Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_940/2015

Urteil vom 19. April 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Remo Gilomen,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 20. November 2015.

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1973 geborene A.________ erlitt am 8. Januar 2003 bei einem Velounfall unter anderem ein Schädelhirntrauma. Am 24. März 2004 meldete sie sich bei der IV-Stelle Bern zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle sprach ihr mit Verfügung vom 17. Mai 2005 ab 1. Januar 2004 eine ganze Invalidenrente zu, wobei sie den Invaliditätsgrad von 72 % anhand der gemischten Methode mit den Anteilen von 61 % Erwerb und von 39 % Haushalt ermittelte. Diese Rente bestätigte sie revisionsweise mit Mitteilungen vom 26. September 2008 und 25. Oktober 2013.

A.b. Am 10. Dezember 2013 gebar die Versicherte ihren zweiten Sohn. Die IV-Stelle veranlasste eine Abklärung im Haushalt vom 13. Februar 2014, worüber die Abklärungsperson am 15. August 2014 Bericht erstattete. Weiter holte die IV-Stelle ein Gutachten des Neurologen Dr. med. B.________ und des Psychiaters Dr. med. C.________ vom 7. Juli 2014 ein. Im Rahmen des Vorbescheidverfahrens zog die IV-Stelle eine Entgegnung der Haushalts-Abklärungsperson vom 22. Oktober 2014 bei. Am 7. November 2014 verfügte sie die Herabsetzung der bisherigen ganzen Invalidenrente auf eine Dreiviertelsrente mit Wirkung ab dem ersten Tag des zweiten der Zustellung der Verfügung folgenden Monats; den Invaliditätsgrad von 62 % ermittelte sie anhand der gemischten Methode mit Anteilen von je 50 % im Erwerb und im Haushalt.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 20. November 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihr weiter eine ganze Rente auszurichten; vor Bundesgericht sei ihr die unentgeltliche Rechtspflege zu erteilen.
Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

, Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232) sowie Abklärungsberichten an Ort und Stelle (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 S. 547). Die gestützt auf diese Berichte erfolgten Feststellungen über gesundheitsbedingte Einschränkungen betreffen Tatfragen; Gleiches gilt für die konkrete Beweiswürdigung (nicht publ. E.
1 des Urteils BGE 135 V 306; SVR 2009 IV Nr. 30 S. 85 E. 3.2 [9C_431/2008]; Urteil 8C_461/2015 vom 2. November 2015 E. 1).

2.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1	Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2	Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12

ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1	Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2	Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3	Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15

ATSG), die Invaliditätsbemessung bei erwerbstätigen Versicherten nach dem Einkommensvergleich (Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG; Art. 28a Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

IVG; BGE 131 V 51; 130 V 343 E. 3.4 S. 348) und bei teilweise erwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

IVG; BGE 137 V 334; 133 V 504; 125 V 146; vgl. auch BGE 141 V 15 E. 3 S. 20) zutreffend dargelegt. Richtig wiedergegeben hat sie auch die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG) und der Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b	atteint 100 %.19
2	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

ATSG; Art. 88bis Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132). Gleiches gilt betreffend den Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221) sowie den Beweiswert von Arztberichten und Abklärungsberichten an Ort und Stelle (vgl. E. 1 hievor). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat geprüft, ob seit der rentenzusprechenden Verfügung vom 17. Mai 2005 bis zur strittigen Verfügung vom 7. November 2014 eine erhebliche Veränderung in den tatsächlichen Verhältnissen eingetreten sei. Ein Revisionsgrund sei die Tatsache, dass sich die Versicherte 2007 von ihrem damaligen Ehemann getrennt habe und damals offenbar auch der 1998 geborene Sohn ausgezogen sei und bei seinem Vater lebe. Einen weiteren Revisionsgrund stelle die Geburt des zweiten Sohnes am 10. Dezember 2013 dar. Aufgrund des Abklärungsberichts Haushalt vom 15. August 2014 wäre die Versicherte ohne gesundheitliche Einschränkungen wegen des am 10. Dezember 2013 geborenen Kindes zu 50 % im Haushalt tätig und zu 50 % erwerbstätig. Gestützt auf das neurologische und psychiatrische Gutachten vom 7. Juli 2014 sei sie aus neurologischer Sicht in jeglicher Tätigkeit ausser Haus zu 100 % eingeschränkt. Diesem Gutachten sei insofern nicht zu folgen, als darin die Einschränkung im Haushalt auf mindestens 30 % festgelegt worden sei; diesbezüglich sei vielmehr auf den Abklärungsbericht Haushalt vom 15. August 2014 abzustellen, wonach diese Einschränkung 24,8 % betrage. Nach dem Gesagten beliefen sich die gewichteten Einschränkungen im Erwerb auf 50 %
(100 % x 0,5) und im Haushalt auf 12,4 % (24,8 % x 0,5), was einen Invaliditätsgrad von gerundet 62 % ergebe. Dies führe zum Anspruch auf eine Dreiviertelsrente.

