Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 96/2018

Urteil vom 19. März 2018

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichterin Glanzmann, Bundesrichter Parrino.
Gerichtsschreiberin N. Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Biedermann,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin,

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 11. Dezember 2017 (200 17 115 IV).

Sachverhalt:

A.
Der 1981 geborene A.________, als Bauarbeiter tätig, meldete sich am 30. Dezember 2015 wegen Rückenbeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Bern klärte die Verhältnisse ab, wobei sie u.a. ein Gutachten des Dr. med. B.________, Facharzt FMH für Innere Medizin und Rheumaerkrankungen, vom 14. Oktober 2016 einholte. Gestützt darauf verneinte sie nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens mit Verfügung vom 17. Januar 2017 einen Leistungsanspruch.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern ab (Entscheid vom 11. Dezember 2017).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit den Anträgen, der vorinstanzliche Entscheid sowie die Verfügung der IV-Stelle vom 17. Januar 2017 seien aufzuheben und die IV-Stelle sei anzuweisen, mittels eines polydisziplinären Gutachtens den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit abzuklären.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Die gestützt auf medizinische Akten gerichtlich festgestellte Arbeitsfähigkeit ist eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Rechtsfragen stellen demgegenüber die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten dar (BGE 135 V 23 E. 2 S. 25; 132 V 393 E. 3.2 und 4 S. 397 ff.; Urteile 9C 711/2015 vom 21. März 2016 E. 1.1 mit Hinweisen und I 865/06 vom 12. Oktober 2007 E. 4 mit Hinweisen).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die am 17. Januar 2017 verfügte Rentenablehnung der Beschwerdegegnerin bestätigte.

2.2. Im angefochtenen Entscheid wurden die gesetzlichen Bestimmungen und die von der Rechtsprechung dazu entwickelten Grundsätze, namentlich diejenigen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und zum Rentenanspruch (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zutreffend dargelegt. Korrekt sind auch die Erwägungen zur ärztlichen Aufgabe bei der Invaliditätsbemessung (BGE 115 V 133 E. 2 S. 134; 114 V 310 E. 3c S. 314 f.; 105 V 156 E. 1 S. 158 f.; siehe ferner BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195 f.; 132 V 93 E. 4 S. 99) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352 mit Hinweis; vgl. auch BGE 137 V 201 E. 6.2.2 S. 269). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Die Vorinstanz erwog, das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 14. Oktober 2016 erbringe den vollen Beweis dafür, dass beim Beschwerdeführer aus somatisch-rheumatologischer Sicht kein Gesundheitsschaden vorliege, welcher dessen Arbeits- und Leistungsfähigkeit in seiner angestammten wie auch in jeder angepassten Tätigkeit einschränke. Für eine psychiatrische bzw. bidisziplinäre psychiatrisch-rheumatologische Begutachtung bestehe kein Anlass, da im Gutachten des Dr. med. B.________ eine vordergründige psychosomatische Affektion verneint worden sei und sich in den Akten keine Hinweise fänden, dass der Beschwerdeführer unter psychischen Problemen leide.

3.2. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringen lässt, vermag die Beurteilung der Vorinstanz nicht in einem qualifiziert unrichtigen Licht erscheinen.

3.2.1. Nach gefestigter bundesgerichtlicher Rechtsprechung erwecken der regelmässige Beizug eines Gutachters durch den Versicherungsträger, die Anzahl der beim selben Arzt in Auftrag gegebenen Gutachten und Berichte sowie das daraus resultierende Honorarvolumen für sich allein genommen keine Zweifel an der Unabhängigkeit eines Gutachters (BGE 137 V 210 E. 1.3.3 S. 226 f.; SVR 2008 IV Nr. 22 S. 69, 9C 67/2007 E. 2). Die diesbezüglichen Ausführungen des Beschwerdeführers zu Dr. med. B.________ zielen somit ins Leere.

