2001 kündigte die bisherige Arbeitgeberin, die Firma M.________ AG das Arbeitsverhältnis mit dem Versicherten per 28. Februar 2002. Daraufhin beantragte er für die Zeit ab 1. März 2002 die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung. Nachdem er auf die Anfrage des AWA vom 8. Mai 2002, weshalb er während der Kündigungsfrist keine persönlichen Arbeitsbemühungen getätigt habe, nicht reagiert hatte, verfügte die Verwaltung am 22. Mai 2002 eine Einstellung in der Anspruchsberechtigung für die Dauer von 12 Tagen. Daraufhin machte der Versicherte geltend, er habe während der Kündigungsfrist Abklärungen betreffend Übernahme eines Schuhmacherbetriebes getroffen. Dies veranlasste das AWA, die Verfügung vom 22. Mai 2002 (wiedererwägungsweise) aufzuheben und die Einstellungsdauer mit Verwaltungsakt vom 29. Mai 2002 auf sechs Tage zu reduzieren. Das vom Versicherten am 5. Juni 2002 dem AWA eingereichte, von der X.________ AG, abgestempelte Formular über den Nachweis der persönlichen Arbeitsbemühungen in den Monaten Januar und Februar 2002 hat die Verwaltung - mit der Begründung, das Datum der Verfügung bilde die zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis - nicht mehr berücksichtigt. Das kantonale
Gericht vertritt demgegenüber die Auffassung, anlässlich eines Beratungsgesprächs vom 24. Mai 2002 sei dem Versicherten nochmals die Möglichkeit eingeräumt worden, seine persönlichen Arbeitsbemühungen während der Kündigungszeit vollständig nachzuweisen, weshalb ihm dafür nach Treu und Glauben eine hinreichende Frist hätte eingeräumt werden müssen. Die Sache gehe deshalb an das AWA zurück, welches die Arbeitsbemühungen in der Kündigungsfrist unter Berücksichtigung des am 5. Juni 2002 der Verwaltung eingereichten Nachweisformulars nochmals zu beurteilen habe.
3.
3.1 Es ist unbestritten, dass der Versicherte während der Kündigungsfrist Abklärungen zur Aufnahme einer selbstständigen Erwerbstätigkeit als Schuhmacher getroffen hat und dass dieser unternommene Schritt vorliegend nicht anders behandelt werden darf, als jene Bemühungen, die auf die Ausübung einer unselbstständigen Tätigkeit abzielen (nicht veröffentlichtes Urteil J. vom 5. März 1998, C 28/97). Fraglich ist, ob die Arbeitsbemühungen, welche erst nach Erlass der Verfügung (vom 29. Mai 2002) am 5. Juni 2002 geltend gemacht wurden, relevant sind. Entgegen der Ansicht der Verwaltung kann deren Unbeachtlichkeit nicht bereits daraus abgeleitet werden, dass sie erst nach ergangener Einstellungsverfügung behauptet worden sind. Denn sollten diese Arbeitsbemühungen getätigt worden sein, gehören sie zum Sachverhalt, wie er sich bis zum Erlass der Verfügung verwirklicht hat (BGE 121 V 366 Erw. 1b), und sind deshalb grundsätzlich massgebend. Ob der am 5. Juni 2002 der Verwaltung eingereichte Nachweis der Arbeitsbemühungen unter dem Blickwinkel von Treu und Glauben als unbeachtlich qualifiziert werden muss, nachdem die Verwaltung dem Versicherten vor Erlass der Verfügung vom 29. Mai 2002 Gelegenheit geboten hatte, seine Anstrengungen
hinsichtlich der Suche nach einer Arbeit darzutun, kann allerdings aus einem anderen Grund offen bleiben.
3.2 Gemäss Verwaltungspraxis werden in der Regel durchschnittlich 10 bis 12 Bewerbungen pro Monat verlangt, bei sehr qualifizierten Bewerbungen etwas weniger (BGE 124 V 234 Erw. 6; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, Bd. I, N 15 zu Art. 17, S. 250). Bei den im Formular vom 5. Juni 1996 aufgeführten Arbeitsbemühungen handelt es sich um neun in den Monaten Januar und Februar 2002 getätigte Anfragen des Personalvermittlungsbüros X.________ AG bei verschiedenen potentiellen Arbeitgebern. Die Kontaktnahme mit einem Stellenvermittlungsbüro ist zwar durchaus sinnvoll und empfehlenswert, vermag jedoch ohne zusätzliche persönliche Anstrengungen der Schadenminderungspflicht nicht zu genügen. Vielmehr hat sich die arbeitslose Person auch um offene und ausgeschriebene Stellen zu bemühen (ARV 1990 Nr. 20 S. 133 Erw. 2a mit Hinweis; Gerhards, a.a.O., Bd. I, N 18 zu Art. 17, S. 251 in fine). Die Anmeldung bei einem Personalvermittlungsbüro entbindet sie nicht davon, die Stellenangebote in der Tagespresse zu studieren und sich sofort auf jedes in Frage kommende Inserat zu melden. Selbst wenn somit im vorliegenden Fall neben den Abklärungen des Versicherten betreffend Übernahme eines Schuhmacherbetriebes auch die - einzig von
einem Personalvermittlungsbüro getätigten - Anfragen bei Firmen in die Beurteilung einbezogen würden, müssten die persönlichen Arbeitsbemühungen während der zweimonatigen Kündigungsfrist insgesamt als qualitativ und quantitativ ungenügend gewertet werden.
3.3 Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung erfolgte nach dem Gesagten im Ergebnis zu Recht. Unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Umstände ist die Festlegung der Einstellungsdauer auf sechs Tage durch die Verwaltung, welche nur die Bemühungen im Zusammenhang mit der Aufnahme einer selbstständigen Erwerbstätigkeit berücksichtigt hat, als wohlwollend zu bezeichnen. Selbst wenn darüber hinaus auch die vom Stellenvermittlungsbüro unternommenen Anfragen in die Beurteilung einbezogen würden, liesse sich die im unteren Bereich des leichten Verschuldens liegende sechstägige Einstellungsdauer nicht beanstanden.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 31. Oktober 2002 aufgehoben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Arbeitslosenkasse der Deutschschweizer Uhrenindustrie und verwandter Industrien (ADU), Solothurn, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 20. Mai 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: