Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_910/2015

Urteil vom 19. Mai 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Zenari,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Invaliditätsgrad; Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 5. November 2015.

Sachverhalt:

A.
Der 1952 geborene A.________ meldete sich im Mai 2011 wegen Herzrehabilitation bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Solothurn gewährte ein Belastungstraining bei der B.________ GmbH, das am 3. Oktober 2011 begann und am 30. November 2011 gemäss gleichentags von den Parteien unterzeichnetem Schlussbericht beendet wurde. Auf die im Rahmen des Vorbescheidverfahrens geäusserten Einwände des Versicherten hin holte die Verwaltung das Gutachten des Dr. med. C.________, Innere Medizin + Rheumatologie FMH, Manuelle Medizin SAMM, vom 5. August 2013 ein. Gestützt darauf lehnte sie - nach erneut durchgeführtem Vorbescheidverfahren - das Gesuch in Bezug auf die beantragte Invalidenrente mangels leistungsbegründenden Invaliditätsgrades ab (Verfügung vom 12. September 2014).

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn ab (Entscheid vom 5. November 2015).

C.
A.________ lässt lässt Beschwerde führen und beantragen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihm eine ganze Invalidenrente aufgrund eines Invaliditätsgrades von mindestens 70 % zu entrichten; eventualiter sei die Streitsache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle, subeventualiter an das kantonale Gericht zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Invalidenrente hatte. Dabei bildet Prozessthema die Frage, ob das kantonale Gericht den Gesundheitszustand (Art. 3 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
1    Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
2    Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.
ATSG) sowie die Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
und 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) als wesentliche Voraussetzungen für die Annahme einer Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) zutreffend beurteilt hat. Insbesondere ist zu prüfen, ob und inwieweit er das allenfalls verbliebene Leistungsvermögen auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt zu verwerten vermochte (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG).

3.

3.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, dass der Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit anhand des in allen Teilen beweiskräftigen Gutachtens des Dr. med. C.________ vom 5. August 2013 zu beurteilen sei. Danach litt der Versicherte an einer chronischen seronegativen, ossär destruierenden Oligoarthritis im Bereich der Grundgelenke beider Hände, anamestisch an einer multiokulären Gicht, an multifaktoriellen Fussbeschwerden beidseits mit Arthrose an den oberen und unteren Sprunggelenken (bei Spreiz-/Senkfussdeformität und Hallux valgus), an einer beginnenden Gonarthrose beidseits sowie an einer koronaren 3-Gefässerkrankung mit akutem Myokardinfarkt am 6. Februar 2011. Bezüglich der Gelenksveränderungen vor allem im Bereich der Hände konnten keine funktionellen Einschränkungen objektiviert werden, sodass manuell leicht bis mittelschwer belastende Tätigkeiten weiterhin möglich waren. Die oligoartikulären Gelenksbeschwerden, insbesondere an den Füssen, führten zu belastungsabhängigen Schmerzen. Weiter bestanden entzündliche Veränderungen (mulitokuläre Gicht), die jedoch aktuell unter optimaler Medikation inaktiv waren, weshalb diesbezüglich keine Funktionsbeeinträchtigung vorlag und auch nicht mehr zu erwarten war. Andere
rheumatologische Beschwerden, insbesondere am Achsenskelett, fanden sich mangels klinisch erhebbarer Befunde nicht. Für den angestammten Beruf als Bauarbeiter sowie vergleichbare, körperlich schwer belastende Tätigkeiten war der Versicherte seit dem akuten Myokardinfarkt vom 6. Februar 2011 nicht mehr einsetzbar; für eine körperlich weniger anspruchsvolle, den Leiden adaptierte Beschäftigung, bei der vermehrt Pausen zur Erholung möglich wären und die wechselbelastend ausgeübt werden könnten, war er ab dem Zeitpunkt der gutachterlichen Exploration mindestens zu 80 % arbeitsfähig. Diese verbliebene Leistungsfähigkeit bestand wahrscheinlich auch schon früher, zumal die vom Hausarzt angegebene Einschränkung von 50 % auf einer holistischen Einschätzung beruhte, mithin auch nicht medizinische, namentlich soziale Faktoren (hohes Erwerbsalter, niedrige Ressourcen für eine berufliche Reintegration, fehlende Deutschkenntnisse, langjähriger Führerausweisentzug) berücksichtigte.

3.2.

3.2.1. Der Beschwerdeführer macht - wie schon im kantonalen Verfahren - verschiedene Einwendungen gegen die Beweiskraft des Gutachtens des Dr. med. C.________ geltend.

3.2.2.

3.2.2.1. Er bringt zunächst vor, er spreche ausschliesslich Italienisch, weshalb der medizinische Sachverständige einen Dolmetscher hätte beiziehen müssen. Die Vorinstanz hat dazu richtig darauf hingewiesen, dass Dr. med. C.________ laut Expertise die Anamnese in italienischer Sprache erhob und er sich ohne grössere Schwierigkeiten mit dem Exploranden verständigen konnte. Daher ist ohne Weiteres anzunehmen, dass der Gutachter andernfalls einen Übersetzer beigezogen hätte. Im Übrigen ist nicht einzusehen, inwiefern mit der gemäss Beschwerde unzutreffenden und damit angeblich auf einem sprachlichen Missverständnis beruhenden Angabe des Experten, der Explorand habe sich entschieden, nach der Pensionierung ins Heimatland zurückzukehren, dessen Gutachten im Hinblick auf die Beurteilung des Gesundheitszustands und der Arbeitsfähigkeit in Zweifel gezogen werden sollte.

3.2.2.2. Weiter macht der Beschwerdeführer geltend, Dr. med. C.________ habe zum Zustand der koronaren 3-Gefässerkrankung kein fachmedizinisches Konsilium eingeholt und er habe den klinischen Befund an der Wirbelsäule - trotz anzunehmender degenerativer Veränderungen - radiologisch nicht verifiziert, weshalb seine Schlussfolgerungen in diesen Punkten nicht nachvollzogen werden könnten. Der Beschwerdeführer übersieht zunächst, dass sich laut Gutachten weder aufgrund der medizinischen Anamnese noch seiner Angaben eine pectanginöse Anstrengungsdyspnoe feststellen liess, weshalb von einem günstigen Verlauf auszugehen war. Zum anderen verkennt er, dass er anlässlich der gutachterlichen Untersuchung Beschwerden im Bereich der Wirbelsäule verneinte, was mit den klinisch feststellbaren Befunden übereinstimmte. Unter diesen Umständen ist nicht einzusehen, inwiefern zusätzliche medizinische Abklärungen neue Erkenntnisse liefern könnten.

3.2.2.3. Sodann bringt der Beschwerdeführer vor, Dr. med. C.________ habe die Ergebnisse des bei der B.________ GmbH von Oktober 2011 bis Januar 2012 gewährten Belastungstrainings unzureichend berücksichtigt. Wohl trifft zu, dass gemäss dem angerufenen Urteil 9C_833/2007 vom 4. Juli 2008 E. 3.3, insbesondere E. 3.3.2, für die Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit sowohl das ärztliche Gutachten als auch der Bericht einer beruflichen Abklärungsstelle beizuziehen sind. Indessen steht die von Dr. med. C.________ eingeschätzte Arbeitsfähigkeit in keiner Weise in offensichtlicher und erheblicher Diskrepanz zu den Ergebnissen der arbeitspraktischen Erprobung bei der B.________ GmbH. Vielmehr berücksichtigte er, dass der Versicherte laut deren Bericht als Bauarbeiter stets grobmotorische Tätigkeiten ausgeübt hatte und ihm das Know-how für feinmanuelle Verrichtungen fehlte; dieser auf einem sozialen Faktor gründende Umstand war jedoch bei der medizinischen Beurteilung der Arbeitsfähigkeit nicht zu berücksichtigen.

3.2.2.4. Weiter thematisierte der medizinische Sachverständige - entgegen dem Vorbringen des Beschwerdeführers - auch die Angaben des Hausarztes zur Arbeitsfähigkeit für die rechtsanwendenden Behörden zureichend. Er legte dar, dass dieser von einem holistischen, mithin einem ganzheitlichen Begriff der Arbeits (un) fähigkeit ausging, in welchem Rahmen die von ihm eingeschätzte Einschränkung der Leistungsfähigkeit zu sehen war. Die Vorinstanz hat in diesem Kontext darauf hingewiesen, dass der Hausarzt die bloss hälftige Restarbeitsfähigkeit einzig damit begründete, bei einer ganztägigen Tätigkeit seien rasch Überforderungsanzeichen gegeben. Worin diese bestanden haben sollen, ob sie mithin auf medizinischen Befunden beruhten oder nicht, konkretisiere er nicht; seine abschliessenden Ausführungen zu den mangelhaften Deutschkenntnissen und zum fortgeschrittenen Alter liessen eher auf Letztes schliessen. Unter diesen Umständen hat das kantonale Gericht zu Recht der Erfahrungstatsache Rechnung getragen, dass behandelnde Ärzte im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (vgl. BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353 1 S. 14 ab Mitte).