3.2.2. Bei der Begutachtung wurde kein Übersetzer beigezogen, was vom Beschwerdeführer ebenfalls beanstandet wird. Die Vorinstanz hielt dazu fest, es sei kein Dolmetscher notwendig gewesen. Gemäss Dr. med. B.________ spreche der Beschwerdeführer sehr gut hochdeutsch. Zudem genüge es, wenn der Gutachter die für die Beurteilung notwendigen Daten erheben könne. Vorliegend bestehen keine Anhaltspunkte für Verständigungsschwierigkeiten zwischen dem Gutachter und dem Beschwerdeführer. Dr. med. B.________ hielt explizit fest, der Beschwerdeführer spreche sehr gut hochdeutsch, was sich mit der übrigen Aktenlage deckt. In keinem einzigen Arztbericht wird auf Verständigungsschwierigkeiten hingewiesen. Der Beschwerdeführer deklariert in seinem Lebenslauf selbst, er könne sich auf deutsch gut unterhalten. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, umgangssprachlich würden seine Deutschkenntnisse genügen, für die Erhebung eines medizinischen Sachverhalts bei einem relativ komplexen Beschwerdebild seien sie jedoch zweifelsohne ungenügend, vermag diese Argumentation nicht zu überzeugen. Selbst wenn ein relativ komplexes Beschwerdebild vorliegen würde - wovon, wie die nachstehenden Erwägungen zeigen, jedoch nicht auszugehen ist - hiesse dies noch
nicht, dass die einzelnen Fragen an den Beschwerdeführer schwierig zu verstehen und zu beantworten wären. Die vorinstanzliche Feststellung, es gebe keine Hinweise, wonach die Aussagen des Beschwerdeführers im Gutachten falsch wiedergegeben worden seien, erweist sich daher nicht als offensichtlich unrichtig.

3.2.3. Der Beschwerdeführer zweifelt die Begutachtung des Dr. med. B.________ ferner aufgrund eines seiner Meinung nach falsch erhobenen Body Mass Index (BMI) an. Er bringt vor, dieser Umstand belege die Voreingenommenheit des Gutachters. Die Vorinstanz legte überzeugend dar, dass für die Beurteilung des massgeblichen Sachverhalts der BMI nicht relevant ist. Entsprechend musste auch nicht weiter abgeklärt werden, ob dieser nun 26 oder 29.4 beträgt. Daraus ergeben sich auch keine Hinweise auf eine Befangenheit des Gutachters, wirkt sich doch selbst der höhere BMI, von welchem der Gutachter ausgeht, in der gutachterlichen Gesamtbeurteilung weder positiv noch negativ für den Beschwerdeführer aus.

3.2.4. Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, Dr. med. B.________ habe lediglich eine "kürzest" Anamnese erhoben und sich nicht hinreichend mit dem Krankheitsverlauf auseinandergesetzt. Der von Dr. med. B.________ erhobenen Anamnese kann entnommen werden, dass der Beschwerdeführer 2002 in die Schweiz einreiste, hier zunächst als Hilfsgärtner arbeitete, 2008 Kopfschmerzen und im Jahr 2012 Rückenschmerzen aufgetreten sind. Es bestehen diesbezüglich keine Widersprüche zu den Vorakten. Entsprechend dieser Angaben des Beschwerdeführers sind die Schlussfolgerungen des Dr. med. B.________, die Rückenschmerzen seien nicht auf eine Dysplasie der Osteochondrose juvenilis Scheuermann zurückzuführen, da solche Beschwerden vor dem 14. bis 16. Lebensjahr einsetzten, nachvollziehbar. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers berücksichtigte Dr. med. B.________ im Rahmen seiner Begutachtung sämtliche Vorakten, d.h. neben den in seinem Auftrag angefertigten konventionellen Röntgenaufnahmen auch die in den Vorakten dokumentierten weiteren bildgebenden Abklärungen. Er beurteilte diese aber nicht isoliert, sondern im Gesamtkontext. Die gutachterliche Einschätzung erfolgte zudem in Kenntnis der weiteren Vorakten und es wird im Gutachten
begründet, weshalb - entgegen der Ansicht der behandelnden Ärzte - nicht von somatisch objektivierbaren Rückenschmerzen, sondern von einer primären Fibromyalgie ausgegangen wird. Die anderen Beurteilungen der behandelnden Ärzte, auf welche der Beschwerdeführer verweist, vermögen keine Zweifel an den gutachterlichen Ausführungen zu erwecken, werden von den behandelnden Ärzten doch keine Aspekte genannt, die bei der Begutachtung durch Dr. med. B.________ unerkannt oder ungewürdigt geblieben wären (Urteile 8C 325/2015 vom 21. Juli 2015 E. 4.4 mit Hinweisen, 8C 677/2014 vom 29. Oktober 2014 E. 7.2 und I 514/06 vom 25. Mai 2007 E. 2.2.1). Die Feststellung des vorinstanzlichen Gerichts, Dr. med. B.________ habe die von ihm erhobene Diagnose eines primären Fibromyalgie-Syndroms, welches keine Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit habe, anhand der Anamnese und Befunde überzeugend hergeleitet, ist somit nicht willkürlich. Die Vorinstanz würdigte, entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers, die Beweise auch nicht einseitig, sondern setzte sich mit diesen eingehend auseinander. Die Diagnosestellung und die Schlussfolgerungen des Dr. med. B.________ überzeugen folglich in allen Teilen.

3.2.5. Für den Aussagegehalt eines medizinischen Berichts kommt es sodann nicht in erster Linie auf die Dauer der Untersuchung an, sondern es ist massgebend, ob eine Beurteilung inhaltlich vollständig und im Ergebnis schlüssig ist (SVR 2016 IV Nr. 35 S. 109, 8C 47/2016 E. 3.2.2). Wie das kantonale Gericht aufzeigte, erweist sich das Gutachten für die massgebenden Belange als umfassend. Es kann daher dahingestellt bleiben, wie lange die Begutachtung genau dauerte. Der diesbezügliche Einwand des Beschwerdeführers gegen den Beweiswert des Gutachtens des Dr. med. B.________ verfängt daher ebenfalls nicht.

3.2.6. Schliesslich ist der Beschwerdeführer der Ansicht, es hätte noch eine neurochirurgische und psychiatrische Begutachtung erfolgen müssen. Wie dem Bericht des Dr. med. C.________ und Prof. Dr. med. D.________, beide Spezialärzte FMH für Neurochirurgie, vom 7. März 2016 entnommen werden kann, liegt beim Beschwerdeführer kein spezifisch neurochirurgisches Problem vor. Die Begutachtung durch Dr. med. B.________, der als Facharzt für Allgemeine Innere Medizin und Rheumatologie den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers beurteilte, erweist sich somit aus somatischer Sicht als hinreichend. Vorliegend bestehen auch keine Hinweise, die auf eine psychiatrische Erkrankung des Beschwerdeführers deuten: Er befindet sich nicht in psychiatrischer Behandlung, aus den Berichten der behandelnden Ärzte ergeben sich keine Anhaltspunkte auf eine psychiatrische Erkrankung, und Dr. med. B.________ legte dar, Anzeichen für eine psychosomatisch-psychiatrische Affektion lägen keine vor. Es ist daher nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz weitere Abklärungen in psychiatrischer Hinsicht nicht für erforderlich erachtete.

3.3. Die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung einer uneingeschränkten Arbeits- und Erwerbsfähigkeit erweist sich somit aufgrund des beweiskräftigen Gutachtens des Dr. med. B.________ vom 14. Oktober 2016 nicht als offensichtlich unrichtig.
Es ist zwar richtig, dass bei psychosomatischen Leiden ein strukturiertes Beweisverfahren nach BGE 141 V 281 durchzuführen ist, ein solches ist jedoch entbehrlich, wenn im Rahmen beweiswertiger fachärztlicher Berichte eine Arbeitsunfähigkeit in nachvollziehbar begründeter Weise verneint wird und allfälligen gegenteiligen Einschätzungen mangels fachärztlicher Qualifikation oder aus anderen Gründen kein Beweiswert beigemessen werden kann (Urteil 9C 580/2017 vom 16. Januar 2018 E. 3.1). Der vorinstanzliche Entscheid erweist sich demnach auch in dieser Hinsicht als bundesrechtskonform.

4.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. März 2018

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Die Gerichtsschreiberin: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_96/2018
Date : 19 mars 2018
Publié : 29 mars 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
105-V-156 • 114-V-310 • 115-V-133 • 125-V-351 • 132-V-393 • 132-V-93 • 134-V-231 • 135-V-23 • 137-V-199 • 137-V-210 • 140-V-193 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_325/2015 • 8C_47/2016 • 8C_677/2014 • 9C_580/2017 • 9C_67/2007 • 9C_711/2015 • 9C_96/2018 • I_514/06 • I_865/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • état de fait • constatation des faits • violation du droit • rapport médical • recours en matière de droit public • médecine interne • frais judiciaires • fibromyalgie • état de santé • doute • décision • incapacité de travail • diagnostic • exactitude • récusation • droit à la prestation d'assurance • appréciation du personnel
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