Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 742/06

Urteil vom 18. Mai 2007
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
L.________, 1947, Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Martin Menzi, Löwenstrasse 61, 8001 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 26. Juni 2006.

Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 23. Dezember 2003 teilte die IV-Stelle des Kantons Zürich dem 1947 geborenen L.________ mit, ab 1. Februar 2004 werde ihm anstelle der seit 1. April 1999 laufenden ganzen Invalidenrente revisionsweise nur noch eine Dreiviertelsrente ausgerichtet, da der Invaliditätsgrad neu lediglich noch 60 % betrage (bisher: 100 % gemäss Verfügung vom 23. Mai 2000). Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 11. Februar 2005 fest (Invaliditätsgrad: 64 %).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde mit dem Antrag, in Aufhebung des Einspracheentscheids vom 11. Februar 2005 sei weiterhin eine ganze Rente auszurichten, eventualiter die Sache zwecks Einholung eines Schmerzgutachtens an die Verwaltung zurückzuweisen, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 26. Juni 2006).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt L.________ sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:

1.
Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach dem bis Ende 2006 in Kraft gestan-denen Bundesgesetz vom 16. Dezember 1943 über die Organisation der Bundesrechtspflege (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
2.
Der angefochtene Entscheid betrifft Leistungen der Invalidenversicherung. Das Bundesgericht prüft daher nur, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG [in der Fassung gemäss Ziff. III des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG, in Kraft gestanden vom 1. Juli bis 31. Dezember 2006] in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG [in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2006]).
3.
Nach den zutreffenden vorinstanzlichen Erwägungen werden die einschlägigen Rechtsgrundlagen im Einspracheentscheid vom 11. Februar 2005 richtig dargelegt: Es betrifft dies die Bestimmungen und Grundsätze über die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung), die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2004 [4. IV-Revision] geltenden Fassung; Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348 f., 128 V 29 E. 1 S. 30 f.) sowie über die revisionsweise Anpassung einer laufenden Rente bei anspruchserheblicher Änderung des Gesundheitszustands oder dessen erwerblichen Auswirkungen (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG und Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV [in der vom 1. Januar bis Ende Februar 2004 gültig gewesenen und in der seit 1. März 2004 geltenden Fassung]; BGE 130 V 343 E. 3.5 S. 349 ff.) seit der letzten, materiellrechtlich begründeten Rentenverfügung (BGE 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.). Darauf wird verwiesen.
4.
Streitig ist die revisionsweise Herabsetzung der dem Beschwerdeführer bisher ausgerichteten ganzen Invalidenrente auf eine Dreiviertelsrente ab 1. Februar 2004.
4.1 Die Frage, ob sich die Arbeitsfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
und Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) im revisionsrechtlich relevanten Zeitraum (hier: seit der Rentenverfügung vom 23. Mai 2000 bis zum Einspracheentscheid vom 11. Februar 2005; vgl. BGE 129 V 1 E. 1.2 S. 4, 354 E. 1 S. 356, je mit Hinweisen) anspruchserheblich verändert hat, ist tatsächlicher Natur, soweit sich die richterliche Beurteilung des zumutbaren funktionellen Leistungsvermögens und der verfügbaren psychischen Ressourcen nicht auf die allgemeine Lebenserfahrung, sondern auf konkrete ärztliche Stellungnahmen zum Gesundheitszustand stützt (im Einzelnen BGE 132 V 393 E. 3.2 S, 395 f.; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 692/06 vom 19. Dezember 2006, E. 3.1). Diesbezüglich stellte die Vorinstanz gestützt auf die umfassend dargelegte medizinische Aktenlage fest, dass sich der Sachverhalt seit der ursprünglichen Rentenzusprechung im Mai 2000 insofern verändert habe, als die damals noch laufende Heilbehandlung des im Vordergrund stehenden linksseitigen Schulterleidens (chronisches Schulter-Armschmerzsyndrom [bei Status u.a. nach Sturztrauma am 5. März 1993 und Wurftrauma am 20. November 1997) zwischenzeitlich abgeschlossen sei, was nunmehr eine zuverlässige Beurteilung der
Belastbarkeit der linken Schulter zulasse. Dabei sei gestützt auf das beweiskräftige Gutachten des Zentrums X.________ vom 7. September 2004 von einer aus rheumatologischer Sicht bestehenden vollen Arbeitsfähigkeit in sämtlichen leichten Tätigkeiten mit wenig Einsatz des linken Armes (einschliesslich der bisherigen Arbeit als Versicherungsberater) auszugehen; dies stimme im Übrigen auch mit der Einschätzung im Bericht der Klinik Y.________ vom 2. Juni 2004 überein. Eine 50%ige Einschränkung des Leistungsvermögens ergebe sich jedoch gemäss dem zuhanden des Zentrums X.________ erstellten Konsiliarbericht des Dr. med. Dr. phil. B.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 15. August 2004 aus psychischen Gründen (Diagnosen: prolongierte gemischte Anpassungsstörung mit Störung der Gefühle und des Sozialverhaltens [ICD-10: F43.25]; psychische Dekompensation mit somatoformer Schmerzfixierung; ferner Entwicklung körperlicher Symptome aus psychischen Gründen [ICD-10: F68.0] und - klinisch - asthenische Wesensveränderung nach psychischer Erkrankung [ICD-10: F62.1]).