3.2.2.5. Auch zum Zeitpunkt, ab dem die mindestens 80%ige Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten anzunehmen war, äusserte sich der medizinische Sachverständige nicht widersprüchlich, wie der Beschwerdeführer weiter geltend macht. Vielmehr hielt Dr. med. C.________ fest, im Vergleich zu früheren medizinischen Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit sei davon auszugehen, dass auch invaliditätsfremde Faktoren eine wesentliche Rolle gespielt hätten, weshalb die mindestens 80%ige Leistungsfähigkeit wahrscheinlich schon früher anzunehmen war. Laut den nicht zu beanstandenden vorinstanzlichen Erwägungen korrespondierten die Angaben des Experten mit den Ergebnissen aus dem Belastungstraining bei der B.________ GmbH gemäss Schlussbericht vom 30. November 2011 und mit der Einschätzung des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 17. April 2012, weshalb spätestens ab Ende November 2011 von einer zumindest 80%igen Arbeitsfähigkeit für leichte Tätigkeiten auszugehen war.

4.

4.1. Ob der für die Bestimmung des Invalideneinkommens massgebliche ausgeglichene Arbeitsmarkt dem gegebenen Zumutbarkeitsprofil entsprechende Stellen anbietet, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage, wenn die Vorinstanz auf die allgemeine Lebenserfahrung abgestellt hat (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; Urteil 9C_854/2008 vom 17. Dezember 2008 E. 3.2 mit Hinweisen). Um eine nur eingeschränkt überprüfbare Tatfrage geht es hingegen, wenn aufgrund einer konkreten Beweiswürdigung entschieden worden ist (Urteil 8C_776/2008 vom 18. Juni 2009 E. 5.2 in fine).

4.2.

4.2.1. Der ausgeglichene Arbeitsmarkt ist gekennzeichnet durch ein gewisses Gleichgewicht zwischen Angebot und Nachfrage nach Arbeitskräften und weist einen Fächer verschiedenster Tätigkeiten auf (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276). Das gilt sowohl bezüglich der dafür verlangten beruflichen und intellektuellen Voraussetzungen wie auch hinsichtlich des körperlichen Einsatzes (SVR 2008 IV Nr. 62 S. 203, 9C_830/2007 E. 5.1 mit Hinweis; ZAK 1991 S. 318, I 350/89 E. 3b). Dabei ist nicht von realitätsfremden Einsatzmöglichkeiten auszugehen. Es können nur Vorkehren verlangt werden, die unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles zumutbar sind (SVR 2008 IV Nr. 62 S. 203, 9C_830/2007 E. 5.1 mit Hinweis). Der ausgeglichene Arbeitsmarkt umfasst auch sogenannte Nischenarbeitsplätze, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können (Urteil 9C_95/2007 vom 29. August 2007 E. 4.3 mit Hinweisen). Von einer Arbeitsgelegenheit kann aber dort nicht gesprochen werden, wo die zumutbare Tätigkeit nur in so eingeschränkter Form möglich ist, dass sie der ausgeglichene Arbeitsmarkt praktisch nicht kennt oder sie nur unter nicht
realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich und das Finden einer entsprechenden Stelle daher zum vorneherein als ausgeschlossen erscheint (ZAK 1991 S. 318, I 350/89 E. 3b).

4.2.2. Das fortgeschrittene Alter wird, obgleich an sich ein invaliditätsfremder Faktor, in der Rechtsprechung als Kriterium anerkannt, welches zusammen mit weiteren persönlichen und beruflichen Gegebenheiten dazu führen kann, dass die einer versicherten Person verbliebene Resterwerbsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise nicht mehr nachgefragt wird, und dass ihr deren Verwertung auch gestützt auf die Selbsteingliederungspflicht nicht mehr zumutbar ist (BGE 107 V 17 E. 2c S. 21; Urteil 9C_954/2012 vom 10. Mai 2013 E. 2 mit Hinweisen). Der Einfluss des Lebensalters auf die Möglichkeit, das verbliebene Leistungsvermögen auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt zu verwerten, lässt sich nicht nach einer allgemeinen Regel bemessen, sondern hängt ab von den Umständen, die mit Blick auf die Anforderungen der Verweisungstätigkeiten massgebend sind (beispielsweise Art und Beschaffenheit des Gesundheitsschadens und seiner Folgen; absehbarer Umstellungs- und Einarbeitungsaufwand und in diesem Zusammenhang auch Persönlichkeitsstruktur, vorhandene Begabungen und Fertigkeiten, Ausbildung, beruflicher Werdegang oder Anwendbarkeit von Berufserfahrung aus dem angestammten Bereich; Urteil 9C_954/2012 vom 10. Mai 2013 E. 2 mit
Hinweisen).

4.3.

4.3.1. Das kantonale Gericht hat die in E. 4.3 des Urteils 9C_918/2008 vom 28. Mai 2009 erwähnte Kasuistik zur Frage, in welchen Fällen die Verwertbarkeit der verbliebenen Arbeitsfähigkeit bei über 60-jährigen versicherten Personen verneint oder aber bejaht wurde, zutreffend zitiert. Darauf wird verwiesen (vgl. auch Urteil 9C_954/2012 vom 10. Mai 2013 E. 3.2, publiziert in: Plädoyer 2013 S. 57, sowie 9C_456/2014 vom 19. Dezember 2014 E. 3.3).

4.3.2. Nach den das Bundesgericht bindenden Feststellungen der Vorinstanz verblieb dem Beschwerdeführer im Zeitpunkt des Gutachtens vom 5. August 2013, auf den zur Beurteilung der zu diskutierenden Frage abzustellen ist (vgl. BGE 138 V 457), eine Aktivitätsdauer von knapp vier Jahren. Für geeignete Verweistätigkeiten (körperlich leichtere, wechselbelastend ausübbare Beschäftigungen) war er zu 80 % (volles Pensum mit um 20 % reduzierter Leistung wegen des erhöhten Pausenbedarfs) arbeitsfähig. Über eine Berufsausbildung verfügte er nicht. Seit der Einreise in die Schweiz war er ab 1979 als Hilfsmaurer, ab 1983 als Strassenbauarbeiter, ab 1991 als Lagerangestellter in einem Verteilzentrum der D.________, ab 2000 im Gartenbau und von 2001 bis 2009 wiederum als Strassenbauarbeiter erwerbstätig.

4.3.3. Das kantonale Gericht hat erwogen, das aus den medizinischen Unterlagen abzuleitende Zumutbarkeitsprofil lasse die Ausübung vieler Arbeitsgelegenheiten zu, die keine spezifische Berufsausbildung erforderten. Feinmotorisch zu verrichtende Tätigkeiten seien zwar laut den Abklärungsergebnissen der B.________ GmbH nicht geeignet, es gebe jedoch genügend Beschäftigungsmöglichkeiten in verschiedenen Branchen und Funktionen, die dem Versicherten offen stünden, zumal eine besondere Ausgestaltung des Arbeitsplatzes und -umfeldes nicht erforderlich sei. Die verbleibende Aktivitätsdauer von knapp vier Jahren sei länger als in den meisten der zitierten Präjudizien; zudem könne aufgrund der Arbeitsfähigkeit von 80 % - anders als etwa gemäss Urteil I 392/02, wonach die Arbeitsfähigkeit bei vergleichbarer Aktivitätsdauer nur 50 % betrug - auch unter Berücksichtigung einer gewissen Einarbeitungsphase nicht gesagt werden, eine Anstellung des Versicherten sei aus Sicht eines potentiellen Arbeitgebers von vornherein unwirtschaftlich. Auch angesichts der knapp vierjährigen Abwesenheit vom Arbeitsmarkt könne nicht von einer langjährigen Entwöhnung, die ihm den Wiedereinstieg ins Erwerbsleben deutlich erschweren würde, gesprochen werden. Denn
die Erwerbsbiografie zeige, dass er zwar vorwiegend im Strassenbau arbeitstätig gewesen sei, indessen auch in anderen Branchen während mehr als zehn Jahren Fuss gefasst habe (Lagerangestellter; Gartenbauarbeiter).