4.
Die vorinstanzliche Festlegung des Vergleichszeitraums und die Annahme eines Revisionsgrundes wegen der Geburt des zweiten Sohnes der Versicherten am 10. Dezember 2013 sind unbestritten. Da ein Revisionsgrund für ein Sachverhaltselement feststeht, können auch die anderen Elemente der Anspruchsberechtigung frei überprüft werden (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11 mit Hinweisen).

5.
Gemäss nicht endgültigem Urteil der zweiten Kammer des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) Di Trizio gegen die Schweiz vom 2. Februar 2016 (7186/09) verletzte die Anwendung der gemischten Invaliditätsbemessungsmethode in der Invalidenversicherung bei einer Versicherten, welche ohne gesundheitliche Einschränkungen nach der Geburt ihrer Kinder nur noch teilzeitlich erwerbstätig gewesen wäre und deshalb im Rentenrevisionsverfahren ihren Anspruch auf eine Invalidenrente verlor, Art. 14

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 14 Interdiction de discrimination - La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l'origine nationale ou sociale, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation.

EMRK (Diskriminierungsverbot) in Verbindung mit Art. 8

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1	Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2	Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.

EMRK (Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens). Es kann an dieser Stelle offen bleiben, welche Auswirkungen dieses Urteil auf die Rechtsprechung des Bundesgerichts in Zukunft haben wird. Denn betreffend die Anwendung der gemischten Methode an sich erhebt die Beschwerdeführerin keine Diskriminierungsrüge (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; Urteile 9C_503/2015 vom 9. März 2016 E. 5.1 und 8C_633/2015 vom 12. Februar 2016 E. 4.3).

6.

6.1. Strittig ist als Erstes, in welchem Umfang die Versicherte ohne Gesundheitsschaden ausserhäuslich erwerbstätig wäre. Im Wesentlichen geht es darum, ob sie anlässlich der Abklärung im Haushalt gesagt habe, sie würde maximal oder mindestens zu "50 % arbeiten gehen". Dabei macht sie geltend, die IV-Stelle hätte von Amtes wegen einen ausgewiesenen Dolmetscher beiziehen und ein Protokoll vorweisen müssen, um den rechtsstaatlichen Anforderungen zu genügen. Ein Protokoll des Haushaltsberichts sei ihr nie zur Durchsicht vorgelegt worden. Unverständlich und willkürlich sei, weshalb die Vorinstanz davon ausgehe, die bei der Abklärung im Haushalt anwesenden Personen - Herr D.________ und ihr erstgeborener Sohn - hätten entsprechend dem Protokoll der IV-Stelle übersetzt, sie würde "maximal zu 50 % arbeiten". Im Abklärungsbericht fänden sich weder eine unterschriftliche Bestätigung noch ein Hinweis darauf, dass sie dies so übersetzt hätten. Es sei von ihrer Aussage auszugehen, mindestens zu "50 % arbeiten zu gehen". Ohne Gesundheitsschaden wäre sie nämlich zu 70-100 % erwerbstätig.

6.2. Der Abklärungsbericht Haushalt vom 15. August 2014 hielt fest, das Gespräch habe mit der Versicherten, Herrn D.________ (Anwalt) und ihrem Sohn stattgefunden. Herr D.________ habe die Frage, ob ohne Behinderung eine Erwerbstätigkeit ausgeübt würde, ins Spanische übersetzt. Die Versicherte habe daraufhin dezidiert Auskunft gegeben, dass sie ohne Baby 100 %, mit Baby lediglich 50 % arbeiten würde. Sie wolle für das Baby da sein. Zu einem späteren Zeitpunkt im Gespräch habe ihr Sohn die Statusfrage für sie nochmals wiederholt. Die Versicherte habe auf Spanisch genauso unvermittelt wie zuvor die Auskunft gegeben, dass sie mit dem Baby maximal zu 50 % erwerbstätig wäre.
Gemäss dem neurologischen und psychiatrischen Gutachten vom 7. Juli 2014ist die Verständigung der Versicherten in der spanischen Sprache trotz ihrer kognitiven Probleme intakt. Bei der Erhebung der Statusfrage wurde von der Abklärerin "nachgehakt" und die Antwort der Versicherten ausführlich und differenziert protokolliert. Inwiefern unter diesen Umständen die für eine korrekt durchgeführte Abklärung erforderliche Kommunikation nicht gewährleistet und der Beizug eines amtlichen Übersetzers erforderlich gewesen wäre, ist nicht ersichtlich. Dies ist umso weniger der Fall, als die Beschwerdeführerin weder vorgängig noch während der Haushaltsabklärung den Beizug einer anderen Übersetzungsperson verlangte (vgl. auch Urteile 8C_588/2007 vom 27. August 2008 E. 9.2.2, I 629/06 vom 6. Juli 2007 E. 5.2 und U 473/05 vom 29. Dezember 2006 E. 2.3.4). Eine Befragung ihres Sohnes und des "Anwaltes" D.________ zu den von ihr behaupteten Ungereimtheiten bei der Übersetzung beantragte sie vorinstanzlich ebenfalls nicht. Insgesamt kann somit dem Einwand der mangelhaften Übersetzung während der Haushaltsabklärung nicht gefolgt werden. Unbehelflich ist demnach auch der Einwand der Versicherten, im Abklärungsbericht Haushalt finde sich weder eine
unterschriftliche Bestätigung noch ein Hinweis darauf, dass die beiden Personen entsprechend übersetzt hätten.