4.2 Der Einwand des Beschwerdeführers, die sachverhaltlichen Schlussfolgerungen der Vorinstanz seien "unhaltbar" und "geradezu widersinnig" und würden die "verselbständigte Schmerzproblematik völlig unberücksichtigt" lassen, ist offensichtlich unbegründet. Die Feststellungen des kantonalen Gerichts zur Restarbeitsfähigkeit sind namentlich weder offensichtlich unrichtig oder unvollständig noch beruhen sie auf einer Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften (vgl. E. 2 hievor). Der angefochtene Entscheid legt in bundesrechtskonformer Beweiswürdigung (vgl. BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400, 125 V 351 E. 3a S. 352; zur antizipierten Beweiswürdigung: BGE 124 V 90 E. 4b S. 94, 122 V 157 E. 1d S. 162) einlässlich und überzeugend dar, weshalb die Stellungnahmen im Gutachten des Zentrums X.________ einschliesslich jener des Psychiaters Dr. med. Dr. phil. B.________, als zuverlässig und beweiskräftig einzustufen sind, mithin ohne Weiterungen darauf abgestellt werden kann. Entgegen der Behauptung des Beschwerdeführers tragen die Gutachter des Zentrums X.________ - und mit ihnen die Vorinstanz - der somatisch bedingten Einschränkung durchaus Rechnung, indem schwerere, die linke Schulter belastende Tätigkeiten (sowie repetitive Arbeiten des
linken Armes und Überkopfarbeiten) aus dem Zumutbarkeitsprofil ausgeklammert werden; das allenfalls (auch pausenbedingt) verlangsamte Arbeitstempo selbst in angepasster Tätigkeit ist im Rahmen der Invaliditätsbemessung durch Gewährung eines leidensbedingten Abzugs (maximal 25 %) zu berücksichtigen. Auch hinsichtlich der psychischen Limitierungen ist die Beweislage rechtsgenüglich, zumal die im Konsiliarbericht des Psychiaters Dr. med. Dr. phil. B.________ festgestellte Arbeitsunfähigkeit von 50 % einlässlich, differenziert, nachvollziehbar und überzeugend begründet wird; insbesondere setzt sich die psychiatrische Exploration im Rahmen der Diagnosestellung mit dem komplexen Zusammenspiel von belastenden Lebenssituationen/-ereignissen, körperlicher Krankheit, chronischen Schmerzen und Psyche auseinander. Der Einwand des Beschwerdeführers, die Vorinstanz verkenne "in eklatanter Weise", dass das Gutachten des Zentrums X.________ kein "ganzheitlichen Bild" zeichne, und mit dem Verzicht auf die Einholung eines "eigentlichen Schmerzgutachtens" sei der Sachverhalt unvollständig sowie unter Missachtung der Pflicht zu umfassender sorgfältiger, objektiver und inhaltsbezogener Beweiswürdigung (vgl. BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400) festgestellt
worden, geht daher fehl. Der Beschwerdeführer erblickt im Übrigen die vorrangige Funktion eines solchen "Schmerzgutachtens" darin, die Intensität des empfundenen Schmerzes empirisch zu erfassen; das subjektive Schmerzerleben - in den verfügbaren Akten durchaus dokumentiert - ist für die Frage der Restarbeitsfähigkeit aber gerade nicht ausschlaggebendes Kriterium.
4.3 Die vom kantonalen Gericht ausgehend von einer Restarbeitsfähigkeit von 50 % in leidensangepassten Tätigkeiten vorgenommene Invaliditätsbemessung gibt nach Lage der Akten und der Parteivorbringen zu keinen Beanstandungen tatsächlicher (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG) oder rechtlicher (Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG) Art Anlass. Auf die zutreffenden vorinstanzlichen Erwägungen - insbesondere zur Gewährung eines leidensbedingten Abzugs von maximal 25 %, der zu keiner anspruchserheblichen Erhöhung des Invaliditätsgrades führt - wird verwiesen. Ergänzend festzuhalten bleibt, dass dann, wenn die gemäss Gutachten des Zentrums X.________ bei einem Vollzeitpensum notwendigen kleineren Pausen von insgesamt "rund" einer Stunde täglich als 12%ige Einschränkung der Arbeitsfähigkeit aus somatischen Gründen anerkannt würden (7.32 Std. x 100/8.32 Std. [8.32 = 41.6/5]) und diese zur 50%igen Einschränkung aus psychischen Gründen - obwohl zum Teil überlagernd - addiert würde (Restarbeitsfähigkeit 38 %), der leidensbedingte Abzug höchstens noch 10 % betragen könnte (Reduktion infolge Teilzeitarbeit und Alter) und damit insgesamt ebenfalls kein Invaliditätsgrad von mind. 70 % resultierte (68.6 %; Invalideneinkommen: Fr. 19'582.30 [57'258.25 x 0.38 x 0.9];
Valideneinkommen: Fr. 62'508.55).
5.
Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer die gestützt auf Art. 134
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Satz 2 OG (in Kraft gestanden vom 1. Juli bis 31. Dezember 2006; zur Anwendbarkeit siehe E. 1 hievor) zu erhebenden Gerichtskosten zu tragen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse Versicherung, Zürich, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 18. Mai 2007

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_742/06
Date : 18 mai 2007
Publié : 05 juin 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV) - Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 104  105  132  134
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
122-V-157 • 124-V-90 • 125-V-351 • 128-V-29 • 129-V-1 • 130-V-343 • 132-V-393 • 133-V-108
Weitere Urteile ab 2000
I_692/06 • I_742/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • état de fait • décision sur opposition • tribunal fédéral • office ai • loi fédérale sur le tribunal fédéral • douleur • trois-quarts de rente • état de santé • office fédéral des assurances sociales • question • frais judiciaires • décision • rente entière • exactitude • incapacité de travail • médecin spécialiste • loi fédérale d'organisation judiciaire • conclusions • autorité judiciaire
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AS
AS 2006/1243 • AS 2006/1205