4.3.4. Der Beschwerdeführer bringt vor, der vorliegende Sachverhalt sei identisch mit demjenigen, den das Bundesgericht im Urteil 9C_954/2012 vom 10. Mai 2013 beurteilt habe. Er übersieht, dass sich die Fälle nicht ohne Weiteres vergleichen lassen. Gemäss E. 3.2.1 des Urteils 9C_954/2012 fiel ein wesentlicher Teil der dem Versicherten zumutbaren leichten Verweisungstätigkeiten, welche teils stehend, teils sitzend verrichtet werden konnten und kein Tragen von Gewichten über fünf Kilogramm oder Überkopfarbeiten erforderten, ausser Betracht, weil er schmerzbedingt nur eingeschränkt ziehen oder stossen und Verrichtungen mit den Händen vornehmen konnte. Der Beschwerdeführer vermochte hingegen laut Gutachten des Dr. med. C.________ und der Einschätzung des RAD auch mittelschwere Gewichte zu heben oder zu ziehen und zu stossen; für mit den Händen zu verrichtende Arbeiten - auch über Kopf - war er nicht eingeschränkt. Ausserdem verfügte er - anders als der Versicherte gemäss Urteil 9C_954/2012 - über eine gewisse Erfahrung mit beruflichen Umstellungen, wie die Vorinstanz richtig festgehalten hat. Im Lichte der relativ hohen Hürden, welche das Bundesgericht für die Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit älterer Menschen errichtet hat,
hat das kantonale Gericht kein Bundesrecht verletzt, wenn es einen iv-rechtlich relevanten mangelnden Zugang des Beschwerdeführers zum Arbeitsmarkt verneint hat.

5.

5.1. Zu prüfen ist schliesslich die Bestimmung des Invaliditätsgrades nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG.

5.2.

5.2.1. Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebungen des Bundesamtes für Statistik ermittelt, ist der entsprechende Ausgangswert (Tabellenlohn) allenfalls zu kürzen. Damit soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können (BGE 124 V 321 E. 3b/aa S. 323) und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 126 V 75 E. 5b/aa in fine S. 80).

5.2.2. Die Frage nach der Höhe des im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten Abzuges vom Tabellenlohn ist eine Ermessensfrage. Deren Beantwortung ist letztinstanzlicher Korrektur nur zugänglich, wo das kantonale Gericht das Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung (vgl. zu diesen Rechtsbegriffen BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 73 mit Hinweisen; BGE 132 V 393 S. 399).

5.3. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern die Vorinstanz bei der Festsetzung der Höhe des Abzuges vom Tabellenlohn ein Merkmal oder einen bestimmten Aspekt eines Merkmals zu Unrecht nicht berücksichtigt hat. Sie hat insbesondere zutreffend auf die Rechtsprechung hingewiesen, wonach bei einer zumutbaren Vollzeittätigkeit mit gesundheitlich bedingt eingeschränkter Leistungsfähigkeit kein Abzug gemäss BGE 126 V 75 gerechtfertigt ist (vgl. SVR 2011 IV Nr. 37 S 109, 9C_721/2010 E. 4.2 in fine und E. 4.2.2 mit Hinweisen). Weiter übersieht der Beschwerdeführer, dass das Merkmal des Dienst- und Lebensalters im privaten Sektor an Bedeutung abnimmt, je niedriger das Anforderungsniveau ist (vgl. BGE 126 V 75 E. 5a/cc S. 79; SVR 2015 IV Nr. 1 S. 1, 8C_97/2014 E. 4.2). Auch die geltend gemachten mangelhaften Sprachkenntnisse werden bereits durch die Verwendung der Tabellenlöhne abgegolten (vgl. SVR 2015 IV Nr. 1 S. 1, 8C_97/2014 E. 4.2). Nach dem Gesagten ist nicht einzusehen, inwiefern die Vorinstanz den von der Verwaltung auf 10 % veranschlagten Abzug gemäss BGE 126 V 75 in Missachtung des ihr zustehenden Ermessens bestätigt haben soll.

5.4. Der Beschwerdeführer bestreitet ansonsten die Bestimmung des Invaliditätsgrades (34 %) nicht, weshalb mit der Vorinstanz festzustellen ist, dass er in Bestätigung der Verfügung der IV-Stelle vom 12. September 2014 keinen Anspruch auf Invalidenrente hat.

6.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. Mai 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grunder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_910/2015
Date : 19 mai 2016
Publié : 14 juin 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
LPGA: 3 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
1    Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
2    Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.
6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
107-V-17 • 110-V-273 • 124-V-321 • 125-V-351 • 126-V-75 • 130-III-136 • 132-V-393 • 133-II-249 • 137-V-71 • 138-V-457
Weitere Urteile ab 2000
8C_776/2008 • 8C_910/2015 • 8C_97/2014 • 9C_456/2014 • 9C_721/2010 • 9C_830/2007 • 9C_833/2007 • 9C_854/2008 • 9C_918/2008 • 9C_95/2007 • 9C_954/2012 • I_350/89 • I_392/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • marché équilibré du travail • office ai • rente d'invalidité • question • employeur • tribunal des assurances • état de santé • état de fait • emploi • revenu d'invalide • exactitude • formation professionnelle • violation du droit • d'office • office fédéral des assurances sociales • poids • greffier • pouvoir d'appréciation
... Les montrer tous