6.3. Demnach hat die Vorinstanz zu Recht auf die Angabe der Versicherten im Rahmen der Haushaltsabklärung vom 13. Februar 2014 abgestellt, sie wäre maximal zu 50 % erwerbstätig. Denn die "Aussagen der ersten Stunde" sind in der Regel unbefangener und zuverlässiger als spätere Schilderungen, die bewusst oder unbewusst von Überlegungen versicherungsrechtlicher oder anderer Art beeinflusst sein können (BGE 121 V 45 E. 2b S. 47; Urteil 8C_735/2015 vom 22. Januar 2016 E. 4.3.2).

7.

7.1. Umstritten ist weiter die gesundheitsbedingte Einschränkung der Versicherten im Haushalt. Sie macht im Wesentlichen geltend, es sei nicht nachvollziehbar, weshalb die Vorinstanz nicht auf das medizinische Gutachten vom 7. Juli 2014 abgestellt habe, worin von einer Einschränkung im Haushalt von zumindest 30 % ausgegangen worden sei. Die Einschätzung der Gutachter sei hier höher zu gewichten als der Abklärungsbericht Haushalt vom 15. August 2014, worin die Einschränkung mit 24,8 % bemessen worden sei. Zudem entspreche dieser Abklärungsbericht nicht ihren im vorinstanzlichen Verfahren vorgebrachten Einwänden, wonach beispielsweise ihre Schwester ihr bei der Haushaltsführung, Wohnungspflege und vor allem der Kinderpflege behilflich sei. Es sei rechtswidrig, wenn die Vorinstanz anführe, der anwesende Sohn der Versicherten habe ihre Angaben im Zusammenhang mit den Einschränkungen im Haushalt teilweise ergänzt, und wenn jeder Einwand mit dem Hinweis abgewiesen werde, er und Herr D.________ hätten gesagt, worin die Einschränkungen bestünden. Bei willkürfreier Beweiswürdigung hätte die Vorinstanz Zweifel am Abklärungsbericht Haushalt haben müssen. Sie halte an ihren Ausführungen in der vorinstanzlichen Beschwerde fest, wonach sogar
von einer Einschränkung im Haushalt von 55,9 % auszugehen sei; hiermit habe sich die Vorinstanz erst gar nicht auseinandergesetzt.

7.2. Die Vorinstanz hat zur Kritik der Versicherten am Abklärungsbericht Haushalt festgehalten, die Einschränkungen würden von der Versicherten höher eingeschätzt, ohne dass jedoch nachvollziehbar auf die effektiv vorliegenden und medizinisch erhobenen Einschränkungen Bezug genommen würde bzw. auch nur ansatzweise Fehlerhebungen des Abklärungsdienstes belegbar wären. Diese Begründung ist zwar knapp, erfüllt aber die Minimalanforderungen von Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV (vgl. BGE 138 I 232 E. 5.1 S. 237).

7.3. Das Gutachten vom 7. Juli 2014 hielt fest, im eigenen kleinen Haushalt bestehe eine neurologisch bedingte Beeinträchtigung der Versicherten von zumindest 30 %. Gründe, die Einschränkung in diesem Bereich höher zu veranschlagen, werden letztinstanzlich nicht substanziiert geltend gemacht und sind nicht ersichtlich. Soweit die Versicherte hinsichtlich der von ihr behaupteten Einschränkungen im Haushalt von 55,9 % auf ihre vorinstanzliche Beschwerde verweist, ist dies unzulässig (BGE 134 II 244; SVR 2010 UV Nr. 9 S. 35 E. 6 [8C_286/2009]; Urteil 8C_836/2015 vom 26. Februar 2016 E. 3.2).
Bei einer 30%igen Einschränkung im Haushalt resultiert ein Invaliditätsgrad von 65 % ([Erwerb: 100 % x 0.5] + [Haushalt: 30 % x 0.5]) und daraus der Anspruch auf eine Dreiviertelsrente (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG). Somit ist der angefochtene Entscheid im Ergebnis rechtens.

8.
Da von weiteren Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten waren, hat die Vorinstanz darauf zu Recht verzichtet. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG) noch gegen den Anspruch auf rechtliches Gehör bzw. auf Beweisabnahme (Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; Urteil 8C_680/2015 vom 14. Dezember 2015 E. 5.5). Von willkürlicher Beweiswürdigung der Vorinstanz kann keine Rede sein.

9.
Die unterliegende Beschwerdeführerin trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihr gewährt werden (Art. 64

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG). Sie hat der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen. Rechtsanwalt Remo Gilomen wird als unentgeltlicher Anwalt der Beschwerdeführerin bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. April 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar